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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2018-066
PUBLIÉ LE 15 JUIN 2018
R93-2018-05-17-239 - 13 Centre Provence Azur - Arrêté fixant une dotation MIG SSR
2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 8 R93-2018-05-17-234 - 13 Centre Saint Laurent - Arrêté fixant une dotation MIG SSR
2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 10 R93-2018-05-17-196 - 13 HP Clairval- Arrêté fixant une dotation MIG 2018 au titre de la
Primo-Prescription de Chimiothérapie Orale (1 page) Page 12
R93-2018-05-17-232 - 13 HP La Casamance - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018
au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 14
R93-2018-05-17-197 - 13 HP La Casamance - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 au
titre de la Primo-Prescription de Chimiothérapie Orale (1 page) Page 16 R93-2018-05-17-189 - 13 HP La Casamance - Arrêté fixant une dotation MIG MERRI
2018 relative aux actes de biologie et d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux
nomenclatures (1 page) Page 18
R93-2018-05-17-205 - 13 HP Marseille "Beauregard" - Arrêté fixant une dotation MIG
2018 relative à la prise en charge des patients en situation de Précarité (1 page) Page 20 R93-2018-05-17-201 - 13 HP Marseille "Vert Coteau" - Arrêté fixant une dotation MIG
2018 relative à la prise en charge des patients en situation de Précarité (1 page) Page 22 R93-2018-05-17-200 - 13 HP Résidence du Parc - Arrêté fixant une dotation MIG 2018
relative à la prise en charge des patients en situation de Précarité (1 page) Page 24 R93-2018-05-17-235 - 13 Korian Cap Ferrières - Arrêté fixant une dotation MIG SSR
2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 26 R93-2018-05-17-212 - 13 Korian Cap Ferrières - Arrêté fixant une dotation MIG SSR
2018 au titre des Ateliers d'Appareillage (1 page) Page 28
R93-2018-05-17-231 - 13 Korian Glanum - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au
titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 30
R93-2018-05-17-230 - 13 Korian Les Palmiers - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018
au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 32
R93-2018-05-17-229 - 13 Korian Massilia Les Pins - Arrêté fixant une dotation MIG SSR
2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 34 R93-2018-05-17-228 - 13 Korian Valdonne - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au
titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 36
R93-2018-05-17-190 - 13 Polyclinique Rambot Provençale - Arrêté fixant une dotation MIG MERRI 2018 relative aux actes de biologie et d'anatomocyto-pathologie non inscrits
aux nomenclatures (1 page) Page 38
2
R93-2018-05-17-226 - 83 AJO Les Oiseaux - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au
titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 40
R93-2018-05-17-224 - 83 Centre Héliades Santé - Arrêté fixant une dotation MIG SSR
2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 42 R93-2018-05-17-227 - 83 Centre Saint François - Arrêté fixant une dotation MIG SSR
2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 44 R93-2018-05-17-195 - 83 Clinique du Cap d'Or - Arrêté fixant une dotation MIG MERRI
2018 relative aux actes de biologie et d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux
nomenclatures (1 page) Page 46
R93-2018-05-17-181 - 83 Clinique Notre Dame de la Merci - Arrêté fixant une dotation
Aide à la Contractualisation 2018 au titre du programme Hôpital Numérique (1 page) Page 48 R93-2018-05-17-185 - 83 Clinique Saint Michel - Arrêté fixant une dotation MIG 2018
relative aux surcoûts cliniques et biologiques de l'AMP, du don d'ovocytes et
spermatozoïdes, de l'accueil d'embryon et de la préservation de la fertilité (1 page) Page 50 R93-2018-05-17-225 - 83 CRF du Bessillon - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au
titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 52
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SSR 2018 au titre des Consultations d'évaluation pluri professionnelle post AVC
ARS PACA - R93-2018-05-17-218 - 13 Centre Paul Cézanne - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Consultations d'évaluation pluri
professionnelle post AVC
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ARS PACA - R93-2018-05-17-218 - 13 Centre Paul Cézanne - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Consultations d'évaluation pluri
professionnelle post AVC
5
SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-233 - 13 Centre Paul Cézanne - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
6
ARS PACA - R93-2018-05-17-233 - 13 Centre Paul Cézanne - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
7
SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-239 - 13 Centre Provence Azur - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
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ARS PACA - R93-2018-05-17-239 - 13 Centre Provence Azur - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
9
SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-234 - 13 Centre Saint Laurent - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
10
ARS PACA - R93-2018-05-17-234 - 13 Centre Saint Laurent - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
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titre de la Primo-Prescription de Chimiothérapie Orale
ARS PACA - R93-2018-05-17-196 - 13 HP Clairval- Arrêté fixant une dotation MIG 2018 au titre de la Primo-Prescription de Chimiothérapie Orale
12
ARS PACA - R93-2018-05-17-196 - 13 HP Clairval- Arrêté fixant une dotation MIG 2018 au titre de la Primo-Prescription de Chimiothérapie Orale
13
SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-232 - 13 HP La Casamance - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
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ARS PACA - R93-2018-05-17-232 - 13 HP La Casamance - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
15
2018 au titre de la Primo-Prescription de Chimiothérapie Orale
ARS PACA - R93-2018-05-17-197 - 13 HP La Casamance - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 au titre de la Primo-Prescription de Chimiothérapie Orale
16
ARS PACA - R93-2018-05-17-197 - 13 HP La Casamance - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 au titre de la Primo-Prescription de Chimiothérapie Orale
17
MERRI 2018 relative aux actes de biologie et
d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux nomenclatures
ARS PACA - R93-2018-05-17-189 - 13 HP La Casamance - Arrêté fixant une dotation MIG MERRI 2018 relative aux actes de biologie et
