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(1)1 Relevé des décisions du Conseil d’Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 : séance du 23 juin 2017 Point n° Ordre du jour Pour Contre Abst

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Relevé des décisions du Conseil d’Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 : séance du 23 juin 2017

Point

n° Ordre du jour Pour Contre Abst. Observations

1 Approbation du PV du CA du 28 avril 2017 Unanimité 6

1 Approbation du PV du CA du 2 juin 2017 Unanimité 5 Moyennant les modifications demandées en séance

2

Actualités de l’université

Projets PIA 3(nouveaux cursus à l’université) CPU : échanges avec une délégation de présidents d’universités britanniques au sujet du Brexit

Convention de partenariat avec la Délégation Générale du Québec à Paris pour la gestion du fonds Gaston Miron

Information

3 Projet de fondation d’une nouvelle université Information

4 Rapport d'activité de la DBU Information

5 Référentiel d’équivalences horaires Information

6 Levée de prescription quadriennale pour un

dossier de personnel administratif Unanimité

7 Tarifs du DULF 12 4 6

8 Tarifs du colloque organisé pour le 60ème

anniversaire de l’ESIT Unanimité

9 Calendrier des instances de l’université 2017-

2018 Information

10

Questions diverses Plan canicule RIFSEEP

Prise en charge de congés maternité Messagerie Google

Procédure de recrutement d’ATER Recrutement au poste de DGS

Procédures financières de la DIRVED Retard dans le paiement de prestataires de services

Information

Le Président de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3

Carle BONAFOUS-MURAT

Références

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