Travaux d'entretien courant dans les locaux de l'organisation

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EXD/OPS/SDMS EXD/PCM/SDMS(2004)54

OCDE– Travaux d'entretien courant lot plomberie / page

1 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES

APPEL D’OFFRES

OCDE/EXD/PCM/SDMS(2004)54

Travaux d'entretien courant dans les locaux de l'Organisation

LOT PLOMBERIE

Date limite de soumission des offres : vendredi 9 avril 2004 à 10h00 (heure de Paris)

Visite des locaux :

le mardi 23 mars 2004 à 10h30 au 2, rue André Pascal 75016 PARIS

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2 PRÉAMBULE

L’OCDE compte 30 pays Membres au sein d’une organisation internationale qui, avant tout, offre aux gouvernements un cadre pour examiner, élaborer et perfectionner les politiques économiques et sociales. Ils y comparent leurs expériences respectives, s’y efforcent d’apporter des réponses aux problèmes qui leur sont communs et s’y emploient à coordonner des politiques intérieures et internationales qui, dans le contexte actuel de mondialisation des économies, doivent former un ensemble de plus en plus homogène.

Les échanges de vues entre les pays Membres de l’OCDE reposent sur les informations et les analyses fournies par un Secrétariat établi à Paris. Certains services du Secrétariat de l’OCDE recueillent des données, suivent les tendances, analysent et prévoient les évolutions économiques, tandis que d’autres réfléchissent aux changements touchant la société ou à l’évolution de la situation concernant les échanges, l’environnement, l’agriculture, la technologie, la fiscalité, etc. Ces travaux, qui sont organisés selon les mêmes lignes de partage que les travaux des Ministères au sein des gouvernements, sont menés en étroite consultation avec les décideurs qui s’inspireront ensuite des analyses effectuées ; et ils servent de support aux discussions des pays Membres lorsque ceux-ci se réunissent au sein de comités spécialisés de l’OCDE.

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3 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES

ARTICLE 1. NATURE ET OBJET DE L’APPEL D’OFFRES

Le présent appel d'offres a pour objet de conclure un contrat cadre pour des travaux d'entretien courant en plomberie dans les locaux de l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques (O.C.D.E.).

ARTICLE 2. CONDITIONS DE L’APPEL D’OFFRES

2.1. Composition du dossier d’appel d’offres

Le dossier comprend :

a) Règlement de l’Appel d’Offres ; b) Cahier des Clauses Techniques ; c) Cahier des Clauses Administratives.

Une disquette contenant un fichier EXCEL des bordereaux de prix sera remise lors de la visite et devra impérativement être remplie par le candidat (en plus de son offre sous format papier qui seule fera foi).

2.2. Offres

Toutes les offres seront considérées comme des engagements contractuels et les candidats doivent en conséquence dater et signer le Cahier des Clauses Administratives, le Cahier des Clauses Techniques relatif à ce lot (le bordereau de prix devra être dûment rempli), ainsi que tous les documents qui s’y rapportent (incluse la proposition de prix), et doivent parapher chaque page de chaque document.

2.3. Durée de Validité des Offres

La durée de validité des offres est de cent vingt jours à compter de la date de remise des offres.

2.4. Renseignements complémentaires

Dans le cas où la rédaction du dossier d’appel d’offres présenterait une difficulté d’interprétation,

une demande de précisions pourra être adressée par écrit à l’Organisation, à l’adresse ci-

dessous, au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Les

réponses apportées seront portées à la connaissance de l’ensemble des candidats.

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4 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES

OCDE EXD/PCM

Denis ELICES-REJON / Division des Achats denis.elices-rejon@oecd.org

Appel d’Offres n° OCDE/EXD/PCM/SDMS(2004)54 2, rue André Pascal

75775 Paris Cedex 16

2.5. Acceptation et rejet des offres

Il n’y a aucun engagement de l’Organisation d’accepter tout ou partie d’une offre.

L’Organisation se réserve le droit :

- d’accepter ou non les défauts non substantiels susceptibles d'entacher les offres ; - de rejeter les offres reçues hors délais, sans indemnité ni justification.

2.6. Modification ou Annulation de l’Appel d’Offres

L’Organisation se réserve le droit de modifier ou d’annuler tout ou partie de l’Appel d’Offres en tant que de besoin sans avoir à en justifier les raisons et sans que cela n’ouvre droit à indemnisation pour les candidats.

2.7. Report de la date de remise des offres

L’Organisation pourra à sa discrétion proroger la date limite fixée pour la remise des offres, auquel cas tous les droits et obligations de l’Organisation et des candidats seront régis par la nouvelle date limite, notamment l’article 2.3. ci-dessus.

2.8. Rémunération des offres

Les offres ne sont pas rémunérées. Aucun dégrèvement des dépenses engagées pour la préparation des réponses à cet appel d’offres ne sera effectué par l’Organisation.

2.9. Confidentialité

L’appel d’offres et toute information, quel qu’en soit le support, communiquée au candidat ou à

laquelle celui-ci pourrait avoir accès à l’occasion de cet appel d’offres et de la mission, est

confidentielle, à l’exception de l’usage d’informations confidentielles pour répondre au présent

appel d’offres. L’Organisation se réserve le droit de demander à ce que l’ensemble des

documents et information fournies, quel qu’en soit le support, lui soit retourné à la fin du présent

appel d’offres.

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5 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES

ARTICLE 3. PRESENTATION, CONDITIONS DE SOUMISSION ET CONTENU DES OFFRES

3.1. Présentation et conditions de soumission

Les offres des candidats seront entièrement rédigées en français et devront être soumises en 2 exemplaires.

Les offres devront parvenir à l'OCDE sous double enveloppe d'expédition anonyme (y compris le tampon d'affranchissement) dûment scellée, soit par courrier postal, soit être déposées au Service courrier contre récépissé à l'adresse suivante :

OCDE EXD/PCM

Denis ELICES-REJON / Division des Achats 2, rue André Pascal

75775 Paris Cedex 16

avant la date limite de réception des offres et ne devront porter sur l'enveloppe extérieure que la mention suivante (en dehors de l'adresse sus-mentionnée) :

« Ne pas ouvrir par le service courrier – Appel d’Offres OCDE/EXD/PCM/SDMS(2004)54 »

La date et l’heure limites de réception des offres sont : vendredi 9 avril 2004 à 10H00 (heure de Paris).

