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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2017-112
PUBLIÉ LE 25 OCTOBRE 2017
Sommaire
ARS
R93-2017-06-15-025 - 2016-R172 POLE GERONTOLOGIQUE DU RIOU BLANC (4
pages) Page 3
R93-2017-10-16-010 - 2017-030 ext 2 pl LHSS (3 pages) Page 8
R93-2017-10-19-006 - 2017-047 regroupement 10 pl de l'IME Val Paillon vers l' IME le
Moulin (4 pages) Page 12
ARS PACA
R93-2017-10-23-031 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Marie-Christine
SAVAILL, directrice de la direction de la santé publique et environnementale (4 pages) Page 17 R93-2017-10-12-003 - Decision autorisation de recherche impliquant la personne humaine
(2 pages) Page 22
R93-2017-10-16-009 - Décision portant autorisation de modification des locaux de la pharmacie à usage intérieur de la Clinique mutualiste Henri Malartic sise 203, chemin de
Faveyrolles-83190 Ollioules- (2 pages) Page 25
DIRECCTE-PACA
R93-2017-10-24-001 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L (6 pages) Page 28 R93-2017-10-24-002 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L (4 pages) Page 35 R93-2017-10-24-003 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L (4 pages) Page 40 DIRM
R93-2017-10-20-006 - Arrêté portant nomination des membres avec voix délibérative de
l'assemblée commerciale du pilotage des ports de Marseille et du Golfe de Fos (3 pages) Page 45 DREAL PACA
R93-2017-10-20-005 - Arrêté prescrivant la révision du programme régional de PACA en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole à
l'échelle de la région PACA (2 pages) Page 49
SGAR PACA
R93-2017-10-23-032 - Arrêté portant agrément de la commune de Briançon (Hautes Alpes) au bénéfice du dispositif prévu à l'article 199 novovicies du code général des
impôts (1 page) Page 52
2
ARS
R93-2017-06-15-025
2016-R172 POLE GERONTOLOGIQUE DU RIOU BLANC
Renouvellement de l'autorisation de fonctionnement
ARS - R93-2017-06-15-025 - 2016-R172 POLE GERONTOLOGIQUE DU RIOU BLANC
3
ARS - R93-2017-06-15-025 - 2016-R172 POLE GERONTOLOGIQUE DU RIOU BLANC
4
ARS - R93-2017-06-15-025 - 2016-R172 POLE GERONTOLOGIQUE DU RIOU BLANC
5
ARS - R93-2017-06-15-025 - 2016-R172 POLE GERONTOLOGIQUE DU RIOU BLANC
6
ARS - R93-2017-06-15-025 - 2016-R172 POLE GERONTOLOGIQUE DU RIOU BLANC
7
ARS
R93-2017-10-16-010 2017-030 ext 2 pl LHSS
ARS - R93-2017-10-16-010 - 2017-030 ext 2 pl LHSS
8
ARS - R93-2017-10-16-010 - 2017-030 ext 2 pl LHSS
9
ARS - R93-2017-10-16-010 - 2017-030 ext 2 pl LHSS
10
ARS - R93-2017-10-16-010 - 2017-030 ext 2 pl LHSS
11
ARS
R93-2017-10-19-006
2017-047 regroupement 10 pl de l'IME Val Paillon vers l' IME le Moulin
ARS - R93-2017-10-19-006 - 2017-047 regroupement 10 pl de l'IME Val Paillon vers l' IME le Moulin
12
ARS - R93-2017-10-19-006 - 2017-047 regroupement 10 pl de l'IME Val Paillon vers l' IME le Moulin
13
ARS - R93-2017-10-19-006 - 2017-047 regroupement 10 pl de l'IME Val Paillon vers l' IME le Moulin
14
ARS - R93-2017-10-19-006 - 2017-047 regroupement 10 pl de l'IME Val Paillon vers l' IME le Moulin
15
ARS - R93-2017-10-19-006 - 2017-047 regroupement 10 pl de l'IME Val Paillon vers l' IME le Moulin
16
ARS PACA
R93-2017-10-23-031
Arrêté portant délégation de signature à Mme
Marie-Christine SAVAILL, directrice de la direction de la santé publique et environnementale
Arrêté portant délégation de signature à Mme Marie-Christine SAVAILL, directrice de la DSPE
ARS PACA - R93-2017-10-23-031 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Marie-Christine SAVAILL, directrice de la direction de la santé publique et
environnementale
17
ARS PACA - R93-2017-10-23-031 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Marie-Christine SAVAILL, directrice de la direction de la santé publique et
environnementale
18
ARS PACA - R93-2017-10-23-031 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Marie-Christine SAVAILL, directrice de la direction de la santé publique et
environnementale
19
ARS PACA - R93-2017-10-23-031 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Marie-Christine SAVAILL, directrice de la direction de la santé publique et
environnementale
20
ARS PACA - R93-2017-10-23-031 - Arrêté portant délégation de signature à Mme Marie-Christine SAVAILL, directrice de la direction de la santé publique et
environnementale
21
ARS PACA
R93-2017-10-12-003
Decision autorisation de recherche impliquant la personne humaine
DÉCISION PORTANT AUTORISATION D’UN LIEU DE RECHERCHE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE
Laboratoire de Psychologie Cognitive (LPC) Faculté Saint Charles
ARS PACA - R93-2017-10-12-003 - Decision autorisation de recherche impliquant la personne humaine
22
ARS PACA - R93-2017-10-12-003 - Decision autorisation de recherche impliquant la personne humaine
23
ARS PACA - R93-2017-10-12-003 - Decision autorisation de recherche impliquant la personne humaine
24
ARS PACA
R93-2017-10-16-009
Décision portant autorisation de modification des locaux de la pharmacie à usage intérieur de la Clinique mutualiste
Henri Malartic sise 203, chemin de Faveyrolles-83190 Ollioules-
ARS PACA - R93-2017-10-16-009 - Décision portant autorisation de modification des locaux de la pharmacie à usage intérieur de la Clinique mutualiste Henri
