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Recueil-r93-2018-078_26 juin 2018 PDF - 4 408,52 ko

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Texte intégral

(1)

1

PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2018-078

PUBLIÉ LE 26 JUIN 2018

(2)

Sommaire

ARS PACA

R93-2018-05-23-007 - Décision commune ARS OC-ARS PACA n°2018-572 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale exploité par la Selas

"LABOSUD" dont le siège social est situé au 335, rue Louis Lépine-34000 Montpellier- (7

pages) Page 4

R93-2018-04-06-007 - Décision commune ARS PACA ARS OCCITANIE du 06042018 portant création d'un nouveau site situé Immeuble "La Pointe du Diamant"-920, avenue de la 2ème D.B.-30133 LES ANGLES exploité par la Selas "BIO-SANTIS" dont le siège

social est situé au 206, avenue Victor Hugo-84320 Entraigues sur la Sorgue (4 pages) Page 12 R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale

multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL" dont le siège social est situé au

405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule- (13 pages) Page 17 R93-2018-06-07-003 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale

multi-sites exploité par la Selas "SYCAR" dont le siège social est situé au 20, place Louis

Blanc-83120 Sainte Maxime- (4 pages) Page 31

DRAAF PACA

R93-2018-06-22-001 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Alain PAVAN 9 Rue

du Pastel 31320 PECHBUSQUE (1 page) Page 36

R93-2018-06-20-084 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M André LATIL 23

Avenue du 15 Août 1944 83920 LA MOTTE (1 page) Page 38

R93-2018-06-22-002 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Dominique HEUZE 1

Chemin Jean Court 83390 PIERREFEU DU VAR (1 page) Page 40

R93-2018-06-22-003 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Farid KERDJA 3

Lotissement Les Charmilles 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (1 page) Page 42 R93-2018-06-20-085 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Florent FOURNILLER

RN7 - Chemin de Fontenelle 13370 MALLEMORT (1 page) Page 44

R93-2018-06-22-004 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Pierre PIDOU 1 Rue

Gianotti 13100 AIX EN PROVENCE (1 page) Page 46

R93-2018-06-20-087 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Aurélie CAUVIN

Quartier St-Jean 83390 CUERS (1 page) Page 48

R93-2018-06-22-005 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Christelle MICHEL

46 boulevard Clos du Capoun 13940 MOLLEGES (1 page) Page 50

R93-2018-06-22-006 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Diane RIGGAZ

1742 ancienne route de SARRIANS 84 810 AUBIGNAN (1 page) Page 52 R93-2018-06-20-086 - Arrêté portant autorisation d'exploiter du GAEC DES MAURES

2788 Route de la garde Freinet 83310 GRIMAUD (2 pages) Page 54 R93-2018-06-22-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter du GAEC DU BRONSCINQ

Les Terrasses 04340 UBAYE-SERRE-PONCON (2 pages) Page 57

2

(3)

DRJSCS PACA

R93-2018-06-19-027 - ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT D'INFIRMIER ANESTHÉSISTE SESSION DE SEPTEMBRE

2018 ET DE RATTRAPAGE (3 pages) Page 60

R93-2018-06-19-026 - ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY

DU DIPLÔME D’ÉTAT D'INFIRMIER SESSION DE JUILLET 2018 (3 pages) Page 64 R93-2018-06-19-028 - ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY

DU DIPLÔME D’ÉTAT DE PEDICURE-PODOLOGUE SESSION DE JUILLET 2018

ET RATTRAPAGE (3 pages) Page 68

3

(4)

ARS PACA

R93-2018-05-23-007

Décision commune ARS OC-ARS PACA n°2018-572 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale exploité par la Selas "LABOSUD" dont

le siège social est situé au 335, rue Louis Lépine-34000 Montpellier-

Transfert du Site de Tarascon-13150

ARS PACA - R93-2018-05-23-007 - Décision commune ARS OC-ARS PACA n°2018-572 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie

médicale exploité par la Selas "LABOSUD" dont le siège social est situé au 335, rue Louis Lépine-34000 Montpellier-

4

(5)

ARS PACA - R93-2018-05-23-007 - Décision commune ARS OC-ARS PACA n°2018-572 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie

médicale exploité par la Selas "LABOSUD" dont le siège social est situé au 335, rue Louis Lépine-34000 Montpellier-

