• Aucun résultat trouvé

DEMANDE DE CERTIFICAT D'UTILITE

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "DEMANDE DE CERTIFICAT D'UTILITE"

Copied!
16
0
0

Texte intégral

(1)

®

RfePUBUQ

UE FRANpAISE

INSTTTUT

NATIONAL DE

LA

PROPRIETY iNDUSTRIELLE

PARIS°

©

da publication: (arfuSBserquepourtes

oommandasdereproduction)

j)N"

bd'enreglstrement national

1)frrtCf*:

A

47G25/40

2 719 207

94 05265

DEMANDE DE CERTIFICAT D'UTILITE A3

(§2)Datede depot:29.04.94/ ^

'

fcj).Dernandeurts)^Soci4t6Ancayiedite:LONGCHIN INDUSTRIALCO., LTD-.

CN.

''

T *i

*•"' --

\72;!|ny«rrteur(^:ChiehJen-Lin. .a, -.... .

@)

DatedeJamlseadisposition dupublicdela

dernande: 03.1 1.95 Bulletin 95/44. ' ^ r.'

<5§)Leacertfffcatsd'utlllt*heaont pas soumteato - 1

procedurederapportderecherche, r -

O

f~

Reference* ad'autresdocumentsnationaux-a

:, apparentes:^ . . ^r>: ; .^m. ^TTtuialra(s):^ A - ;= ^

^

;:*.--»..,** y»i -f A .- . Wr

2f)Mandatalre: BureauD.A CasatongaJoss^.

".}"

-' =

'

=

,r1§4) Clntre.a .vetementaveccrochet do suspensionetbraa^deaiipportchangeables.

, Ce.dntre&veternent00mportauncrochetdesuspen- . b

^

^support(40)(months suruncorps .c^ , 30 T dd,9*nfro00);ch^g^eablesafti de, s'adaptaradffferehtes t .

" " '

i"" " " A

-tallies etfomiesde differents types'de'vAtament Un'614; .

>n :

*'* '

^v-rnentdecoratifenfdmiedejouetp -

.0; avetemeht pourJuldohneruhaspectplal^

estassembly &faided'unsembasGdefKation3{10)rettfun^ "r -1- - '

. j^fPnn

^

teurd^ort(?P).Pteten^ 2 .j

^

:-vf.

tout, .

_

„^ , \. m.^:.

CO

1'

r^...-.:

o

-==

o>.»..(

CM cc LL

ll l l III

II

IHI I II il ll

(2)

l

Cintre a vetement avec crochet de suspension et bras de support chztngeables.

La prdsente invention concerne un cintre k vetement avec des bras de support et un crochet de suspension changeable eu plus particuliferemenc,

un

cintre k vetement dans lequel on peut facilement changer le crochet de suspension ou les bras de support pour s'adapter k des tallies et des formes varices de differents types de vetement.

Un

616rrient dkcoratiren forme dejouet peut etfe associS au cintre pour lui

dormer un effet plaisant.

:"!

Cofnrne represente dans les cfigures1 6 et 7,

un

cintre k- vetement classiqiie'est gtSn^ralement fait

dun

fil de fer que Ton plie en forme de cadre;

du

d'une matifcre plastique que

Ton

moule en une seule pi^ce-parinjejctipn.-Un lei cintre est -Jargement utilise pour supporter

.et suspendkerles vetements^Cependant,.

un

teLcintre a une dimension

et une forme fixes et ne peut supporter que certains-types de vetements avec des taill^s et d.es formes limit£es. Pour certair*sv,autres vetements qui ont,ides formes differentes ou-.des .tailles plus grandes ou plus petites. il est ridcessaire dijtiliser un cintre a vetement plus grand

ou

plus petit de fa^on correspondante afin de supporter de manifere appropride les vetements. En* consequence, iixf utilisateur a souvent

"besoiri de prevdir tfiffSrerrtes taillWcet'~ formfes * de1' ci litres pour

sati'sfaire S"diffdrerites exigences de" differents types de vetement.

