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Secrétariat des assemblées» Table des titres des délibérations du conseil municipal» 1963» 22 avril 1963

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Academic year: 2022

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Resultat n°24421

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

28. – Plantation des groupes scolaires A et B du Haut-du-Lièvre : approbation d'un marché de gré à gré et d'un contrat d'entretien annuel des plantations. • 1963

1 D 96

Resultat n°24422

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

29. – Construction de centres aérés : approbation de la convention d'honoraires. • 1963

1 D 96

Resultat n°24423

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

30. – Construction de centres aérés : approbation de la convention d'honoraires. • 1963

1 D 96

Resultat n°24424

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

31. – Vente de vieux métaux. • 1963

1 D 96

Resultat n°24425

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

(2)

32. – Construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie (2e tranche) : demande d'autorisation d'appel d'offres pour remplacer l'entreprise Chambert, défaillante. • 1963

1 D 96

Resultat n°24426

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

33. – Locations de propriétés communales : avenants de prorogation et révisions de prix de loyers. • 1963

1 D 96

Resultat n°24427

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

34. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1963

1 D 96

Resultat n°24428

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

35. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963

1 D 96

Resultat n°24429

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

36. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication des travaux de construction du mur de soutènement côté nord de la rue Saint-Thiébaut prolongée. • 1963

1 D 96

(3)

Resultat n°24430

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

37. – Projet de parking souterrain : convention d'étude. • 1963

1 D 96

Resultat n°24431

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

38. – Plan d'aménagement : construction d'un passage inférieur sous la voie ferrée entre la rue de Verdun et la rue Désilles. • 1963

1 D 96

Resultat n°24432

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

39. – Aménagement du plateau de Brabois, construction du réservoir surélevé : nouvelle adjudication des travaux. • 1963

1 D 96

Resultat n°24433

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

40. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1963

1 D 96

Resultat n°24434

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

41. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1963 : appels d'offres pour

(4)

l'exécution des travaux. • 1963

1 D 96

Resultat n°24435

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

42. – Marché de gré à gré : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1963

1 D 96

Resultat n°24436

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

43. – Virement au budget du District urbain de crédits provenant d'emprunts et destinés à l'extension des usines et au réseau de distribution d'eau. • 1963

1 D 96

Resultat n°24437

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

43bis. – Abandon à la Ville de Champigneulles d'une concession d'eau de source appartenant à la Ville de Nancy. • 1963

1 D 96

Resultat n°24438

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

44. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963

1 D 96

Resultat n°24439

(5)

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

45. – Marché aux bestiaux : rajustement des droits de marché. • 1963

1 D 96

Resultat n°24440

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 22 avril 1963

46. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy. • 1963

1 D 96

Resultat n°24441

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963

8 juillet 1963 • 1963

1 D 96

Resultat n°24442

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

1. – Compte administratif de 1962. • 1963

1 D 96

Resultat n°24443

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

2. – Budget additionnel de 1963. • 1963

1 D 96

Resultat n°24444

(6)

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1963

1 D 96

Resultat n°24445

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

4. – Communication de l'état des dépenses imprévues de l'exercice 1962. • 1963

1 D 96

Resultat n°24446

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

5a. – Emprunt de 1 707 000 F. pour la construction de l'externat du lycée de Nancy-Laxou (part de la Ville). • 1963

1 D 96

Resultat n°24447

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

5b. – Emprunt de 500 000 F. pour travaux de viabilité à Brabois pour le centre hospitalier universitaire (C.H.U.). • 1963

1 D 96

Resultat n°24448

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

5c. – Emprunt de 650 000 F. pour l'aménagement du Haut-du-Lièvre. • 1963

1 D 96

(7)

Resultat n°24449

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

5d. – Construction du viaduc Saint-Léon : emprunt de 1 230 000 F. • 1963

1 D 96

Resultat n°24450

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

5e. – Emprunt de 300 000 F. pour l'élargissement de la rue Sigisbert-Adam et du boulevard de la Pépinière (1ère tranche). • 1963

1 D 96

Resultat n°24451

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

5f. – Emprunt de 714 000 F. pour aménagement des accès de Nancy. • 1963

1 D 96

Resultat n°24452

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

5g. – Emprunt de 200 000 F. pour construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1963

1 D 96

Resultat n°24453

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

5h. – Emprunt de 1 400 000 F. pour acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles. • 1963

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1 D 96

Resultat n°24454

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

5i. – Emprunt de 130 400 F. pour la construction d'une halte garderie d'enfants au Haut- du-Lièvre (participation de la Ville). • 1963

1 D 96

Resultat n°24455

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

5j. – Emprunt de 1 100 000 F. pour réfection et construction de voies publiques et de trottoirs : diminution de la durée du prêt. • 1963

1 D 96

Resultat n°24456

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

6a. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 520 000 F. • 1963

1 D 96

Resultat n°24457

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

6b. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 650 000 F. • 1963

1 D 96

Resultat n°24458

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Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

7. – Acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles : emprunt de 750 000 F. • 1963

1 D 96

Resultat n°24459

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

7bis. – Acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles : emprunt de 500 000 F. • 1963

1 D 96

Resultat n°24460

Secrétariat des assemblées

» Table des titres des délibérations du conseil municipal » 1963 » 8 juillet 1963

8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, garantie d'emprunt de 408 800 F. : construction de 18 logements programme social de relogement (P.S.R.) rue de la Colline à Nancy. • 1963

1 D 96

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