Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 12/11/2021
Délibération n°2021-91
délibération portant approbation du versement de subventions à cinq des associations étudiantes conventionnées de l’Université Sorbonne Nouvelle
Vu les dispositions du code de l ’éducation et notamment l ’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l ’université Sorbonne Nouvelle.
Vu l ’avis de la commission CVEC du 26 octobre 2021
Article 1
Le versement de subventions aux cinq associations étudiantes de l’Université Sorbonne Nouvelle pour l’année universitaire 2021-2022 tel qu'explicité dans la note ci-jointe, est approuvé :
- AREP - ATEP3
- BESIDE LABEL
- JOURNAL DES ASSOCIATIONS DE PARIS 3 (Nouvelles Vagues) - PIXEL UP
Article 2
La présente délibération est adoptée à la majorité des voix (10 oui - 6 abstentions – 8 contre - 24 votants).
Michel MAGNIEN
Président du Conseil Académique,
Vice-Président de la Commission Formation et Vie Universitaire
Objet : demandes de subventions aux associations étudiantes de l’Université Sorbonne Nouvelle
Contexte :
La commission CVEC s’est réunie le 26 octobre 2021 et a étudié l’ensemble des dossiers de demandes de conventionnement d’associations ainsi que les bilans de l’année 2020/2021. Chaque association a été conseillée et accompagnée pour la rédaction des documents attendus.
I/ Bilan 2020-2021
Le contexte sanitaire inédit a empêché le bon déroulement des actions proposées l’an passé par les associations conventionnées. Si le versement des fonds se déroule toujours selon la répartition 70/30, de fait, les sommes allouées n’ont pas été totalement consommées (voir détail dans le tableau joint).
Une attention particulière est demandée aux membres de la commission concernant la demande de Radio Campus PARIS.
Ainsi, sur les 9200 € demandés, 6432,24 € de dépenses ont été justifiés par des factures et 4549,80 € via un e-mail adressé au BVE, sans justificatifs recevables au plan comptable. Cette situation est d’autant plus regrettable que cette association interuniversitaire organise des ateliers en lien avec le service d’actions culturelles qui rencontrent un succès auprès de la communauté étudiante.
II/ Demandes 2021-2022
L’association Hystérique n’a pas été en mesure de déposer un dossier de demande de convention dans les temps impartis. Dès lors, il a été proposé en commission CVEC de repousser son acte de candidature au 23 novembre prochain.
La commission CVEC a donné un avis favorable aux demandes de renouvellement de conventionnement accompagnées de demandes de subvention.
Il est à présent demandé aux membres du CFVU de procéder au vote pour avis de ces demandes.
Documents joints :
- Tableau récapitulatif des demandes 2021/2022 et des montants accordés par la CCVEC du 26.10.2021
