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w w w .v ill e. le vi s. q c. ca /e m p lo is

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Academic year: 2022

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w w w .v ill e. le vi s. q c. ca /e m p lo is

Visitez la section Offres d’emploi sur le site Internet de la Ville de Lévis pour voir la description du poste. Toute candidature à une poste à la Ville de Lévis doit être déposée par l’entremise du nouveau portail de recrutement en ligne.

Chauffeurs-opérateurs ou chauffeuses-opératrices

#BLEUT-020-2014

Postes temporaires à temps complet (40 heures/semaine) Surcroît de travail pour la période hivernale Date limite : 13 octobre 2014 Seules les personnes retenues pour l’entrevue recevront un accusé de réception

S’EMPLOIE À LÉVIS GRANDIR !

Une ville dynamique de plus de 140 000 personnes, à dimension humaine et offrant une qualité de vie exceptionnelle.

Le cahier municipal

Mercredi 8 octobre 2014

www.ville.levis.qc.ca

Centre de service à la clientèle : 418 839-2002

Services administratifs

Les services administratifs de la Ville de Lévis seront fermés le lundi 13 octobre 2014, jour de l’Action de grâce.

Pour toute situation nécessitant une intervention rapide, tel qu’un bris d’aqueduc, veuillez composer le 418 839-2002.

Bibliothèques municipales

Les bibliothèques municipales seront fermées le lundi 13 octobre. L’horaire d’ouverture est disponible dans toutes les bibliothèques et au www.bibliotheques.ville.levis.qc.ca.

Collecte des matières résiduelles

Le lundi 13 octobre, toutes les collectes seront effectuées selon l’horaire habituel. Les citoyennes et citoyens qui souhaitent s’inscrire à la collecte des encombrants (monstres) du mardi 14 octobre dans le secteur Saint-Nicolas (Nord) doivent le faire avant 15 h le vendredi 10 octobre, en contactant la ligne Info-collecte au 418 835-8225.

Écocentre

L’écocentre est fermé à la population le lundi 13 octobre (toujours fermé les lundis). Toutefois, il est ouvert le dimanche, et ce, toute l’année. L’horaire d’ouverture, les matières acceptées et refusées sont disponibles sur le site Internet : www.ville.levis.qc.ca.

Centre d’information touristique

Le Relais d'information touristique du Centre de congrès et d'expositions de Lévis sera ouvert à la population le lundi 13 octobre.

Sites et lieux d’activités fermés

Les plateaux sportifs extérieurs (terrains de soccer à surface naturelle, terrains de baseball et de tennis) et les plateaux de location pour les activités sportives dans les écoles sauf pour les personnes ou organismes ayant déjà une réservation.

Sites et lieux d’activités ouverts (selon la programmation en vigueur)

Les arénas (Aquaréna Léo-Paul-Bédard, Lévis,André-Lacroix, Saint-Romuald et BSR), les piscines intérieures (Pierre-Létourneau et Aquaréna Léo-Paul-Bédard), les centres communautaires, les terrains de soccer à surface synthétique ainsi que les chalets des parcs municipaux.

Information : www.ville.levis.qc.ca.

Bon congé à tous et à toutes !

ACTION DE GRÂCE

SERVICES MUNICIPAUX : OUVERTS OU FERMÉS ?

À la demande de la Ville de Lévis, Hydro-Québec tiendra une journée portes ouvertes à propos des compteurs de nouvelle génération. Les citoyennes et citoyens sont invités à venir rencontrer les représentantes et représentants d’Hydro-Québec afin d’en apprendre davantage sur cette technologie.

Le jeudi 23 octobre 2014 De 15 h à 20 h

Salle du conseil de la Ville Hôtel de ville de Lévis 2175, chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald

PORTES OUVERTES

Nouveaux compteurs d’Hydro-Québec

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Mercredi 8 octobre 2014

www.ville.levis.qc.ca

Centre de service à la clientèle : 418 839-2002

Le cahier municipal

ARRONDISSEMENT

DES CHUTES-DE-LA-CHAUDIÈRE-OUEST TRAVAUX EFFECTUÉS DE JOUR

Saint-Nicolas Secteur Normandie

(de la rue Méthot à la rue des Prés) Secteur Village

(de la rue des Prés à la limite ouest de Saint-Nicolas)

