Commission de la CFVU – Relevé de décisions et d’avis - Séance n° 14 le Vendredi 12 juin 2015, Salle Las Vergnas 9h-13h, formation plénière. Ordre du jour 1.

CONSEIL ACADEMIQUE Paris, le 12 juin 2015

13, rue Santeuil– Tél. 01 45 87 40 79 – Fax. 01 45 87 48 82 CFVU@univ-paris3.fr - www.univ-paris3.fr

Commission de la CFVU – Relevé de décisions et d’avis - Séance n° 14 le Vendredi 12 juin 2015, Salle Las Vergnas

9h-13h, formation plénière. Ordre du jour

1. Procès-verbal de la séance du 15 mai 2015 (délibération, 5 minutes) 2. Actualités (information, 30 minutes)

3. Présentation des projets de la Vice-présidence chargée des pédagogies innovantes et des ressources numériques (information, 30 minutes)

4. Propositions de conventions de partenariat – subvention financée dans le cadre du FSDIE (délibération, 45 minutes)

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante AP2i.

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante ATEP3.

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante Beside Label.

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante Objectif Censier.

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante Radio Campus Paris.

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante Nouvelles Vagues.

5. Mise en place du statut de responsable associatif étudiant en partenariat avec l’association Animafac (information, 30 minutes)

- Bilan 2014-2015 de l’expérimentation.

- Vote d’un cadrage du statut pour les étudiants de la Sorbonne Nouvelle.

6. Proposition d’organisation des opérations de rentrée universitaire et de la semaine vie de campus 2015-2016 (information, 30 minutes)

7. Mise en conformité des Licences professionnelles de la Sorbonne Nouvelle avec la nomenclature nationale des Licences professionnelles (information, 30 minutes) 8. Scolarité de l’université (délibération, 15 minutes)

- Arrêté relatif aux dates limites d'inscription 2015-2016.

- Arrêté relatif à l’exonération des droits d’inscriptions.

9. Présentation du parchemin des diplômes LMD du nouveau cadre national de formation (information, 15 minutes)

10. UE Engagement élu étudiant (BY6EEE et BZ6EEE) – nouveau cadrage (délibération, 15 minutes)

CONSEIL ACADEMIQUE Paris, le 12 juin 2015

13, rue Santeuil– Tél. 01 45 87 40 79 – Fax. 01 45 87 48 82 CFVU@univ-paris3.fr - www.univ-paris3.fr

Relevé de décisions et d’avis

1. Procès-verbal de la séance du 15 mai 2015 Approbation du procès-verbal.

2. Actualités

Points d’information sur la préparation des emplois du temps septembre 2015 ; sur l’organisation des examens de la Mission handicap ; sur le calendrier de modification des maquettes ; sur le colloque des 28 et 29 mai de la CPU, à Strasbourg.

3. Présentation des projets de la Vice-présidence chargée des pédagogies innovantes et des ressources numériques

Point d’information présenté par Eve-Marie Rollinat-Levasseur, Vice-présidente chargée des pédagogies innovantes et des ressources numériques

4. Propositions de conventions de partenariat – subvention financée dans le cadre du FSDIE

- La convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante AP2i est approuvée par 13 voix pour, à l’exception de 5 abstentions.

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante ATEP3 est approuvée par 16 voix pour, à l’exception de 2 abstentions.

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante Beside Label est approuvée par 15 voix pour, à l’exception de 3 abstentions.

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante Objectif Censier est approuvée à l’unanimité.

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante Radio Campus Paris est approuvée par 12 voix pour, à l’exception de 6 abstentions.

- Convention entre la Sorbonne Nouvelle et l’association étudiante Nouvelles Vagues est approuvée par 13 voix pour, à l’exception de 5 abstentions.

5. Mise en place du statut de responsable associatif étudiant en partenariat avec l’association Animafac

- Point d’information sur le bilan 2014-2015 de l’expérimentation.

- Approbation de la proposition de statut pour les étudiants de la Sorbonne Nouvelle par 7 voix pour et 3 voix contre, à l’exception de 8 abstentions.

CONSEIL ACADEMIQUE Paris, le 12 juin 2015

13, rue Santeuil– Tél. 01 45 87 40 79 – Fax. 01 45 87 48 82 CFVU@univ-paris3.fr - www.univ-paris3.fr

6. Proposition d’organisation des opérations de rentrée universitaire et de la semaine vie de campus 2015-2016

Point d’information.

7. Mise en conformité des Licences professionnelles de la Sorbonne Nouvelle avec la nomenclature nationale des Licences professionnelles

Point non voté et reporté à la séance du 25 juin.

8. Scolarité de l’université

Point présenté par Stéphanie Brandin, responsable du Pôle Scolarité et Gestion de l’étudiant de la DEVU.

Approbation de l’arrêté relatif aux dates limites d'inscription 2015-2016 à l’unanimité.

Approbation de l’arrêté relatif à l’exonération des droits d’inscriptions par 14 voix pour, à l’exception de 4 abstentions.

9. Présentation du parchemin des diplômes LMD du nouveau cadre national de formation Point d’information présenté par Stéphanie Brandin, responsable du Pôle Scolarité et Gestion de l’étudiant de la DEVU.

10. UE Engagement élu étudiant (BY6EEE et BZ6EEE) – nouveau cadrage Point non voté et reporté à la séance du 25 juin.