Conseil Municipal Ordre du jour

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Conseil Municipal Ordre du jour

Séance du 7 mars 2022

Sans commission

Direction Générale Adjointe Développement - Rayonnement Direction Économie - Emploi - Enseignement supérieur

N° ordre 41 Titre Soutien à la nation ukrainienne

N° identifiant 2022-0088

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Zoé LORIOUX - -

CHEVALIER

Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel

Direction Générale Adjointe Ressources Direction Finances

N° ordre 1 Titre Budget Principal - Reprise anticipée du résultat 2021

Pièce(s) jointe(s) Fiche de résultat 2021 Liste des reports Rapporteur(s) Robert ROCHAUD

N° ordre 2 Titre Budget Principal - Adoption du Budget Primitif 2022 avec

anticipation du résultat 2021 N° identifiant 2022-0044

Pièce(s) jointe(s) Rapport Budget Primitif 2022 Maquette budgétaire Rapporteur(s) Robert ROCHAUD

Direction Générale Adjointe Solidarités - Cohésion locale - Éducation Direction Cohésion sociale - Jeunesse - Vie associative

N° ordre 3 Titre Adoption d'un modèle type de convention financière pour les

subventions directes supérieures à 23 000 € N° identifiant 2022-0037

Pièce(s) jointe(s)

Modèle type de convention financière Ville Rapporteur(s) Christian MICHOT

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N° ordre 4 Titre

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

Pièce(s) jointe(s)

Subventions versées dans le cadre de la politique démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel

Tableau de subventions Rapporteur(s) Vincent GATEL

M. Christian MICHOT

N° ordre 5 Titre Taux de fiscalité directe locale 2022

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Robert ROCHAUD

N° ordre 6 Titre Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme

(AP) et des crédits de paiement (CP) N° identifiant 2022-0045

N° ordre 7 Titre Budget Principal - Avances remboursables à la Société

d'équipement du Poitou (SEP) pour 2022 N° identifiant 2022-0048

Pièce(s) jointe(s) Convention d'avances remboursables entre la Ville de Poitiers et la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Rapporteur(s) Léonore MONCOND'HUY

N° ordre 8 Titre Budget Service funéraire - Reprise anticipée du résultat 2021 N° identifiant 2022-0049

Pièce(s) jointe(s) Fiche de résultat 2021 Rapporteur(s) Robert ROCHAUD

N° ordre 9 Titre Budget Service funéraire - Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021

Pièce(s) jointe(s)

Rapport de présentation du Budget Primitif 2022- Budget Service funéraire

Maquette budgétaire Rapporteur(s) Robert ROCHAUD

N° ordre 10 Titre Budget Locations immobilières et Bases de loisirs - Reprise

anticipée du résultat 2021 N° identifiant 2022-0051

Pièce(s) jointe(s) Fiche résultat 2021 Liste des reports Rapporteur(s) Robert ROCHAUD

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N° ordre 11 Titre Budget Locations immobilières et Bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021

Pièce(s) jointe(s)

Rapport de présentation du Budget Primitif 2022 - Budget Locations immobilières et Bases de loisirs

Maquette du Budget Primitif 2022 - Budget Locations immobilières et Bases de loisirs

Rapporteur(s) Robert ROCHAUD

Direction Générale des Services

Mission Relations territoires - Partenariats

N° ordre 12 Titre Délibération de principe mécénat 2022

Pièce(s) jointe(s) Modèle de convention de mécénat Charte du mécénat signée Rapporteur(s) Léonore MONCOND'HUY

N° ordre 13 Titre Participation au budget Locations immobilières et Bases de loisirs N° identifiant 2022-0047

Direction Générale Adjointe Ressources Direction Solutions - Innovation numériques

N° ordre 14 Titre Mise à jour du règlement informatique de la collectivité N° identifiant 2022-0067

Pièce(s) jointe(s)

Règlement informatique de la Ville de Poitiers de Grand Poitiers Communauté urbaine et du Centre communal d'action sociale (CCAS) Jointe

Rapporteur(s) Stéphane ALLOUCH

Direction Générale Adjointe Ressources Direction Assemblées - Juridique

N° ordre 15 Titre Centre communal d'action sociale (CCAS) - Désignation des

représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration N° identifiant 2022-0062