Semaine du 13 octobre

Secteurs du Parc Chaudière et des chemins et rues du Château, de la Corniche, de l'Aquifère et Laure Conan Semaines du 13 et 20 octobre

ARRONDISSEMENT DE DESJARDINS TRAVAUX EFFECTUÉS DE JOUR ET DE NUIT

Lévis (quartier de l’ex-Lauzon) Semaines du 13 et 20 octobre Pintendre

Semaines du 13 et 20 octobre

Pour en savoir plus sur la période de rinçage de l’aqueduc : www.ville.levis.qc.ca, rubrique Sujets populaires

Rinçage du réseau d’aqueduc Automne 2014

Le 16 octobre 2014 à 10 h 16, des milliers de personnes au Québec vont

« se baisser, s’abriter et s’agripper » lors de la Grande Secousse du Québec, le plus grand exercice de préparation aux séismes à se tenir dans la province ! Tout le monde est invité à y participer ou à planifier un exercice d’une plus grande ampleur !

Votre participation peut se résumer en trois étapes :

1. Au moment de l’exercice, baissez-vous au sol, abritez-vous sous une table ou un bureau et agrippez-vous solidement au meuble comme s’il y avait un vrai tremblement de terre. Restez dans cette position au moins 60 secondes. Il faut vous exercer pour savoir comment vous protéger si un tremblement de terre se produisait.

2. Tout en restant à l’abri, regardez autour de vous et imaginez la scène si un vrai tremblement de terre venait de se produire. Qu’est-ce qui risquerait de vous tomber dessus ? Quels seraient les dommages ? Quelles seraient les répercussions du séisme dans votre vie quotidienne ?

3. Exercez-vous aussi à faire ce que vous feriez une fois les secousses terminées.

Tout le monde est invité à participer : population lévisienne, entreprises, établissements scolaires, etc.

Le 16 octobre 2014 à 10 h 16, participez au plus grand exercice de préparation aux tremblements de terre de l’histoire du Québec !

Inscrivez-vous : www.grandesecousse.org/quebec

Préparez-vous à la Grande Secousse !

Lors de la Journée nationale de sensibilisation à la prévention des incendies, soit le dimanche 12 octobre, la population de Lévis est invitée à s’informer sur la prévention des incendies en se présentant à l’un des deux kiosques installés dans les succursales Canadian Tire des secteurs Lévis et Saint-Romuald.

Pompiers et techniciens en prévention incendie seront sur place, de 10 h à 15 h, pour dispenser de judicieux conseils de prévention et également pour présenter du matériel et faire

visiter les camions du Service de la sécurité incendie. Des souvenirs seront également remis aux tout-petits sur place.

Le samedi 4 octobre de 10 h à 14 h, un kiosque similaire sera installé au Home Depot de Saint-Romuald, lors de la Journée de la sécurité incendie Home Depot.

Direction de la sécurité incendie de Lévis au 418 835-8269 www.msp.gouv.qc.ca

Participez à la Grande Évacuation, le mercredi 8 octobre

à 19 h

Semaine de prévention des incendies : 5 au 11 octobre 2014

Une formule qui augmente les chances de sortir sain et sauf d’un incendie

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APPEL D’OFFRES

Direction des finances et des services administratifs Service des approvisionnements

APPEL D’OFFRES PUBLIC nº 2014-50-85

PROJET : Construction d’un stationnement, aréna deux glaces à Saint-Romuald

Description des travaux : Construction d’un stationnement, aréna deux glaces à Saint-Romuald.

Documents d’appel d’offres : Disponibles sur SÉAO (2) Répondant unique

pour toutes informations

techniques ou administratives : M. Steeve Ruel, Tél.: 418 835-4943 Réception des soumissions : avant 14 h, heure en vigueur localement,

le 27 octobre 2014, date et heure de l’ouverture publique (1) des soumissions.

Visite des lieux : Aucune

(1) Service des approvisionnements, 8100, rue du Blizzard, Charny (Québec) G6X 1C9, entre 8 h 30 et 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.

(2) SÉAO (http://www.seao.ca) ou au 1 866 669-7326. L’obtention des docu- ments est sujette à la tarification de cet organisme.

