SOMMAIRE
1 L’INVENTAIRE DES ZNIEFF - QU’EST-CE QUE C’EST ? 4
2 CONNAÎTRE LE PATRIMOINE NATUREL : POURQUOI FAIRE ? 6
2.1 A quoi sert la biodiversité ? 6
2.2 Le contexte national 6
2.3 La région Provence-Alpes-Côte d’Azur, un haut-lieu de la biodiversité 7
3 COMMENT LES ZNIEFF SONT-ELLES DÉLIMITÉES ? 8
3.1 Une ZNIEFF, qu’est-ce que c’est ? 8
3.2 Comment délimite-t-on une ZNIEFF ? 8
3.3 Qu’est-ce qu’une espèce ou un habitat déterminant ? 8 3.4 Quelle différence entre ZNIEFF de type I et ZNIEFF de type II ? 10
4 COMMENT CONSULTER L’INVENTAIRE DES ZNIEFF SUR INTERNET ? 12
4.1 Nature des informations disponibles 12
4.2 Comment accéder aux différentes informations disponibles ? 13
5 QUE CONTIENT LA FICHE DESCRIPTIVE ZNIEFF? 16
6 COMMENT BIEN UTILISER L’INVENTAIRE ZNIEFF ? 20
6.1 Un outil de connaissance, d’aide à la décision et de communication 20 6.2 Les ZNIEFF et les documents d’urbanisme et de planifi cation 21
6.3 Les ZNIEFF et les projets d’aménagement 22
6.4 Les ZNIEFF, un outil de valorisation du patrimoine naturel 24
7 L’ACTUALISATION DE L’INVENTAIRE ZNIEFF 26
7.1 Pourquoi actualiser l’inventaire des ZNIEFF ? 26
7.2 Quels sont les résultats pratiques de l’actualisation ? 26
7.3 Pourquoi certaines ZNIEFF ou parties de ZNIEFF 27
du premier inventaire ne font-elles pas partie de l’inventaire actualisé ?
7.4 Quels sont les liens entre les ZNIEFF et les autres zonages ? 27
8 LES ACTEURS DE L’INVENTAIRE ZNIEFF 28
8.1 Les acteurs à l’échelle nationale 28
8.2 Les acteurs à l’échelle régionale 28
L’INVENTAIRE DES ZNIEFF, QU’EST-CE QUE C’EST ?
1
Les ZNIEFF sont des « Zones Naturelles d’Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique ». Elles constituent le socle de l’inventaire du patrimoine naturel.
Cet inventaire national permet d’identifi er et de délimiter les espaces d’intérêt patrimonial.
Il est dirigé par le ministère en charge de l’environne- ment, sous la responsabilité scientifi que du Muséum National d’Histoire Naturelle (MNHN).
Coordonné dans chaque région par la Direction Régionale de l’Environnement (DIREN), il repose sur une méthodologie rigoureuse et bénéfi cie de la contribution de la communauté scientifi que et naturaliste régionale, qui apporte ses connaissances, son expertise et sa vali- dation scientifi que.
L’inventaire des ZNIEFF est l’outil de connaissance de la biodiversité régionale.
Pour pouvoir prendre en compte la biodiversité dans la gestion des territoires, il faut disposer de la con- naissance sur l’existence et l’intérêt des milieux et des espèces présents. Aujourd’hui l’inventaire des ZNIEFF constitue l’outil de connaissance privilégié, partagé et libre d’accès, permettant une première approche des enjeux du patrimoine naturel dans l’aménagement et le développement des territoires. Son objectif est d’iden- tifi er, de localiser et de décrire le patrimoine naturel régional, afi n de le faire connaître et de faciliter la prise en compte de la biodiversité dans les projets.
L E FO N D E M E N T L É G I S L AT I F DE L’INVENTAIRE ZNIEFF EST PRÉCISÉ PAR LA LOI N°2002-276 DU 27 FÉVRIER 2002 RELATIVE À LA DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ
L’article 109-N, III, (article L. 411-5 du code de l’environnement) mentionne qu’« un inventaire du patrimoine naturel est institué pour l’ensemble du territoire national.