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Léonore MONCOND'HUY

Direction Générale Adjointe Ressources Direction Assemblées - Juridique

N° ordre 16 Titre Désignation des membres du Conseil municipal dans divers

organismes - Modification N° identifiant 2022-0077

Pièce(s) jointe(s) Aménagement de l'espace Rapporteur(s) Léonore MONCOND'HUY

Direction Générale Adjointe Ressources

Direction Ressources humaines - Dialogue social

N° ordre 17 Titre

Création du Comité social territorial commun à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal d'action sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial, décision d'application de la parité numérique et du recueil séparé de l'avis des représentants de la collectivité

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Stéphane ALLOUCH

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N° ordre 18 Titre

Création d'une Commission consultative paritaire (CCP), commune à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal d'action sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel à la Commission consultative paritaire

N° ordre 19 Titre

Création de Commissions administratives paritaires (CAP) par catégorie, communes à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal d'action sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel aux Commissions administratives paritaires

Mission Transversale stratégique Pilotage - Innovation - Modernisation - Évaluation

N° ordre 20 Titre Convention de collaborateur occasionnel de service public

destinée à Sophie JEUSSEAUME N° identifiant 2022-0080

Pièce(s) jointe(s) Convention de collaborateur occasionnel du service public Tableau des formations

Rapporteur(s) Théo SAGET

Direction Générale Adjointe Solidarités - Cohésion locale - Éducation Direction Éducation - Accueil périscolaire

N° ordre 21 Titre Autorisation de signature de la convention cadre triennale pour la labellisation de la Cité éducative du quartier des Couronneries N° identifiant 2022-0084

Pièce(s) jointe(s) Projet de convention cadre triennale de la labellisation de la Cité éducative

Rapporteur(s) Hélène PAUMIER

Direction Générale Adjointe Ressources Direction Solutions - Innovation numériques

N° ordre 38 Titre Plan numérique responsable

Pièce(s) jointe(s) Plan numérique responsable Rapporteur(s) Alexandra BESNARD

Direction Générale des Services Mission Participation citoyenne

N° ordre 39 Titre Création de l'Assemblée citoyenne et populaire de Poitiers N° identifiant 2022-0076

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Ombelyne DAGICOUR

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Sans commission

Mission Relations territoires - Partenariats

N° ordre 40 Titre

Rénovation de la caserne de l'ilot Pont-Achard : actualisation du

plan de financement N° identifiant 2022-0091

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Bastien BERNELA

Commission Lien social et éducation

N° ordre 22 Titre Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du lien social et de l'éducation

Pièce(s) jointe(s)

Subventions versées à des structures dans le cadre de la politique du lien social et de l'éducation

Autre subvention Tableau de subventions Rapporteur(s)

Coralie BREUILLÉ-JEAN Mme Alexandra DUVAL, Mme Hélène PAUMIER, M. Kentin PLINGUET

Direction Générale Adjointe Solidarités - Cohésion locale - Éducation Direction Droits aux vacances et aux loisirs

N° ordre 23 Titre

Vacances pour toutes et tous 2022 : Adoption de la nouvelle grille tarifaire, du nouveau règlement de l'aide au départ automne et demande de subvention auprès de l'État, dans le cadre de "Colos Apprenantes"

Pièce(s) jointe(s)

Règlement "Aide aux départs autonomes des jeunes" - Ville de Poitiers

Grille tarifaire Vacances pour toutes et tous 2022 Rapporteur(s) Samira BARRO-KONATÉ

Direction Générale Adjointe Solidarités - Cohésion locale - Éducation Direction Droits aux vacances et aux loisirs

N° ordre 24 Titre Fixation des tarifs d'inscription aux rencontres nationales de

l'éducation populaire du 17, 18 et 19 mars 2022 N° identifiant 2022-0079

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Alexandra BESNARD

N° ordre 25 Titre Attribution de la subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles et participations diverses - Année 2022

Pièce(s) jointe(s) Convention partenariat Ville - Caisse des écoles Rapporteur(s) Hélène PAUMIER

