Commune de Létra
EDEPOT113 / 1-EDEPOT113/174
1636-2008
Ombeline Galletti
Introduction
Zone d’identification Cote :
EDEPOT113 / 1-EDEPOT113/174 Date :
1636-2008
Description physique :
Importance matérielle : 5,2 ml Organisme :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon Auteur :
Ombeline Galletti Origine :
Létra (Rhône)
Biographie ou Histoire :
La commune de Létra est située dans le canton du Bois-d’Oingt à environ 40 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Chambost-Allières, à l’est par les communes de Chamelet et de Dième, au sud par la commune de Ternand et à l’est par les communes de Rivolet et Sainte-Paule.
Avant la Révolution française, Létra était une paroisse du Beaujolais. Elle dépendait de l’archiprêtré de L’Arbresle, de l’élection de Villefranche et de la justice de Chamelet. Le chapitre de Saint-Just nommait le curé.
Le nom de Létra viendrait du latin strata « route pavée ».
Létra a fait partie des possessions de l’abbaye de Savigny, du chapitre de Saint-Just et des domaines du seigneur de Beaujeu. Au XIVe siècle, la famille d’Albon acquiert les droits sur la paroisse. Le fief de Lettrete faisait partie du territoire de la paroisse.
Modalités d’entrée :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Létra a fait l’objet d’un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 26 novembre 2019.
Zone du contenu et de la structure Présentation du contenu :
Le fonds déposé de la commune de Létra comprend les registres paroissiaux et d’état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu’instruction publique).
Le fonds contient également des archives de la Société civile immobilière du pont de Bagny, de la société
bouliste « la boule verte de Létra » ainsi que quelques papiers privés.
Evaluation, tris, et éliminations, sort final :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d’élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d’élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Accroissements :
Il n’y a pas d’accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Mode de classement :
En 2016, les archives communales ont été classées par les archivistes du Centre de Gestion du Rhône.
En 2021, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d’Archives départementales).
Certains dossiers, concernant l’hôpital de Létra, ont été retirés du fonds et intégrés au fonds de l’hôpital (HDEPOT LETRA).
De même, les registres d’appel et registres matricules des écoles de la commune ont été retirés du fonds et classés dans la sous-série 1T.
Zone des conditions d’accès et d’utilisation Conditions d’accès :
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d’état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d’utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :
Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d’état civil n’a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l’intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.
Zone des sources complémentaires Documents en relation :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Série C : administrations provinciales.
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l’Ancien Régime.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d’état civil (collection du greffe).
Sous-série 12 G : chapitre Saint-Just (Lyon).
Sous-série 13 G : chapitre Saint-Paul (Lyon).
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Sous-série HDEPOT LETRA : hospice de Létra.
Sous-série 33 L : comités révolutionnaire.
Série Op 697-704 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 1 T : Enseignement.
11 FI 826-829 : cartes postales.
Commune de Létra
Archives communales non déposées.
Bibliographie :
Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL., Paroisses et communes de France, dictionnaire d’histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain &
Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
Ouvrage sur Létra
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la métropole de Lyon, Archives de
Létra, Répertoire numérique 1636-2020, 2020 (cote ADRML : INV 69 C 426).
Sommaire
EDEPOT113/1-EDEPOT113/6 Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
1636-1792 EDEPOT113/7-EDEPOT113/22 Registres d’état civil.
1793-1892 EDEPOT113/23-EDEPOT113/28 Registres de délibérations du conseil municipal.
1837-1970 EDEPOT113/29-EDEPOT113/33 Administration générale.
1802-1988 EDEPOT113/34-EDEPOT113/35 État civil.
1858-1973 EDEPOT113/36 Population.
1836-1982 EDEPOT113/37-EDEPOT113/44 Agriculture.
1815-1981 EDEPOT113/45 Foires et marchés.
1844-1858 EDEPOT113/46-EDEPOT113/67 Contributions.
1791-1976 EDEPOT113/68-EDEPOT113/82 Affaires militaires.
