• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 13 JUIN 2013

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 13 JUIN 2013"

Copied!
9
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 13 - JUIN 2013

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 17 JUIN 2013

(2)

SOMMAIRE

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2013149-0016 - Arrêté d'ouverture enquête publique unique préalable à la déclaration d'intérêt général du projet de création et d'entretien de la

desserte forestière du massif "du Sarrat Gros" et l'institution de

servitude de passage permettant l'exécution des travaux, l'exploitation et

l'entretien des ouvrages ainsi que le passage sur les propriétés privées ... 1 Arrêté N °2013168-0002 - Arrêté portant modification d'autorisation du Lieu de

Vie et d'Accueil (LVA) Le Team sis 3 rue du Chardonnay à 11 800 MONZE. ... 6

(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
(8)
(9)

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 9 Page - 361.44 KB )

Documents relatifs

> RAA SPECIAL N° 4 JUIN 2013

Arrêté N °2013147-0059 - Arrêté portant approbation d'un projet d'ouvrage assimilable au réseau public de distribution d'électricité, présenté par la société EOLERES,

> RAA SPECIAL N° 5 JUIN 2013 DDFiP

Arrêté N °2013148-0009 - Délégation de signature donnée à Jacques MAFFRE,. inspecteur principal des

> RAA SPECIAL N° 8 JUIN 2013 DDTM

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web. PUBLIE LE 10

> RAA SPECIAL N° 10 JUIN 2013

5 Arrêté N °2013157-0003 - Arrêté refusant une dérogation au repos dominical des. salariés de la société Promocash à

> RAA SPECIAL N° 16 JUIN 2013 Vidéoprotection

Arrêté N °2013147-0010 - ARRETE AUTORISATION INSTALLATION.. VIDEOPROTECTION SUD CONCEPT VILLENEUVE

> RAA SPECIAL N° 18 JUIN 2013

Arrêté N °2013170-0001 - déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement du chemin de la Madeleine - secteur de Montredon - situé sur le territoire des communes de Berriac et

> RAA SPECIAL N° 21 JUIN 2013

Arrêté N °2013164-0021 - portant renouvellement de l'agrément de la fédération départementale de l'Aude pour la protection de la pêche et la protection du. milieu

> RAA SPECIAL N° 13 AVRIL 2013

d'ouvrage a lieu sur les commune de Cuxac- Cabardes, Lacombe et Caudebronde et emprunte le domaine public ou des terrains privés en amont du poste de livraison. où s'effectue le