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SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2017 VILLE DE LYON

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Texte intégral

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REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées)

2017/3416

Attribution d'une subvention d'équipement de 6 250 euros à l'association FCL Football pour l'aménagement bureautique du complexe sportif Vuillermet - Signature d'une convention d'application à la convention cadre conclue avec cette association - Opération n° 60046571 Direction des Sports

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2017

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 23 NOVEMBRE 2017

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 13 NOVEMBRE 2017

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73 RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 23 NOVEMBRE 2017

DELIBERATION AFFICHEE LE 29 NOVEMBRE 2017

PRESIDENT : M. KEPENEKIAN Georges SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina

PRESENTS : M. KEPENEKIAN, M. BRUMM, Mme DOGNIN-SAUZE, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. CORAZZOL, Mme GAY, M. GRABER, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M. CLAISSE, Mme REYNAUD, M. DURAND, Mme RIVOIRE, M. LE FAOU, Mme RABATEL, M. CUCHERAT, Mme BESSON, M. LEVY, Mme FRIH, M. MALESKI, M. DAVID, Mme NACHURY, M. FENECH, Mme LEVY, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. KISMOUNE, Mme PICOT, M. BRAILLARD, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, Mme BURILLON, M. PELAEZ, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, Mme MANOUKIAN, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M.

GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M. HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BERNARD, M. BOUDOT, Mme MADELEINE, Mme BAUME

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : Mme BRUGNERA (pouvoir à M. MALESKI), Mme BERRA (pouvoir à Mme NACHURY), M. RUDIGOZ (pouvoir à M. DURAND), M. COLLOMB (pouvoir à M.

KEPENEKIAN), M. JULIEN-LAFERRIERE (pouvoir à M. GRABER), M. HAVARD (pouvoir à Mme CONDEMINE)

ABSENTS NON EXCUSES :

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 20/11/2017 – Délibération n° 2017/3416 - Page 2

2017/3416 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DE 6 250 EUROS A L'ASSOCIATION FCL FOOTBALL POUR L'AMENAGEMENT BUREAUTIQUE DU COMPLEXE SPORTIF VUILLERMET - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'APPLICATION A LA CONVENTION CADRE CONCLUE AVEC CETTE ASSOCIATION - OPERATION N° 60046571 (DIRECTION DES SPORTS)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 7 novembre 2017 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

Par délibération n° 2015/1195 du 9 juillet 2015, vous avez approuvé le plan d’équipement pluriannuel de la Ville de Lyon qui comprend le projet « Soutien à l’équipement des clubs sportifs » (subventions).

L’association « FC Lyon Football » compte 1 274 licenciés, dont 933 jeunes de moins de 18 ans (effectif de la saison 2016-2017), qui pratiquent au stade Roger Ebrard et au stade du Clos Layat, dans le 8e arrondissement.

A partir d’octobre 2017, et suite au départ du site de l’association LOU Rugby, la Ville de Lyon met à la disposition de l’association le stade Vuillermet et ses locaux, également situés dans le 8e arrondissement. Cette mise à disposition permet d’accompagner l’essor de ce club, dont les licenciés ont triplé en dix ans (386 licenciés en 2006-2007), et ainsi permettre un meilleur accueil de ces derniers.

Dans ce cadre, l’association « FC Lyon Football » a formulé une demande d’aide financière afin de pouvoir acquérir des matériels neufs pour équiper les locaux du stade Vuillermet.

Ainsi, l’association « FC Lyon Football » va équiper les bureaux pour les salariés du club et les éducateurs (tables, chaises, matériel bureautique/informatique), mais aussi l’espace

« club house ». De plus, une sonorisation du stade va également être mise en place, qui servira notamment pour l’animation des séances et l’orchestration des rencontres et tournois.

Le budget prévisionnel présenté par l’association pour l’acquisition de ces équipements s’élève à 26 000 €.

L’association « FC Lyon Football » a sollicité la Ville de Lyon pour l’octroi d’une aide financière municipale de 10 000 €.

L’association « FC Lyon Football » a perçu une subvention de fonctionnement de 60 000 € par délibération n° 2017/2691 du 16 janvier 2017.

L’association a également perçu de la part de la Ville de Lyon une subvention de 8 000 euros pour l’organisation de la 29e édition du tournoi masculin « Top Gones », par

délibération n° 2017/2684 du 16 janvier 2017, ainsi qu’une subvention de 5 000 euros pour

l’organisation du tournoi féminin « Les Fenottes », par délibération n° 2017/2810 du 27 mars 2017.

(3)

Ville de Lyon – Conseil municipal du 20/11/2017 – Délibération n° 2017/3416 - Page 3

Afin de soutenir l’essor de ce club, et au vu de l’importance du nombre de leurs licenciés, je propose qu’une subvention de 6 250 € soit allouée à l’association « FC Lyon Football ».

C’est la raison pour laquelle, je vous propose de signer une convention d’application avec cette association.

Vu la délibération n° 2015/1195 du 9 juillet 2015 ; Vu ladite convention d’application ;

Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement ;

Ouï l'avis de la commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports ;

DELIBERE

1. Une subvention d’équipement de 6 250 € est allouée à l’association « FC Lyon Football » pour l’acquisition du matériel neuf en vue d’équiper les locaux du complexe sportif Vuillermet à Lyon 8e.

2. La convention d’application susvisée, établie entre la Ville de Lyon et l’association « FC Lyon Football » est approuvée.

3. M. le Maire est autorisé à signer ledit document.

4. La dépense en résultant sera prélevée sur les crédits inscrits au budget 2017, ligne de crédit 77242, article 20421, fonction 40, programme SPCLUBS, opération 60046571.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjoint délégué, Yann CUCHERAT

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