AVIS AUX SOUMISSIONNAIRES

Les contrats de construction comportant une dépense de 250 000 $ ou plus sont assujettis à l’annexe 502.4 de l’Accord sur le commerce intérieur (ACI), à l’Accord de commerce et de coopération entre le Québec et l’Ontario (ACCQO) et à l’Accord de libéralisation des marchés publics du Québec et du Nouveau- Brunswick (AQNB).

Les soumissionnaires peuvent obtenir copie du procès-verbal de l’ouverture des soumissions (soit les noms des soumissionnaires et leur prix respectif) en faisant la demande par courriel à resultats.soumission@ville.levis.qc.ca . Ces procès-verbaux sont disponibles à compter du jour ouvrable suivant celui de l’ouverture des soumissions.

La Ville ne s’engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues et n’encourt aucune responsabilité à l’égard du ou des soumission- naires.

AVIS AUX SOUS-CONTRACTANTS

Ne peut être divulgué par un membre d’un conseil ou par un fonctionnaire ou employé de la municipalité, jusqu’à l’ouverture des soumissions, un rensei- gnement permettant de connaître le nombre ou l’identité des personnes qui ont présenté une soumission ou qui ont demandé une copie de la demande de soumissions, d’un document auquel elle renvoie ou d’un document addi- tionnel qui y est lié.

M. Vincent Garon Chef de service par intérim Service des approvisionnements

Le 3 octobre 2014

APPEL D’OFFRES

Direction des finances et des services administratifs Service des approvisionnements

APPEL D’OFFRES PUBLIC nº2014-50-88

PROJET : Fourniture et livraison de pièces et d’accessoires d’aqueduc en fonte, cuivre et boîtes de service

Description des biens : Fourniture et livraison de pièces et d’accessoires d’aqueduc en fonte, cuivre et boîtes de service

Documents d’appel d’offres : Disponibles chez SÉAO (2) Répondant unique

pour toutes informations

techniques ou administratives : Mme Danielle Bergeron, Tél.: 418 835-4946 Réception des soumissions : avant 14 h, heure en vigueur localement,

le 27 octobre 2014, date et heure de l’ouverture publique (1) des soumissions.

Visite des lieux : Aucune

(1) Service des approvisionnements, 8100, rue du Blizzard, Charny (Québec) G6X 1C9, entre 8 h 30 et 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.

(2) SÉAO (http://www.seao.ca) ou au 1 866 669-7326. L’obtention des docu- ments est sujette à la tarification de cet organisme.

AVIS AUX SOUMISSIONNAIRES

Ce contrat est assujetti à l’annexe 502.4 de l’Accord sur le commerce intérieur (ACI),  à l’Accord de commerce et de coopération entre le Québec et l’Ontario (ACCQO) et à l’Accord de libéralisation des marchés publics du Québec et du Nouveau-Brunswick (AQNB).

Les soumissionnaires peuvent obtenir copie du procès-verbal de l’ouverture des soumissions (soit les noms des soumissionnaires et leur prix respectif) en faisant la demande par courriel à resultats.soumission@ville.levis.qc.ca . Ces procès-verbaux sont disponibles à compter du jour ouvrable suivant le jour de l’ouverture des soumissions.

La Ville ne s’engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues et n’encourt aucune responsabilité à l’égard du ou des soumission- naires.

M. Vincent Garon, Chef de service par intérim Service des approvisionnements

Le 8 octobre 2014

APPEL D’OFFRES

Direction des finances et des services administratifs Service des approvisionnements

APPEL D’OFFRES PUBLIC nº 2014-50-90

PROJET : Remplacement des aérateurs de l’étang 1A, secteur Saint- Étienne

Description des travaux : Remplacement des aérateurs de fond existants par des aérateurs de type Biolac, alimentés par des conduites d’air flottant en surface et construction d’une conduite d’air hors sol de l’étang 1A, secteur Saint- Étienne.

Documents d’appel d’offres : Disponibles sur SÉAO (2) Répondant unique

pour toutes informations

techniques ou administratives : M. Steeve Ruel, Tél.: 418 835-4943 Réception des soumissions : avant 14 h, heure en vigueur localement,

le 23 octobre 2014, date et heure de l’ouverture publique (1) des soumissions.

Visite des lieux : Obligatoire sur rendez-vous, entre le 6 et le 10 octobre 2014.

