74110
Modification N°6 & Révision simplifiée n°2
d u
P l a n L o c a l d ’ U r b a n i s m e ( P . L . U )
Orientations d’Aménagement
DOSSIER D’APPROBATION
DATE PHASE PROCEDURE Certifié conforme, et vu pour être annexé aux délibérations du Conseil Municipal en date du 22 Février 2013, approuvant la Modification n°6 et du 21 Mars 2013, approuvant la Révision Simplifiée n°2 de la révision n°2 du P.L.U. de Morzine-Avoriaz.
Le Maire, M. Gérard BERGER.
MARS 2013
22/11/1984 Approbation Elaboration 29/02/2008 Approbation Révision n°2 22/02/2013 Approbation Modification n°6 22/02/2013 Approbation Révision Simplifiée n°2
S O M M A I R E D E S O R I E N T A T I O N S D ’ A M E N A G E M E N T D E M O R Z I N E - A V O R I A Z
1- Généralités sur les orientations d’aménagement de MORZINE-AVORIAZ 3
2- Les orientations d’aménagement des zones 1AU (indicées) de Morzine 1000 et des Vallées 5
Les 4 zones 1AUb2 « Pied de la Plagne » 6 à 7
Les 2 zones 1AUb2 « Bois des Granges » 8
La zone 1AUb2 « Les Bois Venants » 9
Les 5 zones 1AUb2 « La Salle » 10
Les 3 zones 1AUb2 « Le Putey » 11
La zone 1AUb2 « Le Putey du Haut » 12
La zone 1AUb2 « Le Crépet » 13
Les 4 zones 1AUb2 « Les Nants » 14 et 15
Les 3 zones 1AUc1 « Vallée de la Manche » 16 à 18
La zone 1AUx « La Merlerye » 19
Les 2 zones 1AUb2 « Les Sources » 20
3- Les orientations d’aménagement en zone «U» de Morzine 1000 21
La zone Ua « La Villaz Merlin Devant » 22
La zone Ua « Montée du Bourg » 23
La zone Ub1 « Avenue de Joux Plane » 24
La zone Ub2 « Bois Venants » 25
La zone Ub2 « Mas Metout » 26
La zone Uc1 « Dessus le Rocher » 27
4- Les orientations d’aménagement des zones 1AU(indicées) d’Avoriaz 28
La zone 1AUte « Plateforme logistique » 29
La zone 1AUtf « La Falaise » 30
La zone 1AUtc « Les Crozats » 31
La zone Utea « Gare d’arrivée – Place Jean Vuarnet » 32
1. Généralités sur les orientations d’aménagement de MORZINE-AVORIAZ
L E S F O N D E M E N T S D E S O R I E N T A T I O N S D ’ A M É N A G E M E N T D E M O R Z I N E - A V O R I A Z
La commune de MORZINE-AVORIAZ a souhaité préciser des orientations d’aménagement sur les secteurs qui relèvent d’une nécessité d’organisation ; soit en raison de problèmes d’accès, soit en raison des enjeux urbains en termes de fonctionnement et de composition.
Avoriaz 1 zone 1AUte 1 zone 1AUtc 1 zone 1AUtf 1 zone Utea Le Pied de La Plagne
4zones1AUb2
Le Bois Venant 1 zone 1AUb2 1 zone Ub2
La salle 5zones1AUb2
Le Putey du Haut 1zone1AUb2 Le Putey 3zones1AUb2
Le Crépet - Les Sources 3zones1AUb2
La Boucherie 1 zone 1AUc1 La Merlerye
1 zone 1AUx
Les Bois des Granges 2 zones 1AUb2
Le centre village
1 zone Ua « La Villaz Merlin devant » 1 zone Ub1 « Avenue de Joux Plane » 1 zone Ua « Montée du Bourg »
Les Nants 4zones1AUb2
Le Provion 1zone1AUc1
La Mouille de la Manche 1zone1AUc1
Les orientations d’aménagement ont été élaborées pour répondre aux objectifs principaux du PLU, à savoir :
Répondre aux perspectives de croissances envisagées,
Limiter l’étalement urbain et recentrer l’urbanisation,
Mettre en place de formes urbaines plus denses, diversifiées et adaptées à l’environnement bâti des quartiers et hameaux,
Organiser les déplacements, mailler les futures voiries, penser les accès et le stationnement, prévoir les cheminements piétons permettant de faire le lien entre les structures urbaines,
Intervenir sur l’espace public et les éléments marquant du paysage pour traiter de façon qualitative l’espace urbain.