1802-1966 EDEPOT113/83-EDEPOT113/90 Police.
1804-1990 EDEPOT113/91-EDEPOT113/93 Hygiène.
1845-1962 EDEPOT113/94-EDEPOT113/103 Élections.
1803-1979 EDEPOT113/104 Personnel.
1810-1962
EDEPOT113/105-EDEPOT113/121 Finances.
1792-1979 EDEPOT113/122-EDEPOT113/137 Bâtiments communaux.
1806-1991 EDEPOT113/138-EDEPOT113/150 Voirie, travaux publics, moyens de transports,
régimes des eaux.
1819-1986 EDEPOT113/151 Culte.
1819-1905 EDEPOT113/152-EDEPOT113/167 Assistance et prévoyance.
1812-2008 EDEPOT113/168 Instruction publique.
1831-1905 EDEPOT113/169 Associations de Létra.
1908-1983 EDEPOT113/170-EDEPOT113/171 Société civile pour la construction du pont de Bagny.
1883-1891 EDEPOT113/172 Société bouliste « la boule verte de Létra ».
1929-1946 EDEPOT113/173 Papiers privés.
1843-1860 EDEPOT113/174 Plan et arpentage des biens de Jean-Marie Musset du Néane à Létra.
1818
Répertoire
EDEPOT113/1-EDEPOT113/6 Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
1636-1792
___________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/1 1636-1673.
1636-1673
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/2 1675-1700.
1675-1700
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/3 1701-1724.
1701-1724
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/4 1725-1748.
1725-1748
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/5 1749-1770.
1749-1770
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/6 1771-1792.
1771-1792
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/7-EDEPOT113/22 Registres d’état civil.
1793-1892
___________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/7-EDEPOT113/15 Naissances, mariages, décès.
1793-1872
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/7 1793-1795.
1793-1795
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/8 1796-1800.
1796-1800
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/9 1801-1812.
1801-1812
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/10 1813-1823.
1813-1823
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/11 1824-1832.
1824-1832
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/12 1833-1842.
1833-1842
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/13 1843-1852.
1843-1852
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/14 1853-1862.
1853-1862
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/15 1863-1872.
1863-1872
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/16-EDEPOT113/17 Naissances.
1873-1892
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/16 1873-1882.
1873-1882
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/17 1883-1892.
1883-1892
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/18-EDEPOT113/19 Mariages.
1873-1892
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/18 1873-1882.
1873-1882
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/19 1883-1892.
1883-1892
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/20-EDEPOT113/21 Décès.
1873-1892
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/20 1873-1882.
1873-1882
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/21 1883-1892.
1883-1892
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/22 Tables décennales.
1853-1863
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/23-EDEPOT113/28 Registres de délibérations du conseil municipal.
1837-1970
___________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/23 1837-1870.
1837-1870
Documents numérisés : 191 documents : 191 images
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/24 1870-1886.
1870-1886
Documents numérisés : 195 documents : 195 images
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/25 1886-1902.
1886-1902
Documents numérisés : 236 documents : 236 images
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/26 1902-1921.
1902-1921
Documents numérisés : 152 documents : 152 images
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/27 1921-1952.
1921-1952
Documents numérisés : 254 documents : 254 images
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/28 1952-1970.
1952-1970
Documents numérisés : 200 documents : 200 images
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EDEPOT113/29-EDEPOT113/33 Administration générale.
1802-1988
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EDEPOT113/29 Registre des arrêtés du maire.
1859-1988
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EDEPOT113/30 Correspondance.
1802-1928
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EDEPOT113/31-EDEPOT113/33 Archives et objets mobiliers.
1844-1970
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/31-EDEPOT113/32 Classement.
1844-1861
Inventaires.
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EDEPOT113/31 1844.
1844
Registre.
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EDEPOT113/32 1860-1861.
1860-1861
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/33 Gestion.
