RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
n°55 du 30 juin 2020
http://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA
SOMMAIRE
DDT ... 6
DDT-SEB-BEMA 2020174-0001 – Arrêté préfectoral du 23 juin 2020 portant le renouvellement de l’agrément de la société SNAVEB (SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS BILLARD) pour la réalisation des vidanges des installations d’assainissement non collectif – N°
d’agrément : 2010NSA0100007...6 DDT-SEB-BEMA-2020181-0001 – Arrêté préfectoral du 29 juin 2020 portant report de la date
d'achèvement des travaux relatifs à la création de digues, la mise en oeuvre de mesures compensatoires dans l'agglomération troyenne et la réalisation de travaux de réparation de digues et de protection de berges et seuil de Moline par la communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole...10 DDT-SEB-BB-2020181-0001 – Arrêté préfectoral du 29 juin 2020 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts dans l’Aube du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021...14
DIRECCTE ... 16
DIRECCTE-SAPN°2020157-016 – Récépissé du 5 juin 2020 de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n°SAP523389906...16 DIRECCTE-SAPN°2020171-017 – Récépissé du 19 juin 2020 de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n°SAP883279028...18
P
RÉFECTURE DE L’A
UBE... 19
Services du Cabinet – Bureau de la Sécurité Intérieure et des Polices Administratives...19 BSIPA 2020177-0001 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à la Direction Sécurité pour l'établissement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE sis 86 Grande Rue à BAR SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable...19 BSIPA 2020177-0002 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à la Direction Sécurité pour l'établissement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE sis 5 rue de Châlons à ARCIS SUR AUBE pour une durée de cinq ans renouvelable...21 BSIPA 2020177-0003 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à la Direction Sécurité pour l'établissement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE sis 199 bis avenue Général Leclerc à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable...23 BSIPA 2020177-0004 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Christophe GATOUILLAT pour l'établissement LE
COMPTOIR DE MATHILDE sis 55 rue Emile Zola à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
...25 BSIPA 2020177-0005 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Jean-François CHAPLAIN pour l'établissement SNC
CHAPLAN sis 8 place de la République à ARCIS SUR AUBE pour une durée de cinq ans renouvelable. 27
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BSIPA 2020177-0006 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation de modification
d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. le Chargé de Sécurité pour l'établissement CIC sis 39 rue Paul Dubois à TROYES...29 BSIPA 2020177-0007 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Eric BOURGEOIS pour l'établissement B and B HOTELS sis 5 rue des Nozeaux à BARBEREY SAINT SULPICE pour une durée de cinq ans
renouvelable...31 BSIPA 2020177-0008 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Brice GEORGIN pour l'établissement LE VIRETON sis 23 rue Roger Dossot à VIREY SOUS BAR pour une durée de cinq ans renouvelable...33 BSIPA 2020177-0009 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Karim HELLAL pour l'établissement
L'EUROPEEN sis 1 rond-point de l'Europe à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable...35 BSIPA 2020177-0010 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé au Responsable Sûreté Sécurité Territorial pour l'établissement LE CREDIT LYONNAIS sis 22 rue de la République à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable...37 BSIPA 2020177-0011 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à Mme Hélène DEWYNTER pour l'établissement ALDI sis 29 rue d'Arcis à BRIENNE LE CHATEAU pour une durée de cinq ans renouvelable...39 BSIPA 2020177-0012 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à Mme Maria CHEVALLIER pour l'établissement TOUT OCCAZ AUBOIS sis 122 avenue Michel Baroin à SAINT JULIEN LES VILLAS pour une durée de cinq ans
renouvelable...41 BSIPA 2020177-0013 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à Mme Lucie MIZZO pour l'établissement STYLISTE VISAGISTE COIFFURE sis 16 D avenue Roger Salengro à LA CHAPELLE SAINT LUC pour une durée de cinq ans renouvelable...43 BSIPA 2020177-0014 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Laurent PERRIN pour l'établissement LE PETIT NOGENT sis 59 Grande Rue à NOGENT SUR AUBE pour une durée de cinq ans renouvelable...45 BSIPA 2020177-0015 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Fabrice DERVAL pour l'établissement CANOT AGRI sis 5 rue Cornue à ONJON pour une durée de cinq ans renouvelable...47 BSIPA 2020177-0016 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Cédric ESTEVEZ pour l'établissement CABINET D'AVOCATS ESTEVEZ sis 17 rue Pierre Jean Grosley à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable...49 BSIPA 2020177-0017 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé au Responsable Sécurité pour l'établissement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE sis 242 Faubourg Croncels à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable...51 BSIPA 2020177-0018 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé au Responsable Sécurité pour l'établissement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE sis 41 rue Gornet Boivin à ROMILLY SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable...53 BSIPA 2020177-0019 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent DE SERRE pour l'établissement ESSO SAF sis RN 71 à BAR SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable...55 BSIPA 2020177-0020 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
