• Aucun résultat trouvé

Décision - 07/10/2010Page 1

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "Décision - 07/10/2010Page 1"

Copied!
8
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

PREFECTURE REGION LANGUEDOC- ROUSSILLON

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 67 - OCTOBRE 2010

http:// www.gard.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.gard.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

(2)
(3)

SOMMAIRE

Délégation térritoriale du Gard ARS

Décision - Délégation de signature au Chef de Service de la Pharmacie ... 1 Décision - Délégation de signature au Directeur Adjoint chargé des Affaires

Médicales, Générales et de la Qualité ... 3

(4)
(5)

PREFECTURE REGION LANGUEDOC- ROUSSILLON

Décision

Délégation térritoriale du Gard ARS

Délégation de signature au Chef de Service de la Pharmacie

Décision - 07/10/2010 Page 1

(6)

Page 2 Décision - 07/10/2010

(7)

PREFECTURE REGION LANGUEDOC- ROUSSILLON

Décision

Délégation térritoriale du Gard ARS

Délégation de signature au Directeur Adjoint chargé des Affaires Médicales, Générales et de la Qualité

Décision - 07/10/2010 Page 3

(8)

Page 4 Décision - 07/10/2010

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 8 Page - 119.18 KB )

Documents relatifs

Décision - 04/10/2010Page 1

Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de juillet 2010 du

Décision - 21/10/2010Page 1

Dominique CHABERT, administrateur des finances publiques, responsable du pôle gestion publique Ceux-ci reçoivent mandat de me suppléer dans l’exercice de mes fonctions et

Décision - 04/10/2010Page 1

Délégation de signature est donnée pour l'ensemble des décisions du domaine V à : Nicolas ROUGIER, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts. Délégation de signature

Décision 10-DCC-07 du 25 janvier 2010

Sur le marché aval de la distribution alimentaire, comprenant les hypermarchés, les supermarchés, et les maxi-discompteurs sur une zone de chalandise de 15 minutes

Décision 10-DCC-30 du 07 avril 2010

relative à une concentration dans le secteur des composants pour l’industrie automobile ; la lettre C2007-135 du ministre de l’économie, des finances et de l’emploi du 26

Décision 10-DCC-106 du 07 septembre 2010

Sur le marché comprenant les supermarchés et autres formes de commerce équivalentes, situés dans une zone de chalandise de 15 minutes en voiture autour du 20 rue

Décision 10-DCC-130 du 07 octobre 2010

Les parties exploitent des silos d’expédition céréaliers dans des zones portuaires à Bordeaux (33), Blaye (33) et Nantes (44) et y réalisent des prestations de services

Décision 90-D-10 du 07 février 1990

De 1964 à 1985 deux organismes sont chargés de la collecte de l'essence de géranium: la Coopérative agricole des huiles essentielles de Bourbon (C.A.H.E.B.) et le syndicat des