1846-1970
Relations avec les Archives départementales : correspondance (1846-1865) ; micro filmage des registres d’état-civil et remise des registres paroissiaux aux Archives départementales : correspondance (1969-1970) ; restauration du plan cadastral napoléonien : facture, correspondance (1891-1892).
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EDEPOT113/34-EDEPOT113/35 État civil.
1858-1973
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EDEPOT113/34 Consentement des ascendants.
1899-1973
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EDEPOT113/35 Pièces annexes.
1858-1902
Contient notamment des promesses de mariages (1815-1916) ainsi que les actes de naissances pour les années 1858 et 1859.
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EDEPOT113/36 Population.
1836-1982
Dénombrement : listes nominatives, tableaux statistiques, correspondance.
Il manque les listes de 1954, 1962, 1975 et 1982. Le document daté de 1982 est un tableau récapitulatif statistique.
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EDEPOT113/37-EDEPOT113/44 Agriculture.
1815-1981
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EDEPOT113/37 Syndicats agricoles.
1931-1981
Suivi : statuts, listes nominatives, procès-verbal, correspondance.
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EDEPOT113/38 Statistiques agricoles.
1831-1970
Élaboration : états communaux de statistiques, questionnaires, registres des cultures, registre décennal de statistiques agricoles, correspondance.
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EDEPOT113/39 Culture des céréales.
1934-1952
Déclarations de récolte : registres de déclarations, états statistiques, correspondance (1934-1952) ; attribution d’une prime d’encouragement à la culture du blé et du seigle : listes nominatives, correspondance (1947-1949).
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EDEPOT113/40-EDEPOT113/43 Viticulture.
1883-1958
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EDEPOT113/40 Récoltes et stocks.
1907-1958
Déclarations : relevés des déclarations.
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EDEPOT113/41 Vignes.
1935-1945
Déclaration de plantation : registre à souche.
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EDEPOT113/42 Phylloxéra.
1883-1907
Lutte contre l’infestation : déclarations des vignes phylloxérées, statuts du syndicat de défense, rapports imprimés, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/43 Eaux de vie et marcs.
1924-1928
Déclaration d’appellation “Bourgogne” : listes nominatives, déclarations, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/44 Calamités agricoles.
1815-1933
Attribution de secours : procès-verbaux de vérification des pertes, arrêtés de nomination des commissaires vérificateurs, états des pertes et des réclamations, états statistiques, correspondance (1815-1933) ; défense contre la grêle : liste des adhérents, correspondance (s.d.).
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/45 Foires et marchés.
1844-1858
Création et fonctionnement : liste de souscripteurs, correspondance.
___________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/46-EDEPOT113/67 Contributions.
1791-1976
___________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/46-EDEPOT113/49 Cadastre.
1791-1976
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/46 État de section.
1791
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/47 Mutations de propriétés.
1817-1827
Inscription : registre.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/48 Constructions nouvelles, reconstructions.
1894-1975
Déclaration : registre.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/49 Changements de nature de culture.
1950-1976
Déclarations : registres.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/50 Commissaires répartiteurs.
1805-1921
Nomination : arrêtés préfectoraux.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/51 Toutes taxes.
1902-1966
Perception : copies de la matrice (1931-1966) ; demande de dégrèvement : registre à souche (1902-1942).
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/52 Impôt sur le revenu.
1936-1959
Perception : listes nominatives.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/53 Contribution foncière.
1791
Matrice pour le rôle de la contribution.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/54-EDEPOT113/55 Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.
1792-1930
Perception : matrices générales.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/54 1792-1824.
1792-1824
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/55 1829-1930.
1829-1930
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/56-EDEPOT113/63 Taxe sur les chiens.
1855-1918
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/56-EDEPOT113/62 Déclarations.
1855-1862
Registres.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/56 1855-1856.
1855-1856
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/57 1857.
1857
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/58 1858.
1858
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/59 1859.
1859
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/60 1860.
1860
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/61 1861.
1861
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/62 1862.
1862
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/63 Perception.
1881-1918
Rôles.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/64 Taxe de prestations des chemins vicinaux.
