CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 30 JUIN 2011
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Compte Administratif 2010.
M. TOULOUZE 2° - Compte de Gestion 2010.
M. TOULOUZE 3° - Affectation du résultat du CA 2010.
M. TOULOUZE 4° - Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement.
M. TOULOUZE 5° - Budget Supplémentaire 2011.
M. DARBOIS 6° - Création et installation de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) du Pays Messin au Cloître des Récollets.
M. BELHADDAD 7°- Programme d’efficacité énergétique dans les gymnases.
M. le Maire 8° - ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre – Approbation du compte- rendu financier annuel de la Collectivité.
M. LIOGER 9° - Approbation de la modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme.
M. LIOGER 10° - Cession de plusieurs terrains communaux dans la ZAC des Coteaux de la Seille.
M. TRON 11° - Désaffectation et cession de chemins ruraux à Metz Métropole – ZAC du Parc du Technopole.
M. LIOGER 12° - Secteur Sauvegardé – Signature des conventions financières et désignation des membres siégeant à la Commission pour la passation des marchés publics.
Mme BORI 13° - Signature du Contrat Enfance/Jeunesse entre la Ville de Metz, la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle et le Centre Communal d’Action Sociale.
Mme BORI 14° - Reconduction du dispositif Passerelle.
M. FONTE 15° - Nuit Blanche 2011- 4ème édition.
- Versement de subventions à diverses associations - Partenaires
M. SCHUMAN 16° - Versement de soldes de subventions dans le cadre du dispositif
« Résidences d’Artistes en quartier ».
M. SCUDERI 17° - Metz Plage 2011 – Acceptation de participations de partenaires privés et fixation de tarifs.
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Mme RIBLET 18° - OPEN de Moselle – Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence.
Mme MEDOC 19° - Financement de l’événementiel sportif 2011 – Subventions à diverses associations sportives.
M. BELHADDAD 20° - Versement d’une subvention à l’Association Football Club de Metz.
M. BELHADDAD 21° - Modification des tarifs de location des Arènes – Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public.
M. TOULOUZE 22° - Financement de projets d’animation dans les quartiers.
M. SCUDERI 23° - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif
« Envie d’Agir ».
M. LEKADIR 24° - Journée « Etudiant dans ma ville ».
Mme PALLEZ 25° - Lutte contre les maladies cardiovasculaires - Implantation de défibrillateurs en façades des pharmacies.
Mme KAUCIC 26° - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
Mme SALLUSTI 27° - Commémoration de la Nuit du 4 Août.
M. KOENIG 28° - Convention de partenariat entre la Protection Judiciaire de la Jeunesse et la Ville de Metz.
Mme KAUCIC 29° - Avenant au Programme d’Intérêt Général Habitat Dégradé.
Mme KAUCIC 30° - Etude pré-opérationnelle et dispositif opérationnel d’amélioration de l’habitat privé sur le quartier de Borny.
Mme PALLEZ 31° - Convention de réservation de logements sociaux avec l’OPH de Montigny-lès-Metz et de la SA Présence Habitat.
M. NZIHOU 32° - Aménagement d’un hall d’accueil au Pôle des Lauriers.
Mme MERTZ 33° - Versement d’une subvention d’équipement à la Communauté Israélite de Metz.
M. MARTALIE 34° - Déclassement et cession d’une emprise foncière à l’Association Milli Görüs.
Mme BORI 35° - Travaux 2011 sur le patrimoine scolaire.
M. TRON 36° - Réaménagement de la Place de la Bibliothèque.
Mme BRESSON 37° - Travaux d’amélioration acoustique dans les locaux de la halte- garderie « Les Rase-Mottes » au Pontiffroy.
Mme PISTER 38° - Acquisition de locaux rue du Chanoine Collin.
M. JEAN 39° - Signalétique économique, touristique et culturelle – Lancement d’un Appel d’Offres.
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Mme KNECHT 40° - Office de Tourisme de Metz Cathédrale – Complément de subvention pour 2011.
M. JEAN 41° - Action pour la dynamisation du commerce messin – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens conclue avec la Fédération des Commerçants.
Mme LEBLAN 42° - Desserte de la ZAC de Mercy par le réseau de chaleur de Metz Est - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public.
M. DARBOIS 43° - Alimentation en eau potable de la ZAC de Lauvallières et de l’Hôpital Robert Schuman.
M. DARBOIS 44° - Travaux d’amélioration du réseau d’eau potable - Avenant n° 7 au contrat de Délégation de Service Public de production et de distribution d’eau potable de la Ville de Metz.
M. MARECHAL 45° - Cession du bail de location de la chasse communale.
M. le Maire 46° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
47° - Questions orales.
SEANCE A HUIS CLOS
Mme OASI-SCHAEFER Divers1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.