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d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent DE SERRE pour l'établissement ESSO SAF sis 70 avenue Aristide Briand à ROMILLY SUR SEINE pour une durée de cinq ans
renouvelable...57 BSIPA 2020177-0021 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent DE SERRE pour l'établissement ESSO SAF sis 24 avenue Général Leclerc à SAINTE SAVINE pour une durée de cinq ans renouvelable. 59 BSIPA 2020177-0022 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent DE SERRE pour l'établissement ESSO SAF sis 5 rue Roger Salengro à PONT SAINTE MARIEpour une durée de cinq ans renouvelable. 61 BSIPA 2020177-0023 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. José BELTRAMELLI pour l'établissement PILOTE REPARATION sis 99 bis avenue Jules Guesde à PONT SAINTE MARIE pour une durée de cinq ans renouvelable...63 BSIPA 2020177-0024 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Wouter DE BACKERpour l'établissement ACTION FRANCE SAS sis 16 avenue Philippe Seguin à MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE pour une durée de cinq ans renouvelable...65 BSIPA 2020177-0025 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Alain TANGUY pour l'établissement ROMILLY VIANDES sis 146 rue Gabriel Péri à ROMILLY SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable...67 BSIPA 2020177-0026 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Arnaud FABRE pour l'établissement VIGNOBLES ALEXANDRE BONNET sis 138 rue du Général de Gaulle aux RICEYS pour une durée de cinq ans renouvelable...69 BSIPA 2020177-0027 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à Mme Thi-Lien GROLIER pour l'établissement CABINET DENTAIRE GROLIER sis 3 rue de la Liberté à ROSIERES PRES TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable...71 BSIPA 2020177-0028 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Pierre ALLEGRE pour l'établissement AUTO ECOLE BASTOS sis 38 Ter avenue Pierre Brossolette à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable...73 BSIPA 2020177-0029 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent LE HEN pour l'établissement TROYMAT (BRICOLECLERC) sis RN 19 Lieudit "Le Perre" à BARBEREY SAINT SULPICE pour une durée de cinq ans renouvelable...75 BSIPA 2020177-0030 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent LE HEN pour l'établissement
EXPRESS DRIVE LECLERC sis 71 rue Victor Hugo à ROSIERES PRES TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable...77 BSIPA 2020177-0031 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Kishan Than ANPALAGAN pour l'établissement KISHAN sis 7 boulevard des Grands Fossés à ERVY LE CHATEL pour une durée de cinq ans renouvelable...79 BSIPA 2020177-0032 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Guillaume GUILLEMIN DE MONPLANET pour l'établissement ADIDAS FRANCE sis 27 rue Marc Verdier à PONT SAINTE MARIE pour une durée de cinq ans renouvelable...81 BSIPA 2020177-0033 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Laurent DROUIN pour l'établissement AUB'PNEUS (PL) sis
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ZI La Glacière à MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE pour une durée de cinq ans renouvelable...83 BSIPA 2020177-0034 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Thi Kim Xuyen BUI pour l'établissement SNC B.D. sis 7/13 rue de la Gare à VILLENAUXE LA GRANDE pour une durée de cinq ans renouvelable...85 BSIPA 2020177-0035 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Paul PIRRI pour l'établissement LEADER PRICE sis 6 boulevard Georges Pompidou à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable...87 BSIPA 2020177-0036 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation
d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Paul PIRRI pour l'établissement LEADER PRICE sis boulevard Edouard Herriot/rue Gustave Masson à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable...89 BSIPA 2020177-0037 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation de modification
d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Fabian GILLET pour l'établissement
CARREFOUR SAS sis Avenue Charles de Refuge à SAINT ANDRE LES VERGERS...91 BSIPA 2020177-0038 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection accordée à M. Michel BRASSE pour l'établissement BOULANGERIE BRASSE (SARL CELISA) sis 27 rue des Ponts à NOGENT SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable...93 Services du Cabinet – Bureau de la Représentation de l’État et de la Communication...95 BREC 2020157-0001 – Arrêté préfectoral du 5 juin 2020 portant nomination au titre de maire honoraire de Monsieur Serge ROUSSEL ancien maire de BAYEL...95 BREC 2020157-0002 – Arrêté préfectoral du 5 juin 2020 portant nomination au titre d’adjoint au maire honoraire de Monsieur Max MOSNIER ancien adjoint au maire de SAINT-ANDRE-LES-VERGERS...96 Direction de la Citoyenneté, de la Légalité et des Collectivités Locales – Service des Collectivités Locales ...97
BEMP 2020181-0001 – Arrêté préfectoral du 29 juin 2020 portant convocation des électeurs de Villeloup lors d'une élection partielle complémentaire qui aura lieu le 6 septembre 2020 pour le 1er tour de scrutin et le 13 septembre en cas de second tour, si nécessaire...97
SDIS
... 100
SDIS-2020162-0001 - Arrêté préfectoral du 10 juin 2020 portant attribution d'une médaille d'honneur des sapeurs-pompiers pour la promotion du 14 juillet 2020...100
S
OUS-P
RÉFECTURE DEN
OGENT SURS
EINE... 106
SPNGT-2020146-0003 – Arrêté préfectoral du 28 mai 2020 accordant la médaille d'honneur du travail pour la promotion du 14 juillet 2020...106 SPNGT-2020146-0004 – Arrêté préfectoral du 28 mai 2020 accordant la médaille du travail agricole pour la promotion du 14 juillet 2020...128
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DDT
DDT-SEB-BEMA 2020174-0001 – Arrêté préfectoral du 23 juin 2020 portant le renouvellement de l’agrément de la société SNAVEB (SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS BILLARD) pour la réalisation des vidanges des installations d’assainissement non collectif – N° d’agrément : 2010NSA0100007.