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ARS PACA - R93-2018-05-23-007 - Décision commune ARS OC-ARS PACA n°2018-572 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie

médicale exploité par la Selas "LABOSUD" dont le siège social est situé au 335, rue Louis Lépine-34000 Montpellier-

6

(7)

ARS PACA - R93-2018-05-23-007 - Décision commune ARS OC-ARS PACA n°2018-572 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie

médicale exploité par la Selas "LABOSUD" dont le siège social est situé au 335, rue Louis Lépine-34000 Montpellier-

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(8)

ARS PACA - R93-2018-05-23-007 - Décision commune ARS OC-ARS PACA n°2018-572 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie

médicale exploité par la Selas "LABOSUD" dont le siège social est situé au 335, rue Louis Lépine-34000 Montpellier-

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ARS PACA - R93-2018-05-23-007 - Décision commune ARS OC-ARS PACA n°2018-572 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie

médicale exploité par la Selas "LABOSUD" dont le siège social est situé au 335, rue Louis Lépine-34000 Montpellier-

9

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ARS PACA - R93-2018-05-23-007 - Décision commune ARS OC-ARS PACA n°2018-572 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie

médicale exploité par la Selas "LABOSUD" dont le siège social est situé au 335, rue Louis Lépine-34000 Montpellier-

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ARS PACA - R93-2018-05-23-007 - Décision commune ARS OC-ARS PACA n°2018-572 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie

médicale exploité par la Selas "LABOSUD" dont le siège social est situé au 335, rue Louis Lépine-34000 Montpellier-

11

(12)

ARS PACA

R93-2018-04-06-007

Décision commune ARS PACA ARS OCCITANIE du 06042018 portant création d'un nouveau site situé

Immeuble "La Pointe du Diamant"-920, avenue de la 2ème D.B.-30133 LES ANGLES exploité par la Selas

"BIO-SANTIS" dont le siège social est situé au 206, avenue Victor Hugo-84320 Entraigues sur la Sorgue

ARS PACA - R93-2018-04-06-007 - Décision commune ARS PACA ARS OCCITANIE du 06042018 portant création d'un nouveau site situé Immeuble "La Pointe du Diamant"-920, avenue de la 2ème D.B.-30133 LES ANGLES exploité par la Selas "BIO-SANTIS" dont le siège social est situé au 206, avenue Victor Hugo-84320 Entraigues sur la Sorgue

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ARS PACA - R93-2018-04-06-007 - Décision commune ARS PACA ARS OCCITANIE du 06042018 portant création d'un nouveau site situé Immeuble "La Pointe du Diamant"-920, avenue de la 2ème D.B.-30133 LES ANGLES exploité par la Selas "BIO-SANTIS" dont le siège social est situé au 206, avenue Victor Hugo-84320 Entraigues sur la Sorgue

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ARS PACA - R93-2018-04-06-007 - Décision commune ARS PACA ARS OCCITANIE du 06042018 portant création d'un nouveau site situé Immeuble "La Pointe du Diamant"-920, avenue de la 2ème D.B.-30133 LES ANGLES exploité par la Selas "BIO-SANTIS" dont le siège social est situé au 206, avenue Victor Hugo-84320 Entraigues sur la Sorgue

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ARS PACA - R93-2018-04-06-007 - Décision commune ARS PACA ARS OCCITANIE du 06042018 portant création d'un nouveau site situé Immeuble "La Pointe du Diamant"-920, avenue de la 2ème D.B.-30133 LES ANGLES exploité par la Selas "BIO-SANTIS" dont le siège social est situé au 206, avenue Victor Hugo-84320 Entraigues sur la Sorgue

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ARS PACA - R93-2018-04-06-007 - Décision commune ARS PACA ARS OCCITANIE du 06042018 portant création d'un nouveau site situé Immeuble "La Pointe du Diamant"-920, avenue de la 2ème D.B.-30133 LES ANGLES exploité par la Selas "BIO-SANTIS" dont le siège social est situé au 206, avenue Victor Hugo-84320 Entraigues sur la Sorgue

16

(17)

