CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 24 FEVRIER 2011
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Etat n° 1 de régularisation des Décisions Modificatives.
Mme HEBER-SUFFRIN 2° - Vidéosurveillance – Présentation du rapport de la Mission d’Information et d’Evaluation.
Mme OASI-SCHAEFER 3° - Lancement d’une étude programme pour la réalisation de la Médiathèque de la Patrotte.
Mme BORI 4° - Accueil périscolaire - Subventions 2011.
Mme BORI 5° - Restauration scolaire – Mutualisation des équipements avec le CCAS.
M. HEULLUY 6° - Programme de travaux 2011 sur le patrimoine scolaire.
Mme BORI 7° - Programme de travaux et équipements 2011 en restauration scolaire.
M. MARTALIE 8° - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat.
M. DARBOIS 9° - Metz côté vélos - Actions 2011.
Mme LEBLAN 10° - Etude sur la biodiversité à Metz.
M. DARBOIS 11° - Subventions à des associations de promotion du Développement Durable au titre de l’Année 2011.
M. SCUDERI 12° - Conventionnement avec la Ville de Woippy au bénéfice du Centre Social M.J.C. Boileau Prégénie et de la MJC 4 Bornes.
M. SCUDERI 13° - Programme d’investissement 2011 – Travaux d’entretien sur les bâtiments socio-éducatifs.
M. LEKADIR 14° - Financement des projets « Vie étudiante ».
M. SCUDERI 15° - Développement des activités de pleine nature au sein de l’Ecole des Sports.
Mme MEDOC 16° - Attribution de subventions aux associations sportives.
M. BELHADDAD 17° - Convention entre le club A2M, la Ville de Metz et Monsieur Bob Tahri.
Mme RIBLET 18° - Versement d’une avance sur subvention à l’ » Association Football Club de Metz ».
…/…
Mme KAUCIC 19° - Politique de la Ville – Subventions aux associations.
M. FONTE 20° - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.
Mme KNECHT 21° - Réalisation de travaux dans les édifices cultuels. – Programme 2011.
Mme DE OLIVEIRA 22° - Acceptation par la Ville de Metz d’un don de livres et documents
« Fonds Ligue de l’Enseignement/Michel Seelig ».
M. TRON 23° - Réalisation de divers aménagements de sécurité routière d’accessibilité.
M. LIOGER 24° - Cession de différents immeubles communaux.
M. LIOGER 25° - Mise à disposition par bail emphytéotique de l’immeuble 8, rue des Trinitaires.
Mme KAUCIC 26° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
Mme DE OLIVEIRA 27° - Echange de terrains situés sur le ban de Magny.
Mme SAADI 28° - Acquisition d’un terrain situé rue Monceau à Magny.
M. LIOGER 29° - Zone d’Aménagement Concerté des Coteaux de la Seille – Approbation du programme annuel de travaux.
M. GANDAR 30° - Approbation du programme annuel de travaux des ZAC : - ZAC des Hauts de Queuleu,
- ZAC Sébastopol,
- ZAC de la Grange-aux-Bois.
M. LIOGER 31° - Ouverture à la zone AU1 de la ZAC du Parc du Technopôle – Révision simplifiée n° 2 du PLU et définition des modalités de concertation.
M. JEAN 32° - Association Metz Métropole Développement - Subvention 2011.
M. LIOGER 33° - Transformation de la SAREMM en Société Publique Locale sur Metz et son agglomération.
Mme FRITSCH-RENARD 34° - Mise à disposition d’un agent à Metz Métropole.
M. TRON 35° - Réalisation des travaux de réfection du domaine public consécutifs aux interventions des concessionnaires – Convention de Maîtrise d’Ouvrage déléguée.
M. le Maire 36° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
37° - Questions orales.
