Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1976- 1981)
Répertoire (19900536/1-19900536/12)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
1990
Cet instrument de recherche a été encodé en 2010 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de
dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales
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INTRODUCTION
Référence
19900536/1-19900536/12
Niveau de description fonds
Intitulé
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat
Intitulé
Christian HERRAULT, conseiller technique (Cabinet MEHAIGNERIE), 1976-1981
Date(s) extrême(s) 1976-1981
Nom du producteur
Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture
Localisation physique Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Sommaire Art 1-12 (14 CAB) : Dossiers de M. Christian Herrault, Conseiller technique de M. Méhaignerie,
ministre de l'Agriculture, 1976-1981 énergie, aménagement du territoire, affaires sociales, enseignement et recherche, industries agro-alimentaires, production agricole, alimentation, santé et protection animale, protection des végétaux, télématique, informatique, biotechnologies, moyens de production, visite en Savoie
TERMES D'INDEXATION
télématique; santé; recherche; protection sociale; protection des végétaux; protection animale; production agricole;
informatique; industrie agricole et alimentaire; enseignement; énergie; déplacement officiel; biotechnologie; Savoie (Rhône-Alpes , département); ministre; membre de cabinet ministériel; action gouvernementale; aménagement du territoire; Méhaignerie, Pierre (1939-....); Herrault, Christian
Archives nationales (France)
Répertoire (19900536/1-19900536/12)
19900536/3 14 CAB 3
Problèmes rencontrés par les professionnels de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande, à propos de la tarification de l'électricité, 1980
ENERGIE NUCLEAIRE,
Décisions du Comité interministériel du 19 janvier 1978
19900536/4 14 CAB 4
ENERGIE SOLAIRE
Applications agricoles : notes, rapports, documentation, 1979-1980
Communication de Monsieur André Giraud, ministre de l'Industrie, sur l'énergie solaire, 1979
Commissariat à l'énergie solaire, (C.O.M.E.S.) : programmes, réalisations, décret modifiant le décret n° 78-268 du 9 mars 1978 instituant le C.O.M.E.S., 1979-1980
19900536/5 14 CAB 5
ENERGIES DE SUBSTITUTION : notes, documentation, 1979-1980 Alcool, éthanol, méthanol
Energie éolienne : avis de la 6ème section du Conseil Général du Génie rural, des Eaux et des Forêts, 3 octobre 1979
Bois, paille topinambour : utilisation comme source d'énergie
Déchets agricoles, programme VEDA (valorisation énergétique, récupération comme source d'énergie : rapports, documentation, 1979
Fumier
- utilisation des déjections animales comme source d'énergie : compte rendu de la réunion du 19 juillet 1979, tenue dans le cadre du programme Energie de l'Agriculture
- Gaz-fumier, création d'une unité expérimentale au lycée agricole de Vendôme : documentation, correspondance, 1980
19900536/6 14 CAB 6 SERRES
Utilisation de la géothermie : notes, correspondance, 1979-1980 ECONOMIES D'ENERGIE
Mesures concernant les bâtiments et services administratifs : notes, documentation, 1979 Mesures concernant les industries agro-alimentaires : notes, documentation, 1979
19900536/7 14 CAB 7
B.AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Installation du Comité interministériel du fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (F.I.D.A.R.) : dossier de presse -s.d.
SAFER, loi du 30 décembre 1977 relative au droit de préemption : correspondance, notes, 1977-1978 Culture - animation - information, rôle de la DIAME et des DDA : documentation, correspondance, 1979
DIVERS
- mesures prises dans le cadre du développement économique et social, en faveur du Morvan, du Nord-Pas-de- Calais, de la Bretagne, de la Lorraine : notes, 1979-1981
- Comité interministériel d'aménagement du territoire (C.I.A.T.) : dossier général, s.d.