" :

"En-outxe.'le1 cintre k vetement classique:h'estvpo\kVu d'aucun element iiecofatif^si"- bien que 1-aspect dfe* cintr^ ne peut pas creer un

effet plaisant pour ruulisateur tertin erifafct.-* ' - " '> v : '

'

Un/,objectif principal :de la: presents invention est par consequent de proposer- un*cintre ^..y^tement.-avec urv crochet de

(3)

2719207

2

suspension et des bras de support changeable^, dans lequel le crochet de suspension et les bras de support peuvent etre facilement changes pour s'adapter k diffdrentes tailles et formes

de

diff6rents types

de

vetements.

De

plus,

un

616ment d6coratif en

forme

de jouet peut etre associd

au

cintre pour lui

donner un

effet plaisanL

La

prdsente invention sera

mieux

comprise k la lecture de la description suivante et des dessins annexes, dans lesquels :

*

' la figure 1 est

uhe

vu'e 6clat6e eii perspective de la pr6sente invention;

la figure 2 est une

vue

6clat6e, en coupe, de la prfsente invention;

la figure 3 est une vue*"en" coupe/ k l'£tat assemble, qui correspondant k la figure 2 et dans laquelle 'les traits

po

inLillys

montrent lr616ment d<£cofatif en Torriie de jouet"associd au cintre k

vetement; " * * * *

^

v

la. figure

4

est

une yue

de dessous qui montre les' bras de support fixds au corps

du

cintre;

^

c j;

:iL ^ la figure-5 £j?t

une vue

jen perspective, qui montre

Tensemble du

cintre

k

vetement et;de r£16ment d^coratif^en^fprme de jouet;

- - r la-figured

montre un

cintre k>vetement classique; et^

i la figure

7

f-in6ntfe:uri autreCintre clasrsique.- \

. , - R£f6roris nous mjadntehMt:: aiix figures-l ^et :2.

Le

cintre k

veteiiteflt

de

Ll&~pr6sfe^ de^cintre 10 avec

*une"*

"£m6kse

dfc fixation" 13,""

un

cohriecteuF d'irisert

20

fix6 avec Tembase~cle fixation 13/tin crochetide siispensibn

30

'fadcordd avec le

connecteur d'insert

20

et

deux

bras de support

40

fix6s au corps 10

du

cintre.

Le

corps 10

du

cintreJ

comprend une

partie intermfdiaire en

f

o^e

bde>tt^rreau

et^eux

pagc^esy^extr6mit6 en

forme

de

manchons,

accqupi6es par la parxie_inte?rTjifctizdjgio$ensiblem£nt_ sur

^e

cot6 inf6rieur

du

corps* 10

(du^cintre.^CJ^aqiJe partite ,d'extr6mit6

du

corps 10

dja ciiiffeb

GMnpprte une

r.ouyerture^ 12 ,situ6e~sur le fond de la partie d'extrdmitf et espac6erde

son^bprd

^xtfrreur^d-une certain e distance.

La^ partie d'extr6mit6

comporte

en outrejune rainure

de

fixation 11 annulaire^placSe3 eiltrfe rouverture-12 et" le

^ord

-ext6rieur de la partie d*extr6mit6.

L'embase

de fixation 13

du

corps 10

du

cintre est plac6e

(4)

3

sur

une

partie centrale de la partie interm6diaire en

forme

de barreau

du

corps 10

du

cintre et est

supports

par.

deux

dldments

formant

barreaux 16.

L'embase

de fixation 13 est

dimensioned pour que son

extr£mit£ superieure ne depasse pas au-del£

du

bord exterieur

de

la partie d'extremitf

du

corps 10

du

cintre.

L'embase

de fixation 13 est en

forme

de

manchon,

avec

deux

encoches axiales 15

en

vis-&-vis et

une

partie 14 formantifebord placde stir le cot6 int^rieur

de

rextr6mit6 inffrieure

de

l'embase de fixation 13.

Chaque encoche

15 a

une

extremity superieure circulaire et va de rextrdniite^ superieure jusqu'i I'extr6mit6 inferieure de l'embase de fixation 13, ce qui fait

que

rextr6mit6 inferieiire de

Tembase

de fixation 13 peut etre agrandie 61astiquemenL * : " : -

(

Le

connecteur d'inserc 20 est en

forme

de barreau et est apte a etre introduit dans

Fembase de

fixation 13;

une

rainure annulaire 21, espao6e tie rextrdmit6 inferieure

du

connecteur dlnsert

20

par

une

certaine distanceUest destin^e k se mettre en prise avec:la partie 14 formant rebord

de

.Pembase

de

fixation ?13.

