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Vous recherchez un certificat attestant de votre scolarité dans un établissement d enseignement primaire ou secondaire du département du Rhône.

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Academic year: 2022

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(1)

Vous recherchez un certificat attestant de votre scolarité dans un établissement d’enseignement primaire ou

secondaire du département du Rhône.

Seul l’établissement scolaire fréquenté peut délivrer un certificat de scolarité.

Les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon peuvent fournir des copies des registres des élèves lorsque ces registres leur ont été versés.

Votre demande de recherche devra être accompagnée des éléments suivants : Nom (nom de jeune fille), prénom de l’élève

Date et lieu de naissance

Années de présence dans l’établissement Photocopie d’une pièce d’identité

Communicabilité des documents :

En application des prescriptions légales relatives à la protection de la vie privée, seuls les registres de plus de 50 ans sont directement communicables au public. Les registres plus récents ne peuvent être communiqués que sur dérogation.

ETABLISSEMENTS PRIMAIRES (écoles maternelles et élémentaires)

Les établissements d’enseignement primaire sont tenus réglementairement de conserver pendant 50 ans dans leurs locaux les registres d’inscription des élèves. Dans un premier temps, veuillez donc vous adresser à l’établissement où s’est déroulée votre scolarité.

À l’issue du délai de 50 ans, ces documents doivent être versés aux Archives départementales. Par dérogation, les Archives municipales de Lyon et les archives municipales de Villeurbanne conservent les archives de certains établissements primaires de leur commune1.

La DSDEN (ex-Inspection académique) ou le Rectorat ne détiennent pas de copie de ces documents uniques.

1 Certaines écoles lyonnaises ont versé leurs dossiers scolaires aux Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon ; elles sont incluses au tableau ci-dessous.

(2)

Si votre recherche porte sur un établissement primaire dans le Rhône, hors villes de Lyon et de Villeurbanne : Les archives des établissements listés ci-dessous sont conservées aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon (archives@rhone.fr).

Commune Typologie Dates

extrêmes N° versement Aigueperse Registres matricules, registres

d’appel. 1880-1942 1T6002-1T6062 Registres matricules, registres

d’appel journalier. 1940-1982 5583W1–5583W53

Alix Registres matricules. 1928-1945 1T6452-1T6453

Registres matricules. 1945-1971 5960W1–5960W3

Bibost Listes d’élèves, registres

matricules, registres d’appel. 1850-1922 1T6065-1T6067

Brussieu Registres d’appel. 1886-1903 1T6415-1T6418

Registres matricules, livrets

scolaires. 1937-1978 5844W1-5844W2, 5844W5

Chénelette Listes d’élèves, registres

matricules, registres d’appel. 1884-1944 1T6068-1T6078 Registres matricules, registres

d’appel journalier. 1940-1989 5583W54–5583W73

Chevinay Registres matricules, registres

d’appel. 1871-1901 1T6270-1T6291 Civrieux-d’Azergues Registres matricules. 1860-1890 1T6079-1T6107

Couzon-au-Mont-d’Or Listes d’élèves. 1869-1956 1T6108-1T6109

Dième Registres matricules, registres

d’appel. 1916-1940 1T6250-1T6262 Registres matricules, registres

d’appel journalier. 1940-1989 5709W1-5709W41

Duerne Registres matricules, registres

d’appel. 1911-1922 1T6112-1T6113 Registres matricule, registres

d’appel journalier. 1948-1991 5583W76–5583W77 Emeringes Listes d’élèves, registres d’appel. 1861-1936 1T6115-1T6118

Jons Registres matricules. 1877-1969 1T6340-1T6351

Registres matricules, certificats de

radiation. 1959-1984 5102W1-5102W3

Les Chères Listes d’élèves, extraits des

registres d’appel. 1863-1886 1T6120-1T6122

Les Olmes Registre d’appel journalier. 1927-1928 1T6124

Lyon 1er

École maternelle Lévi-Strauss Registres matricule, registres

d’appel. 1979-1997,

2015-2016 5921W1-5921W3 Lyon 1er

École primaire Lévi-Strauss Registres matricules, registres

d’appel journalier. 2008-2013

1936-2015 5583W79-5583W81 5196W3-5196W4

(3)

Commune Typologie Dates

extrêmes N° versement Lyon 1er

École Meissonnier-Chenavard Registre matricule, registre d’appel.