Les plis qui parviendraient après la date et l'heure limites indiquées ci-dessus, sous enveloppe non scellée, et/ou portant une mention quelconque permettant d'identifier ou de faire référence à la société candidate, ainsi que les offres ne répondant pas à l'ensemble des prestations décrites dans le Cahier des Clauses Techniques, pourront ne pas être retenus et être renvoyés au candidat.

Les offres envoyées par courrier électronique ou télécopie seront systématiquement rejetées, même si elles ont également été envoyées sous format papier.

3.1.1 Visite

Visite des locaux : le mardi 23 mars 2004 à 10H30 au 2, rue André Pascal 75016 PARIS. A

cette occasion, les candidats sont priés de limiter leur participation à une personne par société.

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6 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES

3.2 Contenu de l’Offre

3.2.1 Information générale

Le candidat doit fournir :

•

Une lettre de candidature précisant que tous les éléments de l’offre l’engagent contractuellement ;

•

Tous justificatifs attestant de l’identité du candidat, incluant son nom, son adresse, son numéro SIRET(si société française), sa date de création, sa forme, ses domaines d’activité et le nombre d’employés par pays, les informations financières des trois dernières années, ses assurances professionnelles et toute autre information qu’il jugera appropriée ;

•

Tous certificats attestant de l’identité des personnes ayant le pouvoir de signature ;

•

Tout accord pertinent pour cet appel d’offres existant entre le candidat et des sous-traitants ou des tiers ;

•

Les références d’au moins trois clients. Ces références clients devront de préférence être similaires à l’OCDE dans leur structure ;

•

Le candidat, devra avoir satisfait aux obligations de déclarations et d’acquittement des taxes dans son pays. Les attestations nécessaires devront être fournies ;

•

Un rapport décrivant des opérations similaires menées par le candidat ou chacun des partenaires dans le cas d’un groupement, et couvrant les différents domaines concernés ;

•

Un rapport détaillé précisant les moyens et l’organisation que le candidat se propose de mettre en œuvre pour remplir ses obligations, et particulièrement la composition détaillée de l’équipe opérationnelle qu’il entend mettre en place.

3.2.2. Conditions financières

Toute offre devra indiquer ce qui est nécessaire à l’exécution d’un éventuel contrat (transport, assurance, garanties). Le coût de tout élément essentiel à l’exécution du contrat et non indiqué dans l’offre sera à la charge du candidat.

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7 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES

ARTICLE 4. AUDITIONS

L’Organisation se réserve le droit d’auditionner les candidats afin de leur faire préciser le contenu de leur offre.

ARTICLE 5. JUGEMENT DES OFFRES

Les critères de jugement retenus sont les suivants : - Qualité de la prestation proposée ;

- Prix proposé de la prestation objet de l’appel d’offres ;

- Solidité financière et de gestion du candidat, jugée sur la base des documents comptables présentés ;

- Taille et réputation du candidat.

ARTICLE 6. INFORMATIONS AUX CANDIDATS

Dans la mesure du possible, tous les candidats seront informés de la suite donnée à leurs offres.

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8 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

• GENERALITES

OBJET DU CAHIER DES CHARGES

Le présent CCTP décrit les travaux d'entretien courant, de rénovation et d'aménagement de locaux, dans le cadre d'un marché à bons de commandes. Il est commun à tous les lots, à l'exception de son article 4, qui est adapté aux spécificités de chaque corps d'état.

LOCALISATION DES INTERVENTIONS

Le présent cahier des charges est applicable sur l'ensemble des bâtiments de l'Organisation situés en Ile de France :

• Château de la Muette, 2, rue André Pascal, 75016 Paris,

• Annexes Franqueville, Pascal et Ranelagh, 2 rue André Pascal, 75016 Paris,

• Nouveau Bâtiment, 19 rue Franqueville, 75016 Paris,

• Annexe Boulogne, 23 rue du Dôme, 92100 Boulogne (y compris local de stockage rue de l'Est),

• Annexe Chardon-Lagache, 94, rue Chardon-Lagache, 75016 Paris,

• Annexe Ingres, 37 bis, boulevard Suchet, 75016 Paris,

• Annexe Issy, 12, boulevard des Isles, 92130 Issy-les-Moulineaux,

• Annexe Louis David, 2/4 rue Louis David, 75016 Paris,

• Annexe Maillot, 15-25 boulevard de l'Amiral Bruix, 75016 Paris,

• Annexe Monaco, 2 rue du Conseiller Collignon, 75016 Paris,

• Annexe Octave Feuillet, 21 rue Octave Feuillet, 75016 Paris,

• Local de stockage, 26, rue Wolfenbüttel, Zone "Postillons des Bruyères", 92310 Sèvres,

• Tour Europe, La Défense.

RÉPARTITION DES LOTS

• Lot 1 : Gros œuvre - Maçonnerie - Plâtrerie – Isolation – Carrelage - Faïence

• Lot 2 : Menuiseries intérieures - Agencements

• Lot 3 : Faux-plafonds – Cloisons amovibles

• Lot 4 : Métallerie - Menuiserie aluminium

• Lot 5 : Peinture

• Lot 6 : Plomberie

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9 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

• Lot 7 : Chauffage - Climatisation - VMC

• Lot 8 : Electricité

• Lot 9 : Stores

• Lot 10 : Vitrerie – Miroiterie

• Lot 11 : Courants faibles

NORMES ET REGLEMENTS

L'Entrepreneur exécutera les travaux qui lui sont confiés en respectant les lois, décrets, normes, règlements, recommandations du fabricant et règles de calcul en vigueur.

Les fournitures seront fabriquées et mises en œuvre conformément aux DTU et normes AFNOR ou équivalentes.

Les bâtiments de l'Organisation sont classés E.R.P et la Tour Europe est un IGH.

LIMITES DES PRESTATIONS

Lot 6 : Plomberie

Les prestations de plomberie-sanitaire s'appliquent à l'ensemble des canalisations et organes alimentant les appareils sanitaires, aux appareils sanitaires eux-mêmes, y compris ceux situés en cuisine, et à l'ensemble des canalisations d'évacuation des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales.

L'Entrepreneur établira ses calculs et réalisera les travaux dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment les DTU 60.11 (oct. 1988), 65.10 (fév. 1990) et 60.5 (sept. 1987).

Vitesse de l'eau dans les canalisations :

• En sous-sol : 1,5 à 2 m/s

• Eaux usées et eaux vannes : 1 à 2 m/s

• Distribution dans les faux-plafonds : inférieure ou égale à 1 m/s.

• Réseaux EU, EV.

• Pente de 1,5 cm/m ; remplissage à 5/10.