(1) Service des approvisionnements, 8100, rue du Blizzard, Charny (Québec) G6X 1C9, entre 8 h 30 et 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.

(2) SÉAO (http://www.seao.ca) ou au 1 866 669-7326. L’obtention des docu- ments est sujette à la tarification de cet organisme.

AVIS AUX SOUMISSIONNAIRES

Les contrats de construction comportant une dépense de 100 000 $ et plus et de moins de 250 000 $ sont assujettis à l’Accord de commerce et de coopé- ration entre le Québec et l’Ontario (ACCQO) et à l’Accord de libéralisation des marchés publics du Québec et du Nouveau-Brunswick (AQNB).

Les soumissionnaires peuvent obtenir copie du procès-verbal de l’ouverture des soumissions (soit les noms des soumissionnaires et leur prix respectif) en faisant la demande par courriel à resultats.soumission@ville.levis.qc.ca . Ces procès-verbaux sont disponibles à compter du jour ouvrable suivant celui de l’ouverture des soumissions.

La Ville ne s’engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues et n’encourt aucune responsabilité à l’égard du ou des soumission- naires.

AVIS AUX SOUS-CONTRACTA NTS

Ne peut être divulgué par un membre d’un conseil ou par un fonctionnaire ou employé de la municipalité, jusqu’à l’ouverture des soumissions, un rensei-

gnement permettant de connaître le nombre ou l’identité des personnes qui ont présenté une soumission ou qui ont demandé une copie de la demande de soumissions, d’un document auquel elle renvoie ou d’un document addi- tionnel qui y est lié.

M. Vincent Garon Chef de service par intérim Service des approvisionnements

Le 29 septembre 2014

AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION CET AVIS REMPLACE L’AVIS PUBLIÉ DANS LE JOURNAL LE PEUPLE DU 17 SEPTEMBRE 2014 Avis aux personnes intéressées par le Projet de règlement RV-2014- 13-46 modifiant le Règlement RV-2008-07-60 sur le schéma d’amé- nagement et de développement révisé

Lors d’une séance tenue le 16 juin 2014, le conseil de la Ville a adopté le Projet de règlement RV-2014-13-46 modifiant le Règlement RV-2008-07-60 sur le schéma d’aménagement et de développement révisé.

Ce Projet de règlement a pour objet d’agrandir à la carte 1, une aire d’affec- tation « INDUSTRIELLE » à même une aire d’affectation « RÉCRÉATION » et de supprimer la « note 1 » à cette carte et à la légende et de modifier la carte 7 et les articles 24 et 25 pour tenir compte de l’intégration du golf de Charny dans une aire d’affectation industrielle.

Résumé du Projet de règlement et du document prévu au premier alinéa de l’article 53.11.4 de la Loi sur l’aménagement et

l’urbanisme

Le projet de règlement RV-2014-13-46 modifiant le Règlement RV-2008-07- 60 sur le Schéma d’aménagement et de développement révisé vise à agrandir une aire d’affectation industrielle à même une aire d’affectation récréation, située en bordure de la rue de la Rotonde, secteur Charny.

Advenant l’adoption et l’entrée en vigueur du Règlement RV-2014-13-46 modifiant le Règlement numéro RV-2008-07-60 sur le schéma d’aména- gement et de développement révisé, la Ville devra modifier le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme, afin d’agrandir l’affectation indus- trielle pour y inclure les terrains visés par la modification du schéma, et le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement, afin de permettre sur ces terrains des usages compatibles avec l’affectation industrielle du schéma d’aménagement et de développement révisé.

***

Une assemblée publique de consultation sur ce Projet de règlement sera tenue par la commission consultative d’urbanisme et d’aménagement de la Ville le 14 octobre 2014 à 20 h, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, situé au 2175, chemin du Fleuve, Saint-Romuald (Lévis).

Lors de cette assemblée publique de consultation, la commission expliquera la modification proposée et ses effets sur le plan et les règlements d’urbanisme de la Ville. Elle entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.

Ce projet de règlement, le document prévu au premier alinéa de l’article 53.11.4 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et le résumé de ceux-ci peuvent être consultés au bureau de la soussignée, situé au 2175, chemin du Fleuve, Saint-Romuald (Lévis), aux jours et heures d’ouverture des bureaux.