Permettre la réalisation d’une UTN à Avoriaz
Nouvelles orientations d’aménagement (Modifications n°5 et 6) Mas Metout
1zoneUb2
Dessus le Rocher 1 zone Uc1
2. Les orientations d’aménagement des zones 1AU (indicées) Morzine 1000 et des vallées
Z O N E 1 A U b 2 « P i e d d e l a P l a g n e »
SCHÉMA DE PRINCIPE D’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE
2
CONDITION D’OUVERTURE DE LA ZONE
1 Opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de la zone.
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
3
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable à la zone est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
1 2 3
Zone 1AUb2 concernée
SUPERFICIE
Environ 0,8 ha
Respect des principes de l’amendement DUPONT annexé au rapport de présentation (partie III)
22: L’arrondissement de Thonon devra être associé aux études pour la création d’une nouvelle branche de raccordement au giratoire existant sur la RD902.
Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier Accès (entrée/sortie) depuis le carrefour aménagé à réaliser Accès (entrée/sortie) à prévoir vers la zone 2AU
Z O N E S 1 A U b 2 « P i e d d e l a P l a g n e »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE S Z O N E S
CONDITION D’OUVERTURE DES ZONES
3 3
4 1
1 eaux pluviales si elles existent.
2 1
2 2
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable aux zones est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL Zones 1AUb2 concernées
SUPERFICIE
3 zones : environ 2,5 ha
P R E S C R I P T I O N S D ’ A M É N A G E M E N T P A R T I C U L I È R E S À R E S P E C T E R
Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier Accès possibles (entrée/sortie) depuis les voies communales
«Coulée agricole» à préserver en lien avec la commune voisine (jusqu’à la limite sud du réseau d’assainissement)
Voie d’accès entre les deux zones à prévoir 1
2 3 4
Emplacement réservé au plan de zonage, représenté à titre indicatif Bâti existant dans la zone représenté à titre indicatif
Limite de zone à titre indicatif
Z O N E S 1 A U b 2 « B o i s d e s G r a n g e s »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ A M É N A G E M E N T D E S Z O N E S
g
CONDITION D’OUVERTURE DE LA ZONE
4 2 A
Opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de chacune des zones
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
3 1
4
1
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable aux zones est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
PRE S CR IPTI ON S D’ A MÉ NA GEME NT P ART IC ULI È RES À R ESP ECT ER
2 B
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUN AL Zones 1 AUb 2 conc erné es
SUPERFICIE
2 zones : Environ 0,6 ha
2 A
1 Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier
Accès (entrée/sortie) depuis la voie menant aux constructions existantes Accès (entrée sortie) depuis la voie communale au Sud de la zone
Voie de desserte interne (ER au plan de zonage) Accès aux zones (2 accès maximum par zone)
Respect des principes de l’amendement DUPONT annexé au rapport de présentation (partie III)
2 B 3 4
Les accès sur la RD se réaliseront selon les indications complémentaires données par le gestionnaire de la voirie départementale.
Limite de zone à titre indicatif
Z O N E 1 A U b 2 « L e s B o i s V e n a n t s »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE L A Z O NE
CONDITION D’OUVERTURE DE LA ZONE
2
Aménagement au «coup par coup» possible
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
PRESCRIPTION D’AMÉN AGEMENT GÉNÉRALE À RESPECTER
3 1
2
La règle applicable à la zone est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
2 3
1 Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier
2 Accès (entrée/sortie) : depuis la RD 228 par les ER indiqués au plan de zonage.
Prendre en compte le secteur à risque identifié au PPR et représenté ici à titre indicatif (localisé au titre de l’article R.123-11-b au plan de zonage)
Zone 1AUb2 concernée Les accès sur la RD se réaliseront selon les indications complémentaires données par le gestionnaire de la voirie départementale.
SUPERFICIE
Environ 1 ha
Bâti existant dans la zone représenté à titre indicatif NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Z O N E S 1 A U b 2 « L a S a l l e »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE S Z O N E S
2
CONDITION D’OUVERTURE DES ZONES
1
1 2 eaux pluviales si elles existent.