• Réseaux EP :

• Pente de 1 cm/m ; remplissage à 7/10.

Les coefficients de simultanéité pour le dimensionnement des réseaux EF, EC, EU et les

diamètres minimaux des alimentations seront ceux prévus au DTU 60.11.

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10 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Les canalisations en PVC seront toujours classées M1.

INTERVENANTS

Coordination des travaux

La coordination des travaux est assurée soit par la Section des Travaux de Bâtiment de l'OCDE, soit par un Maître d'Œuvre indépendant.

Les entrepreneurs n'ont pas à prévoir de frais à ce titre. L'Entrepreneur du présent lot se mettra en rapport avec les autres lots, afin de lui permettre de régler tous les détails de fabrication et de pose, ceci avant que les travaux ne soient commencés. Tous les travaux supplémentaires résultant d'un manque de coordination de l'Entrepreneur avec les autres entreprises ou de son incapacité à communiquer en temps voulu aux autres corps d'état les renseignements nécessaires restent à sa charge.

En outre, il devra la réception des supports avant le début d'exécution.

Connaissance des lieux

L’entrepreneur du présent lot est réputé connaître l’ensemble des locaux et installations techniques de l’OCDE, ainsi que l’ensemble des procédures administratives de l’OCDE.

L’entrepreneur ou son représentant sur le chantier devra gérer l’organisation des livraisons, la mise en place de son personnel et la supervision de ses ouvrages sans la sollicitation permanente de la Section technique de l’Organisation.

Contrôle technique au sens de la loi du 4 janvier 1978 sur la responsabilité et l'assurance - construction

Des missions de contrôle technique pourront être initialisées par le maître de l'ouvrage et seront à sa charge. Dans ce cas, l'Entrepreneur devra fournir tous les documents et informations

nécessaires au bureau de contrôle.

Coordination en matière de sécurité

Les travaux seront soumis à l'intervention d'un coordonnateur en matière de sécurité et de

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11 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

protection de la santé, pour les commandes qui, en application du décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994 portant sur l'intégration de la sécurité et l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, le nécessiteront.

L'Entrepreneur a l'obligation de faciliter la mission du coordonnateur de sécurité.

PRIX

Contenu des prix

Les prix du marché sont hors TVA et sont établis en tenant compte :

• les échafaudages et dispositifs de sécurité,

• les frais de main d'œuvre, y compris les frais particuliers engagés exceptionnellement pour réaliser les travaux dans les délais prescrits,

• les frais d'assurance et d'accidents,

• les frais d'étude et de reproduction de documents,

• les frais d'essais,

• pour le lot "électricité" : les frais d'obtention de l'attestation de conformité visée par le

"CONSUEL" (Comité National pour la Sécurité des Usagers de l'Electricité),

• les droits et brevets éventuels,

• les percements et calfeutrements habituels liés à chaque lot,

• le nettoyage du chantier,

• la marge du mandataire, de l'Entrepreneur ou du cotraitant auquel le lot est assigné, pour défaillance éventuelle des sous-traitants chargés de l'exécution de certaines des prestations ci- dessus,

• et, d'une manière générale, toutes les sujétions accessoires, nécessaires au parfait achèvement des travaux.

Chaque entrepreneur doit laisser le chantier propre et libre de tous déchets pendant et après l'exécution des travaux dont il est chargé et en particulier :

• l'évacuation de ses propres déblais jusqu'aux lieux de stockage fixés par le maître d'ouvrage,

• le nettoyage, la réparation et la remise en état des installations qu'il a salies ou détériorées.

Le maître de l'ouvrage fournira à titre gratuit les prestations suivantes :

• l'eau froide,

• l'électricité,

• les vestiaires,

• un réfectoire.

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12 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Travaux métrables

Les travaux métrables sont par définition les ouvrages énumérés dans le bordereau de prix unitaires ci-joint. , lors de l'établissement de son offre, a l'obligation de remplir l'ensemble du bordereau pour que sa proposition soit valable et soit acceptée par l'OCDE;

Ce bordereau à prix unitaires donne à l'Organisation la possibilité, parmi toutes les prestations proposées, de faire un choix des ouvrages qu'elle veut réaliser. Elle établit un quantitatif des ouvrages à exécuter et elle applique les prix unitaires du bordereau proposé.

Une fois le montant de la commande calculée, trois possibilités se présentent :

• Si le montant total de la future commande est inférieur au jalon A figurant dans le bordereau ci-joint un coefficient multiplicateur (supérieur à 1) figurant dans la proposition de

l'Entrepreneur sera appliqué sur l e montant total ;

•

Si le montant total de la future commande est supérieur au jalon B figurant dans le bordereau ci-joint un coefficient multiplicateur (inférieur à 1) figurant dans la proposition de

l'Entrepreneur sera appliqué sur le montant total ;

•

Si le montant total de la future commande est supérieur au jalon A et inférieure au jalon B figurant dans le bordereau le montant total de la commande sera maintenu aux prix unitaires du bordereau.

Travaux non-métrables

Un certain nombre de tâches, difficiles à identifier et à décrire à ce stade des études sera réalisé au taux horaire de main d'œuvre figurant dans le bordereau ce prix ci-joint.

Ce taux horaire d'un compagnon qualifié comprendra :

• Le salaire horaire du compagnon charges comprises,

• Les frais de déplacement, le panier, etc.,

• Les outils adéquats pour les travaux demandés,

•

Les petites fournitures de fixation adaptées aux travaux demandés.

Dans le cas de travaux nécessitant l'intervention de deux personnes, l'Entrepreneur devra donner

le taux horaire d'un apprenti comportant tous les frais indiqués ci-dessus.

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13 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Dans le cas où des fournitures non prévues dans le bordereau seraient nécessaires, le montant de ces matériaux sera calculé selon les déboursés réels justifiés, remises déduites, hors TVA, affectés d'un coefficient multiplicateur figurant dans le bordereau de prix ci-joint.

Dépannages

Certaines interventions devront être réalisées dans l'urgence et de ce fait l'Entrepreneur s'engagera à subvenir aux demandes de l'Organisation dans un délai de 48 heures, après la réception de la demande.

Cette demande sera transmise à l'Entrepreneur par fax par la personne responsable des travaux d'entretien à l'OCDE.

Le dépannage sera réalisé au taux horaire de main-d'œuvre figurant dans le bordereau de prix ci- joint.

Ce taux horaire d'un compagnon qualifié comprendra :

• Le salaire horaire du compagnon charges comprises,

• Les frais de déplacement, le panier, etc,

• Les outils adéquats pour les travaux demandés,

• Les petites fournitures de fixation adaptées aux travaux demandés.

