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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2017-113
PUBLIÉ LE 26 OCTOBRE 2017
Sommaire
ARS
R93-2017-09-22-002 - 2016-R164 EHPAD LA MINORQUE (4 pages) Page 3 R93-2017-10-24-006 - 2017-050 RENOUVELLEMENT MAS LES TERRES ROUGES (2
pages) Page 8
R93-2017-10-24-004 - 2017-057 ext 1 pl -SESSAD ST MITRE LES REMPARTS (3
pages) Page 11
R93-2017-10-24-005 - 2017-060 TRANSFORMATION DU POLE EXPERIMENTAL
LES LAVANDES (3 pages) Page 15
DRJSCS PACA
R93-2017-10-20-010 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017
du service DPF de l'APAJH. (3 pages) Page 19
R93-2017-10-20-008 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017
du service MJPM de l'APAJH. (4 pages) Page 23
R93-2017-10-20-009 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017
du service MJPM de l'ATAHP. (4 pages) Page 28
R93-2017-10-20-015 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017
du service MJPM de l'ATP. (4 pages) Page 33
Rectorat Aix-Marseille
R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie
d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat (19 pages) Page 38 R93-2017-10-23-040 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie
d'Aix-Marseille aux chefs et responsables de service (6 pages) Page 58 SGAR PACA
R93-2017-10-18-002 - Arrêté création du périmètre délimité des abords de l'Eglise paroissiale Saint-Pierre, de l'Eglise paroissiale Notre-Dame de la Roque, de l'Oratoire Notre-Dame de la Roque, l'ancienne résidence des Archevêques d'Aix et la Porte attenante à la Tour de l'horloge protégés au titre des monuments historiques sur le territoire de la
commune de JOUQUES (Bouches-du-Rhône) (3 pages) Page 65
R93-2017-10-18-001 - Arrêté portant création du périmètre délimité des abords du Monument aux morts de la guerre de 1914-1918, protégé au titre des monuments
historiques sur le territoire de la commune de Cabannes (13) (3 pages) Page 69
2
ARS
R93-2017-09-22-002
2016-R164 EHPAD LA MINORQUE
Renouvellement de l'autorisation de fonctionnement
ARS - R93-2017-09-22-002 - 2016-R164 EHPAD LA MINORQUE
3
ARS - R93-2017-09-22-002 - 2016-R164 EHPAD LA MINORQUE
4
ARS - R93-2017-09-22-002 - 2016-R164 EHPAD LA MINORQUE
5
ARS - R93-2017-09-22-002 - 2016-R164 EHPAD LA MINORQUE
6
ARS - R93-2017-09-22-002 - 2016-R164 EHPAD LA MINORQUE
7
ARS
R93-2017-10-24-006
2017-050 RENOUVELLEMENT MAS LES TERRES ROUGES
ARS - R93-2017-10-24-006 - 2017-050 RENOUVELLEMENT MAS LES TERRES ROUGES
8
ARS - R93-2017-10-24-006 - 2017-050 RENOUVELLEMENT MAS LES TERRES ROUGES
9
ARS - R93-2017-10-24-006 - 2017-050 RENOUVELLEMENT MAS LES TERRES ROUGES
10
ARS
R93-2017-10-24-004
2017-057 ext 1 pl -SESSAD ST MITRE LES REMPARTS
ARS - R93-2017-10-24-004 - 2017-057 ext 1 pl -SESSAD ST MITRE LES REMPARTS
11
ARS - R93-2017-10-24-004 - 2017-057 ext 1 pl -SESSAD ST MITRE LES REMPARTS
12
ARS - R93-2017-10-24-004 - 2017-057 ext 1 pl -SESSAD ST MITRE LES REMPARTS
13
ARS - R93-2017-10-24-004 - 2017-057 ext 1 pl -SESSAD ST MITRE LES REMPARTS
14
ARS
R93-2017-10-24-005
2017-060 TRANSFORMATION DU POLE EXPERIMENTAL LES LAVANDES
ARS - R93-2017-10-24-005 - 2017-060 TRANSFORMATION DU POLE EXPERIMENTAL LES LAVANDES
15
ARS - R93-2017-10-24-005 - 2017-060 TRANSFORMATION DU POLE EXPERIMENTAL LES LAVANDES
16
ARS - R93-2017-10-24-005 - 2017-060 TRANSFORMATION DU POLE EXPERIMENTAL LES LAVANDES
17
ARS - R93-2017-10-24-005 - 2017-060 TRANSFORMATION DU POLE EXPERIMENTAL LES LAVANDES
18
DRJSCS PACA R93-2017-10-20-010
Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service DPF de l'APAJH.
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-010 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service DPF de l'APAJH.
19
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-010 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service DPF de l'APAJH.
20
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-010 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service DPF de l'APAJH.
