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(1)1 Relevé des décisions du Conseil d’Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 : séance du 22 juin 2018 Point n° Ordre du jour Pour Contre Abst

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1

Relevé des décisions du Conseil d’Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 : séance du 22 juin 2018

Point

n° Ordre du jour Pour Contre Abst. Observations

1

Approbation du PV du CA du 18 mai 2018 Unanimité 1 Moyennant les modifications demandées en séance

Approbation du PV du CA du 1er juin 2018 Unanimité Moyennant les modifications demandées en séance

2

Actualités de l’université

Cérémonie de remise du titre de docteur Visite du chantier Nation

Festival Acte & Fac

Information

3 Débat d’orientation budgétaire Information

4 Modification des tarifs des diplômes

d'université gérés par l'UFR LLD Unanimité 4 5 Désignation des représentants des BIATSS et

des étudiants à la commission du budget Unanimité

BIATSS : Hervé Durand, Muriel Hauchemaille, Claudine Young

Etudiants : Abdoulaye Diallo 5 Désignation des représentants des BIATSS et

des étudiants à la commission des structures Unanimité

BIATSS : Muriel Hauchemaille, Rebeca Ornelas

Etudiants : Abdoulaye Diallo 6

Remplacement du DIU médecine et humanités par un DU humanités médicales à partir de l’année universitaire 2018-2019

Unanimité 7

Charte de co-diplômation pour les diplômes en partenariat international et les formations délocalisées

Point reporté

8

Réponse à l'appel à projets du plan « Ouverture le dimanche à Paris » apportée par les

bibliothèques interuniversitaires Sainte-Barbe et Sainte-Geneviève

Unanimité

Moyennant l’avis du CHSCT sur les conditions de travail relatives au planning et à la santé qui en découlent, puis nouvelle consultation du CT et du CA, une fois que le projet objectif sera connu et que le ministère aura apporté sa réponse.

9 Passage à la réciprocité pour le PEB (Prêt Entre

Bibliothèques) à la DBU Unanimité

10

Organigramme de la DBU Unanimité 3

Organigramme de la BSB Unanimité 3

Organigramme de la DRH Unanimité

Organigramme de la DEVU 17 3 0

11 Calendrier des instances de l’université Information

(2)

2 12

Questions diverses

Procédure de remboursement de frais engagés par des invités étrangers

Campagne d’emplois 2019 Messagerie Google

Surcroît de travail à la fin de l’année universitaire

Information

Le Président de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3

Carle BONAFOUS-MURAT

Références

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travail informel et d’un « bibliotroc » au RDC Unanimité 9 Motion du conseil de gestion de l’ESIT en. formation restreinte

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Entrée en master 2018-2019 : capacités d’accueil, calendrier et modalités de recrutement – M1 admettant par concours. 20 1

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l’université : règles d’usage et bloc-marques Unanimité 7 Calendrier universitaire 2017-2018 : version. étudiante