1823-1920
Perception : registre des travaux (1823), rôles, bordereau des sommes payées, délibération du conseil municipal.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/65 Rétribution scolaire.
1870-1881
Perception : rôles trimestriels.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/66 Autres taxes.
1815-1951
Concerne le droit de vente de boissons au détail (1815), la taxe sur les billards (1896-1902), la taxe sur les voitures, les chevaux et les billards (1897-1919), la taxe sur les gardes-chasse (1913-1951).
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/67 Postes et télégraphes.
1844-1904
Création et organisation du service : correspondance (1844-1895) ; travaux d’installation : comptes, cahiers des charges, devis, factures, délibérations du conseil municipal, correspondance (1901-1904).
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/68-EDEPOT113/82 Affaires militaires.
1802-1966
___________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/68-EDEPOT113/71 Recrutement.
1802-1966
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/68-EDEPOT113/69 Classes.
1802-1966
Recensement : tableaux de recensement, listes nominatives, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/68 1802-1879.
1802-1879
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/69 1880-1966.
1880-1966
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/70 Exemptés, réformés et ajournés.
1806-1959
Suivi : listes nominatives, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/71 Réfractaires et déserteurs.
1804-1823
Signalement : correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/72-EDEPOT113/73 Administration militaire.
1813-1940
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/72 Troupes.
1814-1884
Logement et cantonnement : états des ressources de la commune (1878-1884) ; réquisitions des troupes alliées : rôles, états listes nominatives, bordereaux récapitulatifs, reçus, instruction, correspondance (1814-1819).
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/73 Chevaux, mules, mulets et voitures.
1813-1940
Recensement en vue de réquisition : registres de déclarations et de recensement, correspondance.
Ne contient aucun document entre 1814 et 1938.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/74 Garde nationale.
1831-1870
Recensement des hommes : listes et états nominatifs (1831-1870) ; élection des officiers : procès-verbaux, état nominatif, arrêté, correspondance (1834-1848).
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/75 Sapeurs-pompiers.
1908-1930
Achat de matériel et d’uniforme : liste de souscripteurs, factures, correspondance.
Concerne notamment l’achat d’une pompe à incendie.
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EDEPOT113/76-EDEPOT113/82 Faits de guerre.
1914-1961
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/76 Défense passive.
s.d.
Recensement de locaux : fiches.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/77 Première Guerre mondiale.
1914-1920
Soldats, décès, disparitions et citations : listes nominatives, avis, fiches de renseignements, déclarations et actes de décès, instruction, correspondance (1914-1920) ; envoi de colis : correspondance (1914).
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/78-EDEPOT113/81 Seconde Guerre mondiale.
1939-1961
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/78 Organisation de la commune en temps de guerre.
1939-1941
Suivi : fiches de locaux vacants, fiches de recensement des véhicules automobiles, affiches, circulaires, correspondance.
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EDEPOT113/79 Ravitaillement et réquisition.
1940-1941
Registre de déclaration de vente de viande, bordereaux d’attribution, questionnaires sur la consommation des foyers domestiques, carnets de consommation, cahiers de suivi, bons de consommation, circulaires, correspondance.
Concerne notamment les produits pétroliers et le charbon.
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EDEPOT113/80 Victimes de guerre.
1939-1961
Enfants réfugiés, accueil à Létra : cahier de compte du comité d’accueil, états des allocations, listes nominatives, correspondance (1939-1940) ; entretien des tombes militaires britanniques : fascicule sur les cimetières britanniques en France contenant le nom des soldats décédés, correspondance (1950, 1961).
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EDEPOT113/81 Résistance.
1945-1958
Organisation du comité départemental de libération : comptes rendus de réunion (1945) ; demandes d’attribution du titre de Combattant volontaires de la Résistance : listes nominatives, attestations, cartes d’adhérent, correspondance (1951-1958).
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EDEPOT113/82 Guerre d’Algérie.