ARS PACA

R93-2018-06-05-177

Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL" dont le siège social est situé au 405,

avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

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ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

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ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

19

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ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

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(21)

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

21

(22)

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

22

(23)

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

23

(24)

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

24

(25)

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

25

(26)

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

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(27)

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

27

(28)

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

28

(29)

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

29

(30)

ARS PACA - R93-2018-06-05-177 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "LBM BIOESTEREL"

dont le siège social est situé au 405, avenue de Cannes-06210 Mandelieu la Napoule-

30

(31)

ARS PACA

R93-2018-06-07-003

Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "SYCAR" dont

le siège social est situé au 20, place Louis Blanc-83120 Sainte Maxime-

Transfert du site sis 83310 Cogolin à compter du 3 septembre 2018

ARS PACA - R93-2018-06-07-003 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "SYCAR" dont le siège

social est situé au 20, place Louis Blanc-83120 Sainte Maxime-

31

(32)

ARS PACA - R93-2018-06-07-003 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "SYCAR" dont le siège

social est situé au 20, place Louis Blanc-83120 Sainte Maxime-

32

(33)

ARS PACA - R93-2018-06-07-003 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "SYCAR" dont le siège

social est situé au 20, place Louis Blanc-83120 Sainte Maxime-

33

(34)

ARS PACA - R93-2018-06-07-003 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "SYCAR" dont le siège

social est situé au 20, place Louis Blanc-83120 Sainte Maxime-

34

(35)

ARS PACA - R93-2018-06-07-003 - Décision portant autorisation du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la Selas "SYCAR" dont le siège

social est situé au 20, place Louis Blanc-83120 Sainte Maxime-

35

(36)

DRAAF PACA R93-2018-06-22-001

Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Alain PAVAN 9 Rue du Pastel 31320 PECHBUSQUE

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-001 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Alain PAVAN 9 Rue du Pastel 31320 PECHBUSQUE

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DRAAF PACA - R93-2018-06-22-001 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Alain PAVAN 9 Rue du Pastel 31320 PECHBUSQUE

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(38)

DRAAF PACA R93-2018-06-20-084

Arrêté portant autorisation d'exploiter de M André LATIL 23 Avenue du 15 Août 1944 83920 LA MOTTE

DRAAF PACA - R93-2018-06-20-084 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M André LATIL 23 Avenue du 15 Août 1944 83920 LA MOTTE

38

(39)

DRAAF PACA - R93-2018-06-20-084 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M André LATIL 23 Avenue du 15 Août 1944 83920 LA MOTTE

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(40)

DRAAF PACA R93-2018-06-22-002

Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Dominique HEUZE 1 Chemin Jean Court 83390 PIERREFEU DU

VAR

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-002 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Dominique HEUZE 1 Chemin Jean Court 83390 PIERREFEU DU VAR

40

(41)

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-002 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Dominique HEUZE 1 Chemin Jean Court 83390 PIERREFEU DU VAR

41

(42)

DRAAF PACA R93-2018-06-22-003

Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Farid KERDJA 3 Lotissement Les Charmilles 84800 L'ISLE

SUR LA SORGUE

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-003 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Farid KERDJA 3 Lotissement Les Charmilles 84800 L'ISLE SUR LA

SORGUE

42

(43)

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-003 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Farid KERDJA 3 Lotissement Les Charmilles 84800 L'ISLE SUR LA

SORGUE

43

(44)

DRAAF PACA R93-2018-06-20-085

Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Florent FOURNILLER RN7 - Chemin de Fontenelle 13370

MALLEMORT

DRAAF PACA - R93-2018-06-20-085 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Florent FOURNILLER RN7 - Chemin de Fontenelle 13370 MALLEMORT

44

(45)

DRAAF PACA - R93-2018-06-20-085 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Florent FOURNILLER RN7 - Chemin de Fontenelle 13370 MALLEMORT

45

(46)

DRAAF PACA R93-2018-06-22-004

Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Pierre PIDOU 1 Rue Gianotti 13100 AIX EN PROVENCE

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-004 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Pierre PIDOU 1 Rue Gianotti 13100 AIX EN PROVENCE

46

(47)

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-004 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de M Pierre PIDOU 1 Rue Gianotti 13100 AIX EN PROVENCE

47

(48)

