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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 4 JUILLET 2013
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Compte de Gestion de l'exercice 2012.
M. TOULOUZE 2° - Compte Administratif de l'exercice 2012.
M. TOULOUZE 3° - Affectation du résultat de l'exercice 2012 du Budget Principal et des Budgets Annexes.
M. TOULOUZE 4° - Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement.
M. TOULOUZE 5° - Budget Supplémentaire de l'exercice 2013.
Mme FRITSCH-
RENARD 6° - Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2012.
M. JEAN 7° - Création de la SPL 'Metz Métropole Moselle Congrès' chargée de la réalisation du futur Centre des Congrès.
M. LIOGER 8° - ZAC de l'Amphithéâtre - Modification du dossier de création.
M. LIOGER 9° - ZAC Amphithéâtre - Approbation du compte rendu financier annuel à la Collectivité.
M. LIOGER 10° - ZAC Amphithéâtre - Révision des modalités de paiement du rachat des infrastructures constituant les abords du Centre Pompidou.
M. LIOGER 11° - ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du compte rendu financier annuel et des participations de la Ville à l'opération.
M. LIOGER 12° - ZAC des Coteaux de la Seille - Avenant à l'acte d'apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la SAREMM.
M. KOENIG 13° - Requalification urbaine du site de Bon Secours - Convention d'étude Ville de Metz - SAREMM.
2/4 M. TRON 14° - Conventions de mandat à la SPL SAREMM : restaurant
scolaire de la Corchade et piscines.
M. JEAN 15° - Création d'un Groupement d'Intérêt Economique (GIE) entre la SAREMM et la SEBL.
M. TRON 16° - Projet de reconstruction du Pont Lothaire.
Mme FERRARO 17° - Halte ferroviaire de Metz Nord - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets du Conseil Régional de Lorraine : 'Pour un développement durable et intermodal des gares et haltes ferroviaires TER Métrolor'.
M. TRON 18° - Carrefour giratoire route de Woippy : convention avec le Département de la Moselle.
M. TOULOUZE 19° - Régularisation de la vente de terrains EPFL dans la ZAD de Metz Sud et la zone de Vallières - Application des nouvelles modalités d'actualisation et de la réforme du régime de la TVA immobilière.
M. GANDAR 20° - Délégation du droit de priorité dont la Ville de Metz est titulaire au profit de l'Etablissement Public Foncier de Lorraine.
Mme SAADI 21° - Acquisition d'emprises foncières appartenant à MHT dans le cadre de la restructuration du site des anciens ateliers municipaux de la Ville de Metz - rue Hinzelin.
Mme DE OLIVEIRA 22° - Création de l'Association QuattroPole.
Mme SALLUSTI 23° - Intégration des Bibliothèques Médiathèques de Metz dans la Bibliothèque numérique du Sillon Lorrain.
Mme BORI 24° - Subvention aux associations périscolaires - Prise en compte de la réforme des rythmes scolaires.
Mme BORI 25° - Avenant au contrat enfance jeunesse.
Mme BORI 26° - Demande de subvention d'investissement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle.
M. SCUDERI 27° - Partenariat développé avec la Caisse d’Allocations Familiales concernant le Centre social Pioche et la Halte-Garderie les Marmousets.
M. SCUDERI 28° - Ouverture d'un espace associatif éco-citoyen sur les Hauts de Vallières.
3/4 Mme KAUCIC 29° - Versement de subventions dans le cadre du Contrat Urbain de
Cohésion Sociale et du Plan de Lutte contre les Discriminations.
M. NZIHOU 30° - Tours du Limousin : conventions avec Metz Habitat Territoire.
Mme SALLUSTI 31° - Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions citoyennes et de l'accueil des nouveaux arrivants.
M. KOENIG 32° - Versement d'une subvention à l'association Travailler en Moselle.
M. DARBOIS 33° - Attribution d'une subvention à l'Association Mob d'Emploi.
M. SCUDERI 34° - Metz Plage - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.
M. SCHUMAN 35° - Nuit Blanche Metz Sixième Edition.
Mme RIBLET 36° - Moselle Open - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence.
Mme RIBLET 37° - Organisation de la fête de la Saint-Nicolas 2013.
M. LEKADIR 38° - Organisation à Metz des Assises Internationales du Journalisme et de l'Information, les 5, 6 et 7 novembre 2013 : convention de partenariat.
Mme MEDOC 39° - Aides au démarrage de la saison 2013/2014 pour les associations sportives.
M. BELHADDAD 40° - Versement de subventions aux clubs sportifs.
M. SCUDERI 41° - Attribution de subventions à diverses associations socio- éducatives.
Mme MEDOC 42° - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif envie d'agir.
M. LEKADIR 43° - Financement de la manifestation 'Etudiant dans ma ville'.
Mme MERTZ 44° - Dénomination de voie publique.
M. PAYRAUDEAU 45° - Protocole d’accord transactionnel – Société DEXIA DS
4/4 Services – Système intégré de gestion des frais médicaux avec tiers payant.
M. le Maire 46° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
47° - Questions orales
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 1° - Créances irrécouvrables admises en non-valeur et remises gracieuses.
