La construction neuve en Rhône-Alpes 2ème trimestre 2012
Texte intégral
Documents relatifs
Si votre projet se situe sur un terrain ayant accueilli une installation classée mise à l’arrêt définitif et régulièrement réhabilitée pour permettre l’usage défini dans
Courbes de niveaux Limite de lieu-dit Limite communale Voie existante Piste DFCI et chemin de randonnée Clôture à créér Piste lourde à créer Piste légère à créer.
Il est accompagné d'une notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir et déclaration préalable, résumée dans ce document....
A noter qu’une pente naturelle du terrain sera volontairement conservée (1%) afin de respecter au maximum la topographie du terrain naturel et pour que les eaux de pluies
Les statistiques sur la construction neuve du deuxième trimestre 2009 restent perturbées par la mise en place au sein du MEEDDM (Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du
Insertion dans le site Ombrières-Parking Montbonnot St Martin
Les statistiques de la construction neuve sont élaborées à partir du répertoire des permis de cons- truire SITADEL (Système d’Information et de Traitement Automatisé des
Avec la construction de nouvelles volières sur le site du Quarteron (détaillé plus bas) et l’installation de Maxime CHAUVET à son compte, le processus de l’exploitation