N° ordre 26 Titre Attribution de dotations administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2022

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Hélène PAUMIER

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Commission Transition écologique et résilience

N° ordre 27 Titre Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la transition écologique

Pièce(s) jointe(s)

Subventions versées dans le cadre de la politique de transition écologique

Autre subvention Tableau de subventions Rapporteur(s) Pierre RIGOLLET

Mme Claude THIBAULT

Direction Générale Adjointe Transition écologique Direction Patrimoines bâtis

N° ordre 28 Titre

Projet de création d'une salle d'arts visuels et restauration du Hall - Ancien théâtre municipal - Apport en fonds de concours de la Société à responsabilité limitée (SARL) BAM pour financement d'équipements à usage commun entre les différents propriétaires de l'immeuble

Pièce(s) jointe(s)

Courrier signé - Participation de la Société à responsabilité limitée (SARL) BAM

Rapporteur(s) Nathalie RIMBAULT- HÉRIGAULT

Direction Générale Adjointe Transition écologique Direction Urbanisme - Habitat - Foncier

N° ordre 29 Titre Aide à la relance pour la construction durable - France Relance N° identifiant 2022-0069

Pièce(s) jointe(s)

Contrat de relance du logement Rapporteur(s) Lisa BELLUCO

N° ordre 30 Titre

Halle de tennis départementale - Avenant de prolongation du bail emphytéotique entre la Ville de Poitiers et l'État et transfert des droits réels de la Ville au Comité départemental de tennis de la Vienne

Pièce(s) jointe(s)

Vue aérienne - Halle de tennis départementale Avis France Domaine

Rapporteur(s) Nathalie RIMBAULT- HÉRIGAULT

N° ordre 31 Titre

Acquisition d'un terrain pour la construction de l'école Montmidi auprès de la Société d'équipement du Poitou (Sep) - Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges

Pièce(s) jointe(s)

Plan de situation - Acquisition emprise pour la future école Montmidi - Poitiers

Avis France domaine Rapporteur(s) Rafael DOS SANTOS

CRUZ

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Direction Générale Adjointe Transition écologique Direction Aménagement - Entretien espaces publics

N° ordre 32 Titre Donation de bois de chauffage à l'association Emmaüs par la Ville de Poitiers

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Pierre NÉNEZ

Commission Développement et rayonnement local

N° ordre 33 Titre Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement

Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions versées à dans le cadre de la politique de développement et de rayonnement

Autres subventions Tableau de subventions Rapporteur(s)

Maxime PÉDEBOSCQ M. Charles REVERCHON- BILLOT, Mme Julie REYNARD

Direction Générale Adjointe Développement - Rayonnement Direction Culture - Patrimoine

N° ordre 34 Titre Attribution de subvention au rectorat pour les collégiens et lycéens au cinéma

Pièce(s) jointe(s)

Opération Collège au Cinéma - Année scolaire 2021-2022 - Détail de la participation par établissement accueillant des élèves de Poitiers

Convention relative au dispositif national d’éducation à l’image et au cinéma « Collège au cinéma » des collèges de la Ville de Poitiers 2022-2026 entre la Ville de Poitiers et Le Rectorat de l’Académie de Poitiers/Direction des services départementaux de l’Éducation nationale de la Vienne

Rapporteur(s) Charles REVERCHON- BILLOT

N° ordre 35 Titre

Demande de subvention à l'État, Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur la mission de maitrise d'œuvre pour la rénovation du Palais et des espaces publics associés (avant-projet sommaire (APS))

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Charles REVERCHON-

BILLOT

N° ordre 36 Titre

Demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine : Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'urgence portant sur les vestiges de l'amphithéâtre romain de Poitiers sis au 4bis rue Bourcani (propriété de la Ville)

Pièce(s) jointe(s) Rapporteur(s) Clémence POURROY

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N° ordre 37 Titre Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) Le Méta, Centre

dramatique national N° identifiant 2022-0063

Pièce(s) jointe(s)

Convention pluriannuelles d'objectifs Le Méta Annexes à la convention Le Meta

Rapporteur(s) Charles REVERCHON- BILLOT