1 3
3 1
1 P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable aux zones est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
2 PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Zones 1AUb2 concernées
SUPERFICIE
5 zones : Environ 2 ha
3 1 2
Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier
Accès (entrée/sortie) depuis la voie communale, chemins et voies matérialisées par des emplacements réservés
Ripisylve du ruisseau à préserver
Emplacement réservé au plan de zonage, représenté à titre indicatif
Z O N E S 1 A U b 2 « L e P u t e y »
SCHÉMA DE PRINCIPE D’AMÉNAGEMENT DES ZONES
3
CONDITION D’OUVERTURE DES ZONES
2 1
1
Aménagement au «coup par coup» possible pour chacune des zones.
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
2
1
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable aux zones est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Zones 1AUb2 concernées 21 Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier 1 accès unique entrée/sortie pour chaque zone
Cheminement piéton à préserver 3
SUPERFICIE
3 zones : Environ 0,5 ha
Z O N E 1 A U b 2 « L e P u t e y d u H a u t »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ A M É N A G E M E N T D E L A Z O N E
Z o n e 1 A U b 2 c o n c e r n é e
Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier 1 accès (entrée/sortie) depuis l’ER matérialisé au plan de zonage.
Prendre en compte le secteur à risque identifié au PPR et représenté ici à titre indicatif (localisé au titre de l’article R.123-11-b au plan de zonage)
Emplacement réservé au plan de zonage, représenté à titre indicatif 1
3 2
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUN AL
C O N D I T I O N D ’O U V E RT U R E D E L A Z O N E
Aménagement au «coup par coup» possible
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable à la zone est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
PRE S CR IPTI ON S D’ A MÉ NA GEME NT P ART IC ULI È RES À R ESP ECT ER
1 2 3
SUPERFICIE
Environ 0,5 ha
Z O N E 1 A U b 2 « L e C r é p e t »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE L A Z O NE
C O N D I TI O N D ’ O U VE R T UR E D E L A Z O N E
4
7 1
3 1
5
2
6
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
SUPERFICIE
Environ 1 ha
Zone 1AUb2 concernée
Opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de la zone.
L’opération pourra se réaliser en deux tranches.
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable à la zone est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
4 3 5 7 6 2
1 Constructions : habitat
Accès unique (entrée/sortie) avec plateforme de retournement aménagée
Cheminement piéton à réaliser Accès à la plage agricole» à créer Tranche n°1 à réaliser
Tranche n°2 à réaliser
Desserte par l’arrière des constructions existantes en aval de la zone à prévoir
Bâti existant dans la zone représenté à titre indicatif Voirie représentée à titre indicatif
Plateforme de retournement représentée à titre indicatif
Modification de la limite de l’OA (se reporter au plan de zonage)
Z O N E S 1 A U b 2 « L e s N a n t s »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE S Z O N E S
CONDITION D’OUVERTURE DES ZONES
2
Aménagement au «coup par coup» possible
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
3 3
1 4
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable aux zones est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
4 1
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
2
4 3 2
1 Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier 1 Accès unique (entrée/sortie) pour chaque zone
Desserte de la zone depuis la voie existante
Retrait des constructions à 6m minimum du bord de la chaussée de la RD Les accès sur la RD se réaliseront selon les indications complémentaires données par le gestionnaire de la voirie départementale.
SUPERFICIE
2 zones : environ 0,6 ha Bâti existant dans la zone représenté à titre indicatif
Voirie existante en bordure de la zone 1AUb2 représentée à titre indicatif et faisant
Zones 1AUb2 concernées l’objet d’un emplacement réservé inscrit au plan dezonage NB:La représentation graphique
est à respecter dans l’esprit
Z O N E S 1 A U b 2 « L e s N a n t s »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE S Z O N E S
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit 2
2
1
3
1
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Zones 1AUb2 concernées
SUPERFICIE
2 zones : environ 1,5 ha
CONDITION D’OUVERTURE DES ZONES
Opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de chacune des zones
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable aux zones est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
3 1 2
Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier 1 Accès unique (entrée/sortie) depuis la voie départementale
Retrait des constructions à 6m minimum du bord de la chaussée de la voie communale
1
1
Z O N E 1 A U c 1 « V a l l é e d e l a M a n c h e - L a B o u c h e r i e »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE L A Z O NE
2
C O N D I T I O N D ’O U V E RT U R E D E L A Z O N E
Ouverture possible en deux tranches.
Opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de chacune des tranches (ou la totalité de la zone)
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier sur l’ensemble de la zone
2 accès (entrée/sortie) autonomes
Tranches d’ouverture possibles, positionnées sur l’alignement de la parcelle 270
Boisements à préserver en partie basse
Construction de type «gros volumes» en interface avec la zone Uh limitrophe Constructions de «faibles et moyens volumes» en interface avec la zone Uc1 limitrophe
Bâti existant dans la zone représenté à titre indicatif 1
2 3 4 5
SUPERFICIE 6 Environ 1,5 ha
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable à la zone est celle de la zone Uc sous-secteur Uc1 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
Zone 1AUc1 concernée
6 3
1
5 4 2
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Z O N E 1 A U c 1 « V a l l é e d e l a M a n c h e - L e P r o v i o n »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE L A Z O NE
2
1
Z o n e 1 A U c 1 c o n c e r n é e
SUPERFICIE
Environ 0,5 ha
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable à la zone est celle de la zone Uc sous-secteur Uc1 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
C O N D I T I O N D ’ O U V E R T U R E D E L A Z O N E
Aménagement au « coup par coup » possible
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
La zone est située partiellement en périmètre rapproché de protection de captage. Les aménagements devront en tenir compte.
Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier. Les constructions à réaliser seront de type «gros volumes» en interface avec la zone Uh limitrophe 1 accès unique (entrée/sortie) pour desservir la zone depuis la voie principale située en aval
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
2
1 2
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
Z O N E 1 A U c 1 « V a l l é e d e l a M a n c h e - L a M o u i l l e d e l a M a n c h e »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE L A Z O NE
1 2
Zone 1 A Uc 1 conc erné e
SUPERFICIE
Environ 0,4 ha
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable à la zone est celle de la zone Uc sous-secteur Uc1 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
C O N D I T I O N D ’ O U V E R T U R E D E L A Z O N E
Aménagement au « coup par coup » possible
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
La zone est située en périmètre rapproché de protection de captage. Les aménagements devront en tenir compte.
Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier 1 accès unique (entrée/sortie) pour desservir la zone NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
1
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
ZONE 1Aux « L a M e r l e r y e »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ A M É N A G E M E N T D E L A Z O N E
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUN AL Zone 1AUx concernée
2
1 Respect des principes qui seront édictés par l’étude amendement DUPONT Prendre en compte le secteur à risque identifié au PPR et représenté ici à titre indicatif (localisé au titre de l’article R.123-11-b au plan de zonage)
Prévoir une zone «tampon» avec la zone Ub2 située à proximité, et ce, afin de prévenir et limiter l’exposition à certaines nuisances induites par l’implantation des futures activités (notamment sonores)
Étude amendement DUPONT au titre de l’article L.111.1.4 à réaliser
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER PRESCRIPTION D’AMÉN AGEMENT GÉNÉRALE À RESPECTER
La règle applicable à la zone est celle de la zone Ux
CONDITION D’OUVERTURE DE LA ZONE
3
SUPERFICIE
Environ 1,3 ha NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
3
1 2
Z O N E S 1 A U b 2 « L e s S o u r c e s »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE S Z O N E S
L O C A LI S A TI O N S U R L E T ER R I T O I R E CO M M U N A L
Zones 1 AUb 2 conc erné es
SUPERFICIE
Environ 2 ha
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit 3
3 1
1 2 3
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable à la zone est celle de la zone Ub sous-secteur Ub2
Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat, 20% de la SHON sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
C O N D I T I O N D ’ O U V E R T U R E D E L A Z O N E
Opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de chacune des zones
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
Constructions mixtes : habitat et/ou hébergement hôtelier 1 accès unique entrée/sortie pour la zone en amont
2 accès possibles entrée/sortie maximum pour la zone à l’aval
1 2
3. Les orientations d’aménagement des zones «U» Morzine 1000
Z O N E U a « c e n t r e v i l l a g e - L a V i l l a z M e r l i n D e v a n t »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ A M É N A G E M E N T D E L A Z O N E
C O N D I T I O N D ’O U V E RT U R E D E L A Z O N E
Aménagement au «coup par coup»
possible
PRE S CR IPTI ON D ’ AM ÉN AG EME NT GÉ NÉ RAL E À RE SP ECTE R
7
4
5 6
1
3
1
Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
La règle applicable à la zone est celle de la zone Ua
8 2 PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUN AL Zone Ua concernée
SUPERFICIE
Environ 0,9 ha
2 3
1 Secteurs constructibles Place publique aménagée
Alignements des constructions à respecter conformément aux indications portées au plan de zonage (représentés ici à titre indicatif) Maillages piétons traversants à réaliser
Espace vert central privé ouvert au public (parking souterrain à prévoir)
Espaces privatifs sur l’arrière de constructions en interface de l’espace vert central
Accès possible en fonction de l’aménagement du carrefour Lien avec le parking de la Place de la Cruze à prévoir
4 5 6 7 8
Bâti existant dans la zone représenté à titre indicatif
Z O N E U a « C e n t r e v i l l a g e - M o n t é e d u B o u r g »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE L A Z O NE
CONDITION D’OUVERTURE DE LA ZONE
Aménagement au «coup par coup» possible
PRESCRIPTION D’AMÉN AGEMENT GÉNÉRALE À RESPECTER
La règle applicable à la zone est celle de la zone Ua
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
3
2 1 2
1
3
Secteur uniquement voué à la réalisation de commerces ou d’équipements publics ou d’intérêt collectif. Les commerces devront être réalisés en rez-de-chaussée sous arcades piétonnes.
