REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE
VILLE DE LYON
(Direction des Assemblées)
2017/2673
Approbation d’un contrat de cession de droits d’auteurs pour le catalogue de l’exposition
"Les jours sans. Alimentation et pénurie en temps de guerre", présentée du 12 avril 2017 au 28 janvier 2018 par le Centre d’Histoire de la Résistance et de la Déportation
Direction des Affaires Culturelles
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
SEANCE DU 16 JANVIER 2017
COMPTE RENDU AFFICHE LE : 18 JANVIER 2017
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 9 JANVIER 2017
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73 RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 18 JANVIER 2017
DELIBERATION AFFICHEE LE : 25 JANVIER 2017
PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina
PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme BRUGNERA, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. BRUMM, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M.
CLAISSE, Mme DOGNIN-SAUZE, M. DURAND, Mme REYNAUD, M. LE FAOU, Mme RIVOIRE, Mme RABATEL, M. CUCHERAT, Mme BESSON, M. GRABER, M. DAVID, Mme NACHURY, M. FENECH, Mme LEVY, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme PICOT, M. BRAILLARD, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, M. PELAEZ, M. LEVY, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M.
HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BOUDOT, Mme MADELEINE, Mme BAUME
ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : Mme FRIH (pouvoir à Mme HAJRI), Mme BERRA (pouvoir à Mme SANGOUARD), Mme BURILLON (pouvoir à Mme CONDEMINE), M. BERNARD (pouvoir à M. COULON)
ABSENTS NON EXCUSES :
Ville de Lyon – Conseil municipal du 16/01/2017 – Délibération n° 2017/2673 - Page 2
2017/2673 - APPROBATION D’UN CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURS POUR LE CATALOGUE DE L’EXPOSITION "LES JOURS SANS.
ALIMENTATION ET PENURIE EN TEMPS DE GUERRE", PRESENTEE DU 12 AVRIL 2017 AU 28 JANVIER 2018 PAR LE CENTRE D’HISTOIRE DE LA RESISTANCE ET DE LA DEPORTATION (DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES)
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 16 décembre 2016 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
A travers sa programmation d’expositions temporaires, le Centre d’Histoire de la Résistance et de la Déportation permet à un large public de découvrir et mieux comprendre la période complexe de la Seconde Guerre mondiale.
Cette compréhension passe par une approche concrète de la vie quotidienne dans ses aspects les plus divers : habillement, santé, culture ou encore alimentation.
L’exposition intitulée « Les jours sans. Alimentation et pénurie en temps de guerre » se déroulera du 12 avril 2017 au 28 janvier 2018 au CHRD. De nombreux objets, documents, témoignages permettront d’appréhender cette thématique dans toutes ses dimensions, y compris celles liées à la santé ou à l’imaginaire. Afin d’accompagner l’exposition, un catalogue est en préparation.
Les 9 auteurs suivants avaient déjà été sollicités pour l’écriture d’un ou deux articles dans le catalogue de l’exposition temporaire : Christophe Capuano, Dominique Veillon, Christine Levisse-Touzé, Fabrice Grenard, Florence Saint-Cyr- Gherardi, Hervé Joly, Isabelle von Bueltzinsloewen, Nicole Foucher, Vincent Briand.
Il a également été demandé à l’historien Edouard Lynch, maître de conférences à l’Université Lyon 2, de fournir un article provisoirement intitulé « Vichy face aux difficultés du ravitaillement ». Le montant de la cession de ses droits d’auteur est de 500 euros TTC.
Vu l’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la Propriété Intellectuelle et notamment les articles L.122-2 et L122-3 ;
Vu ledit contrat ;
Ouï l'avis de la commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements ; Vu le rectificatif mis sur table :
« a) - Dans LE TITRE :
Lire : « Les jours sans. Alimentation et pénurie en temps de guerre présentée du 12 avril 2017 au 28 janvier 2018 ».
Ville de Lyon – Conseil municipal du 16/01/2017 – Délibération n° 2017/2673 - Page 3
Au lieu de : « Les jours sans. Alimentation et restrictions en temps de guerre, présentée du 12 avril 2017 au 29 janvier 2018 ».
b) - Dans L’EXPOSE DES MOTIFS : Même modification, paragraphe 3.
c) – Dans LE DELIBERE : Même modification, point 1 ».
DELIBERE
1. Le contrat de cession de droit susvisé, établi entre la Ville de Lyon et Edouard Lynch, qui fournit un article pour le catalogue de l’exposition temporaire « Les jours sans.
Alimentation et pénurie en temps de guerre », organisée du 12 avril 2017 au 28 janvier 2018 par le Centre d’Histoire de la Résistance et de la Déportation, est approuvé.
2. M. le Maire est autorisé à signer ledit document.
3. La dépense en résultant sera prélevée sur le budget 2017 comme suit : programme EXPOCH, opération ALIMENCH, nature 651, ligne de crédit 85050.
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,
Pour le Maire, l’Adjoint délégué, Georges KEPENEKIAN