Registres matricules, registres d’appel journalier.

1936-1940 1946-2012

1T6125–1T6127 5583W85-5583W126 Lyon 2e

Cours Belmont Registre des élèves.

Registre des élèves. 1902-1939

1941-1946 1T6136-1T6153 5583W131-5583W132

Marennes Registre matricule, registres

d’appel, listes annuelles d’inscription.

1890-1919 1T6376-1T6384

Registres d’appel, listes annuelles

d’inscription. 1928-1939 1T6385–1T6390 Meyzieu

École maternelle Grand Large Registres matricules, listes

nominatives, registres d’appel. 1961-2020 5878W15-5878W55 Meyzieu

École primaire Le Carreau Registres matricules. 1959-1973 5956W2-5956W5

Montromant Registres d’appel. 1962-1990 5828W1-5828W6

Registres matricules. 1906-1954 1T6419-1T6420

Nuelles Registres d’appel journalier. 1960-1963 5583W138-5583W140

Oingt Registre d’appel journalier. 1882-1883 1T6451

Ouroux Listes d’élèves, registres

matricules, registre d’appel. 1850-1946 1T6155-1T6159 Registres matricules. 1946-1964 5583W141

Poule-les-Echarmeaux Registre matricule. 1863 1T6160-1T6161

Listes d’élèves, registres

matricules, registres d’appel. 1949-1963 5583W144-5583W147

Propières Registre matricule. 1837-1863 1T6162

Quincié-en-Beaujolais Registre matricule, registre

d’appel. 1854-1879 1T6392-1T6412

Ronno Registre matricule, registre

d’appel. 1874-1924 1T6300-1T6331 Registres matricules, registres

d’appel, certificats de scolarité, livret scolaire.

1949-1965 5738W1-5738W10, 5738W12, 5738W15 Saint-André-la-Côte Registres matricules. 1870-1883 1T6163-1T6167 Saint-Etienne-la-Varenne Registres matricules, registres

d’appel. 1870-1949 1T6424-1T6450 Registres matricules. 1948-1988 5952W1-5952W6 Saint-Genis-l’Argentière Registre d’appel. 1930-1931 1T6352

Saint-Germain-sur-l’Arbresle Extraits de registres d’appel. 1941 5583W149 Saint-Igny-des-Vers Registres matricules. 1940-1956 5583W150

Saint-Julien Registres matricules. 1868-1890 1T6353-1T6375

Saint-Pierre-la-Palud Listes des élèves. 1866-1895 1T6170-1T6172

(4)

Commune Typologie Dates

extrêmes N° versement Saint-Priest, section de Manissieux Registre matricule. 1934-1950 1T6414

Registres matricules, registres d’appel, listes annuelles

d’inscription, certificats d’inscription, de radiation et de

scolarité.

1941-1970 5819W1-5819W9

Saint-Romain-en-Gier Listes d’élèves. 1856-1880 1T6173

Simandres Registres d’appel, listes d’élèves.

Registres d’appel journalier. 1851-1885

1961-1983 1T6174-1T6176 5583W154-5583W172

Taponnas Listes d’élèves. 1882-1888 1T6177

Vauxrenard Registres matricules, registre d’appel journalier.

Registres matricules, registres d’appel journalier, livrets

scolaires.

1886-1939 1936-1978

1T6179-1T6223 5583W178-5583W200

Villefranche-Béligny Registres matricules.

Registres matricules. 1911-1939

1939-1989 1T6224-1T6230 Ville-sur-Jarnioux Listes d’élèves, registres d’appel. 1852-1877 1T6231-1T6239

Si l’établissement n’a pas versé ses registres aux Archives départementales : s’adresser à la mairie de la commune de l’établissement ; certaines écoles transmettent leurs registres à la mairie.