1956-1957
Comité d’aide des soldats appelés, rappelés ou maintenus en Afrique du Nord, préparation et envoi de colis : cahier de suivi. Le cahier contient également des listes nominatives ainsi que des lettres de remerciement de soldats.
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EDEPOT113/83-EDEPOT113/90 Police.
1804-1990
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EDEPOT113/83 Police locale.
1804-1963
Autorisation de débits de boissons : arrêtés, correspondance (1816-1858, 1913) ; demande d’autorisation de colportage : correspondance (1854) ; interdiction de divagations des animaux : arrêtés, correspondance (1852-1939) ; crimes, délits et surveillance d’individus : rapports, procès-verbaux, signalement, correspondance (1811-1898, 1963) ; transports de corps : liste de souscription pour l’achat d’un corbillard (1936), procès-verbal, correspondance (1804-1892).
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EDEPOT113/84 Police urbaine.
1850-1883
Réglementation de la circulation et contravention de la police du roulage : arrêtés, correspondance.
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EDEPOT113/85-EDEPOT113/86 Police rurale.
1847-1977
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EDEPOT113/85 Chasse.
1847-1977
Attribution de permis de chasse : listes nominatives, correspondance (1847-1968) ; destruction des nuisibles : listes nominatives, correspondance (1898-1977) ; création d’une association de chasseurs : statuts, récépissé, correspondance (1944-1945).
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EDEPOT113/86 Pêche.
1928-1931
Création et organisation d’une société de pêche : statuts, cartes de sociétaires, cahier contenant la liste des membres et les comptes de la société, déclaration, correspondance.
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EDEPOT113/87-EDEPOT113/90 Police générale.
1807-1990
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EDEPOT113/87 Passeports.
1807-1858
Attribution : souche, passeports.
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EDEPOT113/88 Cartes d’identités.
1959-1990
Demandes : anciennes cartes, fiches individuelles.
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EDEPOT113/89 Ouvriers.
1856-1886
Enregistrements des livrets d’ouvriers : registre.
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EDEPOT113/90 Étrangers.
1926
Immatriculation : registre.
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EDEPOT113/91-EDEPOT113/93 Hygiène.
1845-1962
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EDEPOT113/91 Santé et salubrité publiques.
1845-1906
Mise en œuvre de la réglementation : règlement sanitaire municipal, arrêtés, correspondance.
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EDEPOT113/92 Épizooties.
1910-1952
Déclarations : registres à souches (1911-1952) ; inspection sanitaires des viandes : arrêtés (1910-1925).
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EDEPOT113/93 Établissements classés.
1947-1962
Déclaration : arrêtés, correspondance.
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EDEPOT113/94-EDEPOT113/103 Élections.
1803-1979
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EDEPOT113/94-EDEPOT113/99 Élections politiques.
1803-1977
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EDEPOT113/94 Toutes élections.
1869-1958
Constitution de l’électorat : listes générales des électeurs, listes d’émargement, tableaux de révision des listes.
La collection est lacunaire : il n’y a pas de listes pour les années 1870 à 1898, 1923 à 1931 et 1952 à 1955.
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EDEPOT113/95-EDEPOT113/99 Scrutins.
1803-1977
Organisation et résultats : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élections et d’installation, listes d’électeurs, feuillets de dépouillement, arrêtés de convocation, circulaires, correspondance.
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EDEPOT113/95 Élections municipales.
1813-1977
Il n’y a pas de documents sur la période allant de 1870 à 1934.
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EDEPOT113/96 Élections du conseil général et conseil d’arrondissement.
1803-1973
Sur la période allant de 1803 à 1861, il s’agit de correspondance. Il n’y a aucun document entre 1861 et 1936.
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EDEPOT113/97 Élections législatives.
1936-1973
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EDEPOT113/98 Élections sénatoriales.
1935-1959
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EDEPOT113/99 Référendum.
1945-1972
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EDEPOT113/100-EDEPOT113/103 Élections socioprofessionnelles.
