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Relevé des décisions du Conseil d’Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 : séance du 12 juillet 2019
Point
n° Ordre du jour Pour Contre Abst. Observations
1 Approbation du PV du CA du 22 février 2019 Unanimité 19 2a
Tarifs des DU traducteur interprète judiciaire (ESIT) et DUEF 1-2 (UFR LLD) pour l’année 2019-2020
25 4 1
2a Tarifs de l’ensemble des DU Unanimité 1
2b Tarifs des formations à distance de l’UFR LLD 19 7 4
2c Tarifs FCP3 2019-2020 27 3
2d Droits propres de l'ESIT 2019-2020 25 4 1
2e Sorties d’inventaire de la DSIC Unanimité 1
2f Exonération des droits des étudiants assujettis
aux droits d’inscription différenciés 29 1 0 Moyennant les modifications demandées en séance
2g Frais de gestion pour l'accueil des étudiants
encadrés Unanimité 8
2h Arrêtés concernant les opérations d’inscription :
dates limites des opérations d’inscription Unanimité 9 2h Arrêtés concernant les opérations d’inscription :
critères d’exonération totale Unanimité
2h Arrêtés concernant les opérations d’inscription :
critères généraux d’exonération Unanimité 6
3 Lettres de mission et décharges horaires des
enseignants référents du BET Reporté
4 Calendrier universitaire de l’ESIT Unanimité 1 5
Modifications du règlement intérieur de la bibliothèque Sainte-Barbe à destination des usagers
22 5 3
6
Convention portant cession de matériel de l’IHEAL au bénéfice de l'université Paris 2 Panthéon Assas
Reporté 7 Référentiel des charges administratives Unanimité 7
Le Président de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
Jamil Jean-Marc DAKHLIA