La partie supérieure de la zone devra être reconstituée en terrasses végétalisées
Les constructions devront être à l’alignement, en cohérence avec les fronts bâtis existants de part et d’autre de la zone
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
Plan de coupe (à titre indicatif)
Zone Ua concernée
SUPERFICIE
Environ 0,08 ha
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Z O N E U b 1 « C e n t r e v i l l a g e - a v e n u e d e J o u x - P l a n e »
S C H É M A D E P R I N C I P E D ’ AM É N A G E M E N T DE L A Z O NE
CONDITION D’OUVERTURE DE LA ZONE
Aménagement au «coup par coup» possible
1
P R E S C R I P T I O N D ’ A M É N A G E M E N T G É N É R A L E À R E S P E C T E R
La règle applicable à la zone est celle de la zone Ub sous-secteur Ub1 Au titre de l’article L.123-2-d) du Code de l’Urbanisme, pour toute opération d’habitat supérieure ou égale à 450 m² de SHON, 20% de cette dernière sera réalisée en logements locatifs aidés de type PLS ou PLUS ou PLAI. (voir le règlement pour l’ensemble des règles)
PRESCRIPTIONS D’AMÉN A GEMENT PARTICULIÈRES À RESPECTER
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL ou intégrés aux futures constructions.
1
Zone Ub1 concernée
SUPERFICIE
Environ 0,7 ha
Sur ce secteur, les stationnements des véhicules devront être enterrés
Bâti existant dans la zone
Z O N E U b 2 « B o i s V e n a n t s »
• Objectif / vocation de la zone :
L'objectif est d’obtenir une organisation cohérente du secteur proposant des liaisons piétonnes avec le réseau viaire existant.
• Schéma de principe et d’aménagement de la zone :
Les opérations d’aménagement doivent respecter les principes suivants et, le cas échéant, le schéma de principe ci-après :
• Conditions d’ouverture à l’urbanisation :
L’opération d’aménagement doit porter sur la totalité de la zone.
• Prescriptions particulières d’aménagement à respecter :
• Desserte et organisation
Le principe de desserte de la zone devra permettre la réalisation de cheminements piétons à l’Est et au Sud raccordés aux cheminements existants.
Sur le schéma de principe, leur tracé est indicatif.
• Intégration urbaine et paysagère
En limite Est, le long de la zone naturelle longeant le ruisseau des plantations devront être réalisées de façon à renforcer l’impact de cette limite naturelle.
L’ensemble des constructions devront avoir leur faitage principal perpendiculaire à la pente.
• Prescriptions générales d’aménagement à respecter :
Hors prescriptions de l’OA, les règles applicables à la zone sont celles de la zone Ub2.
Z O N E U b 2 « M a s M e t o u t »
• Objectif / vocation de la zone :
L'objectif est d’obtenir une organisation cohérente du secteur notamment en termes de voirie.
• Schéma de principe et d’aménagement de la zone :
Les opérations d’aménagement doivent respecter les principes suivants et, le cas échéant, le schéma de principe ci-après :
• Conditions d’ouverture à l’urbanisation : Il n’est pas imposé de conditions de déblocage.