DRAAF PACA R93-2018-06-20-087

Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Aurélie CAUVIN Quartier St-Jean 83390 CUERS

DRAAF PACA - R93-2018-06-20-087 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Aurélie CAUVIN Quartier St-Jean 83390 CUERS

48

(49)

DRAAF PACA - R93-2018-06-20-087 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Aurélie CAUVIN Quartier St-Jean 83390 CUERS

49

(50)

DRAAF PACA R93-2018-06-22-005

Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Christelle MICHEL 46 boulevard Clos du Capoun 13940

MOLLEGES

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-005 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Christelle MICHEL 46 boulevard Clos du Capoun 13940 MOLLEGES

50

(51)

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-005 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Christelle MICHEL 46 boulevard Clos du Capoun 13940 MOLLEGES

51

(52)

DRAAF PACA R93-2018-06-22-006

Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Diane RIGGAZ 1742 ancienne route de SARRIANS 84 810

AUBIGNAN

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-006 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Diane RIGGAZ 1742 ancienne route de SARRIANS 84 810 AUBIGNAN

52

(53)

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-006 - Arrêté portant autorisation d'exploiter de Mme Diane RIGGAZ 1742 ancienne route de SARRIANS 84 810 AUBIGNAN

53

(54)

DRAAF PACA R93-2018-06-20-086

Arrêté portant autorisation d'exploiter du GAEC DES MAURES 2788 Route de la garde Freinet 83310

GRIMAUD

DRAAF PACA - R93-2018-06-20-086 - Arrêté portant autorisation d'exploiter du GAEC DES MAURES 2788 Route de la garde Freinet 83310 GRIMAUD

54

(55)

DRAAF PACA - R93-2018-06-20-086 - Arrêté portant autorisation d'exploiter du GAEC DES MAURES 2788 Route de la garde Freinet 83310 GRIMAUD

55

(56)

DRAAF PACA - R93-2018-06-20-086 - Arrêté portant autorisation d'exploiter du GAEC DES MAURES 2788 Route de la garde Freinet 83310 GRIMAUD

56

(57)

DRAAF PACA R93-2018-06-22-007

Arrêté portant autorisation d'exploiter du GAEC DU BRONSCINQ Les Terrasses 04340

UBAYE-SERRE-PONCON

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter du GAEC DU BRONSCINQ Les Terrasses 04340 UBAYE-SERRE-PONCON

57

(58)

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter du GAEC DU BRONSCINQ Les Terrasses 04340 UBAYE-SERRE-PONCON

58

(59)

DRAAF PACA - R93-2018-06-22-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter du GAEC DU BRONSCINQ Les Terrasses 04340 UBAYE-SERRE-PONCON

59

(60)

DRJSCS PACA R93-2018-06-19-027

ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT D'INFIRMIER ANESTHÉSISTE SESSION DE SEPTEMBRE 2018 ET

DE RATTRAPAGE

DRJSCS PACA - R93-2018-06-19-027 - ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT D'INFIRMIER

ANESTHÉSISTE SESSION DE SEPTEMBRE 2018 ET DE RATTRAPAGE

60

(61)

DRJSCS PACA - R93-2018-06-19-027 - ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT D'INFIRMIER

ANESTHÉSISTE SESSION DE SEPTEMBRE 2018 ET DE RATTRAPAGE

61

(62)

DRJSCS PACA - R93-2018-06-19-027 - ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT D'INFIRMIER

ANESTHÉSISTE SESSION DE SEPTEMBRE 2018 ET DE RATTRAPAGE

62

(63)

DRJSCS PACA - R93-2018-06-19-027 - ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT D'INFIRMIER

ANESTHÉSISTE SESSION DE SEPTEMBRE 2018 ET DE RATTRAPAGE

63

(64)

DRJSCS PACA R93-2018-06-19-026

ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT D'INFIRMIER

SESSION DE JUILLET 2018

DRJSCS PACA - R93-2018-06-19-026 - ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT D'INFIRMIER SESSION

DE JUILLET 2018

64

(65)

DRJSCS PACA - R93-2018-06-19-026 - ARRÊTÉ DE JURY RELATIF A LA DÉSIGNATION DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT D'INFIRMIER SESSION

DE JUILLET 2018

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