1900-1979
Constitution de l’électorat et résultats du scrutin : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élections et d’installation, listes d’électeurs, feuillets de dépouillement, arrêtés de convocation, circulaires, correspondance.
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EDEPOT113/100 Tribunal et Chambre de commerce.
1900-1976
La collection est lacunaire : il n’y a aucun document entre 1922 et 1966.
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EDEPOT113/101 Chambre des métiers.
1938-1977
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EDEPOT113/102 Chambre d’agriculture.
1932-1979
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EDEPOT113/103 Tribunaux paritaires des baux ruraux.
1946-1978
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EDEPOT113/104 Personnel.
1810-1962
Nomination et traitement : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance.
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EDEPOT113/105-EDEPOT113/121 Finances.
1792-1979
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EDEPOT113/105-EDEPOT113/106 Budgets primitifs.
1792-1950
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EDEPOT113/105 1792, 1808-1899.
1792-1899
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EDEPOT113/106 1900-1950.
1900-1950
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EDEPOT113/107 Comptes administratifs.
1829-1954
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/108 Comptes de gestion.
1820-1961
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EDEPOT113/109-EDEPOT113/120 Comptabilité.
1811-1979
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EDEPOT113/109-EDEPOT113/114 Journaux centralisateurs.
1956-1961
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/109 1956.
1956
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EDEPOT113/110 1957.
1957
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/111 1958.
1958
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/112 1959.
1959
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EDEPOT113/113 1960.
1960
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EDEPOT113/114 1961.
1961
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EDEPOT113/115-EDEPOT113/119 Registres de comptabilité.
1965-1979
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/115 1965.
1965
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EDEPOT113/116 1976.
1976
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EDEPOT113/117 1977.
1977
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EDEPOT113/118 1978.
1978
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/119 1979.
1979
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/120 Pièces justificatives.
1811-1885
Notes, comptes, factures, correspondance.
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EDEPOT113/121 Emprunts, dons et legs.
1803-1933
Suivi : traités, arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance.
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EDEPOT113/122-EDEPOT113/137 Bâtiments communaux.
1806-1991
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EDEPOT113/122 Tous biens et bâtiments.
1885-1970
Location, échange, aliénation : baux, avis, quittances, délibérations du conseil municipal, correspondance.
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EDEPOT113/123 Mairie et maison commune.
1813-1881
Maison commune, travaux : devis, délibérations du conseil municipal (1813) ; transfert de la mairie : correspondance (1881).
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EDEPOT113/124 Bureau de poste.
1903-1991
Acquisition d’un immeuble et travaux de réfection : plans, tirages photographiques, devis, mémoire, convention, copie de l’acte de vente, correspondance.
Le document de 1991 correspond à l’envoi par le notaire d’une copie de l’acte de vente.
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EDEPOT113/125 Monuments commémoratifs.
1881-1990
Monument à la mémoire des soldats morts pendant la guerre de 1870, installation dans le cimetière : liste de souscription, acte de vente (1881, s.d.).
Monument à la mémoire de soldats morts pendant la Première guerre mondiale, édification : dessin, carte postale du monument, cahier de suivi de la commission du monument de Létra, liste des adhésions au banquet, factures, reçus, arrêtés, correspondance (1921-1923).
Plaque de marbre pour les soldats tués lors de la seconde guerre mondiale, projet d’installation dans l’église : facture, devis, correspondance. Contient notamment des courriers en anglais échangés avec des familles d’aviateurs britanniques enterrées à Létra (1990).
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EDEPOT113/126-EDEPOT113/131 Édifices cultuels.
1806-1972
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/126-EDEPOT113/127 Église.
1840-1972
Travaux d’agrandissement et de réparation : plans, listes de souscriptions, devis, cahiers des charges, mémoires, soumissions, conventions, rapport, contrats, déclarations, délibérations du conseil municipal, correspondance.
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EDEPOT113/126 1840-1940.
1840-1940
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EDEPOT113/127 1964-1972.
1964-1972
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EDEPOT113/128 Chapelle de la Guette.