Sont interdits les opérations d’aménagement ou tranches d’opération non compatibles avec :
- le schéma de principe d’organisation de la zone, - un développement ultérieur cohérent de la zone.
• Prescriptions particulières d’aménagement à respecter :
• Desserte et organisation
La desserte de la zone devra permettre une liaison Est Ouest de la zone avec le système viaire existant.
Sur le schéma de principe, le tracé est indicatif.
• Objectif de mixité urbaine :
Sur l’ensemble de l’OA, une servitude est instituée sur la totalité de l’assiette foncière en vue de la réalisation de programmes de logements comprenant au moins 20 % de logements sociaux, en application de l’article L.123-1-16° du Code de l’Urbanisme, selon un seuil de surface d’opération défini par le règlement.
• Prescriptions générales d’aménagement à respecter :
Hors prescriptions de l’OA, les règles applicables à la zone sont celles de la zone Ub2.
Z O N E U c 1 « D e s s u s l e R o c h e r »
• Objectif / vocation de la zone :
L'objectif est d’obtenir une organisation cohérente du secteur notamment en termes de voirie.
• Schéma de principe et d’aménagement de la zone :
Les opérations d’aménagement doivent respecter les principes suivants et, le cas échéant, le schéma de principe ci-après :
• Conditions d’ouverture à l’urbanisation : Il n’est pas imposé de conditions de déblocage.
Sont interdits les opérations d’aménagement ou tranches d’opération non compatibles avec :
- le schéma de principe d’organisation de la zone, - un développement ultérieur cohérent de la zone.
• Prescriptions particulières d’aménagement à respecter :
• Desserte et organisation
La voie de desserte de la zone devra à terme permettre de desservir le reste de la zone.
Sur le schéma de principe, le tracé est indicatif.
• Objectif de mixité urbaine :
Une servitude est instituée sur la totalité de l’assiette foncière en vue de la réalisation de programmes de logements comprenant au moins 20 % de logements sociaux, en application de l’article L.123-1-16° du Code de l’Urbanisme, selon un seuil de surface d’opération défini par le règlement.
• Prescriptions générales d’aménagement à respecter :
Hors prescriptions de l’OA, les règles applicables à la zone sont celles de la zone Uc.
4. Les orientations d’aménagement des zones 1AU (indicées) d’Avoriaz
Z ONE 1 AUte « Platefo rme lo gistiq u e d’Avo riaz »
CONDITION D’OUVERTURE DE LA ZONE
Opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de la zone et conforme aux éléments du dossier UTN.
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
PRESCRIPTION D’AMÉN AGEMENT GÉNÉRALE À RESPECTER
La règle applicable à la zone est celle de la zone 1AUte
PRE S CR IPTI ON S D’ A MÉ NA GEME NT P ART IC ULI È RES À R ESP ECT ER
Emplacement pour parking (places couvertes et non couvertes)
Emplacement possible des ateliers municipaux, locaux et services techniques d’Avoriaz, logements de fonction du personnel technique.
Emplacement possible chaufferie bois
Emplacement d’accueil d’infrastructures techniques et de remontées mécaniques
Espace «interface» domaine skiable Emplacement des écuries conservé
Voie de desserte des équipements (avec stationnement possible) Emplacement possible gare marchandise, supérette...
Emplacement possible logements des cochers, ALDA, et artisans
SCHÉMA DE PRI NCIPE D’ A MÉNAGEMENT DE LA ZONE
7
5 6
1 4 3
2
1
2 3 4 5 6 7
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUN AL Zone 1AUte concernée
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit Voirie représentée à titre indicatif
SUPERFICIE
Environ 6,15 ha
ZONE 1AUtf « Avoriaz - extension de la falaise »
NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
HA UTE U R M AXI M UM D ES C ONST R UCT IO NS : R ÉFÉ RE NC E «S AS KI A »
Source J.LABRO / S. CLOUTIER arhitectes
Nouvelles constructions représentées à titre indicatif Voirie possible représentée à titre indicatif
SCHÉMA DE PRI NCIPE D’ A MÉNAGEMENT DE LA ZONE
4
2 1
3
5
5
2
4 1
5 3
Opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de la zone et conforme aux éléments du dossier UTN.
