Vu le rapport en date du 6 octobre 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

(1)

SEANCE DU 20 OCTOBRE 2008 2008/784 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

(DÉLÉGATION GÉNÉRALE AUX RESSOURCES HUMAINES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 6 octobre 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

«L’objectif du PGAEC est de pouvoir ajuster les effectifs de la Ville, en fonction des demandes inscrites au Plan de Mandat, à la maîtrise de la masse salariale liée aux contraintes budgétaires.

Pour l’année 2008, un certain nombre de créations, de transformations et de suppressions doivent être réalisées. Ces créations ont été validées conformément aux évolutions prévisibles de la masse salariale pour l’année 2008.

Certaines de ces créations sont gagées par des suppressions à venir durant l'année 2008.

Un effort particulier sera apporté pour proposer ces postes à des agents municipaux en reclassement. »

Ouï l’avis de sa Commission Ressources Humaines ;

D E L I B E R E

1 - Le tableau des effectifs est modifié de la façon suivante :

CREATION D’EMPLOIS

Délégation des affaires sociales, éducation et enfance

DIRECTION Services

N° de poste CAT. Emplois

Grades

Observations

Direction de l’éducation

Ecole Jean Giono (8ème) 10571 C

Emploi : Atsem Grades :

Agent spécialisé de l’école maternelle 1ère classe Agent spécialisé des écoles maternelles principal 2^ème classe

Agent spécialisé des écoles maternelles principal 1ère classe

Conformément au PGAEC 2008.

Réajustement des effectifs suite à l’ouverture de nouvelles classes

Direction de l’éducation

Ecole Gare d’eau (9^ème) 10572 C

(2)

Direction de l’éducation Ecole Alphonse Daudet (9^ème)

10573 C

Direction du

développement territorial UO : 22305

10587 A

Emploi : Responsable de pôle de service de proximité Grades :

Attaché Attaché principal Directeur

Avis du CTP du 23/09/08

Compte tenu de la spécificité des missions ce poste sera susceptible d’être pourvu contractuellement en application de l’article 3-3° et 5° alinéas de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

Suppression du poste d’attaché territorial n°

9341

Délégation Culture et Sports

Grades

Observations

Bibliothèques 10574 C

Emploi : Relieur restaurateur Grades :

Agent de maîtrise Agent de maîtrise principal

Liste d’aptitude

Suppression du poste d’adjoint technique n° 89

Emploi : photographe Grades :

Liste d’aptitude

Emploi : relieur Grades : Agent de maîtrise Agent de maîtrise principal

Liste d’aptitude

Emploi : Relieur Grades : Agent de maîtrise Agent de maîtrise principal

Liste d’aptitude

Emploi : Electricien Grades : Agent de maîtrise Agent de maîtrise principal

Liste d’aptitude

Opéra 10579 C

Emploi : Régisseur Lumière Grades :

Liste d’aptitude

Opéra 10580 C

Emploi : Décorateur couturier Grades :

Liste d’aptitude

(3)

Opéra 10581 C Emploi : Garçon d’orchestre Grades :

Liste d’aptitude

Opéra 10582 C

Liste d’aptitude

Musée d’art contemporain 10583 C

Emploi : Régisseur technique Grades :

Liste d’aptitude

Direction des affaires culturelles UO 30 000

10584 A

Emploi : Adjoint au chef de service Grades :

Attaché Attaché principal Directeur

Suppression du poste de rédacteur n° 10206

Délégation aux finances, gestion SIT

Grades

Observations

Direction des achats

10585 A

Emploi : Acheteur Grades : Attaché Attaché principal Directeur

Suppression du poste de rédacteur n° 1985

Délégation Immobilier et Travaux

Grades

Observations

Gestion technique

bâtiments 10586 B

Emploi : Technicien de maintenance Grades :

Technicien supérieur Technicien supérieur principal Technicien supérieur chef Contrôleur de travaux Contrôleur principal de travaux Contrôleur de travaux en chef

Liste d’aptitude

Suppression du poste d’adjoint technique n°

4615

EVOLUTION D’EMPLOIS

Délégation générale aux affaires sociales, à l’éducation et à l’enfance

Direction

Services actuels N° poste CAT. Emploi

Grades actuels

Nouvelle Direction Nouveau service

Nouvelle CAT.