1923
Travaux de réfection à la suite de l’incendie du 14 août 1923 : plan, devis, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/129 Presbytère.
1806-1832
Travaux de rénovation : plan, devis, mémoire, traité, note, toisage, délibérations du conseil municipal, correspondance.
Concerne notamment les travaux de réparation à la suite de l’incendie du 13 juin 1908.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/130-EDEPOT113/131 Cimetière.
1845-1907
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/130 Plan général.
1859
Le plan est relié.
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EDEPOT113/131 Organisation.
1845-1907
Travaux d’agrandissement et de réfection : devis, cahiers des charges, délibérations du conseil municipal, correspondance (1859-1907) ; gestion des concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance (1845-1882).
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/132-EDEPOT113/137 Édifices scolaires.
1844-1979
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EDEPOT113/132 Toutes écoles.
1899-1909
Travaux de réparation : devis, factures, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/133 Maison d’école et école de garçons.
1844-1926
Construction et rénovation : plans, devis, mémoires, cahiers des charges, procès-verbaux, délibérations du conseil municipal, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/134-EDEPOT113/135 École de filles.
1880-1934
Construction et rénovation.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/134 Dossiers de travaux.
1880-1934
Plans, devis, cahiers des charges, mémoires, actes notariés, procès-verbaux, avis, certificat, décret, arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance.
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/135 Plans.
1882-1884
Contient 6 plans sur calque.
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/136 Logement de fonction de l’institutrice.
1974-1979
Travaux d’aménagement : plans, état des lieux, cahiers des charges, actes d’engagement, délibérations du conseil municipal, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/137 Terrain de sports.
1969-1972
Projet de construction : plans.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/138-EDEPOT113/150 Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes des eaux.
1819-1986
___________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/138 Service vicinal.
1912-1949
Suivi des finances : budgets primitifs et additionnels, correspondance.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/139-EDEPOT113/144 Routes et chemins.
1819-1964
Ouverture, élargissement, alignement, rectification, entretien, travaux de particuliers : plans, états parcellaires, extrait des arrêtés réglementaires relatifs aux permissions de voirie, pièces de procédures, extraits des registres de délibérations du conseil municipal, correspondance.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/139 Tous chemins.
1819-1964
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/140 Chemins ruraux.
1856-1922
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/141 Chemins vicinaux ordinaires.
1847-1934
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/142 Chemins vicinaux de grande communication.
1857-1938
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/143 Route départementale n°7.
1854-1882
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/144 Voirie urbaine.
1844-1961
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/145-EDEPOT113/146 Réseau électrique.
1909-1981
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/145 Concession de l’éclairage électrique et extension du réseau.
1909-1929
Plans, listes nominatives, traité, rapports, cahier des charges, police d’abonnement, avenant, mémoire, arrêtés, budgets du syndicat intercommunal d’électricité de la vallée d’Azergues, délibérations du conseil municipal, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/146 Lignes électriques.
1948-1981
Travaux d’établissement : plans, enquêtes, devis, arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/147-EDEPOT113/148 Réseaux d’eau.
1900-1980
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/147 Distribution d’eau potable.
1900-1979
Construction d’un réservoir de captation et de canalisations : plans, cahiers des charges, devis, mémoires, promesse de vente, procès-verbaux, certificats de paiement, factures, arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance (1900-1934) ; construction d’un réservoir et d’un barrage sur l’Azergues : mémoires, correspondance (1934, s.d.) ; projet d’alimentation collective en eau potable et constitution d’un syndicat intercommunal : plans, mémoires, devis, arrêtés, règlements, conventions, délibérations du conseil municipal et du syndicat intercommunal, correspondance (1938-1979).
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/148 Assainissement.
1962-1980
Travaux et projet de construction d’une station d’épuration : plans, tableaux des calculs hydrauliques, mémoires, devis, procès-verbaux, délibérations du conseil municipal, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/149 Chemin de fer.
