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PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 8 - JUIN 2013

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 10 JUIN 2013

DDTM

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SOMMAIRE

DDTM 11 SUEDT

Arrêté N °2013109-0002 - Arrêté fixant le plan de chasse dans le département de

l'Aude ... 1

Arrêté N °2013109-0003 - Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la

chasse pour la campagne 2013-2014 ... 3

Arrêté N °2013109-0004 - Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse à tir du

chevreuil, du daim et du sanglier pour la saison 2013-2014 ... 8 Arrêté N °2013109-0005 - Arrêté autorisant l'organisation de battues au sanglier

du 1er juin 2013 au 14 août 2013 en zones sensibles, dans le cadre de la

prévention des dégâts aux cultures ... 11

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Références

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