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PROVENCE-ALPES-C ÔTE-D'AZUR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2015-011
PUBLIÉ LE 1 DÉCEMBRE 2015
Sommaire
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
R93-2015-11-27-001 - Arrêté complémentaire nomination membres CTRP du 27 novembre
2015 (2 pages) Page 3
R93-2015-11-25-003 - arrêté du 25 novembre 2015 n°2015-048 autorisant l'extension de quatre places d'accueil de jour au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées
dépendantes (EHPAD) "La maison Saint-Jean-Hélios" à NICE 06 (4 pages) Page 6 R93-2015-11-26-003 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/06/15 fixant la
dotation globale de financement 2015 suite autorisation d'extension de 26 places du centre
d'accueil pour demandeurs d'asile "LA CARAVELLE" de Marseille (3 pages) Page 11 R93-2015-11-26-001 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/06/15 fixant la
dotation globale de financement 2015 suite autorisation d'extension de 30 places du centre
d'accueil pour demandeurs d'asile "CACA ADOMA MARSEILLE" (3 pages) Page 15 R93-2015-11-26-002 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/06/15 modifié
fixant la dotation globale de financement 2015 suite autorisation d'extension de 23 place du
centre d'accueil pour demandeurs d'asile "CADA LA PHOCEENNE" (3 pages) Page 19 R93-2015-11-27-002 - Calendrier du premier semestre 2016- ARS-CD05DU 27 novembre
2015 (3 pages) Page 23
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur R93-2015-11-27-001
Arrêté complémentaire nomination membres CTRP du 27 novembre 2015
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-27-001 - Arrêté complémentaire nomination membres CTRP...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-27-001 - Arrêté complémentaire nomination membres CTRP...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-27-001 - Arrêté complémentaire nomination membres CTRP...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur R93-2015-11-25-003
arrêté du 25 novembre 2015 n°2015-048 autorisant l'extension de quatre places d'accueil de jour au sein de
l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "La maison Saint-Jean-Hélios" à
NICE 06
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-25-003 - arrêté du 25 novembre 2015 n°2015-048 autorisant l'...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-25-003 - arrêté du 25 novembre 2015 n°2015-048 autorisant l'...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-25-003 - arrêté du 25 novembre 2015 n°2015-048 autorisant l'...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-25-003 - arrêté du 25 novembre 2015 n°2015-048 autorisant l'...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-25-003 - arrêté du 25 novembre 2015 n°2015-048 autorisant l'...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur R93-2015-11-26-003
arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/06/15 fixant la dotation globale de financement 2015 suite autorisation d'extension de 26 places du centre d'accueil pour demandeurs d'asile "LA CARAVELLE" de Marseille
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-003 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-003 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-003 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-003 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur R93-2015-11-26-001
arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/06/15 fixant la dotation globale de financement 2015 suite autorisation d'extension de 30 places du centre d'accueil pour demandeurs d'asile "CACA ADOMA MARSEILLE"
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-001 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-001 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-001 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-001 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur R93-2015-11-26-002
arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/06/15 modifié fixant la dotation globale de financement 2015
suite autorisation d'extension de 23 place du centre d'accueil pour demandeurs d'asile "CADA LA
PHOCEENNE"
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-002 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-002 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-002 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-26-002 - arrêté du 26 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22/...
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Calendrier du premier semestre 2016- ARS-CD05 DU 27 novembre 2015
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-27-002 - Calendrier du premier semestre 2016- ARS-CD05D...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-27-002 - Calendrier du premier semestre 2016- ARS-CD05D...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-27-002 - Calendrier du premier semestre 2016- ARS-CD05D...
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2015-11-27-002 - Calendrier du premier semestre 2016- ARS-CD05D...