Le

connecteur d'insert

20

a en outre

une

-partie

d

!extremit6 superieure creuse et

deux

orifices

opposes -22

rplaces sur Tes

deux

cotes< de- la partie . d'extrfmitf sup6rieure

du

connecteur.d'insert 20.

Le

crochet-

de

suspension1

30 cdmporte une

partie superieure en

forme

de

C

destiri6e a suspendre le cintre et

une

-partie infeYieure s'etendant vefs ie bai, .en

forme

de fourche, avec

deux

tenons

de

fixation 31 dont.chacuh a

une

partie 32,

33

en saillie horizontale.

La

partie inf6rieure

du

crochet

de

suspension

30

peut etre intrGduite dans

la partie creuse de rextr6mit6 sup^rieure

du

-connecteur dlnsert

20

avec les parties

en

saillie 32,

33

qui

sengagent

dans'les orifices

22 du

connecteur d'insert

20

de fa?on & fixerler crochet de suspension

30

sur

^celui-cL >;

v,

r v-v :.

""-I —

o ;

Chaque

bras de* support

40

a la*

forme

d'un barreau avec

un

*.

tenon

41

espacS d'unerextr6mit6

du

bras de support

40

par

une

certaine

distance,.ce:qui fait:

que

le-Bras 'se support

40

peut- etre ins6t6 dans la partie d'extremite

du

corps 10

du

cintre avec le t6rion 41 qui s'engage dans rouverture 12

du

corps'

10

du'~cihtre afin de fixer le bras

de

support 40aii corps 10 du"cintre: - J * : - :i

(5)

2719207

4

R6f6rons nous~ maintenant

aux

figures 3 k 5:

Un 616ment

d6coratif et creux,

en

forme

de

jouet, fait d'uh matfriau souple, peut

etre associ£ au cintre.

Lament

,en

forme

de jouet

comporte un

trou sup6rieur

50

qui correspond

au

connecteur

d

?insert~20, deux trous 5 lat£raux-60 qui correspondent

auk

parties d'extr&nitd

du

corps 10

au

cintre et

deux

trous inffrieurs

70

qui correspondent aux ouvertures 12

;-V

du

corps;

10

du cintre et aux tenons!41 des bras de support 40.

On

assemble

l"£16ment .en forme.;de jouet avec le cintre de manifere k ce

;,r. ;

que

.leicprps

^ du

cintre spit.dabprd placg

dans

l£l

dment

en

forme de

10 ; Jouet, prts de sa partie infdrieuure, avec les£jrainures%annulaires 11

du

- corps 10^

du

cintre qui se mettent en pri$e avect les trous lat6raux

60

de

Foment

en

forme de

jouet.

A

ce

moment

Ik, les ouvertures 12

du

*to.-: . ^corpsri10

du

cintre sont plac6es juste;au^^s§]as, des^trous inffrieurs

70 de

l!616ment en foiThe.de jouet^Ottodtend alors leIconnecteur*d'irisert 15 Tr

20

>S traversele trou sup6rieur.%50;de"l^l&rientren

forme

de jouet

pour

rintrbduire dans l'embase de-fixationa\3>. Enfln;,

on

antroduitvJes bras de<"support ;40 danslles parties

d

fextr£mit6:

du

rcorps

10

deGointre, avec

^

::^les tenons

4Lqui s^ngagent

daiis^Ies-ouvertures^12 du; /corps- 10

du

u cintre et les trousrinf^tieurs 70=

de r£16mem

en.

forma

de?jouet.i:

20 R6f6rons

nous

maiiitenantjaux-figuresna k 5: Pourldgmonter le^

- -l cintre*

kvetement,

-on,

aomj^enQe

parjpousser^ers I'intSrieur les tenons

~j i:.de fixation:31 du crochet ;de^usp^nsion^30; cerqui permet d'extraire le

crochet

de

suspension

30

de

Tembaserde

fixation *3;

on

pousse ensuite

\. vers rint^rieux les tenons 41

des

bras

de~supportM0^

ce;qui.permet 25- : * „diextraire les- brasnde supportL40;:du.jcorp>s<&0

du

cintre. .a\^.'