Nouvel emploi

Nouveau grade Observations

DAS CCAS

RPA Nerard 7644 C

Emploi : Gardien de bâtiment

Grades :

Adjoint technique de 2^ème classe

DAS CCAS

RPA Nerard C

Grades :

Adjoint technique de 2^ème classe Adjoint technique de 1^ère classe Adjoint technique principal de 2^ème classe

Adjoint technique principal de 1^ère classe

(4)

DAS CCAS EHPAD l’étoile du jour

8634 C

Emploi : Agent d’entretien

Grades :

DAS CCAS EHPAD l’étoile du jour

C

Emploi : Agent d’entretien

Grades :

DAS CCAS

Restaurant social 2528 C

Emploi : Agent d’entretien Grades :

Adjoint technique de 2ème classe

DAS CCAS Restaurant social

C

Emploi : Agent d’entretien Grades :

DAS CCAS

RPA Laënnec 7633 C

Emploi : Agent de service Grades :

Adjoint technique de 2ème classe

DAS CCAS

RPA Laënnec C

Emploi : Agent de service Grades :

DAS CCAS

RPA Laënnec 7634 C

Grades :

DAS CCAS

RPA Laënnec C

Grades :

DAS CCAS

EHPAD Villette 8202 C

Emploi : Aide cuisinier

Grades :

DAS CCAS EHPAD Villette

C

Emploi : Aide cuisinier

Grades :

Cabinet

Direction

Grades actuels

Nouvel emploi

Bureau du Cabinet

UO : 10021 8964 -

Emploi : Assistante de direction IM : 412

Bureau du Cabinet UO : 10021

C

Emploi : Assistante de direction Grades :

Adjoint administratif de 2ème classe

Adjoint administratif de 1ère classe

Adjoint administratif principal 2e classe

Adjoint administratif principal 1ère classe

Bureau du Cabinet Secrétariat des adjoints UO : 10021

8067 -

Bureau du Cabinet UO : 10021

-

Compte tenu de la spécificité des missions ce poste sera susceptible d’être pourvu contractuellemen t en application de l’article 3-3°

et 4° alinéas de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

(5)

Délégation générale culture et sport

Direction

Grades actuels

Nouvel emploi

Bibliothèques Municipales Silo

2593 B

Emploi : Bibliotechnicien

Grades : Assistant qualifié de conservation 2ème classe Assistant qualifié de conservation 1ère classe Assistant qualifié de conservation hors classe

Bibliothèques Municipales Silo

B

Emploi : Bibliotechnicien Grades :

Assistant qualifié de conservation 2ème classe

Assistant qualifié de conservation 1ère classe

Assistant qualifié de conservation hors classe

Assistant de conservation 2^ème classe

Assistant de conservation 1^ère classe

Assistant de conservation hors classe

Bibliothèques Municipales Bibliothèque du 6ème UO : 34174

8778 C

Emploi : Employé de bibliothèque

Grades :

Adjoint du patrimoine de 1ère classe

Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe

Adjoint de patrimoine principal de 1ère classe

Bibliothèques Municipales Bibliothèque du 6ème UO : 34174

C

Emploi : Employé de bibliothèque Grades :

Adjoint du patrimoine de 2ème classe

Adjoint du patrimoine de 1ère classe

Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe

Adjoint de patrimoine principal de 1ère classe

Direction des sports

5807 C

Emploi : Responsable d’exploitation

Grades : Agent de maîtrise Agent de maîtrise principal

B

Emploi : Responsable de secteur Grades :

Contrôleur de travaux Contrôleur principal de travaux Contrôleur de travaux en chef

Liste d’aptitude

5623 A

Emploi : chef subdivision balnéaire

Grades : Attaché Attaché principal Directeur

A

Emploi : chef subdivision balnéaire

Grades : Attaché Attaché principal Directeur Ingénieur Ingénieur principal Ingénieur en chef Conseiller Conseiller principal

Ouverture à plusieurs cadre d’emplois afin de favoriser le recrutement.

Coût ou gain en fonction du recrutement.

Opéra

2176 B

Emploi : Assistants spécialisés d’enseignement artistique

Grades : Assistant spécialisé d'enseignement artistique

Temps de travail 50 %

Opéra

B

Emploi : Assistants spécialisés d’enseignement artistique

Après avis du CTP du 23 septembre 2008 et par suppression du poste d’assistant à mi temps n°

10160

CHRD

7339 C

Emploi : Agent d’accueil Grades

Adjoint technique de 2ème classe

CHRD

C

Emploi : Agent d’accueil Grades

Adjoint du patrimoine de 2ème classe

(6)

Délégation au service au public et à la sécurité

Direction

Grades actuels

Nouvel emploi

Sécurité globale 9409 C

Emploi : Opérateur Grades :