On entend par inventaire du patrimoine naturel l’inventaire des richesses écologi- ques, faunistiques, fl oristiques, géologiques, minéralogiques et paléontologiques. L’État en assure la conception, l’animation et l’éva- luation. Ces inventaires sont conduits sous la responsabilité scientifi que du Muséum National d’Histoire Naturelle ».
U N I N V E N TA I R E P E R M A N E N T E T D E S M I S E S À J O U R R É G U L I È R E S
Les ZNIEFF sont défi nies dans le cadre d’un programme national initié en 1982 par le mi- nistère chargé de l’environnement. L’inventaire des ZNIEFF de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur a été publié une première fois en 1988.
Actualisé en 2004, il fera dorénavant l’objet de mises à jour régulières.
L E S Z N I E F F D E P R O V E N C E - A L P E S - C Ô T E D ’A Z U R : U N E R I C H E S S E PAT R I M O N I A L E E X C E P T I O N N E L L E
Aujourd’hui l’inventaire décrit :
828 zones terrestres pour 17 186 km2 soit 54% du territoire régional,
100 zones marines pour 922 km2. Avec 18 108 km2, l’inventaire des ZNIEFF de Provence-Alpes-Côte d’Azur présente une couverture du territoire deux fois plus élevée que la moyenne nationale.
0 10 20 km ZNIEFF terrestre de type I
ZNIEFF terrestre de type II ZNIEFF marine de type I ZNIEFF marine de type II
© IGN BD carto
CONNAÎTRE LE PATRIMOINE NATUREL : POURQUOI FAIRE ?
2.1 À quoi sert la biodiversité ?
La biodiversité, ou diversité biologique, recouvre la diversité des écosystèmes, des espèces et du patrimoine génétique. La biodiversité fournit de nombreux biens et services aux hommes : production d’aliments, de matières premières animales et végétales (combustibles, fi bres, médicaments, composés chimiques), mais aussi régulation et épuration des eaux, composition de l’atmosphère et stabilité du climat, maintien de la fertilité des sols, etc.
Une grande partie des activités touristiques et récréatives repose sur la qualité des milieux naturels. La biodiversité garantit également la capacité d’adaptation des espèces et des écosystèmes face aux perturbations, et notamment face au changement climatique global.
La biodiversité est un patrimoine essentiel pour le maintien de conditions naturelles favorables à l’espèce humaine. Sa protection est donc un enjeu vital pour l’humanité.
Pourtant, malgré une prise de conscience croissante, de nombreuses menaces pèsent toujours sur la biodiversité : fragmentation, dégradation et destruction des habitats naturels, surexploitation des ressources naturelles (pêche, forêt, sols), pollution des milieux, dissémination d’espèces envahissantes, etc.
2.2 Le contexte national
La France, en Europe et Outre-Mer, possède un patrimoine naturel d’intérêt mondial. En 2004, elle a adopté sa stratégie nationale pour la biodiversité, afi n de stopper le déclin de la diversité biologique d’ici 2010. Les principaux défi s à relever sont d’intégrer la préservation de la biodiversité au sein de toutes les politiques sectorielles, de renforcer les connais- sances scientifi ques, et de faire reconnaître la valeur à la fois économique et éthique du vivant. C’est de la responsabilité de tous. Cet objectif imposera un effort de mobilisation sans précédent de tous les acteurs : État, collectivités, associa- tions, entreprises, citoyens.
2
Vallée de l’Esteron oriental - Clue d’Aiglun ZNIEFF N° 06-146-118
CBNMP - V. Noble
L E S Z N I E F F , U N ATO U T P O U R L E T E R R I TO I R E
Interrogés dans le cadre d’une enquête de la Direction Régionale de l’Environnement, 59 % des acteurs régionaux du développement et de l’aménagement considèrent que l’inven- taire des ZNIEFF est un atout pour leur terri- toire. Il permet en effet :
d’améliorer la connaissance du territoire et notamment celle des espaces à forte valeur patrimoniale,
de prendre conscience de la valeur du vi- vant et du cadre de vie naturel,
de mieux gérer le territoire, en préservant et en valorisant ses richesses,
d’éclairer les prises de décisions politiques en matière d’aménagement du territoire,
de faire connaître la qualité du territoire et de la valoriser pour le développement écono- mique, notamment touristique.
