recueil-r93-2017-134_15 décembre 2017 PDF - 15 860,21 ko
Texte intégral
Documents relatifs
Délégation est accordée à Monsieur Thierry QUEFFELEC secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, en qualité
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-12-05-003 - ARRÊTÉ du 05/12/2017 modifiant l'arrêté du 28 juin 2017 fixant la dotation globale de financement 2017
Madame Isabelle SANDRANE, sous-préfète de l'arrondissement de Briançon. b) Au plus deux représentants des organismes de sécurité sociale situés dans le ressort du
DREAL PACA - R93-2017-11-23-005 - Arrêté du 23 novembre 2017 portant subdélégation de signature aux agents de la Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et
Arrêté du 22/11/2017 Portant délégation de signature à Monsieur Marc CECCALDI Directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d’Azur. Préfecture de la
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-11-03-004 - Arrêté du 03 novembre 2017 portant délégation de signature au général de division LEVEQUE Marc,
DRJSCS PACA - R93-2017-10-24-009 - Décision du 24 octobre 2017 prise au nom du préfet portant subdélégation de signature au titre d'ordonnateur secondaire de Monsieur Gérard
Arrêté n° 008/2017/RP/MNC du 13 octobre 2017 modifiant la composition du conseil d'administration de la caisse d’allocations familiales des Hautes -Alpes. La ministre des
