CONSEIL MUNICIPAL 20 DECEMBRE 2012
ORDRE DU JOUR
Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Etat n° 6 de régularisation des Décisions Modificatives.
Mme HEBER-SUFFRIN 2° - Tarifs 2013.
M. TOULOUZE 3° - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2013.
M. TOULOUZE 4° - Budget Primitif 2013.
Mme SALLUSTI 5° - Versement d’une contribution financière à l’Orchestre National de Lorraine pour l’exercice 2013.
M. FONTE 6° - Versement d’une contribution financière à l’EPCC Metz en Scènes pour l’exercice 2013.
M. FONTE 7° - Festival Passages - Versement d’une subvention pour l’édition 2013.
M. BELHADDAD 8° - Financement des clubs sportifs pour la saison 2012/2013.
M. SCUDERI 9° - Acomptes sur les subventions de fonctionnement 2013 pour les associations socioéducatives et étudiantes conventionnées.
M. LEKADIR 10° - Financement de projets étudiants et socioéducatifs.
Mme DE OLIVEIRA 11° - Avenant convention LELA+ : changement d’identité du réseau en
« tonicités ».
M. DARBOIS 12° - Avenants aux Contrats de Concession de Chaleur et baisse du prix du chauffage urbain.
M. KOENIG 13° - Desserte en Eau Potable de la ZAC de Mercy.
M. LIOGER 14° - CHR Metz-Thionville : Convention d'étude EPFL-Ville de Metz.
M. LIOGER 15° - Convention entre la Ville de Metz et l’Etablissement Public Foncier de Lorraine concernant la reconversion de la caserne Desvallières.
M. GANDAR 16° - Participation à l’exposition photographique « Les patrimoines de France » sur les grilles du Jardin du Luxembourg.
M. LIOGER 17° - Cession à la SPL SAREMM d’une emprise communale située dans le GPV Metz-Borny.
Mme FERRARO 18° - Acquisition d’une parcelle située route de Pouilly à Magny en vue de son intégration dans le domaine public communal.
M. MARTALIE 19° - PDIPR - Création d’une boucle de randonnée dans le sud messin.
M. PAYRAUDEAU 20° - Mise à jour de la convention portant création d’une Direction Commune des Systèmes d’Information (DCSI) entre la ville de Metz et la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole.
M. PAYRAUDEAU 21° - Groupement de commandes pour la réalisation de prestations topographiques et foncières.
Mme KAUCIC 22° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
M. le Maire 23° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
24° - Questions orales.