2.3 La région Provence-Alpes-Côte d’Azur, un haut-lieu de la biodiversité
La région Provence-Alpes-Côte d’Azur est un territoire de rencontre entre les espaces biogéographiques méditerra- néens et alpins. Le patrimoine naturel y est d’une richesse exceptionnelle, du fait de la diversité de ses écosystèmes terrestres et marins et des nombreuses espèces de la faune et de la fl ore associées. Dans ce contexte, maintenir la diversité des habitats et des espèces, et préserver le fonctionnement des écosystèmes apparaît comme un objectif prioritaire, en cohérence avec la stratégie nationale pour la biodiversité.
L E PAT R I M O I N E N AT U R E L D E L A R É G I O N P R OV E N C E - A L P E S - C ÔT E D ’A Z U R
Les espaces naturels - c’est-à-dire ni agrico- les, ni urbanisés - couvrent les trois quarts du territoire régional. Ils sont constitués d’une très grande diversité de milieux, associant caractères méditerranéens et alpins. Les conditions écologiques, des neiges éternel- les de la barre des Écrins jusqu’au littoral camarguais où terre et mer se confondent, sont très variées. Diversité de la topogra- phie, des sols, des climats, mais aussi des usages se conjuguent ainsi pour produire une diversité biologique exceptionnelle.
Ainsi, la fl ore de la région Provence-Alpes- Côte d’Azur compte 3 000 plantes à fl eurs, (4 500 pour la France entière).
La faune et la fl ore comptent de très nom- breuses espèces rares et endémiques, et de nombreuses espèces emblématiques, comme par exemple l’aigle de Bonelli, la tortue d’Hermann, ou encore dans le domaine marin, le mérou et l’herbier de posidonies. La biodi- versité génère aussi des paysages naturels identitaires et uniques comme l’Estérel, le massif du Mercantour, la Camargue ou les îles d’Hyères.
L’économie touristique de la région (219 millions de nuitées en 2005) est fortement liée à l’attrait de ce patrimoine.
COMMENT LES ZNIEFF
SONT-ELLES DÉLIMITÉES ?
3.1 Une ZNIEFF, qu’est-ce que c’est ?
C’est une portion du territoire dans laquelle les experts scientifi ques ont identifi é des éléments remarquables du patrimoine naturel. Une méthodologie d’inventaire, établie au niveau national, garantit la comparaison possible des résultats sur l’ensemble du territoire français.
Une ZNIEFF est :
une zone d’intérêt écologique, participant au maintien des grands équilibres naturels,
une zone d’intérêt faunistique et fl oristique, constituant le milieu de vie et l’habitat naturel d’espèces animales et végétales rares et caractéristiques du patrimoine naturel régional.
3.3 Qu’est-ce qu’une espèce ou un habitat déterminant ?
Des espèces et habitats déterminants
Les habitats déterminants et les espèces déterminan- tes sont des éléments particulièrement importants de la biodiversité régionale, dont la liste a été dressée par la communauté scientifi que pour disposer de critères d’identifi cation, de délimitation et de description des ZNIEFF en région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Les habitats déterminants sont ceux qui contribuent à l’identifi cation de la zone, pour leur valeur propre ou pour celle des espèces qu’ils abritent, en dehors de toute considération de surface.
La présence d’au moins un habitat déterminant ou bien d’une population d’une espèce déterminante suffi t à justifi er la description d’une ZNIEFF.
Des espèces et habitats remarquables
Une liste complémentaire mentionne les autres habitats et espèces remarquables non déterminants.
Elle permet de compléter la description de la ZNIEFF.