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
Parking souterrain à aménager (environ +600 places)
Secteur d’extension de la falaise : Hébergement hôtelier(sous forme de résidences hôtelière ou de résidence de tourisme). La hauteur des constructions devra être limitée à celle du Saskia
Logements pour saisonniers à réaliser (éventuellement sur le parking dans la continuité de l’existant)
Accès (avec poursuite en voie blanche vers les hébergements hôteliers)
Cheminements piétons à créer vers le quartier de la Falaise
PRE S CR IPTI ON S D’ A MÉ NA GEME NT P ART IC ULI È RES À R ESP ECT ER
La règle applicable à la zone est celle de la zone 1AUtf
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUN AL CONDITION D’OUVERTURE DE LA ZONE
Zone 1AUtf concernée
SUPERFICIE
Environ 3,15 ha
ZONE 1AUtc « Avoriaz - Les Crozats »
SCHÉMA DE PRI NCIPE D’ A MÉNAGEMENT DE LA ZONE
Opération d’aménagement d’ensemble portant sur la totalité de la zone et conforme aux éléments du dossier UTN.
Respect des préconisations des annexes sanitaires pour la gestion des eaux pluviales si elles existent.
PRE S CR IPTI ON S D’ A MÉ NA GEME NT P ART IC ULI È RES À R ESP ECT ER
La règle applicable à la zone est celle de la zone 1AUtc
CONDITION D’OUVERTURE DE LA ZONE
PRE S CR IPTI ON S D’ A MÉ NA GEME NT GE NE R ALES À RE SPE CTE R
Secteur d’extension des Crozats : Hébergement hôtelier (sous forme de résidences hôtelière ou de résidence e tourisme). La hauteur des constructions devra être limitée à la ligne de crête depuis le Sirius.
Construction « repère » (équipement public, construction d’intérêt général ou collectif, équipement hôtelier, équipement sportif ou de loisirs, etc…) à créer et faisant l’objet d’un traitement sensible de la silhouette afin de favoriser une interface harmonieuse avec le domaine skiable à proximité.
HA UTE U R M AXI M UM D ES C ONST R UCT IO NS : LIG NE D E CR ÊTE DE PU IS LE « SI RI US »
LOCALISATION SUR LE TERRITOIRE COMMUN AL Zone 1AUtc concernée
SUPERFICIE
Environ 2,20 ha NB:La représentation graphique est à respecter dans l’esprit
Nouvelles constructions représentées à titre indicatif 1
2 1
2
ZONE Utea « Avoriaz – Gare d’arrivée – Place Jean Vuarnet »
SCHEMA DE PRINCIPE D’AMENAGEMENT DE LA ZONE
INSERTION VOLUMETRIQUE
• Conditions d’ouverture à l’urbanisation :
L’opération d’aménagement doit porter sur la totalité de l’assiette de la zone, soit les deux secteurs Utea 1 et Utea 2.
• Prescriptions particulières d’aménagement à respecter :
• Desserte et organisation
Le principe d’organisation du secteur devra permettre une meilleure gestion des différents flux (skieurs, piétons, population arrivante).
Aucun aménagement ne doit entraver l’évolution des skieurs sur l’espace qui leur est dévolu (hachuré en bleu sur le schéma).
• Intégration urbaine et paysagère
Un espace libre correspondant au maintien de la piste de ski devra être maintenu et traité en « avenue des skieurs ».
Le principe d’implantation et de volumétrie doit préserver l’ouverture des espaces sur l’axe de lever et de coucher du soleil.
•1 : Ancienne gare d’arrivée supérieure de la télécabine, à conserver, réaménager dans le respect de son architecture et de sa situation en belvédère.
•2 : Zone d’accueil des constructions autorisées dans la zone Utea dont la volumétrie ne devra pas concurrencer celle du bâtiment de l’ancienne gare qui devra toujours avoir valeur de repère. Elles doivent se développer sur les plates- formes en contrebas.
•3 : Emplacement de la nouvelle gare d’arrivée (enterrée).
Les constructions devront respecter cibles d’éco-construction définies au rapport de présentation, identiques à celles du projet d’extension d’Avoriaz.
• Surface de plancher pour l’hébergement hôtelier:
La SP est limitée à 3 500 m² pour l’ensemble de l’orientation d’aménagement (secteurs Utea1 et Utea 2).
• Prescriptions générales d’aménagement à respecter :
Hors prescriptions de l’OA, les règles applicables à la zone sont celles des secteurs Utea1 et Utea 2.