- Conseil national de l'aménagement rural (C.N.A.R.), préparation des journées d'études : correspondance, comptes-rendus de réunions, 1979
- D.A.T.A.R., projet d'étude prospective sur le milieu rural : correspondance, 1980
Habitat rural : logement des salariés agricoles et des jeunes agriculteurs : notes, correspondance, documentation, 1976-1978
19900536/8 14 CAB 8
C.AFFAIRES SOCIALES
Application des lois votées entre le 16 septembre 1980 et le 15 mars 1981, avis de la commission des Affaires sociales du SENAT : rapport du 15 mars 1981
Politique familiale rurale, organisation et objectifs : notes, correspondance, documentation, 1979
19900536/9 14 CAB 9
D.ENSEIGNEMENT-RECHERCHE(notes, correspondance, documentation, 1978-1981)
INRA, réforme : note du 17 mai 1979 -. Travaux sur la fixation de l'azote atmosphérique : note du 9 juin 1980 Enseignement agricole :
- formation des jeunes filles ; demandes de subventions d'établissements privés - bourses de stages à l'étranger
- l'enseignement en Picardie, structures et financement - établissements d'enseignement agricole
. création d'un complexe agricole à Carpentras
. affectation de la ferme du Moulon à l'Institut national agronomique (INA)
19900536/10 14 CAB 10
E.INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES, PRODUCTION AGRICOLE Investissements étrangers en France : notes, correspondance, 1980
Mission de Défense, ravitaillement en énergie des IAA en temps de crise : note, 1979
Institut de recherche technologique agro-alimentaire des céréales (I.R.T.A.C.) : document de travail du 18 novembre 1980
Institut des céréales de Nantes, projet de création : note, 1980
Association de constructeurs de matériels pour la transformation industrielle des fruits et légumes (A.C.M.A.
TIFEL), projet de création : correspondance, 1979 DIVERS - PRODUCTION
- volailles et proc : note, documentation, 1980
- vin et spiritueux, exportation : note du 8 février 1980
- fruits et légumes, préparation du conseil de planification : note du 8 février 1980 - protéines, communication de C.Calet sur les protéines, 1979
- tabac, utilisation comme plante oléagineuse : note du 9 novembre 1979
- aquaculture marine, plan de développement : un document, s.d., auteur non mentionné
- aide aux troupeaux mixtes (I.T.M.) financée par le FORMA : note sur l'objet de la réunion du 12 février 1981 Archives nationales (France)
- veau de boucherie, conférence annuelle en vue de l'aide aux éleveurs producteurs : note du 9 février 1981 - sucrerie Mamers, note du préfet de la Sarthe concernant les problèmes de l'établissement, 3 septembre 1980 F.ALIMENTATION
Haut-fonctionnaire de Défense, rapport sur la politique nationale alimentaire : note du 6 août 1979 Recherche dans le domaine de la nutrition : notes, documentation, correspondance, 1979-1980 G.QUALITE
Rapport Micaux sur la protection animale, 1980
Note concernant le service de la protection des végétaux, 1980
19900536/11 14 CAB 11
H.TELEMATIQUE-INFORMATIQUE
Utilisation en milieu agricole et rural : rapports, notes, documentation, 1978, 1980-1981 I.BIOTECHNOLOGIES
Applications industrielles : notes, 1980-1981 J.MOYENS DE PRODUCTION
Scories Thomas, exploitation : correspondance, notes, documentation, 1979-1980
19900536/12 14 CAB 12 K.REGIONS
Savoie, visite de Monsieur Méhaignerie : documentation, rapports, 1980-1981 L.DIVERS
Note sur un conseil restreint concernant le rapport "sciences de la vie et société", s.d.
Mise en place des sociétés civiles de placements immobiliers... (S.C.P.I.) : note sur la réunion du 12 février 1981 Organisation au sein du Ministère de l'Agriculture d'une cellule d'analyse et de prospective (futur centre d'évaluation et de prospective), 1980