Une qualifi cation patrimoniale
Dans la méthodologie de l’inventaire ZNIEFF, espèces et habitats déterminants et remarquables constituent les espèces et habitats dits d’intérêt patrimonial pour la région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
3.2 Comment délimite-t-on une ZNIEFF ?
La délimitation de chaque ZNIEFF repose sur une justifi - cation scientifi que détaillée de son intérêt écologique et patrimonial. Elle se base en particulier sur la présence d’espèces ou d’habitats naturels dits « déterminants ».
La délimitation d’une ZNIEFF s’appuie ainsi sur : son intérêt patrimonial : la délimitation d’une ZNIEFF est justifi ée par la présence d’un ou plusieurs habitats ou espèces dits « déterminants »,
son intérêt fonctionnel : une ZNIEFF peut assurer un rôle important dans le fonctionnement des milieux naturels, comme la régulation ou l’épuration des eaux, la protection des sols ou encore la protection des res- sources naturelles,
d’éventuels intérêts complémentaires : outre ses qualités biologiques et écologiques, une ZNIEFF peut être remarquable par son paysage, son patrimoine géologique, historique ou pédagogique notamment.
3
Biocénose coralligène J.G. Harmelin Dépôts de tufs
Formation de travertins à mousses, Angélique et Scolopendre CBNMP – V. Noble
Falaises calcaires liguro-apennines Faciès à Saxifraga lingulata CBNMP – H. Michaud
1 Les listes rouges regroupent les espèces menacées au sens strict, très vulnérables du fait de leurs faibles effectifs ou de leurs tendances d’évolution alarmantes.
Elles sont établies au niveau national et parfois régional.
QUE REGROUPE LA LISTE DES ESPÈCES DÉTERMINANTES ?
Les espèces en danger, vulnérables, rares ou remarquables répondant aux cotations mises en place par l’UICN (Union Internationale de Conservation de la Nature) ou extraites de listes rouges1.
Les espèces protégées par la loi, ou faisant l’objet de réglementations européennes ou internationales lorsqu’elles présentent un intérêt patrimonial réel au regard du contexte national et régional.
Les espèces à intérêt patrimonial régional (espèces en limite d’aire de répartition, stations disjointes, populations exceptionnelles par leurs effectifs… ).
Oursin diadème
Centrostephanus longispinus S. Ruitton
Criquet hérisson
Prionotropis hystrix ssp azami GECEM - P. Orsini
Ciste ladanifère
Cistus ladanifer ssp ladanifer DIREN - D. Meyer
Cigogne blanche Ciconia ciconia GECEM - F. Dhermain Saxifrage fausse diapensie
Saxifraga diapensioides CBNA – J.C. Villaret Pelouse de Crau à Asphodèle Parcours substeppique de graminées et annuelles du Thero-brachypodietea DIREN - R. Rolland
Exemples d’habitats déterminants
Exemples d’espèces déterminantes
3.4 Quelle différence entre ZNIEFF de type I et ZNIEFF de type II ?
On décrit deux types de ZNIEFF, défi nies selon la méthodologie nationale :
Une ZNIEFF de type I est un territoire correspondant à une ou plusieurs unités écologiques homogènes. Elle abrite au moins une espèce ou un habitat déterminant. D’une superfi cie généralement limitée, souvent incluse dans une ZNIEFF de type II plus vaste, elle représente en quelque sorte un « point chaud » de la biodiversité régionale.
Une ZNIEFF de type II est un grand ensemble naturel riche ou peu modifi é, ou qui offre des potentialités biologi- ques importantes. Elle peut inclure une ou plusieurs ZNIEFF de type I. Sa délimitation s’appuie en priorité sur son rôle fonctionnel. Il peut s’agir de grandes unités écologiques (massifs, bassins versants, ensemble de zones humides, etc.) ou de territoires d’espèces à grand rayon d’action.
