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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 26 JANVIER 2012 ORDRE DU JOUR

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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 26 JANVIER 2012

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme OLESINSKI 1° - Equipements et travaux divers concernant les espaces verts – Programme 2012.

M. GANDAR 2° - Maintenance de la voirie publique et restauration des remparts, des ouvrages d’art et murs de quais.

M. KRAUSENER 3° - Eclairage public – Programme 2012.

M. TRON 4° - Projet METTIS – Avenants aux conventions entre Metz Métropole et la Ville de Metz.

Mme KAUCIC 5° - Garantie des risques locatifs et mobilisation du parc locatif privé : accord partenarial.

Mme PALLEZ 6° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

Mme MERTZ 7° - Programme d’opérations dans les édifices classés.

M. TRON 8° - Réalisation de travaux dans les édifices cultuels. – Programme 2012.

Mme OASI-SCHAEFER 9° - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de fabrique de la Paroisse du Très Saint-Sacrement.

M. FONTE 10° - Attribution d’une subvention à l’Association du Livre à Metz.

Mme KNECHT 11° - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

M. FONTE 12° - Vente de biens immobiliers par le Consistoire Israélite de la Moselle – Modifications d’autorisation de vente.

M. FONTE 13° - Dénomination de voies publiques.

M. BELHADDAD 14° - Financement des clubs sportifs pour la saison 2011/2012.

M. SCUDERI 15° - Soirée vente aux enchères de Poupées frimousses – Subvention exceptionnelle au Comité UNICEF de Moselle.

Mme BORI 16° - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.

M. LIOGER 17° - Convention EPFL ( Etablissement Public Foncier de Lorraine) – Ville de Metz en vue de la reconversion de la Caserne Desvallières à Devant-les-Ponts.

…/…

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M. DARBOIS 18° - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Commune de Saulny pour une étude de lutte contre les inondations du ruisseau de Woippy.

Mme FRITSCH-RENARD 19° - Contrat de travail à durée déterminée.

Mme FRITSCH-RENARD 20° - Modalités de mise en paiement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.

M. le Maire 21° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

22° - Questions orales.

Références

Documents relatifs

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LIOGER 17° - Transfert de la Zone d’Aménagement Concerté des Coteaux de la Seille à la SPL SAREMM - Approbation du traité de concession d’aménagement... Mme FERRARO 18° -

Mme KAUCIC 15° - Signature d’une convention de partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse d’Allocations Familiales... Mme BORI 16° -

FONTE 6b°- Acceptation d’une subvention FNADT-CRSD pour la construction de la Salle de Musiques Actuelles.. LIOGER 7° - ZAC du Sansonnet ( Quartier de Devant-les-Ponts