• Aucun résultat trouvé

Cahier des Clauses Particulières

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Cahier des Clauses Particulières"

Copied!
24
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Le prestataire fournira à l’EPLE une liste indicative des menus 5 semaines à l'avance, pour une période de 4 semaines de 4 jours, en fonction d’un plan alimentaire conforme à

Les prestations d’entretien normales sont programmées à l’avance chaque année au mois de mai au plus tôt et au mois de septembre au plus tard. Sauf conditions

‐ Avant la mise en œuvre des actions de formation : l’organisme de formation présélectionné devra présenter et obtenir l’agrément du jury paritaire du CQP sur

Nonobstant les possibilités de résiliation prévues au CCAG-FCS, en présence de deux mises en demeure pour des commandes distinctes au cours de l’année civile, la

Sauf travaux d'urgence dont l'exécution immédiate est nécessaire pour prévenir des accidents imminents ou organiser des mesures de sauvetage, le titulaire du marché s’engage à ne

Lorsque l’exécution des prestations, objet du présent marché ne s’effectue pas telle que stipulée dans les pièces constitutives du marché, l’Inserm peut alors résilier

Il bénéficie également du soutien de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et de l’État à travers le Fond National d'Aménagement et de Développement du Territoire

➢ Accompagner la direction de l'établissement et l'encadrement de proximité dans les différentes phases de la démarche et dans la mise en œuvre du plan d'action.. ➢