ZNIEFF n° 83-000-017 - Pointe d’Andati - Cap Camarat - © IGN SCAN100
Exemple de ZNIEFF de type I
0 1 2 km
Exemple de ZNIEFF de type II
Exemple de 2 ZNIEFF de type I incluses dans une ZNIEFF de type II
ZNIEFF n° 13-124-100 - Montagne de Marseilleveyre
ZNIEFF n° 13-124-138 - Sablière d’Anjarre et Col du Roi d’Espagne
ZNIEFF n° 13-124-165 - Mont-Rose - Cap Croisette- Calanque des Marseillais - © IGN SCAN100
ZNIEFF n° 05-105-100 - Massif de Montbrison - Condamine - Vallon des Combes - © IGN SCAN100 0 1 2 km
0 1 2 km
13-124-138 13-124-138
13-124-165 13-124-165
13-124-100 13-124-100
Géranium argenté Geranium argenteum CBNA - L. Botte
4 COMMENT CONSULTER
L’INVENTAIRE DES ZNIEFF SUR INTERNET ?
4.1 Nature des informations disponibles
Vous trouverez sur le site de la DIREN PACA les éléments suivants :
des explications générales sur le programme ZNIEFF, le présent mode d’emploi,
la méthodologie détaillée de l’inventaire ZNIEFF en Provence-Alpes-Côte d’Azur comprenant :
la notice de présentation de l’inventaire ZNIEFF, diverses annexes : les listes des espèces et des
habitats déterminants et remarquables, la description du patrimoine naturel régional à travers l’inven- taire des ZNIEFF, les contributeurs et organismes
« ressources ».
la liste des ZNIEFF pour chacun des six départe- ments de la région,
la liste des ZNIEFF pour chaque commune de la région,
une cartographie interactive en ligne permettant de superposer, à échelle variable et pour un territoire donné, les ZNIEFF et les autres données géographiques disponibles.
les informations spécifi ques de chaque ZNIEFF : une fi che descriptive,
la délimitation cartographique, à une échelle variable de manière à correspondre à un document au format A4.
h t t p : / / w w w. p a c a . e co lo g i e . g o u v. f r
Toutes les informations contenues dans l’inventaire actualisé des ZNIEFF sont disponibles sur le site Internet de la DIREN de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Sabot de Vénus Cypripedium calceolus CBNA
Sonneur à ventre jaune Bombina variegata face ventrale ECOMED
4.2 Comment accéder aux différentes informations disponibles ?
À partir de la page d’accueil du site de la DIREN, vous pouvez accéder aux données de l’inventaire des ZNIEFF par trois chemins d’accès, qui proposent chacun des fonctionnalités différentes.
CHEMIN N° 1
pour avoir accès à la totalité des informations ZNIEFF :Cliquer sur le menu déroulant de la rubrique « Biodiversité et paysages », puis sur « ZNIEFF » ou cliquer sur la fl èche du menu déroulant « Accès direct », puis sur « ZNIEFF ».
Vous avez alors accès aux textes de références, aux explications et aux documents méthodologiques sur le programme ZNIEFF, ainsi qu’aux liens vers les fi ches et les cartes des ZNIEFF.
La rubrique ZNIEFF est également a c c e s s i b l e d i re c t e m e n t p a r www.paca.ecologie.gouv.fr/ZNIEFF
CHEMIN N° 2
pour avoir accès à toutes les données disponibles par commune :Cliquer dans le menu de gauche la rubrique « Information géographique », puis sur « Données communales ».
CHEMIN N° 3
pour superposer la cartographie des ZNIEFF avec les autres informations géographiques, par le module cartographique :Cliquer dans le menu de gauche la rubrique « Information géogra- phique », puis sur « Cartographie interactive ». Le module de car- tographie permet de superposer les données choisies [couches disponibles (*)], de faire varier les superpositions et les échelles, sur tout le territoire régional. Les ZNIEFF peuvent être agrandies jusqu’à la précision du 1/25 000.
(*) : notamment , Réserves naturelles, Arrêtés de Biotope, Sites classés et inscrits, ZNIEFF, Réseau NATURA 2000, Parc National, Parc Naturel Régional.
Pour chaque commune, ou pour un département entier, vous avez alors accès aux listes de zonages réglementaires et d’inventaire du patrimoine naturel (*), avec pour chacun : le texte de classement et/ou la fi che descriptive ; la carte individuelle au format A4.
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Grande Aigrette - Ardea alba / GECEM - F. Dhermain