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DDT-SEB-BEMA-2020181-0001 – Arrêté préfectoral du 29 juin 2020 portant report de la date d'achèvement des travaux relatifs à la création de digues, la mise en oeuvre de mesures compensatoires dans l'agglomération troyenne et la réalisation de travaux de réparation de digues et de protection de berges et seuil de Moline par la communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole.
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DDT-SEB-BB-2020181-0001 – Arrêté préfectoral du 29 juin 2020 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts dans l’Aube du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
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DIRECCTE
DIRECCTE-SAPN°2020157-016 – Récépissé du 5 juin 2020 de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n°SAP523389906.
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DIRECCTE-SAPN°2020171-017 – Récépissé du 19 juin 2020 de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n°SAP883279028.
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RÉFECTURE DE L’A
UBEServices du Cabinet – Bureau de la Sécurité Intérieure et des Polices Administratives
BSIPA 2020177-0001 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à la Direction Sécurité pour l'établissement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE sis 86 Grande Rue à BAR SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0002 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à la Direction Sécurité pour l'établissement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE sis 5 rue de Châlons à ARCIS SUR AUBE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0003 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à la Direction Sécurité pour l'établissement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE sis 199 bis avenue Général Leclerc à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0004 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Christophe GATOUILLAT pour l'établissement LE COMPTOIR DE MATHILDE sis 55 rue Emile Zola à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0005 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Jean-François CHAPLAIN pour l'établissement SNC CHAPLAN sis 8 place de la République à ARCIS SUR AUBE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0006 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation de modification d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. le Chargé de Sécurité pour l'établissement CIC sis 39 rue Paul Dubois à TROYES.
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BSIPA 2020177-0007 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Eric BOURGEOIS pour l'établissement B and B HOTELS sis 5 rue des Nozeaux à BARBEREY SAINT SULPICE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0008 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Brice GEORGIN pour l'établissement LE VIRETON sis 23 rue Roger Dossot à VIREY SOUS BAR pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0009 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Karim HELLAL pour l'établissement L'EUROPEEN sis 1 rond-point de l'Europe à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0010 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé au Responsable Sûreté Sécurité Territorial pour l'établissement LE CREDIT LYONNAIS sis 22 rue de la République à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0011 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à Mme Hélène DEWYNTER pour l'établissement ALDI sis 29 rue d'Arcis à BRIENNE LE CHATEAU pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0012 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à Mme Maria CHEVALLIER pour l'établissement TOUT OCCAZ AUBOIS sis 122 avenue Michel Baroin à SAINT JULIEN LES VILLAS pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0013 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à Mme Lucie MIZZO pour l'établissement STYLISTE VISAGISTE COIFFURE sis 16 D avenue Roger Salengro à LA CHAPELLE SAINT LUC pour une durée de cinq ans renouvelable.
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44 / 130
BSIPA 2020177-0014 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Laurent PERRIN pour l'établissement LE PETIT NOGENT sis 59 Grande Rue à NOGENT SUR AUBE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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46 / 130
BSIPA 2020177-0015 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Fabrice DERVAL pour l'établissement CANOT AGRI sis 5 rue Cornue à ONJON pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0016 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Cédric ESTEVEZ pour l'établissement CABINET D'AVOCATS ESTEVEZ sis 17 rue Pierre Jean Grosley à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
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50 / 130
BSIPA 2020177-0017 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé au Responsable Sécurité pour l'établissement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE sis 242 Faubourg Croncels à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
51 / 130
52 / 130
BSIPA 2020177-0018 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé au Responsable Sécurité pour l'établissement BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE sis 41 rue Gornet Boivin à ROMILLY SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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54 / 130
BSIPA 2020177-0019 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent DE SERRE pour l'établissement ESSO SAF sis RN 71 à BAR SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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56 / 130
BSIPA 2020177-0020 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent DE SERRE pour l'établissement ESSO SAF sis 70 avenue Aristide Briand à ROMILLY SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable.