Malartic sise 203, chemin de Faveyrolles-83190 Ollioules-
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ARS PACA - R93-2017-10-16-009 - Décision portant autorisation de modification des locaux de la pharmacie à usage intérieur de la Clinique mutualiste Henri
Malartic sise 203, chemin de Faveyrolles-83190 Ollioules-
26
ARS PACA - R93-2017-10-16-009 - Décision portant autorisation de modification des locaux de la pharmacie à usage intérieur de la Clinique mutualiste Henri
Malartic sise 203, chemin de Faveyrolles-83190 Ollioules-
27
DIRECCTE-PACA R93-2017-10-24-001
2017-10-24 Décision de subdélégation L
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-001 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
28
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-001 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
29
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-001 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
30
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-001 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
31
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-001 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
32
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-001 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
33
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-001 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
34
DIRECCTE-PACA R93-2017-10-24-002
2017-10-24 Décision de subdélégation L
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-002 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
35
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-002 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
36
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-002 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
37
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-002 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
38
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-002 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
39
DIRECCTE-PACA R93-2017-10-24-003
2017-10-24 Décision de subdélégation L
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-003 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
40
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-003 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
41
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-003 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
42
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-003 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
43
DIRECCTE-PACA - R93-2017-10-24-003 - 2017-10-24 Décision de subdélégation L
44
DIRM
R93-2017-10-20-006
Arrêté portant nomination des membres avec voix délibérative de l'assemblée commerciale du pilotage des
ports de Marseille et du Golfe de Fos
Arrêté portant nomination des membres avec voix délibérative de l'assemblée commerciale du pilotage des ports de Marseille et du Golfe de Fos
DIRM - R93-2017-10-20-006 - Arrêté portant nomination des membres avec voix délibérative de l'assemblée commerciale du pilotage des ports de Marseille et
du Golfe de Fos
45
DIRM - R93-2017-10-20-006 - Arrêté portant nomination des membres avec voix délibérative de l'assemblée commerciale du pilotage des ports de Marseille et
du Golfe de Fos
46
DIRM - R93-2017-10-20-006 - Arrêté portant nomination des membres avec voix délibérative de l'assemblée commerciale du pilotage des ports de Marseille et
du Golfe de Fos
47
DIRM - R93-2017-10-20-006 - Arrêté portant nomination des membres avec voix délibérative de l'assemblée commerciale du pilotage des ports de Marseille et
du Golfe de Fos
48
DREAL PACA R93-2017-10-20-005
Arrêté prescrivant la révision du programme régional de PACA en vue de la protection des eaux contre la pollution
par les nitrates d'origine agricole à l'échelle de la région PACA
DREAL PACA - R93-2017-10-20-005 - Arrêté prescrivant la révision du programme régional de PACA en vue de la protection des eaux contre la pollution par
les nitrates d'origine agricole à l'échelle de la région PACA
49
DREAL PACA - R93-2017-10-20-005 - Arrêté prescrivant la révision du programme régional de PACA en vue de la protection des eaux contre la pollution par
les nitrates d'origine agricole à l'échelle de la région PACA
50
Signé
Stéphane BOUILLON
DREAL PACA - R93-2017-10-20-005 - Arrêté prescrivant la révision du programme régional de PACA en vue de la protection des eaux contre la pollution par
les nitrates d'origine agricole à l'échelle de la région PACA
51
SGAR PACA R93-2017-10-23-032
Arrêté portant agrément de la commune de Briançon (Hautes Alpes) au bénéfice du dispositif prévu à l'article
199 novovicies du code général des impôts
SGAR PACA - R93-2017-10-23-032 - Arrêté portant agrément de la commune de Briançon (Hautes Alpes) au bénéfice du dispositif prévu à l'article 199
novovicies du code général des impôts
52
SGAR PACA - R93-2017-10-23-032 - Arrêté portant agrément de la commune de Briançon (Hautes Alpes) au bénéfice du dispositif prévu à l'article 199
novovicies du code général des impôts