d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux nomenclatures
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ARS PACA - R93-2018-05-17-189 - 13 HP La Casamance - Arrêté fixant une dotation MIG MERRI 2018 relative aux actes de biologie et
d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux nomenclatures
19
MIG 2018 relative à la prise en charge des patients en situation de Précarité
ARS PACA - R93-2018-05-17-205 - 13 HP Marseille "Beauregard" - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 relative à la prise en charge des patients en situation
de Précarité
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ARS PACA - R93-2018-05-17-205 - 13 HP Marseille "Beauregard" - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 relative à la prise en charge des patients en situation
de Précarité
21
MIG 2018 relative à la prise en charge des patients en situation de Précarité
ARS PACA - R93-2018-05-17-201 - 13 HP Marseille "Vert Coteau" - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 relative à la prise en charge des patients en situation
de Précarité
22
ARS PACA - R93-2018-05-17-201 - 13 HP Marseille "Vert Coteau" - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 relative à la prise en charge des patients en situation
de Précarité
23
2018 relative à la prise en charge des patients en situation de Précarité
ARS PACA - R93-2018-05-17-200 - 13 HP Résidence du Parc - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 relative à la prise en charge des patients en situation de
Précarité
24
ARS PACA - R93-2018-05-17-200 - 13 HP Résidence du Parc - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 relative à la prise en charge des patients en situation de
Précarité
25
SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-235 - 13 Korian Cap Ferrières - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
26
ARS PACA - R93-2018-05-17-235 - 13 Korian Cap Ferrières - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
27
SSR 2018 au titre des Ateliers d'Appareillage
ARS PACA - R93-2018-05-17-212 - 13 Korian Cap Ferrières - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Ateliers d'Appareillage
28
ARS PACA - R93-2018-05-17-212 - 13 Korian Cap Ferrières - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Ateliers d'Appareillage
29
2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-231 - 13 Korian Glanum - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
30
ARS PACA - R93-2018-05-17-231 - 13 Korian Glanum - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
31
SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-230 - 13 Korian Les Palmiers - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
32
ARS PACA - R93-2018-05-17-230 - 13 Korian Les Palmiers - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
33
MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-229 - 13 Korian Massilia Les Pins - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
34
ARS PACA - R93-2018-05-17-229 - 13 Korian Massilia Les Pins - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
35
2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-228 - 13 Korian Valdonne - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
36
ARS PACA - R93-2018-05-17-228 - 13 Korian Valdonne - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
37
dotation MIG MERRI 2018 relative aux actes de biologie et d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux
nomenclatures
ARS PACA - R93-2018-05-17-190 - 13 Polyclinique Rambot Provençale - Arrêté fixant une dotation MIG MERRI 2018 relative aux actes de biologie et
d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux nomenclatures
38
ARS PACA - R93-2018-05-17-190 - 13 Polyclinique Rambot Provençale - Arrêté fixant une dotation MIG MERRI 2018 relative aux actes de biologie et
d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux nomenclatures
39
2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-226 - 83 AJO Les Oiseaux - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
40
ARS PACA - R93-2018-05-17-226 - 83 AJO Les Oiseaux - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
41
SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-224 - 83 Centre Héliades Santé - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
42
ARS PACA - R93-2018-05-17-224 - 83 Centre Héliades Santé - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
43
SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-227 - 83 Centre Saint François - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
44
ARS PACA - R93-2018-05-17-227 - 83 Centre Saint François - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
45
MERRI 2018 relative aux actes de biologie et
d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux nomenclatures
ARS PACA - R93-2018-05-17-195 - 83 Clinique du Cap d'Or - Arrêté fixant une dotation MIG MERRI 2018 relative aux actes de biologie et
d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux nomenclatures
46
ARS PACA - R93-2018-05-17-195 - 83 Clinique du Cap d'Or - Arrêté fixant une dotation MIG MERRI 2018 relative aux actes de biologie et
d'anatomocyto-pathologie non inscrits aux nomenclatures
47
dotation Aide à la Contractualisation 2018 au titre du programme Hôpital Numérique
ARS PACA - R93-2018-05-17-181 - 83 Clinique Notre Dame de la Merci - Arrêté fixant une dotation Aide à la Contractualisation 2018 au titre du programme
Hôpital Numérique
48
ARS PACA - R93-2018-05-17-181 - 83 Clinique Notre Dame de la Merci - Arrêté fixant une dotation Aide à la Contractualisation 2018 au titre du programme
Hôpital Numérique
49
2018 relative aux surcoûts cliniques et biologiques de l'AMP, du don d'ovocytes et spermatozoïdes, de l'accueil
d'embryon et de la préservation de la fertilité
ARS PACA - R93-2018-05-17-185 - 83 Clinique Saint Michel - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 relative aux surcoûts cliniques et biologiques de l'AMP, du
don d'ovocytes et spermatozoïdes, de l'accueil d'embryon et de la préservation de la fertilité
50
ARS PACA - R93-2018-05-17-185 - 83 Clinique Saint Michel - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 relative aux surcoûts cliniques et biologiques de l'AMP, du
don d'ovocytes et spermatozoïdes, de l'accueil d'embryon et de la préservation de la fertilité
51
2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2018-05-17-225 - 83 CRF du Bessillon - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
52
ARS PACA - R93-2018-05-17-225 - 83 CRF du Bessillon - Arrêté fixant une dotation MIG SSR 2018 au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