L’assistante-greffière Marlyne Turgeon, avocate

Le 23 septembre 2014

AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Aux personnes intéressées par le Projet de règlement RV-2014- 13-58 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (stationnement hors rue pour les usages de la classe d’usages P201)

Lors d’une séance tenue le 14 juillet 2014, le conseil de la Ville a adopté le Projet de règlement RV-2014-13-58 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (stationnement hors rue pour les usages de la classe d’usages P201).

Ce Projet de règlement a pour objet de corriger une erreur dans l’article 218 concernant la qualification des usages visés par cet article et de diminuer le

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nombre minimal de cases de stationnement hors rue exigées pour un usage de la classe d’usages principaux P201.

Ce Projet de règlement concerne :

• les zones M0116, M0347, C0934, C0319, C0329, C0472, C0474, C0536 et P0655 situées dans l’arrondissement des Chutes-de-la Chaudière-Ouest;

• les zones C1002, C1003, C1009, C1036, M1037, C1039, M1041, C1048, M1057, M1058, M1061, M1062, M1063, M1064, M1065, M1066, C1123, C1129, C1131, P1149, P1153, C1208, C1209, M1212, C1219, M1235, M1236, C1320, C1406, C1407, P1430, M1503, C1506, M1507, M1650, P1509, P1525, P1612, P1623, C1629, C1630, P1711, M1714, P1721 et P1722 situées dans l’arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Est;

• et les zones P2242, P2119, M2142, P2166, P2204, P2224, P2227, P2250, H2320, P2328, P2637 et P2638 situées dans l’arrondissement Desjardins.

Les zones concernées sont illustrées par les croquis dans les pages qui suivent.

« Voir les croquis des zones »

Ce Projet de règlement contient une disposition propre à un règlement sus- ceptible d’approbation référendaire par les personnes habiles à voter.

Une assemblée publique de consultation sur ce Projet de règlement aura lieu le 22 octobre 2014 à 19 heures 30, aux endroits suivants :

• à la salle du conseil de l’arrondissement des Chutes-de-la- Chaudière-Ouest, soit la salle multifonctionnelle de la Bibliothèque Albert-Rousseau, située au 711, avenue Albert-Rousseau, Saint- Étienne-de-Lauzon (Lévis)

• à la salle du conseil de l’arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière- Est, située au 959, rue de l’Hôtel-de-Ville, Saint-Jean-Chrysostome (Lévis)

• à la salle du conseil de l’arrondissement Desjardins, située au 795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis (Lévis).

Lors de ces assemblées publiques de consultation, chaque président du conseil de l’arrondissement ou un autre membre du conseil de l’arrondissement dési- gné par le président, expliquera ce Projet de règlement et entendra les per- sonnes et organismes qui désirent s’exprimer. Il identifiera également la dispo- sition propre à un règlement susceptible d’approbation référendaire contenue au Projet de règlement et expliquera la nature et les modalités d’exercice du droit de certaines personnes de demander que tout règlement contenant cette disposition soit soumis à l’approbation de certaines personnes habiles à voter.

Ce Projet de règlement et les croquis illustrant les zones concernées peuvent être consultés au bureau de la soussignée, situé au 2175, chemin du Fleuve, Saint-Romuald (Lévis), au bureau de l’arrondissement des Chutes-de-la- Chaudière-Ouest, situé au 1,  Place Chamberland, Saint-Étienne-de-Lauzon (Lévis), au bureau l’arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Est, situé au 959, rue de l’Hôtel-de-Ville, Saint-Jean-Chrysostome (Lévis) et au bureau de l’arrondissement Desjardins, situé au 795,  boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis (Lévis), aux jours et heures d’ouverture des bureaux.

L’assistante-greffière Marlyne Turgeon, avocate

Le 29 septembre 2014

AVIS PUBLIC

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT RV-2014-13-38 PRENEZ AVIS QUE :

Le Règlement RV-2014-13-38 modifiant le Règlement RV-2011-11- 23 sur le zonage et le lotissement, adopté par le conseil de la Ville le 18 août 2014, est entré en vigueur le 27 septembre 2014.