21
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-010 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service DPF de l'APAJH.
22
DRJSCS PACA R93-2017-10-20-008
Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'APAJH.
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-008 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'APAJH.
23
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-008 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'APAJH.
24
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-008 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'APAJH.
25
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-008 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'APAJH.
26
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-008 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'APAJH.
27
DRJSCS PACA R93-2017-10-20-009
Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATAHP.
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-009 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATAHP.
28
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-009 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATAHP.
29
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-009 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATAHP.
30
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-009 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATAHP.
31
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-009 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATAHP.
32
DRJSCS PACA R93-2017-10-20-015
Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATP.
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-015 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATP.
33
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-015 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATP.
34
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-015 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATP.
35
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-015 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATP.
36
DRJSCS PACA - R93-2017-10-20-015 - Arrêté fixant la dotation globale de financement pour l'année 2017 du service MJPM de l'ATP.
37
Rectorat Aix-Marseille R93-2017-10-23-036
Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du
rectorat
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
38
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
39
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
40
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
41
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
42
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
43
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
44
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
45
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
46
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
47
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
48
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
49
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
50
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
51
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
52
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
53
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
54
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
55
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
56
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-036 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs de division du rectorat
57
Rectorat Aix-Marseille R93-2017-10-23-040
Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs et responsables de
service
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-040 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs et responsables de
service
58
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-040 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs et responsables de
service
59
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-040 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs et responsables de
service
60
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-040 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs et responsables de
service
61
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-040 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs et responsables de
service
62
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-040 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs et responsables de
service
63
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-10-23-040 - Arrêtés portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille aux chefs et responsables de
service
64
SGAR PACA R93-2017-10-18-002
Arrêté création du périmètre délimité des abords de l'Eglise paroissiale Saint-Pierre, de l'Eglise paroissiale Notre-Dame
de la Roque, de l'Oratoire Notre-Dame de la Roque, l'ancienne résidence des Archevêques d'Aix et la Porte
attenante à la Tour de l'horloge protégés au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de
JOUQUES (Bouches-du-Rhône)
SGAR PACA - R93-2017-10-18-002 - Arrêté création du périmètre délimité des abords de l'Eglise paroissiale Saint-Pierre, de l'Eglise paroissiale Notre-Dame de la Roque, de l'Oratoire Notre-Dame de la Roque, l'ancienne résidence des Archevêques d'Aix et la Porte attenante à la Tour de l'horloge protégés au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de JOUQUES (Bouches-du-Rhône)
65
SGAR PACA - R93-2017-10-18-002 - Arrêté création du périmètre délimité des abords de l'Eglise paroissiale Saint-Pierre, de l'Eglise paroissiale Notre-Dame de la Roque, de l'Oratoire Notre-Dame de la Roque, l'ancienne résidence des Archevêques d'Aix et la Porte attenante à la Tour de l'horloge protégés au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de JOUQUES (Bouches-du-Rhône)
66
SGAR PACA - R93-2017-10-18-002 - Arrêté création du périmètre délimité des abords de l'Eglise paroissiale Saint-Pierre, de l'Eglise paroissiale Notre-Dame de la Roque, de l'Oratoire Notre-Dame de la Roque, l'ancienne résidence des Archevêques d'Aix et la Porte attenante à la Tour de l'horloge protégés au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de JOUQUES (Bouches-du-Rhône)
67
SGAR PACA - R93-2017-10-18-002 - Arrêté création du périmètre délimité des abords de l'Eglise paroissiale Saint-Pierre, de l'Eglise paroissiale Notre-Dame de la Roque, de l'Oratoire Notre-Dame de la Roque, l'ancienne résidence des Archevêques d'Aix et la Porte attenante à la Tour de l'horloge protégés au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de JOUQUES (Bouches-du-Rhône)
68
SGAR PACA R93-2017-10-18-001
Arrêté portant création du périmètre délimité des abords du Monument aux morts de la guerre de 1914-1918, protégé
au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Cabannes (13)
SGAR PACA - R93-2017-10-18-001 - Arrêté portant création du périmètre délimité des abords du Monument aux morts de la guerre de 1914-1918, protégé au
titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Cabannes (13)
69
SGAR PACA - R93-2017-10-18-001 - Arrêté portant création du périmètre délimité des abords du Monument aux morts de la guerre de 1914-1918, protégé au
titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Cabannes (13)
70
SGAR PACA - R93-2017-10-18-001 - Arrêté portant création du périmètre délimité des abords du Monument aux morts de la guerre de 1914-1918, protégé au
titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Cabannes (13)
71
SGAR PACA - R93-2017-10-18-001 - Arrêté portant création du périmètre délimité des abords du Monument aux morts de la guerre de 1914-1918, protégé au
titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Cabannes (13)