Si votre recherche porte sur un établissement primaire de la Ville de Lyon, se rapprocher des Archives municipales de Lyon pour une recherche dans les registres des écoles de la Ville.

Si votre recherche porte sur un établissement primaire de la Ville de Villeurbanne, se rapprocher des Archives municipales de Villeurbanne (archives@mairie-villeurbanne.fr).

(5)

ETABLISSEMENTS SECONDAIRES (COLLEGES, LYCEES)

Les établissements d’enseignement secondaire sont tenus de conserver pendant 50 ans2 les listes d’élèves et leurs dossiers scolaires. À l’issue de ce délai, les listes d’élèves et un échantillon alphabétique ou chronologique des dossiers scolaires sont versés aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon. Les établissements suivants ont versé un échantillon de leurs dossiers d’élèves aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon :

Collèges

Commune Établissement Typologie Dates

extrêmes

Versement Bron Collège Joliot Curie Fiches de renseignements,

cahiers d’appel, registres de présence, dossiers d’élèves partis.

1968-1995 3560W

Décines- Charpieu

Collège Maryse Bastié Dossiers d’élèves partis (classés par date de départ et par ordre alpha).

1965-1996 3813W

Lyon 2e Collège Chaponnay Raoul Dufy

Dossiers d’élèves, bulletins de notes.

1990-2000 3712W Villefranche-

sur-Saône

Collège-Lycée Claude Bernard

Registres des inscriptions, registres des entrées et sorties, dossiers et livrets scolaires.

1945-1981 3546W

Villeurbanne Collège Jean Vilar Listes des élèves, dossiers scolaires, registres d’appel.

1978-2009 4509W

Lycées

o Lycées d’enseignement général et technique

Commune Établissement Typologie Dates

extrêmes

Versement Bron École technique et pratique

de formation sociale Dossiers d’élèves, fichiers

d’élèves, fichiers d’élèves. 1948-1995 388W63-465 Lyon 2e Lycée Ampère Fiches de renseignements,

dossiers d’élèves partis, cahiers d’appel.

1968-1995 3560W

2 Ou 10 ans quand l’établissement dispose de listes récapitulatives.

(6)

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET MÉTROPOLITAINES 34 rue Général Mouton-Duvernet – 69003 LYON

Standard : 04 72 35 35 00 – Site Internet : archives.rhone.fr

Commune Établissement Typologie Dates

extrêmes

Versement Lyon 6e Lycée Édouard Herriot

(précédemment Lycée Edgar Quinet)

Fiches individuelles de renseignements, cahier d’appel, listes annuelles, états nominatifs, registres d’entrées et de sorties, registres de présence et d’absence.

1898-1970 1T, 3933W

Lyon 6e Lycée du Parc Listes des élèves, registres d’inscription, dossiers individuels, registres des entrées et sorties définitives

fiches signalétiques, répertoires alphabétique des élèves.

1914-1968 1T, 3919W

Lyon Lycée La Martinière Fonds des établissements des filles et des garçons.

1834-1962 1T, 523W

o Lycées d’enseignement professionnel

Commune Établissement Typologie Dates

extrêmes N° vers.

Lyon Martin Luther

King

Registres de suivi des élèves, fiches de scolarité, fiches élèves, dossiers d’élèves démissionnaires ou exclus.

1969-2017 5280W

Saint-Fons Léon Blum Contacter la DSDEN qui conserve les dossiers des élèves de cet établissement.

Villefranche-sur- Saône

Louis Armand Dossiers scolaires (échantillon B & T).

Dossiers scolaires (échantillon B & T).

1980-1999 1999-2004

4659W 5019W Dossiers scolaires (échantillon systématique). 2004-2005 5402W Dossiers scolaires (échantillon systématique). 2006-2008 5837W

Les Archives départementales conservent également les registres des diplômes du baccalauréat : Année d’obtention du diplôme N° versement

1833-1940 631 W

1915-1949 2595 W

1950-1969 5621 W

Références

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