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Resultat n°24421
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
28. – Plantation des groupes scolaires A et B du Haut-du-Lièvre : approbation d'un marché de gré à gré et d'un contrat d'entretien annuel des plantations. • 1963
1 D 96
Resultat n°24422
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
29. – Construction de centres aérés : approbation de la convention d'honoraires. • 1963
1 D 96
Resultat n°24423
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
30. – Construction de centres aérés : approbation de la convention d'honoraires. • 1963
1 D 96
Resultat n°24424
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
31. – Vente de vieux métaux. • 1963
1 D 96
Resultat n°24425
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
32. – Construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie (2e tranche) : demande d'autorisation d'appel d'offres pour remplacer l'entreprise Chambert, défaillante. • 1963
1 D 96
Resultat n°24426
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
33. – Locations de propriétés communales : avenants de prorogation et révisions de prix de loyers. • 1963
1 D 96
Resultat n°24427
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
34. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1963
1 D 96
Resultat n°24428
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
35. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963
1 D 96
Resultat n°24429
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
36. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication des travaux de construction du mur de soutènement côté nord de la rue Saint-Thiébaut prolongée. • 1963
1 D 96
Resultat n°24430
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
37. – Projet de parking souterrain : convention d'étude. • 1963
1 D 96
Resultat n°24431
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
38. – Plan d'aménagement : construction d'un passage inférieur sous la voie ferrée entre la rue de Verdun et la rue Désilles. • 1963
1 D 96
Resultat n°24432
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
39. – Aménagement du plateau de Brabois, construction du réservoir surélevé : nouvelle adjudication des travaux. • 1963
1 D 96
Resultat n°24433
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
40. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1963
1 D 96
Resultat n°24434
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
41. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1963 : appels d'offres pour
l'exécution des travaux. • 1963
1 D 96
Resultat n°24435
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
42. – Marché de gré à gré : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1963
1 D 96
Resultat n°24436
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
43. – Virement au budget du District urbain de crédits provenant d'emprunts et destinés à l'extension des usines et au réseau de distribution d'eau. • 1963
1 D 96
Resultat n°24437
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
43bis. – Abandon à la Ville de Champigneulles d'une concession d'eau de source appartenant à la Ville de Nancy. • 1963
1 D 96
Resultat n°24438
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
44. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963
1 D 96
Resultat n°24439
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
45. – Marché aux bestiaux : rajustement des droits de marché. • 1963
1 D 96
Resultat n°24440
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963
46. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy. • 1963
1 D 96
Resultat n°24441
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963
8 juillet 1963 • 1963
1 D 96
Resultat n°24442
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
1. – Compte administratif de 1962. • 1963
1 D 96
Resultat n°24443
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
2. – Budget additionnel de 1963. • 1963
1 D 96
Resultat n°24444
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1963
1 D 96
Resultat n°24445
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
4. – Communication de l'état des dépenses imprévues de l'exercice 1962. • 1963
1 D 96
Resultat n°24446
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
5a. – Emprunt de 1 707 000 F. pour la construction de l'externat du lycée de Nancy-Laxou (part de la Ville). • 1963
1 D 96
Resultat n°24447
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
5b. – Emprunt de 500 000 F. pour travaux de viabilité à Brabois pour le centre hospitalier universitaire (C.H.U.). • 1963
1 D 96
Resultat n°24448
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
5c. – Emprunt de 650 000 F. pour l'aménagement du Haut-du-Lièvre. • 1963
1 D 96
Resultat n°24449
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
5d. – Construction du viaduc Saint-Léon : emprunt de 1 230 000 F. • 1963
1 D 96
Resultat n°24450
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
5e. – Emprunt de 300 000 F. pour l'élargissement de la rue Sigisbert-Adam et du boulevard de la Pépinière (1ère tranche). • 1963
1 D 96
Resultat n°24451
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
5f. – Emprunt de 714 000 F. pour aménagement des accès de Nancy. • 1963
1 D 96
Resultat n°24452
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
5g. – Emprunt de 200 000 F. pour construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1963
1 D 96
Resultat n°24453
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
5h. – Emprunt de 1 400 000 F. pour acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles. • 1963
1 D 96
Resultat n°24454
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
5i. – Emprunt de 130 400 F. pour la construction d'une halte garderie d'enfants au Haut- du-Lièvre (participation de la Ville). • 1963
1 D 96
Resultat n°24455
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
5j. – Emprunt de 1 100 000 F. pour réfection et construction de voies publiques et de trottoirs : diminution de la durée du prêt. • 1963
1 D 96
Resultat n°24456
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
6a. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 520 000 F. • 1963
1 D 96
Resultat n°24457
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
6b. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 650 000 F. • 1963
1 D 96
Resultat n°24458
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
7. – Acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles : emprunt de 750 000 F. • 1963
1 D 96
Resultat n°24459
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
7bis. – Acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles : emprunt de 500 000 F. • 1963
1 D 96
Resultat n°24460
Secrétariat des assemblées
» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963
8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, garantie d'emprunt de 408 800 F. : construction de 18 logements programme social de relogement (P.S.R.) rue de la Colline à Nancy. • 1963
1 D 96
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