- ^ :

En

cooclu^iQnwile crochetrrdej suspensionf

30

etrles bras

de

, b : support 40.sont associ4s^ ayec^leS^btjSs^

10 du

cintre en 6tant fiacilement .dftacha^ls^Eti; con$6quexic^?:;re ^roe^et

de

suspension-30< etdescbras

de

support

40

peuvent etre facilement remplacds par d'autresLtailles

ou

30jj uformes.de,crochet

de

suspension

let^eAras

de^support afin de s'adapter

.ai,

r:auxvexigen£es^

Be-pius,; r616ment

en :-:Rfo^e

-d^;Jouet-csert

£

:sneer

un

-sjeffeti plaisant pourorutilisateur,

en

v-r.;;o:'Particulier pojur

un

erifaiu. ,n

0

i -v^*~- i/. sj^nsr-r*^ -j

: ^ iGtd :„

H

e$l bi;en clair-que Ia;pr6p6dente description* et:les dessins 35 ne sont utilisds

que un

but d'illustrauon.U'tni-

mode

de fdalisation

de

lai

BNSOOC1D: <PR 2719207A3 I >

(6)

pr6sente invention et

non pour

en.limiter le

champ

d'application.

Des

variantes

ou

des modifications

de

la description et des dessins pouiront

done

apport£es dans le cadre

de

la pr£sente invention.

.if"

(7)

6

27192C7

r

v ".••tiEYEltolCATIOrtS-

s'''

- -L Cintre

a

vetemeht avee crochet <fe; suspension (30) et bras de support (40) changeables, ledit cintre a

vetement etam

caracteris<S

en ce qu'il

comprend un

corps (10)

de

cintre

avec une embase de

fixation (13),

un

connecteur d'insert (20) couple* a ladite

embase

de

fixation,

un

crochet

de

suspension (30) couple" audit connecteur

d'insert et

deux

bras de support (40) couples audit corps

du

cintre, sachant

que

:

ledit corps (10)

du

cintre

comprend une

partie interm<Sdiaire en

forme

de barreau et

deux

parties dextremite"

en forme

de

manchon,

accouplees par ladite partie interm6diaire sensiblement sur le c6te' inferieur dudit corps de cintre, chaque partie d'extremiuS dudit corps de cintre

comporunt une

ouverture (12) siruee

dans

la partie

form

ant fond de ladite partie d'extr^mite et espacee

de son

bord exteneur par

une

certaine distance, ladite partie d'extr<5mit6

comportant

en outre

une

rainure

de

fixation (11) annulaire, placee entre ladite ouverture et ledit bord exterieur de ladite partie d'exuemite, ladite

embase

de fixation dudit corps

du

cintre (Stant placee sur

une

partie centrale de ¥

ladite partie intermediaire

en forme

de barreau

du

corps (10)

du

cintre et supported par

deux foments

formant barreaux (16), ladite

embase

de fixation dtant

dimensionnee

de telle sorte

que

son extremite superieure ne depasse pas au-dela dudit bord exterieur de ladite partie dextremite dudit corps de cintre, ladite

embase de

fixation etant

en forme

de

manchon

et ayant

deux

encoches axiales (15) en vis-a-vis et

une

partie formant rebord (14) placee sur le cote"

interieur

de

lextremite" inferieure de ladite

embase

de fixation,

chaque encoche

ayant

une

extremite" superieure circulate et s'etendant

de

ladite extremite superieure jusqu'a ladite

exuemitS

inferieure de ladite

embase de

fixation, ce qui fait

que

ladite extremite- inferieure de ladite

embase de

fixation peut etre agrandie dlastiquement;

- ledit connecteur d'insert est

en forme de

barreau et apte a

etre introduit dans ladite

embase

de fixation,

en

ayant

une

rainure annulaire (21) espacte

de

la partie d'extremite" dudit connecteur

(8)

7

d'insert par

une

certaine distance

pour

se mettre en prise avec ladite

parde

formant rebord de ladite

embase

de^fixadori, ledit connecteur

d'insert ayant en outre

une

parde d'extr6mit£ sup6rieure crease et

deux

orifices opposes (22) plac6s sur les

deux

cotds de ladite partie d'extrgmitd sup£rieure dudit connecteur d'insert;