Ce règlement a pour objet de prescrire une marge de recul avant minimale de 6 mètres au lieu de 9 mètres pour les habitations bifamiliales isolées situées dans la zone H2579.

Ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la soussignée, situé au 2175, chemin du Fleuve, Saint-Romuald, aux jours et heures d’ouver- ture des bureaux, où toutes les personnes intéressées peuvent en prendre connaissance.

L’assistante-greffière Marlyne Turgeon, avocate

Le 29 septembre 2014

AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Aux personnes intéressées par le Projet de règlement RV-2014- 13-65 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usage H2 – Habitation unifamiliale jumelée, dans la zone H1007, dans le voisinage des rues Yves- Goulet, Paul-Émile-Dubé et chemin du Sault, secteur Saint-Romuald) Lors d’une séance tenue le 15 septembre 2014, le conseil de la Ville a adopté le Projet de règlement.

Ce Projet de règlement a pour objet d’autoriser la classe d’usage H2-Habitation unifamiliale jumelée dans la zone H1007 et prévoir, relativement à cette classe d’usage, des normes concernant la largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un terrain, la hauteur d’un bâtiment principal, et des normes concernant les marges de recul.

Ce Projet de règlement concerne la zone H1007 située dans le secteur Saint- Romuald et illustrée par le croquis dans les pages qui suivent.

« Voir le croquis de la zone H1007 »

Ce Projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement sus- ceptible d’approbation référendaire par les personnes habiles à voter.

Une assemblée publique de consultation sur ce Projet de règlement aura lieu le 22 octobre 2014 à 19 heures 30, à la salle du conseil de l’arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Est, située au 959, rue de l’Hôtel-de-Ville, Saint- Jean-Chrysostome (Lévis).

Lors de cette assemblée publique de consultation, le président du conseil de l’arrondissement ou un autre membre du conseil de l’arrondissement désigné par le président, expliquera ce Projet de règlement et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. Il identifiera également les dispositions propres à un règlement susceptible d’approbation référendaire contenues au Projet de règlement et expliquera la nature et les modalités d’exercice du droit de certaines personnes de demander que tout règlement contenant ces dis- positions soit soumis à l’approbation de certaines personnes habiles à voter.

Ce Projet de règlement et les croquis illustrant les zones concernées peuvent être consultés au bureau de la soussignée, situé au 2175, chemin du Fleuve, Saint-Romuald (Lévis), et au bureau de l’arrondissement des Chutes-de-la- Chaudière-Est, situé au 959, rue de l’Hôtel-De-Ville, Saint-Jean-Chrysostome (Lévis), aux jours et heures d’ouverture des bureaux.

L’assistante-greffière Marlyne Turgeon, avocate

Le 29 septembre 2014

AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Aux personnes intéressées par le Projet de règlement RV-2014- 13-64 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (panneaux-réclames)

Lors d’une séance tenue le 15 septembre 2014, le conseil de la Ville a adopté le Projet de règlement RV-2014-13-64 modifiant le Règlement RV-2011-11- 23 sur le zonage et le lotissement.

Ce projet de règlement a pour objet :

• d’autoriser les panneaux-réclames dans la zone A0704 en exigeant une distance d’au moins 2 kilomètres entre deux panneaux-réclames;

• d’autoriser, dans les zones P0351, P2722 et X1050, les panneaux- réclames d’une superficie d’au plus 65 mètres carrés comprenant un affichage numérique.

Ce Projet de règlement concerne :

• la zone A0704 située dans le secteur Saint-Nicolas et illustrée par le croquis dans les pages qui suivent;

• la zone P2722 située dans le secteur Lévis et illustrée par le croquis dans les pages qui suivent;

• la zone P0351 située dans le secteur Saint-Nicolas et illustrée par le croquis dans les pages qui suivent;

• la zone X1050 située dans le secteur Saint-Romuald et illustrée par le croquis dans les pages qui suivent;

« Voir les croquis des zones A0704, P2722, P0351 et X1050 » Ce projet de règlement ne contient pas des dispositions propres à un règle- ment susceptible d’approbation référendaire par les personnes habiles à voter.