Dans le cas de travaux nécessitant l'intervention de deux personnes, l'Entrepreneur devra donner le taux horaire d'un apprenti comportant tous les frais indiqués ci-dessus.

Le minimum de facturation est de 4 heures par personne.

Interventions spécifiques

Pour les travaux à réaliser en dehors des heures normales de service, des taux de majoration seront appliqués sur les différents ouvrages du bordereau de prix ou sur les taux horaires de main

d'œuvre.

Par conséquent, une majoration sera appliquée pour :

• Le travail de nui de 22 h à 6 h,

• Le travail du samedi,

•

Le travail des jours fériés.

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14 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES CONDITIONS D'EXÉCUTION DES TRAVAUX

Emission des bons de commande

Les prestations à réaliser sont celles indiquées dans le CCTP et devront être conformes aux stipulations du marché.

Les normes et spécifications techniques applicables sont celles en vigueur à la date de notification du marché.

Le maître d'ouvrage émettra un bon de commande précisant :

• Un descriptif technique détaillant l'objet des travaux à exécuter par l'Entrepreneur

• Les locaux concernés

• La date du début des prestations

• Le délai d'exécution des prestations

• Le détail chiffré de la commande établi sur la base des prix du bordereau de prix unitaire

• Le montant global HT et TTC de la commande

• Si plusieurs entreprises doivent intervenir ou lorsque la nature des travaux le justifie, le maître d'ouvrage joint également un calendrier détaillé d'exécution

• La forme de remise du DOE sous forme de fichier DWG (Autocad ou Allplan), le cas échéant.

Les bons de commande sont passés par le service de gestion administrative.

Seuls les bons de commande signés par la personne responsable du marché ou son représentant habilité pourront être honorés par l'Entrepreneur.

Constatations et constats contradictoires

En cas de contestation sur les quantités mises en œuvre, des constatations contradictoires pourront être organisées et des constats contradictoires pourront être établis.

L'Entrepreneur devra en faire la demande avant la réalisation des travaux. Aucune contestation ne sera recevable après le début du chantier.

Révision des prix

Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires proposés au bordereau.

Les prix unitaires sont réputés établis aux conditions économiques du mois MO = avril 2002.

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15 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Les prix seront révisés selon la formule indiquée ci-dessous à chaque échéance contractuelle.

P = PO 0,20 + 0,80

Dans laquelle :

• P = prix révisé.

• PO = prix indiqué au bordereau et réputé établi sur la base des conditions économiques du mois MO = avril 2002.

• Le paramètre BT0 du lot considéré publié dans le "Moniteur des travaux publics et du bâtiment", indice de novembre 2003 :

- BT01 : 640,0(dernier indice connu) - BT18 : 604,8(dernier indice connu) - BT08 : 630,1(dernier indice connu) - BT42 : 505,2(dernier indice connu) - BT43 : 557,2(dernier indice connu) - BT11 : 705,8(dernier indice connu) - BT46 : 719,5(dernier indice connu) - BT38 : 765,4(dernier indice connu) - BT41 : 535,7(dernier indice connu) - BT47 : 803,6(dernier indice connu)

• Le paramètre BT est l'indice du lot considéré du mois au cours duquel la révision sera effectuée - 3 mois, publié dans le "Moniteur des travaux publics et du bâtiment".

Les indices propres à chaque lot sont les suivants :

• Lot 1 : Gros oeuvre - Maçonnerie - Plâtrerie - Isolation – Carrelage – Faïence : 0,70BT03 + 0,30BT09

• Lot 2 : Menuiseries intérieures - Agencements : BT18

• Lot 3 : Faux-plafonds – Cloisons amovibles : 0,50BT08 + 0,50BT43

• Lot 4 : Métallerie - Menuiserie aluminium : 0,50 BT42 + 0,50 BT43

• Lot 5 : Revêtements de sol - Peinture – Revêtements muraux : 0,50 BT11 + 0,50 BT46

• Lot 6 : Plomberie : BT38

• Lot 7 : Chauffage - Climatisation - VMC : 0,50BT40 + 0,50BT41

• Lot 8 : Electricité : BT47

• Lot 9 : Stores : BT18

• Lot 10 : Vitrerie – Miroiterie : BT44 + BT 45

• Lot 11 : Courants faibles : BT 47 BT

BT0

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16 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Pour le coefficient de la formule de variation, les calculs intermédiaires et finaux seront effectués avec quatre décimales. Pour chacun de ces calculs, les arrondis seront traités de la façon suivante :

• Si la cinquième décimale est comprise entre 0 et 4 (ces valeurs incluses), la quatrième décimale est inchangée (arrondi par défaut) ;

• Si la cinquième décimale est comprise entre 5 et 9 (ces valeurs incluses), la quatrième décimale est augmentée d'une unité (arrondi par excès).

PÉNALITÉS DE RETARDS

En cas de retard dans les délais d'exécution des travaux mentionnées dans les bons de commande, les pénalités appliquées à l'Entrepreneur seront de 100 euros par jour de retard.

Pour le décompte des pénalités, il est pris en compte l'écart entre la date contractuelle de remise des documents et leur date de remise effective.

PRÉPARATION, EXÉCUTION DES TRAVAUX

Période de préparation

Il est fixé une période de préparation qui est incluse dans le délai d'exécution mentionné dans le bon de commande.

Réunions de préparation

Chaque entrepreneur devra obligatoirement assister à toute réunion organisée par le maître d'œuvre, afin que ce dernier puisse assurer la coordination nécessaire au démarrage des travaux.

Une convocation sera adressée en temps utile à l'entrepreneur.

Plans d'exécution, notes de calculs, étude de détail

L'entrepreneur fournira au maître d'œuvre ou à l'Organisation pour information, les plans d'exécution, notes de calcul et études détail des ouvrages.

L'Entrepreneur remettra ces documents en deux exemplaires.

Aucun ouvrage ne pourra être exécuté avant visa des documents par le maître d'œuvre ou l'OCDE.

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17 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Par ailleurs, préalablement à toute commande, l'Entrepreneur doit la présentation d'échantillons pour les ouvrages décrits au présent document.

Ces échantillons doivent être en nombre suffisant pour fixer le choix du Maître d'Œuvre.

Ces échantillons seront conservés, comme référence, jusqu'à l'achèvement des travaux.