- ledit crochet de suspension

comprend une

parde sup£rieure

en forme de C pour

suspendre ledit cintre et

une

partie infdrieure s'£tendant vers le bas, en

forme de

fourche,

avec deux

tenons de fixation (31) dont

chacun

a une parde (32, 33) en saillie horizontals ladite parde inf6rieure dudit crochet

de

suspension

pouvant

etre introduite dans ladite parde creuse

de

Textrfmit^ stap^rieure dudit connecteur d'insert, avec les parties

en

saillie qui s*engagent dans

lesdits orifices dudit connecteur d'insert afin de fixer ledit crochet de suspension sur celui-ci; et

-

chaque

bras dc support est en

forme

de barreau, avec

un

tenon (41) espac6 d'une extr6mit€ dudit bras

de

support par

une

certaine distance, ce qui fait que ledit bras de support peut etre introduit dans ladite parde d'extr£mit£ dudit corps

de

cintre avec ledit

tenon qui s'engage dans ladite ouverture dudit corps de cintre

de

fa£on k solidariser ledit bras de support avec ledit corps

de

cintre.

2. Cintre k vetement selon la revendicadon 1, caract£ris£ en ce

que un

616ment d6coradf et creux,

en forme

de jouet, fait d'un mat£riau souple, est associ£ audit cintre, ledit 6I6ment en

forme

de jouet comportant

un

trou sup&ieur (50),

deux

trous latdraux (60) et

deux

trous inf6rieurs (70), grace auxquels ledit 616ment en

forme

de jouet est assemble

avec

ledit cintre de manifere k ce

que

ledit corps

du

cintre soit d'abord plac£ dans ledit 616

men

t en

forme

dejouet, prfes de

la partie inf6rieure

de

celui-ci, avec lesdices rainures annulaires dudit corps de cintre qui se mettent en prise avec lesdits trous lat£raux dudit

6l6ment

en

forme de

jouet et avec lesdites ouvertures dudit corps de cintre qui sont placdes juste au-dessus desdits trous inffrieurs dudit

616ment

en

forme de

jouet, et ledit connecteur d'insert est ensuite

£tendu k travers ledit trou sup^rieur dudit element en

forme

de jouet

pour

sintroduire

dans

ladite

embase de

fixadon et, finalement, lesdits bras

de

support sont introduits dans lesdits parties d'extrdmit^ dudit

(9)

8

2719207

.corps de cintre, avec lesdits tenons desdits bras de support qui .s'engagent dans lesdites ouvertures dudit corps

de

cintre et lesdits

; trpus iiifeneurs dudit element en

forme

dejouet. -

rv::v. "V- *>rv.:' x r:^q-->'/ ..JSTd :'bJ &

; jUr : ts'wi.r;^ ^.j^rr.Ur: ^^iib^^I r^ve .:o-iuts'o ^^a^h;^

(10)
(11)

: 2/6

2719207

1

FITG

1

.

"

2

(12)

FIG. 3

(13)

2719207

V6

(14)
(15)

2719207

6/6

-*1 -

•FIG\ 6

FIG 7

(16)

Références

Documents relatifs

La vente concerne un BIEN ayant fait l’objet d’une enquête préalable et d’une Enquête parcellaire comme indiqué ci-avant puis d’un arrêté Préfectoral du 15 Juin

La vente concerne un BIEN ayant fait l’objet d’une enquête préalable et d’une Enquête parcellaire comme indiqué ci-avant puis d’un arrêté Préfectoral du 15 Juin

En application de l'article 1112-1 du Code civil qui impose aux parties un devoir précontractuel d’information, qui ne saurait toutefois porter sur le prix, le

La vente concerne un BIEN ayant fait l’objet d’une enquête préalable et d’une Enquête parcellaire comme indiqué ci-avant puis d’un arrêté Préfectoral du 15 Juin

En exécution d’un arrêté du Préfet des Bouches du Rhône en date du 6 Aout 2020, il a été procédé à l’ouverture d’une enquête publique unique portant sur

1- Le contrat de cession de droits de représentation des extraits ou intégrales de programmes audiovisuels relatifs à l’exposition Jacques Chesnais, marionnettiste – un monde

En application de l'article 1112-1 du Code civil qui impose aux parties un devoir précontractuel d’information, qui ne saurait toutefois porter sur le prix, le

Le texte montre de manière assez claire comment Aristote est poussé à établir l’existence d’un développement parallèle chez le mâle et la femelle de certaines parties