Une assemblée publique de consultation sur ce Projet de règlement aura lieu le 22 octobre 2014 à 19 heures 30, aux endroits suivants :

• à la salle du conseil de l’arrondissement des Chutes-de-la- Chaudière-Ouest, soit la salle multifonctionnelle de la Bibliothèque Albert-Rousseau, située au 711, avenue Albert-Rousseau, Saint- Étienne-de-Lauzon (Lévis)

• à la salle du conseil de l’arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière- Est, située au 959, rue de l’Hôtel-de-Ville, Saint-Jean-Chrysostome (Lévis)

• à la salle du conseil de l’arrondissement Desjardins, située au 795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis (Lévis).

Lors de ces assemblées publiques de consultation, chaque président du conseil de l’arrondissement ou un autre membre du conseil de l’arrondissement désigné par le président, expliquera ce Projet de règlement et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. Il identifiera également la disposition propre à un règlement susceptible d’approbation référendaire contenue au Projet de règlement et expliquera la nature et les modalités d’exercice du droit de certaines personnes de demander que tout règlement contenant cette disposition soit soumis à l’approbation de certaines personnes habiles à voter.

Ce Projet de règlement et les croquis illustrant les zones concernées peuvent être consultés au bureau de la soussignée, situé au 2175, chemin du Fleuve Saint-Romuald (Lévis), au bureau de l’arrondissement des Chutes-de-la- Chaudière-Ouest, situé au 1,  Place Chamberland, Saint-Étienne-de-Lauzon (Lévis), au bureau l’arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Est, situé au 959, rue de l’Hôtel-de-Ville, Saint-Jean-Chrysostome (Lévis) et au bureau de l’arrondissement Desjardins, situé au 795,  boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis (Lévis), aux jours et heures d’ouverture des bureaux.

L’assistante-greffière Marlyne Turgeon, avocate

Le 29 septembre 2014

AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Aux personnes intéressées par le Projet de règlement RV-2014- 13-62 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (règlement de concordance suite à la modification du schéma d’aménagement et de développement révisé relatif à l’agrandissement d’une aire d’affectation, axe commercial à même une aire d’affectation ressources, route du Président-Kennedy, secteur Pintendre)

Lors d’une séance tenue le 15 septembre 2014, le conseil de la Ville a adopté le Projet de règlement RV-2014-13-62 modifiant le Règlement RV-2011-11- 23 sur le zonage et le lotissement.

Ce projet de règlement, qui est nécessaire pour tenir compte de la modifica- tion du schéma d’aménagement et de développement révisé apportée par le Règlement RV-2013-12-96, a pour objet l’agrandissement de la zone C2872 à même une partie de la zone A2940.

Ce Projet de règlement concerne la zone A2940 située dans le secteur Pintendre et illustrée par les croquis dans les pages qui suivent.

« Voir les croquis de la zone A2940 avant modification et après modification »

Ce projet de règlement ne contient pas des dispositions propres à un règle- ment susceptible d’approbation référendaire par les personnes habiles à voter.

Une assemblée publique de consultation sur ce projet de règlement aura lieu le 22 octobre 2014 à 19 heures 30, à la salle du conseil de l’arrondissement de Desjardins, située au 795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis.

Lors de cette assemblée publique de consultation, le président du conseil de l’arrondissement ou un autre membre du conseil de l’arrondissement désigné par le président, expliquera ce projet de règlement et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.

Ce Projet de règlement et les croquis illustrant les zones concernées peuvent être consultés au bureau de la soussignée, situé au 2175, chemin du Fleuve, Saint-Romuald (Lévis), et au bureau de l’arrondissement de Desjardins, situé au 795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis, (secteur Lévis), aux jours et heures d’ouverture des bureaux.

L’assistante-greffière Marlyne Turgeon, avocate

Le 29 septembre 2014

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Rue du Parc

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Valroc

7e Rue Ruedu Layon

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1 7e Rue Chemin Demers

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Zones visées Zones contiguës

« Croquis de la zone Chutes-de-la Chaudière-Ouest »

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Zones visées

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Saint-Étienne -de-Lauzon

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Saint-Jean -Chrysostome

Saint -Romuald

Lévis

Pintendre Saint-Joseph -de-la-Pointe -De-Lévy

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Légende

Zones visées Zones contiguës

« Croquis de la zone Chutes-de-la Chaudière-Est »

(9)

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Saint-Étienne -de-Lauzon

Saint -Nicolas

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Charny

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