CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-091
PUBLIÉ LE 25 JUIN 2021
Sommaire
Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud / Coordination pour la Sécurité en Corse
2A-2021-06-23-00002 - arrêté portant autorisation d'exercice d'une activité
privée sur la voie publique (2 pages) Page 3
2A-2021-06-25-00002 - arrêté préfectoral portant retrait d'agrément de
l'agent de police municipale Pascal VIEL (2 pages) Page 6 PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Direction des Politiques Publiques et des
Collectivités Locales
2A-2021-06-24-00001 - Arrêté préfectoral fixant le montant de l'attribution
à verser à la ville d'Ajaccio au titre du FCTVA de l'année 2021. (2 pages) Page 9 PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Service Interministériel Régional de la
Défense et e la Protection Civiles
2A-2021-06-25-00001 - Arrêté modifiant l'arrêté n° 2A-2018-07-02-003 du 02 juillet 2018 portant renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de camping et de stationnement de caravanes
(5 pages) Page 12
Service Départemental d'Incendie et de Secours / Service Départemental d'Incendie et de Secours
2A-2021-06-18-00008 - Arrêté portant modification de la composition d'un
jury pour l'obtention du BNJSP (2 pages) Page 18
2
Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud
2A-2021-06-23-00002
23/06/2021 : M.Pascal LELARGE
arrêté portant autorisation d'exercice d'une activité privée sur la voie publique
Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-06-23-00002 - arrêté portant
autorisation d'exercice d'une activité privée sur la voie publique
3
Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-06-23-00002 - arrêté portant
autorisation d'exercice d'une activité privée sur la voie publique
4
Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-06-23-00002 - arrêté portant
autorisation d'exercice d'une activité privée sur la voie publique
5
Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud
2A-2021-06-25-00002
25/06/2021 : M. Michel TOURNAIRE
arrêté préfectoral portant retrait d'agrément de l'agent de police municipale Pascal VIEL
Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-06-25-00002 - arrêté préfectoral
portant retrait d'agrément de l'agent de police municipale Pascal VIEL
6
Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-06-25-00002 - arrêté préfectoral
portant retrait d'agrément de l'agent de police municipale Pascal VIEL
7
Coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud - 2A-2021-06-25-00002 - arrêté préfectoral
portant retrait d'agrément de l'agent de police municipale Pascal VIEL
8
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-06-24-00001
24/06/2021 : M.Pierre LARREY
Arrêté préfectoral fixant le montant de
l'attribution à verser à la ville d'Ajaccio au titre du FCTVA de l'année 2021.
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-24-00001 - Arrêté préfectoral fixant le montant de l'attribution à verser à la ville d'Ajaccio
au titre du FCTVA de l'année 2021.
9
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-24-00001 - Arrêté préfectoral fixant le montant de l'attribution à verser à la ville d'Ajaccio
au titre du FCTVA de l'année 2021.
10
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-24-00001 - Arrêté préfectoral fixant le montant de l'attribution à verser à la ville d'Ajaccio
au titre du FCTVA de l'année 2021.
11
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2021-06-25-00001
25/06/2021 : M.François CHAZOT
Arrêté modifiant l'arrêté n° 2A-2018-07-02-003 du 02 juillet 2018 portant renouvellement de la
sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de camping et de
stationnement de caravanes
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-25-00001 - Arrêté modifiant l'arrêté n° 2A-2018-07-02-003 du 02 juillet 2018 portant
renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de camping et de stationnement de caravanes
12
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-25-00001 - Arrêté modifiant l'arrêté n° 2A-2018-07-02-003 du 02 juillet 2018 portant
renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de camping et de stationnement de caravanes
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-25-00001 - Arrêté modifiant l'arrêté n° 2A-2018-07-02-003 du 02 juillet 2018 portant
renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de camping et de stationnement de caravanes
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-25-00001 - Arrêté modifiant l'arrêté n° 2A-2018-07-02-003 du 02 juillet 2018 portant
renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de camping et de stationnement de caravanes
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-25-00001 - Arrêté modifiant l'arrêté n° 2A-2018-07-02-003 du 02 juillet 2018 portant
renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de camping et de stationnement de caravanes
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-06-25-00001 - Arrêté modifiant l'arrêté n° 2A-2018-07-02-003 du 02 juillet 2018 portant
renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de camping et de stationnement de caravanes
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Service Départemental d'Incendie et de Secours 2A-2021-06-18-00008
18/06/2021 :
Arrêté portant modification de la composition d'un jury pour l'obtention du BNJSP
Service Départemental d'Incendie et de Secours - 2A-2021-06-18-00008 - Arrêté portant modification de la composition d'un jury
pour l'obtention du BNJSP
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Service Départemental d'Incendie et de Secours - 2A-2021-06-18-00008 - Arrêté portant modification de la composition d'un jury
pour l'obtention du BNJSP
19
Service Départemental d'Incendie et de Secours - 2A-2021-06-18-00008 - Arrêté portant modification de la composition d'un jury
pour l'obtention du BNJSP
