CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 15 DECEMBRE 2011
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Etat n° 6 de Décisions Modificatives.
M. TOULOUZE 2° - Autorisations de Programmes –Crédits de Paiement 2012.
M. le Maire 3° - Budget Primitif 2012.
M. TOULOUZE 4° - Attribution de compensation versée par Metz Métropole à la Ville de Metz pour 2012.
M. LIOGER 5° - Tarifs municipaux pour l’année 2012.
M. SCHUMAN 6° - Versement d’une contribution financière à l’Orchestre National de Lorraine pour l’année 2012.
M. FONTE 7° - Versement d’une contribution financière à l’EPCC Metz en Scènes pour 2012.
M. JEAN 8° - Dissolution de la SAEML Foire Internationale de Metz – Acceptation du reversement de l’actif social.
M. DARBOIS 9° - Plan Climat de la Ville de Metz.
Mme BORI 10° - Convention entre la Ville de Metz et le CCAS – Aide au paiement des frais de restauration scolaire.
M. BELHADDAD 11° - Financement des clubs sportifs pour l’année 2011-2012.
M. SCUDERI 12° - Acomptes sur les subventions 2012 pour les associations socio- éducatives conventionnées.
M. LEKADIR 13° - Les rendez-vous Franco-Allemands.
Mme PALLEZ 14° - Projet Label Nuit - Charte de partenariat Ville de Metz – Préfecture – UPIHM et Groupement des taxis Messins.
M. JEAN 15° - Metz Métropole Développement – Complément de subvention 2011.
M. LIOGER 16° - Transfert de la Zone d’Aménagement Concerté du Sansonnet à la SPL SAREMM - Approbation du traité de concession d’aménagement.
M. LIOGER 17° - Transfert de la Zone d’Aménagement Concerté des Coteaux de la Seille à la SPL SAREMM - Approbation du traité de concession d’aménagement.
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Mme FERRARO 18° - Acquisition en vue de l’intégration dans le domaine public communal d’une partie du trottoir, rue du Magasin aux Vivres appartenant au Conseil Régional de Lorraine.
M. GANDAR 19° - Acquisition de terrains auprès de l’EPFLorraine à Devant-les- Ponts et Borny.
M. KOENIG 20° - Renouvellement pour l’année 2012 des conventions de coopération entre la Ville de Metz et Pôle Emploi et de mise à disposition de personnel Pôle Emploi.
Mme HEBER-SUFFRIN 21° - Enquête de recensement de la population 2012 - Augmentation de la rémunération des agents recenseurs.
Mme FRITSCH-RENARD 22° - Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps.
M. PAYRAUDEAU 23° - Acceptation d’une indemnité de sinistre.
M. JEAN 24° - Chèque parking – versement de la quote-part de la Ville de Metz à la Fédération des Commerçants.
M. le Maire 25° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
26° - Questions orales.