Documents fournis après exécution des travaux

Par dérogation à l'article 40 du CCAG, les documents fournis après exécution (DOE), le seront en deux exemplaires papier et lorsque cela a été précisé dans le bon de commande sous forme de fichier DFX ou DWG;

Par dérogation à l'article 40 du CCAG, le dossier des ouvrages exécutés sera remis par l'Entrepreneur dans les 8 jours à compter de la fin du délai d'exécution des travaux.

Le dossier des ouvrages exécutés a pour objet de donner au maître d'ouvrage les possibilités d'entretenir et de maintenir en état les ouvrages que les entrepreneurs lui remettent.

Pour ce faire, la composition du DOE doit être complète et précise.

Elle s'organise en deux parties :

1. Pièces écrites 2. Pièces graphiques

La composition du DOE comprend :

1. Pièces écrites : il s'agit des documents fournis par l'Entrepreneur et relatifs aux spécifications techniques et détaillées des matériaux, éléments de construction et matériels mis en œuvre :

• Notice de sécurité

• Documentation technique des matériaux, éléments de construction et matériels avec leurs références, nom et adresse du fabricant et/ou revendeur

• Procès-verbaux de réaction au feu et de classement des matériaux ou éléments de construction

• Avis technique des matériaux

• Procès-verbaux d'essais et de contrôle particuliers ou significatifs

• Notice de fonctionnement en langue française

• Nomenclature des pièces de rechange à approvisionner couramment, leur désignation, le nom

et l'adresse des fournisseurs.

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18 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

2. Pièces graphiques : il s'agit des documents dessinés sur la base du dossier de conception avec mise à jour conforme à l'exécution. Ils portent sur le cartouche la mention : plan de

recollement :

• Plans de sécurité

• Plans comprenant les plans généraux et détails

• Cahiers de détails, schémas ou calepinages.

CONTRAINTES LIEES AU SITE

Les horaires normaux de travail de l'Entrepreneur s'établiront du lundi au vendredi de 7 h 30 à 19 h.

Les travaux bruyants devront être réalisés soit les samedis soit le matin avant 8 h.

Par conséquent, l'Entrepreneur du présent lot devra prévoir dans son offre la réalisation des

ouvrages bruyants ainsi que les livraisons importantes en dehors des horaires normaux (8 h - 18 h) de fonctionnement de l'Organisation en accord avec le service de sécurité.

L'Organisation a fixé trois objectifs que les Entreprises devront respecter pour mener à bien l'opération :

• ne pas entraver le fonctionnement des services pendant les travaux,

• ne pas encombrer les issues de secours pendant les travaux,

• mettre des moyens adéquats pour réaliser le chantier dans des délais excessivement brefs.

Par conséquent, l'Entrepreneur du présent lot devra prévoir dans son offre la réalisation des ouvrages les plus contraignants pour l'OCDE soit la nuit, soit les samedis, soit les jours fériés.

Il est rappelé aux Entrepreneurs que certains habillages existants du Nouveau Bâtiment

renferment un flocage à base d'amiante. Tous ces doublages sont étanches et ne doivent en aucun cas être ouverts ou détériorés.

DURÉE DU MARCHÉ ET DÉLAI D'EXÉCUTION

Durée du marché

Le marché est conclu pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché à l'Entrepreneur.

Il pourra être prolongé par tacite reconduction, par période d'un an sans pouvoir excéder une durée

totale de trois ans.

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EXD/OPS/SDMS EXD/PCM/SDMS(2004)54

19 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Il peut être mis fin au marché lors de la période reconduction, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative d'en informer l'autre par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale adressée au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.

L’Organisation se réserve le droit à tout moment et pendant toute la période du contrat de procéder à des consultations et de contracter avec des entreprises de son choix pour des travaux spécifiques.

Délai d'exécution des prestations

Le délai d'exécution des prestations est spécifié dans chaque bon de commande.

Un calendrier détaillé d'exécution peut également être fourni si son établissement apparaît

nécessaire lorsque plusieurs entreprises doivent intervenir ou lorsque la nature des travaux le

justifie. Ce calendrier sera alors joint au bon de commande.

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20 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Lot n°6 – PLOMBERIE

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21 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

REF DESIGNATION UNITE PRIX

H.T.

2. DESCRIPTION DES OUVRAGES

REF. DESIGNATION U. PRIX H.T.

2.1. RECEVEURS DE DOUCHE ROBINETTERIE ET ACCESSOIRES ROBINETTERIES POUR DOUCHES, chromées, y compris

montage avec raccords encastrer dans le mur et façon des joints.

Série économique

PE0101 . Mélangeur à bec mobile pour douche U

Série confort

PE0102 . Mélangeur à tête céramique U

PE0103 . Mitigeur à cartouche céramique U

EQUIPEMENTS COMPLEMENTAIRES POUR DOUCHES

PE0104 Ensemble série économique comprenant un support de

téléphone, un flexible de 1,50 m et une douchette P.V.C. U PE0105 Ensemble série confort comprenant une barre douche de 0,60 m,

un flexible de 1,50 m et un ensemble douchette réglable. U

Pommes de douche

PE0106 . Pomme de douche orientable pour ensemble apparent. U Supports de rideaux de douche en cuivre chromé pour receveurs

de 0,70 et 0,80, y compris fixation au mur. Rideau non prévu.

PE0107 . Droit sur un côté. U

PE0108 . En équerre sur deux côtés. U

PE0109 . En équerre sur trois côtés avec tirant. U

2.2. LAVABOS EN PORCELAINE VITRIFIEE blancs, y compris fixation

PE0201 . Largeur de 50 cm sur consoles U

Série confort

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22 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

PE0204 . Largeur de 55 cm sur colonnes U

VASQUES EN PORCELAINE VITRIFIEE à encastrer, blanches.

Meuble et découpe non prévus à reprendre éventuellement.

PE0207 . Vasque ovale de 55 à 59 cm de largeur U

PE0208 . Vasque ovale de 60 à 65 cm de largeur U

A encastrer par le dessous

PE0209 . Vasque ovale 51x46 cm, pour plan stratifié. U

PE0210 . Vasque ovale 56x41 cm, pour plan marbre. U

LAVE MAIN EN PORCELAINE VITRIFIEE blancs, y compris

fixation.

PE0211 . Largeur jusqu'à 46 cm. U

PE0212 . Largeur au-dessus de 46 cm. U

PE0213 . D'angle. U

PE0214 . Lavabos 70x52 cm, pour handicapés, avec mélangeur mural à

commande au coude, bonde sur verseur et siphon décalé. U

PE0215 . Poste d'eau mural. U

ROBINETTERIES POUR LAVABOS, chromées avec vidage incorporé et siphon, sauf pour les robinets indépendants, y compris montage et façon des joints.