1886-1914
Établissement de la ligne de Lozanne à Paray-le-Monial : plans, notifications d’expropriation, rapports, délibération du conseil municipal, correspondance.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/150 Régime des eaux.
1853-1986
Rivière Azergues, aménagements, autorisations de constructions et d’alignements : plans, liste de souscripteurs, règlements d’eau, devis, arrêtés, correspondance.
Concerne notamment la passerelle de Moulin Lachal et la planche de Bagny.
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EDEPOT113/151 Culte.
1819-1905
Finances de la fabrique : budgets, comptes, avis du conseil municipal (1883-1905) ; dons et legs : extraits de testaments, correspondance (1878-1886) ; installation d’une croix de mission : correspondance (1843-1845) ; organisation du conseil de fabrique : correspondance (1844) ; nomination et traitement du vicaire : liste de souscripteurs, correspondance (1819-1897).
___________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/152-EDEPOT113/167 Assistance et prévoyance.
1812-2008
___________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/152-EDEPOT113/157 Bureau de bienfaisance.
1881-2008
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/152 Commission administrative.
1910-1923
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/153-EDEPOT113/154 Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
1882-2008
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/153 1882-1923.
1882-1923
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/154 1923-2008.
1923-2008
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/155 Budgets et comptes.
1881-1944
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/156 Dons et legs.
1887-1911
Suivi des dossiers : extraits de testaments, correspondance.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/157 Statistiques.
1900-1953
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/158 Hospitalisation.
1812-1901
Participation aux frais et admission des malades : décompte, arrêtés, correspondance.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/159-EDEPOT113/164 Protection du premier âge et de l’enfance.
1879-1978
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/159-EDEPOT113/163 Déclarations.
1879-1978
Registres.
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/159-EDEPOT113/160 Parents et ayants droit.
1879-1941
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EDEPOT113/159 1879-1907.
1879-1907
___________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/160 1907-1941.
1907-1941
___________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/161-EDEPOT113/163 Nourrices, sevreuses et gardiennes.
1879-1978
____________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/161 1879-1906.
1879-1906
___________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/162 1921-1944.
1921-1944
___________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/163 1961-1978.
1961-1978
___________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/164 Carnet de certificats de nourrice.
1968-1978
______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/165 Aides aux militaires.
1895-1929
Attributions de pensions : cahier de suivi, notification, correspondance (1895-1926) ; soins gratuits aux victimes de guerre : livrets, listes nominatives, carnet de bons de visites, demande d’inscription, décret, avis, correspondance (1920-1929).
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/166 Pensions.
1921
Inscription des certificats de vie : registre.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/167 Autres aides.
1888-1969
Demandes et attribution : listes nominatives, extraits de l’état des contingents, déclarations, enquêtes, délibérations de la commission administrative, correspondance.
Concerne l’aide aux indigents, l’aide aux femmes en couches, l’aide aux familles, l’aide aux vieillards, infirmes et incurables et l’assistance médicale gratuite.
_______________________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/168 Instruction publique.
1831-1905
Création de la caisse des écoles : listes de souscripteurs, liste des membres du bureau, statuts, délibération du conseil municipal, correspondance (1882-1883) ; organisation de l’instruction primaire : questionnaire, correspondance (1833-1905) ; nomination et traitement des instituteurs et institutrices: arrêtés, correspondance (1837-1897) ; gestion des effectifs : listes nominatives, correspondance (1869-1892) ; acquisition de mobilier et de matériel : inventaires, devis, correspondance (1853-1892) ; suivi des écoles libres : déclarations d’ouverture, correspondance (1831-1901).
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EDEPOT113/169 Associations de Létra.
1908-1983
Constitution : récépissés, listes de membres, correspondance.
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EDEPOT113/170-EDEPOT113/171 Société civile pour la construction du pont de Bagny.
1883-1891
___________________________________________________________________________________________________________
EDEPOT113/170 Constitution, gestion et vente à la commune.
1883-1891
Plans, liste des propriétaires, actes notariés, déclarations.