57 / 130
58 / 130
BSIPA 2020177-0021 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent DE SERRE pour l'établissement ESSO SAF sis 24 avenue Général Leclerc à SAINTE SAVINE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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60 / 130
BSIPA 2020177-0022 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent DE SERRE pour l'établissement ESSO SAF sis 5 rue Roger Salengro à PONT SAINTE MARIEpour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0023 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. José BELTRAMELLI pour l'établissement PILOTE REPARATION sis 99 bis avenue Jules Guesde à PONT SAINTE MARIE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0024 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Wouter DE BACKERpour l'établissement ACTION FRANCE SAS sis 16 avenue Philippe Seguin à MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0025 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Alain TANGUY pour l'établissement ROMILLY VIANDES sis 146 rue Gabriel Péri à ROMILLY SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0026 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Arnaud FABRE pour l'établissement VIGNOBLES ALEXANDRE BONNET sis 138 rue du Général de Gaulle aux RICEYS pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0027 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à Mme Thi-Lien GROLIER pour l'établissement CABINET DENTAIRE GROLIER sis 3 rue de la Liberté à ROSIERES PRES TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0028 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Pierre ALLEGRE pour l'établissement AUTO ECOLE BASTOS sis 38 Ter avenue Pierre Brossolette à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0029 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent LE HEN pour l'établissement TROYMAT (BRICOLECLERC) sis RN 19 Lieudit "Le Perre" à BARBEREY SAINT SULPICE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0030 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Laurent LE HEN pour l'établissement EXPRESS DRIVE LECLERC sis 71 rue Victor Hugo à ROSIERES PRES TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0031 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Kishan Than ANPALAGAN pour l'établissement KISHAN sis 7 boulevard des Grands Fossés à ERVY LE CHATEL pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0032 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Guillaume GUILLEMIN DE MONPLANET pour l'établissement ADIDAS FRANCE sis 27 rue Marc Verdier à PONT SAINTE MARIE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0033 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Laurent DROUIN pour l'établissement AUB'PNEUS (PL) sis ZI La Glacière à MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0034 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Thi Kim Xuyen BUI pour l'établissement SNC B.D. sis 7/13 rue de la Gare à VILLENAUXE LA GRANDE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0035 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Paul PIRRI pour l'établissement LEADER PRICE sis 6 boulevard Georges Pompidou à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0036 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant renouvellement d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordé à M. Paul PIRRI pour l'établissement LEADER PRICE sis boulevard Edouard Herriot/rue Gustave Masson à TROYES pour une durée de cinq ans renouvelable.
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BSIPA 2020177-0037 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation de modification d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Fabian GILLET pour l'établissement CARREFOUR SAS sis Avenue Charles de Refuge à SAINT ANDRE LES VERGERS.
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BSIPA 2020177-0038 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection accordée à M. Michel BRASSE pour l'établissement BOULANGERIE BRASSE (SARL CELISA) sis 27 rue des Ponts à NOGENT SUR SEINE pour une durée de cinq ans renouvelable.
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Services du Cabinet – Bureau de la Représentation de l’État et de la Communication
BREC 2020157-0001 – Arrêté préfectoral du 5 juin 2020 portant nomination au titre de maire honoraire de Monsieur Serge ROUSSEL ancien maire de BAYEL.
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BREC 2020157-0002 – Arrêté préfectoral du 5 juin 2020 portant nomination au titre d’adjoint au maire honoraire de Monsieur Max MOSNIER ancien adjoint au maire de SAINT-ANDRE-LES-VERGERS.
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Direction de la Citoyenneté, de la Légalité et des Collectivités Locales – Service des Collectivités Locales
BEMP 2020181-0001 – Arrêté préfectoral du 29 juin 2020 portant convocation des électeurs de Villeloup lors d'une élection partielle complémentaire qui aura lieu le 6 septembre 2020 pour le 1er tour de scrutin et le 13 septembre en cas de second tour, si nécessaire.
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SDIS
SDIS-2020162-0001 - Arrêté préfectoral du 10 juin 2020 portant attribution d'une médaille d'honneur des sapeurs-pompiers pour la promotion du 14 juillet 2020.
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S
OUS-P
RÉFECTURE DEN
OGENT SURS
EINESPNGT-2020146-0003 – Arrêté préfectoral du 28 mai 2020 accordant la médaille d'honneur du travail pour la promotion du 14 juillet 2020.
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SPNGT-2020146-0004 – Arrêté préfectoral du 28 mai 2020 accordant la médaille du travail agricole pour la promotion du 14 juillet 2020.
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