PE0216 . Mélangeur monotrou bec tube tête orientable tête à clapet. U

PE0217 . Robinet indépendant chromé EC ou EF. U

Série confort

PE0218 . Mélangeur chromé monotrou tête céramique bec coulé. U PE0219 . Mélangeur 3 trous tête céramique bec coulé. U

PE0220 . Mitigeur mono commande tête céramique. U

Robinetterie temporisé

PE0221 . Robinet bec orientable avec aérateur. U

PE0222 . Bec fixe lavabo avec aérateur. U

PE0223 . Robinet mitigeur à bec fixe. U

PE0224 . Robinet mitigeur à bec tournant. U

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23 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

PE0225 . Robinet à commande au pied par pédale. U

PE0226 . Commande fémorale par levier. U

PE0227 . Commande au pied temporisée encastrée. U

PE0228 . Robinet temporisé à poussoir et bec fixe. U

PE0229 . Robinet temporisé à levier et bec fixe. U

PLANS DE TOILETTE céramique, pose sur consoles murales

PE0230 . Simple, largeur 60 cm. U

PE0232 . Double largeur 130 cm. U

MEUBLES ET PLANS DE TOILETTES posés sur meuble.

Monobloc en céramique y compris plan de toilette.

Monobloc stratifié y compris plan de toilette

ROBINETTERIE ET ACCESSOIRES VIDAGES POUR LAVABOS PE0239 . Vidage à tirette avec bonde chromé diam. 33/42 U

PE0240 . Bonde à bouchon dessous laiton. U

PE0241 . Bonde à grille dessous laiton. U

PE0242 . Bonde à grille dessous P.V.C. U

PE0243 . Siphon réglable en laiton chromé. U

PE0244 . Siphon réglable en P.V.C. U

PE0245 . Vidage automatique pour lavabo double. U

VIDOIRS POUR COLLECTIVITES en porcelaine vitrifiée blancs,

y compris fixations.

PE0246 . Au sol à sortie horizontale. U

PE0247 . Vidoir mural 45x35 cm avec grille porte seau. U

ROBINETTERIES POUR BACS ET VIDOIRS

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24 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

PE0248 . Mélangeur à bec mobile. U

PE0249 . Robinet de chasse sur vidoir type hôpital. U

2.3. BLOCS W.C. ET ACCESSOIRES

CUVETTES ET BLOCS W.C. en porcelaine vitrifiée blancs, y

compris fixation.

PE0301 . Bloc W.C. complet avec réservoir, mécanisme à tirette monté,

abattant blanc. U

PE0302 . Cuvette simple à poser au sol. U

Série confort

PE0303 . Bloc W.C. complet avec réservoir de chasse porcelaine attenant,

mécanisme à bouton poussoir, abattant double. U

Série grand confort

PE0304

. Ensemble cuvette suspendu abattant intégré, bâti-support, réservoir encastré derrière cloison, commande mécanique pour plaque murale.

U

RESERVOIRS DE CHASSE D'EAU

PE0305 . Hydropneumatique cylindrique 9,5 l avec robinet d'arrêt chromé. U PE0306 . En plastique 10 l position haute avec chaînette. U

PE0307 . En plastique 10 l position mi-haute. U

PE0308 . En plastique 10 l position sur cuvette. U

PE0309 . En plastique 10 l montage dissimulé derrière une cloison. U CUVETTES POUR COLLECTIVITES en porcelaine vitrifiée, y

compris fixations.

PE0310 . Type hospitalière, sortie horizontale 51x36 cm. U PE0311

. Type surélevée hauteur 49 cm avec réservoir de chasse porcelaine

attenant 6 l.

U

EQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES POUR HANDICAPES, ou personnes à mobilité réduite, en inox poli brillant de 32 mm de diamètre, y comprix fixations.

Barres d'appuis, de sécurité ou de relèvement

PE0312 . Barre d'appui pour tête de baignoire. U

PE0313 . Barre d'appui et de relèvement pour W-C. U

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25 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

PE0314 . Barre fixe de sécurité pour W-C. U

PE0315 . Barre droite de sécurité et de maintien pour W-C. U PE0316 . Barre droite de relèvement de 30 cm de long. U PE0317 . Barre droite de relèvement de 50 cm de long. U PE0318 . Barre droite de relèvement de 90 cm de long. U

Poignée pour W-C

PE0319 . Appui fixe pour W-C. U

PE0320 . Poignée relevable pour W-C. U

Poignée pour douches

PE0321 . Poignée d'équerre pour douche. U

PE0322 . Poignée barre de douche d'équerre. U

PE0323 . Poignée avec barre verticale pour douche. U

PE0324 . Poignée avec 2 barres verticales pour douche. U

Poignée pour lavabos.

PE0325 . Poignée de sécurité pour lavabo. U

PE0326 . Poignée à angle ouvert 135°. U

PE0327 . Poignée à angle fermé droit. U

Cadres d'appuis pour W-C.

PE0328 . Cadre symétrique d'appui et de maintien pour W-C. U

PE0329 . Demi-cadre d'appui au sol pour W-C.

PIPES DE RACCORDEMENT DE W-C EN PVC avec joint en

lèvre néoprène

PE0330 . Droite. U

PE0331 . Longue. U

PE0332 . Orientable. U

ABATTANTS EN MATIERE PLASTIQUE avec fixations.

PE0333 . Abattant double série forte U

EVIERS ROBINETTERIE MEUBLES

Eviers inox 18/10 avec vidage.

