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Resultat n°29001
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
IV-6. – Attribution de subventions à des associations de promotion des Droits de l'homme, Intégration et Lutte contre les discriminations - 2ème phase de l'année 2008 • 2008
830 W 164
Resultat n°29002
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
V-1. – Agissons contre l'arrêt cardiaque : avenant à la Charte du coeur et mise à disposition de défibrillateurs à l'association Grand Nancy Défib • 2008
830 W 164
Resultat n°29003
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
V-2. – Avenant n°1 à la convention 2007-2009 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique • 2008
830 W 164
Resultat n°29004
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
V-3. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé 1ère phase • 2008
830 W 164
Resultat n°29005
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
VI-1. – Projet de rénovation urbaine - Rénovation des écoles du Plateau de Haye : demande de subventions • 2008
830 W 164
Resultat n°29006
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
VI-2. – Actions de la Ville de Nancy en faveur des écoles publiques primaires - Conventions de recettes dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale • 2008
830 W 164
Resultat n°29007
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
VI-3. – Convention d'aide financière entre la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et- Moselle et la Ville de Nancy - Équipement des locaux périscolaires • 2008
830 W 164
Resultat n°29008
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
VII-1. – Accueil de loisirs et accueil périscolaire : renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et- Moselle. • 2008
830 W 165
Resultat n°29009
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
VII-2. – Avenant de prorogation à la convention tripartite Buisson Ardent / Conseil général de Meurthe-et-Moselle / Ville de Nancy • 2008
830 W 165
Resultat n°29010
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
VII-3. – Opération Faim d'Echanges : attribution d'une subvention au CROUS de Nancy- Metz • 2008
830 W 165
Resultat n°29011
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
VII-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse • 2008
830 W 165
Resultat n°29012
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
VIII-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2008
830 W 165
Resultat n°29013
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
VIII-2. – Attribution d'une subvention d'équipement à une association sportive. • 2008
830 W 165
Resultat n°29014
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
VIII-3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la pratique du sport universitaire. • 2008
830 W 165
Resultat n°29015
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
IX-1. – Composition et désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux • 2008
830 W 165
Resultat n°29016
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
IX-2. – Désignation des membres au conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de Nancy • 2008
830 W 165
Resultat n°29017
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
X-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Service Inter-universitaire de Medecine Préventive et de Promotion de la Santé (SIUMPPS) - Académie de Nancy-Metz. • 2008
830 W 165
Resultat n°29018
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
X-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil de l'Unité de Formation et
de Recherche Lettres • 2008
830 W 165
Resultat n°29019
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XI-1. – Décision modificative n°1 • 2008
830 W 165
Resultat n°29020
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XI-2. – Demande de subvention au Conseil général au titre du Fonds territorial d'investissement • 2008
830 W 165
Resultat n°29021
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XI-3. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Culture Vélo Nancy - Randonnée cycliste Nancy Karlsruhe. • 2008
830 W 165
Resultat n°29022
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XI-4. – Indemnité de conseil de Monsieur le receveur municipal • 2008
830 W 165
Resultat n°29023
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XI-5. – Création de l'emploi de Chargé d'études Espace Public • 2008
830 W 165
Resultat n°29024
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XI-6. – Renouvellement de l'emploi contractuel du Chargé d'études jumelage et relations internationales. • 2008
830 W 165
Resultat n°29025
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XI-7. – Création des emplois de collaborateurs de groupes d'élus • 2008
830 W 165
Resultat n°29026
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XI-8. – Direction des Systèmes d'Information - Avenant n° 2 à la convention de mutualisation de moyens entre le Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2008
830 W 165
Resultat n°29027
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XII-1. – Travaux de Restructuration du Pôle de Services Publics du Haut-du-Lièvre - Signature de nouveaux contrats de travaux -Augmentation des crédits de travaux • 2008
830 W 165
Resultat n°29028
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XIII-1. – Illuminations de fin d'année - Pose, dépose et raccordement des motifs - Appel d'Offres Ouvert • 2008
830 W 165
Resultat n°29029
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XIII-2. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy - Appel d'Offres Ouvert • 2008
830 W 165
Resultat n°29030
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XIII-3. – École élémentaire Stanislas - Travaux de restructuration et de rénovation - lot n°
7 - Menuiseries intérieures bois Avenant de transfert du marché de la Sas VENTURINI Menuiserie • 2008
830 W 165
Resultat n°29031
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 22 septembre 2008
XIII-4. – Avenants de transfert des marchés conclus avec la société ARES • 2008
830 W 165
Resultat n°29032
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008
10 novembre 2008 • 2008
830 W 166-167
Resultat n°29033
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 10 novembre 2008
I-1. – Ateliers de vie de quartier : attribution de subventions • 2008
830 W 166
Resultat n°29034
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 10 novembre 2008
II-2. – Aménagement de l'espace Thiers - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre • 2008
830 W 166
Resultat n°29035
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 10 novembre 2008
III-3. – Don des archives Michel Daum au Musée des beaux-arts • 2008
830 W 166
Resultat n°29036
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 10 novembre 2008
III-4. – Partenariat acquisition pour le Musée lorrain • 2008
830 W 166
Resultat n°29037
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 10 novembre 2008
III-5. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Clinique Louis Pasteur • 2008
830 W 166
Resultat n°29038
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 10 novembre 2008
III-6. – Convention relative à l'entrée gratuite au Musée des Beaux-arts et /ou au Musée de l'École de Nancy et/ou du Musée lorrain des adhérents de l'Office nancéien des personnes âgées • 2008
830 W 166
Resultat n°29039
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 10 novembre 2008
III-7. – 20ème anniversaire de Radio RCF Jérico : partenariat avec le Musée lorrain • 2008
830 W 166
Resultat n°29040
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 2008 » 10 novembre 2008
III-8. – Dépôt du nom Prix Stanislas, prix des lecteurs du Livre sur la Place, auprès de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle • 2008
830 W 166
9/9 2022-05-12 10:08:32