Adjoint technique de 1^ère classe Adjoint technique principal de 2^ème classe

Sécurité

globale C

Emploi : Chef de quart Grades :

Agent de maîtrise Agent de maîtrise principal

Après avis du CTP en date du 21 novembre 2006

Mairie du 9^ème

arrondissement 9494 C

Emploi : Assistant de gestion administrative

Grades : Adjoint administratif de 2ème classe

Adjoint administratif principal 1ère classe

Mairie du 9^ème arrondissemen t

B

Emploi : chargé de projet Grades :

Rédacteur Rédacteur principal Rédacteur chef Animateur Animateur principal Animateur Chef

Mairie du 9^ème arrondissement Cabinet

8305 C

Emploi : secrétaire d’élu

Grades : Adjoint administratif de 2ème classe

Adjoint administratif principal 1ère classe

Mairie du 9^ème arrondissemen t

Cabinet

B

Emploi : secrétaire d’élu Grades :

Rédacteur Rédacteur principal Rédacteur chef

SUPPRESSION D’EMPLOIS

Délégation générale aux affaires sociales, à l’éducation et à l’enfance

N° de poste

CAT. Emplois

Grades

Observations

Développement territorial

UO : 22305 9341 A

Emploi : Chef de projet Grades :

Attaché territorial Attaché principal territorial Directeur territorial

Après avis du CTP du 23 septembre 2008

Délégation Culture et Sports

Grades

Observations

Bibliothèques 89 C

Emploi : Relieur restaurateur Grades :

Adjoint technique de 1^ère classe

Adjoint technique principal de 2^ème classe

Emploi : photographe Grades :

(7)

Bibliothèques 2655 C Emploi : relieur Grades :

Emploi : Relieur Grades :

Emploi : Electricien Grades :

Opéra 7422 C

Opéra 2112 C

Emploi : Décorateur couturier

Grades :

Opéra 6452 C

Emploi : Garçon d’orchestre Grades :

Opéra 2132 C

Opéra 10160 B

Emploi : Assistants spécialisés d’enseignement artistique

(8)

Musée d’art contemporain 6700 C

Emploi : Régisseur technique Grades :

Direction des affaires culturelles

UO 30 000 10206 B

Emploi : assistant de gestion administrative

Grades : Rédacteur Rédacteur principal Rédacteur chef

Délégation aux finances, gestion SIT

Grades

Observations

Direction des achats

1985 B

Emploi : Acheteur Grades : Rédacteur Rédacteur principal Rédacteur chef

Délégation Immobilier et Travaux

Grades

Observations

Gestion technique bâtiments

4615 C

Emploi : Technicien de maintenance

Grades :

Délégation Service au Public et sécurité

Grades

Observations

Police municipale

9149 -

Emploi : Conseiller technique Contractuel

Vu le rapport en date du 6 octobre 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

SEANCE DU 20 OCTOBRE 2008 2008/784 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

(DÉLÉGATION GÉNÉRALE AUX RESSOURCES HUMAINES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 6 octobre 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

«L’objectif du PGAEC est de pouvoir ajuster les effectifs de la Ville, en fonction des demandes inscrites au Plan de Mandat, à la maîtrise de la masse salariale liée aux contraintes budgétaires.

Pour l’année 2008, un certain nombre de créations, de transformations et de suppressions doivent être réalisées. Ces créations ont été validées conformément aux évolutions prévisibles de la masse salariale pour l’année 2008.

Certaines de ces créations sont gagées par des suppressions à venir durant l'année 2008.

Un effort particulier sera apporté pour proposer ces postes à des agents municipaux en reclassement. »

Ouï l’avis de sa Commission Ressources Humaines ;

D E L I B E R E

1 - Le tableau des effectifs est modifié de la façon suivante :

CREATION D’EMPLOIS

Délégation des affaires sociales, éducation et enfance

Délégation Culture et Sports

Délégation aux finances, gestion SIT

Délégation Immobilier et Travaux

EVOLUTION D’EMPLOIS

Délégation générale aux affaires sociales, à l’éducation et à l’enfance

Cabinet

Délégation générale culture et sport

Délégation au service au public et à la sécurité

SUPPRESSION D’EMPLOIS

Délégation générale aux affaires sociales, à l’éducation et à l’enfance

Délégation Culture et Sports

Délégation aux finances, gestion SIT

Délégation Immobilier et Travaux

Délégation Service au Public et sécurité

2- Les dépenses seront imputées sur le chapitre globalisé 012 de l’exercice en cours

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjointe déléguée,

M. O. FONDEUR