A poser sur meuble

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EXD/OPS/SDMS EXD/PCM/SDMS(2004)54

26 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

PE0334 . 80x60 cm 1 cuve 1 égouttoir. U

PE0335 . 100x60 cm 1 cuve + 1 égouttoir. U

PE0336 . 120x60 cm 1 cuve 1 égouttoir. U

PE0337 . 120x60 cm 2 cuveS 1 égouttoir. U

A encastrer sur le plan de travail du menuisier ou du carreleur

PE0340 . 47,5x47,5 cm 1 cuve. U

PE0341 . 76,5x47,5 cm 1 cuve + 1 égouttoir. U

PE0342 . 84,5x47,5 cm 2 cuves. U

PE0343 . 115x47,5 cm 1 cuve + 1 égouttoir U

EVIERS EN GRES EMAILLE blancs, sans vidage

A poser sur meuble ou consoles

PE0344 . Evier d'appoint à bords droits 50x40 cm. U

PE0347 . Evier à bandeau avec égouttoir 85x50 cm. U

PE0348 . Evier à bandeau avec égouttoir 100x50 cm. U

PE0349 . Timbre d'office 1 Bac 70x50 cm U

PE0350 . Timbre d'office 2 Bacs 90x55 cm U

PE0351 . Table évier 1 cuve + 1 égouttoir 80x60 cm. U

PE0354 . Table évier 2 cuves + 1 égouttoir 120x60 cm. U PE0355 . Table évier 2 cuves + 1 égouttoir 140x60 cm. U A encastrer sur le plan de travail du menuisier ou du carreleur

PE0356 . Evier 1 cuve + 1 égouttoir 90x50 cm. U

PE0357 . Evier 2 cuves + 1 égouttoir 110x50 cm. U

PE0358 . Evier 2 cuves + 1 égouttoir 120x50 cm. U

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27 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

VIDAGES POUR EVIERS

Siphons pour éviers à bac

PE0359 . En fonte à grille. U

PE0360 . En fonte à bouchon. U

PE0361 . En laiton fondu à culot démontable avec bonde. U

PE0362 . En P.V.C. à culot démontable avec bonde. U

Ensemble de vidage pour évier à 2 bacs

PE0363 . En laiton sans bondes. U

PE0364 . En P.V.C. sans bondes. U

PE0365 . En P.V.C. avec bondes. U

ROBINETTERIES POUR EVIERS, chromées, y compris montages et

façon des joints.

Série économique.

PE0366 . Robinet de puisage sur applique. U

PE0367 . Mélangeur mural - tête à clapt bec tube mobile. U PE0368 . Mélangeur monotrou - tête à clapets - bec tube mobile. U

Série confort.

PE0369 . Mélangeur mural - tête céramique - bec mobile. U PE0370 . Mélangeur monotrou - tête céramique - bec mobile. U

Série grand confort.

PE0371 . Mitigeur mural - cartouche céramique - bec orientable. U PE0372 . Mitigeur monotrou - cartouche céramique - bec orientable U PE0373 . Mitigeur monotrou- cartouche céramique - douchette extratible. U

PE0374 . Support d'évier consoles visées. U

MEUBLES SOUS EVIERS en mélaminé blanc du commerce avec

bandeau réglable et vérins de stabilisation.

PE0375 . Meubles 2 portes 80x60 cm. U

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EXD/OPS/SDMS EXD/PCM/SDMS(2004)54

28 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

2.4. URINOIRS ROBINETTERIES ET ACCESSOIRES URINOIRS à usage collectifs en céramique blancs, compris

fixations.

Urinoirs individuels en applique

PE0401 . De face. U

PE0402 . D'angle. U

Séparations d'urinoirs

PE0403 . En verre trempé 70x40 cm. U

PE0404 . En verre trempé 150x30 cm. U

PE0405 . En stratifié 70x40 cm. U

PE0406 . En stratifié 150x150 cm. U

PE0407 . En PVC 70x40 cm U

PE0408 . En PVC 150x30 cm U

PE0409 . Majoration pied de 0,10 m ht, sous séparation. U PE0410 . Majoration pied de 0,60 m ht, sous séparation. U

2.5. PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE CHAUFFE-EAU ELECTRIQUES de type mural avec groupe de

sécurité comprenant accessoires de fixations et joints..

Chauffe-eau verticaux.

PE0501 . 15 l chauffe rapide 1 500 W. U

PE0502 . 50 l chauffe normale 600 W. U

PE0503 . 75 l chauffe rapide 900 W. U

PE0504 . 100 l chauffe normale 1 200 W. U

Chauffe-eau horizontaux.

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29 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Vidange siphonnée comportant un siphon de commerce en P.V.C.

à entonnoir, raccordement en tube de cuivre 16x18 mm, y compris soudure et collier.

Raccordements électriques.

PE0511 . Pour chauffe-eau jusqu'à 150 l. U

PE0512 . Pour chauffe-eau jusqu'à 200 l. U

2.6. RESEAUX DE DISTRIBUTION EAU CHAUDE

TUBES CUIVRE ECROUI comprenant les fixations et toutes les sujétions de façonnage telles que coupe cintrage, collets battus ainsi que toutes les pièces de raccord nécessaire.

- En réseaux horizontaux et en distribution intérieure, les tubes sont prévus soudés à l'étain.

Réseaux horizontaux en sous-sol ou galerie technique

PE0601 . Tube diam. 10x12 mm. ML

Colonnes montantes

Distribution intérieure et raccordement d'appareils

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30 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Majoration pour brasure d'argent (tous les tubes cuivre)

PE0621 . Sur tube diam. 8x10 à 14x16 mm. ML

TUBES ACIER GALVANISE pour distribution d'eau comprenant toutes les fixations et toutes les sujétions de façonnage, ainsi que l'ensemble des raccords nécessaires.

PE0630 . Tubes diam. 15x21 mm. ML

TUBE FLEXIBLE DE PRESSION, en tresse inox.

Pour raccordement diam. 12x17 mm, diam. Intérieur 9 mm

PE0634 . Longeur 300 mm. U

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31 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

TUBES P.V.C. PRESSION

Réseaux en sous-sol ou galerie technique

PE0646 . Tube diam. 15,4x20 mm. ML

PE0652 . Tube diam. 15,4x20 mm. U

Coudes 90° à raccords femelles, à coller

PE0656 . Coude diam. 20 mm. U

(32)

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32 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

TUBES P.V.C. PRESSION, à coller

Tés 90° à raccords femelles, à coller

PE0668 . Té diam. 20 mm. U

Manchons à raccords femelles, à coller

PE0674 . Manchon diam. 20 mm. U

Unions 3 pièces à raccords femelles, à coller

PE0680 . Union diam. 20 mm. U

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33 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

TUBES POLYETHYLENE RETICULE pour réticule distribution d'eau comprenant les fixations et toutes sujétions de mise en place, les ouvrages accessoires et raccords à reprendre.

Tubes et gaines annelées

PE0686 . Tube diam. 12 mm. U

Accessoires de raccordement

PE0690 . Boîtier de raccordement encastré diam. 15. U

PE0691 . Sortie de plancher. U

PE0692 . Manchon de liaison diam. 12 sur tube cuivre. U

PE0693 . Raccord flexible diam. 12 longueur 300 mm. U

PE0694 . Raccord flexible diam. 15 longueur 300 mm. U

PE0695 . Collecteur de raccordement à 3 sorties. U

Majorations pour tubes polyéthylène réticulées

PE0696 . Coffret collecteur U

PE0697 . Sortie complémentaire U

PE0698 . Purgeur automatique U

2.7. RESEAUX D'EVACUATION

VIDANGES D'APPAREILS SANITAIRES EU et EV en tubes cuivre, comprenant façonnages, raccords et accessoires nécessaires : coudes tés, pied de biche, bouchons de

dégorgement, etc. ainsi que les fixations et les soudures à l'étain.

