CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 28 MARS 2013
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. SCUDERI 1° - Réalisation d’une Médiathèque-Centre Social dans le quartier de la Patrotte - Choix du Maître d’œuvre.
M. LIOGER 2° - Point d’avancement du projet urbain de Metz-Nord et projet de pôle multimodal au niveau de la halte ferroviaire –Reconquête de l’ancienne gare et mise en place d’un PIMMS (Point d’Information Médiation Multi Services).
Mme KAUCIC 3° - Soutien de l’Opération « Descartes » – Construction de 20 logements individuels en accession à coût maîtrisé – ZAC GPV de Metz-Borny – Projet « Maison Durable ».
Mme MERTZ 4° - Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter Mieux ».
Mme KAUCIC 5° - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
Mme PALLEZ 6° - Création de l’Espace Santé Active de Metz (ESA).
M. LIOGER 7° - Convention entre la Ville de Metz et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Metz (AGURAM) pour l’année 2013.
M. JEAN 8° - Office de Tourisme de Metz-Cathédrale – Demande de classement de Metz en Station de Tourisme - Subvention 2013 – Convention d’objectifs et de moyens et signature d’une convention sur le City Pass dématérialisé.
M. KRAUSENER 9° - Metz Métropole Développement – Subvention 2013 – Convention d’objectifs et de moyens.
M. JEAN 10° - Charte pour une dynamisation du commerce messin 2013-2015 et convention d’objectifs et de moyens pour la subvention 2013.
M. SCUDERI 11° - Dispositif d’aide au premier départ en centre de vacances –
Convention de partenariat Ville de Metz/CCAS/Association Jeunesse au Plein Air.
M. SCUDERI 12° - Soutien à l’Association « Vallières en Fêtes.
M. LEKADIR 13° - Financement des projets étudiants.
M. FONTE 14° - Metz en Fête 2013.
M. FONTE 15° - Fêtes de la Mirabelle 2013.
…/…
MME DE OLIVEIRA 16° - 50ème Anniversaire du Traité de l’Elysée.
M. FONTE 17° - Désignation de représentants au Conseil d’Administration de l’Association « Films en Lorraine ».
MME RIBLET 18° - Financement des principales manifestations sportives de l’année 2013 et soutien aux clubs sportifs.
MME SAADI 19° - Echange de terrains sur le ban de Magny.
M. TRON 20° - Acquisition de terrains appartenant à l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFLorraine) dans la ZAC des Hauts de Queuleu.
MME BRESSON 21° - Travaux dans des édifices classés – Mission de diagnostic portant sur l’état sanitaire du Temple Neuf à Metz.
MME MERTZ 22° - Fixation du prix de vente des ouvrages des Editions du Patrimoine.
M. TRON 23° - Avenant au contrat pour l’affermage d’un parc de stationnement souterrain situé Place de Maud’huy à Metz conclu le 6 Avril 2001.
MME FRITSCH-RENARD 24° - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi de titulaire.
M. PAYRAUDEAU 25° - Protocole d’accord transactionnel – Société DEXIA DS Services Système intégré des frais médicaux avec tiers payant.
M. le Maire 26° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
27° - Questions orales.
SEANCE A HUIS CLOS
M. TOULOUZE Divers 1° - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.
