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(1)MF/EG SEANCE DU 15 SEPTEMBRE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL LYONNAIS POUR LE RESPECT DES DROITS

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MF/EG SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2008 2008/683 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL

LYONNAIS POUR LE RESPECT DES DROITS. (DIRECTION DES ASSEMBLÉES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 15 septembre 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

«Par délibération du 21 avril 2008, vous avez adopté la composition du Conseil Lyonnais pour le Respect des Droits au titre du mandat 2008/2014.

Dans le collège des représentants des arrondissements, Mme Anne- Sophie Condemine avait été désignée pour représenter le 7e arrondissement. Sur proposition de M. Jean-Pierre Flaconnèche, Maire du 7e arrondissement, M.

Cédric Putanier, Adjoint, ayant en charge les Droits des citoyens remplacera Mme Anne-Sophie Condemine au sein du Conseil Lyonnais pour le Respect des Droits. »

Vu la délibération n° 2008/139 du 21 avril 2008 ;

Ouï l’avis de sa Commission Finances, Administration Générale, Fin de procédures des Marchés Publics ;

D E L I B E R E

1. M. Cédric Putanier, Adjoint au Maire du 7e arrondissement, délégué aux droits des Citoyens et de la Vie étudiante est désigné pour représenter le 7e arrondissement au sein du collège des conseils d’arrondissement du Conseil Lyonnais pour le Respect des Droits, en lieu et place de Mme Anne-Sophie Condemine.

2. Les autres dispositions de la délibération citée, restent inchangées.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjointe déléguée, H. GIOVACCHINI

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