PE0701 . Tube cuivre diam. 30x32 mm. ML

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34 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

VIDANGES D'APPAREILS SANITAIRES EU et EV en tuves P.V.C., comprenant façonnages, raccords et accessoires

nécessaires : coudes, tés, pied de biche, dégorgement, etc. ainsi que les fixations et les jonctions collées.

Tubes en P.V.C.

PE0706 . Tube P.V.C. diam. 30x32 mm. ML

Flexible d'évacuation en P.V.C.

PE0709 . Flexible diam. 25x33 mm. ML

PE0710 . Flexible diam. 32x40 mm. ML

Raccord P.V.C. à écrou tournant

PE0711 . Raccord diam. 32 mm. U

Raccord P.V.C. par manchon femelle

Raccord P.V.C. par embout mâle

COLLECTEURS ET CHUTE EU - EV - EP EN FONTE S.M.U., à bout lisse, comprenant coupes, fixation par colliers, joints rapides.

Les pièces de raccord nécessaires (culottes, embranchements et tampons hermétiques) figurent à la suite et sont à reprendre en complément.

Collecteurs et chutes en P.V.C., tuyaux de 4 m pré manchonnés.

PE0717 . Collecteur diam. 75 mm. ML

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35 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

PE0722 . Chute diam. 110 mm. ML

PE0723 . Chute diam. 125 mm. ML

Culotte en embranchement en P.V.C.

PE0724 . Simple diam. 75 mm. U

PE0725 . Simple diam. 110/111 mm. U

PE0729 . Double diam. 75 mm. U

Tampon hermétique en P.V.C.

PE0732 . Diam. 75 et 110 mm. ML

PE0733 . 125 et 140 mm. ML

PE0734 . Diam. 160 mm. ML

AERATEUR A MEMBRANE en P.V.C. évitant la sortie

hors combles de la ventilation primaire

PE0735 . Aérateur diam. Extérieur 80 mm. U

PE0736 . Aérateur diam. Extérieur 110 mm. U

SIPHONS DE SOL d'étage comprenant mise en place et

scellement complet. Percement à reprendre le cas échéant.

PE0737 . Siphon en fonte diam. 75 mm modèle bas. U

PE0738 . Siphon en fonte diam. 100 mm modèle bas. U

PE0739 . Siphon en laiton diam. 40 mm plateau chromé 100x100 mm. U PE0740 . Siphon en laiton diam. 40 mm plateau chromé 140x140 mm. U

PE0741 . Siphon en P.V.C. diam. 40 mm. U

SIPHON MURAL pour machine à laver en P.V.C.

PE0742 . Siphon simple à sortie horizontale. U

PE0743 . Siphon double à sortie horizontale. U

ROBINETTERIE EAU FROIDE OU EAU CHAUDE comprenant la

pose ainsi que les soudures et raccords éventuels.

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EXD/OPS/SDMS EXD/PCM/SDMS(2004)54

36 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

PE0744 . Robinet d'arrêt sur tube fer 20x27 mm. U

PE0749 . Robinet d'arrêt sur tube cuivre 14x16 mm. U

PE0752 . Majoration pour robinet à purgeur U

PE0753 . Robinet de puisage sur applique 15x21 mm. U

PE0754 . Robinet de puisage à raccord au nez sur applique 15x21 mm. U PE0755 . Robinet de puisage à raccord au nez sur applique 20x27 mm. U PE0756 . Robinet simple de machine à laver sur applique 15x21 mm

chromé. U

PE0757 . Robinet double de machine à laver sur applique 15x21 mm

chromé. U

ANTI-BELIER comprenant la pose ainsi que les raccords éventuels.

PE0758 . A ressort 15x21 mm. U

PE0759 . A ressort 20x27 mm. U

PE0760 . Pneumatique 15x21 mm. U

REDUCTEURS DE PRESSION comprenant la pose ainsi que les

raccords évetnuels.

PE0763 . 15x21 mm. U

PE0764 . 20x27 mm. U

PE0765 . 26x34 mm. U

ARRET DES EAUX POUR REVISIONS ET REPARATIONS, comprenant la vidange, la remise en charge et la purge du réseau d'alimentation.

Les ouvrages de révision ci-après sont calculés pour des interventions ponctuelles.

PE0766 . Colonne montante d'immeuble. U

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EXD/OPS/SDMS EXD/PCM/SDMS(2004)54

37 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

REVISION DE ROBINETTERIES

PE0767 . Sur robinet tous types. U

Remplacement de garniture, comprenant le démontage de la tête, le remplacement de la garniture, rodage du siège, graissage et remontage.

PE0768 . Robinetterie indépendante. U

PE0769 . Mélangeur, mitigeur (cartouche non comprise) U REVISION DE SYSTEMES DE VIDAGE comprenant

vérification des joints et réglages.

PE0770 . Pour lavabos. U

PE0771 . Pour baignoires. U

PE0772 . Majoration pour dépose et repose de bonde. U

PE0773 . Dépose et repose de colonne de lavabo pour accès au vidage et

siphon. U

REVISION DE SIPHONS, comprenant démontae, nettoyage,

remontage et réfection des joints.

PE0774 . D'évier ou de lavabo. U

PE0775 . De baignoire, douche, bac à laver. U

REVISION DE SIPHONS URINAIRES

DEGORGEMENT URINOIR

DEGORGEMENT D'APPAREILS OU DE CANALISATIONS - Hors

collecteurs horizontaux

DEGORGEMENT CUVETTE W.C.

CURAGES CANALISATIONS HORIZONTAUX

REMPLACEMENT D'ABATTANT DE WC, simple ou double, y compris dépose de l'ancien et coupe éventuelle des boutons de fixation.

DEPOSE D'APPAREILS SANITAIRES en conservations, après

arrêt de service. Dépose des canalisations à reprendre.

PE0776 . Lavabo sur colonne (simple ou double). U

PE0777 . Lavabo sur console, lave-mains, WC à réservoir attenant. U

PE0778 . Vasque. U

PE0779 . Evier inox sans support. U

PE0780 . Evier grès sans support. U