ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL. du 28 mars 2022

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 mars 2022

Séance sans public et accessible en direct vidéo sur le site de la Ville

15H00 : Appel

15H15 : Premières délibérations 18H45 : Résiliences

19H30 : Emancipations 19H50 : Solidarités 20H05 : Ressources 20H25 : Assemblée 21H00 : Fin

- PREMIERES DELIBERATIONS -

Monsieur Eric PIOLLE 1-(28041) R E N D U A C T E

Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020.

Madame Elisa MARTIN et Madame Christine GARNIER

2-(27924) E D U C A T I O N

Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement relative à la nouvelle cité éducative entre l'Etat et la ville de Grenoble pour la période 2022-2024.

Monsieur Vincent FRISTOT et Madame Céline

MENNETRIER

3-(28344) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L

Approbation des recherches de financement du projet de rénovation énergétique et de pérennisation des gymnases Jouhaux et Malherbe

Monsieur Vincent FRISTOT et Monsieur Pierre-André JUVEN

4-(28325) E N V I R O N N E M E N T

Avis sur le troisième Plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise (2022-2027).

Madame Anne-Sophie

OLMOS 5-(28161) M U N I C I P A L I S M E / C O M M U N S Principes pour une administration coopérative

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Madame Lucille LHEUREUX 6-(28397) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

Dépôt des collections de la Cinémathèque de Grenoble aux archives municipales et métropolitaines.

Monsieur Emmanuel CARROZ , Monsieur Jérôme SOLDEVILLE et Madame Anouche AGOBIAN

7-(28323) D E N O M I N A T I O N S

Dénominations de voies, espaces et équipements publics.

- RESILIENCES -

Monsieur Antoine BACK et

Monsieur Vincent FRISTOT 8-(28209) E N V I R O N N E M E N T

Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un local entre la Ville de Grenoble et l’association Reval- horizons.

Madame Elisa MARTIN et

Monsieur Antoine BACK 9-(28282) E N V I R O N N E M E N T

Contrat de prêt à usage à titre gratuit entre la Ville de Grenoble et la SCOP Pistyles, pour un terrain situé avenue d’Innsbruck à Grenoble, destiné à la ferme urbaine GrandAlpe.

Monsieur Gilles NAMUR et Monsieur Thierry

CHASTAGNER

10-(28350) E N V I R O N N E M E N T

Végétalisation participative : subvention en nature pour la plantation d’arbres dans le cadre du dispositif

Végétalise ta Ville Monsieur Vincent FRISTOT 11-(28265) E N E R G I E

Participation de la ville de Grenoble à l’Appel à

Manifestation d’Intérêt ACTEE SEQUOIA 3 organisé par la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)

Monsieur Vincent FRISTOT 12-(28285) D O M A I N E P U B L I C

Remise gracieuse exceptionnelle forfaits post- stationnement

Monsieur Vincent FRISTOT 13-(28227) D O M A I N E P U B L I C

Dépénalisation du stationnement payant - Présentation du rapport annuel relatif aux recours administratifs préalables obligatoires.

Monsieur Vincent FRISTOT 14-(28269) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L

Avenant à la convention de mise à disposition des Locaux Communs Résidentiels secteur 3 entre Actis et la Ville de Grenoble pour sortir le local 41 rue Albert Thomas

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Monsieur Vincent FRISTOT 15-(28315) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L

Convention de mise à disposition par l'EPFL-D à la Ville de Grenoble d'un tènement sis 14 rue Emile Zola Madame Margot BELAIR et

Monsieur Vincent FRISTOT 16-(28267) L O C A U X A S S O C I A T I F S

Conventions de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et l’association Le Collectif des Usagers de la Bifurk (CUB) pour la Bifurk et la "maison du gardien".

Monsieur Gilles NAMUR et Monsieur Alan

CONFESSON

17-(28283) L O C A U X A S S O C I A T I F S

Convention de mise à disposition dans le cadre de l’urbanisme temporaire de la Maison du projet de l’Esplanade sise 8, boulevard de l’Esplanade au profit de l’Association Alternatiba.

Monsieur Gilles NAMUR et Monsieur Alan

CONFESSON

18-(28316) A M E N A G E M E N T E S P A C E S P U B L I C S

Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et L’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de

Grenoble (ENSAG) pour 2022 - activation des berges de l'Isère

Monsieur Pierre-André

JUVEN 19-(28271) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T

Signature du contrat de relance du logement pour 2022 : modification de l’aide estimée pour la ville de Grenoble.

Monsieur Pierre-André JUVEN et Monsieur Olivier BERTRAND

20-(27902) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T

ZAC Presqu'ile - Cession à la SEM InnoVia de l'lot DD sur le secteur Durand Savoyat en vue de la réalisation d'une opération immobilière - Validation des charges

foncières au profit d'Actis- Grenoble Habitat.

Monsieur Pierre-André JUVEN et Monsieur Olivier BERTRAND

ZAC Presqu’île : Établissement d’une servitude de passage perpétuelle au sein du cœur d’îlot CH 3- autorisation de signature et autorisation de signer une convention d’ouverture et de droit de passage du cœur d’îlot

Monsieur Pierre-André JUVEN et Monsieur Antoine BACK

Avenant à la convention cadre du 11 juin 2015 entre la Ville de Grenoble et l'Agence d'Urbanisme de la Région de Grenoble (A.U.R.G).

Monsieur Antoine BACK et Monsieur Pierre-André JUVEN

Avis de la commune sur le Plan de Prévention des Risques Inondation du Drac Aval (PPRI).

Monsieur Pierre-André JUVEN et Monsieur Vincent FRISTOT

Esplanade - sortie de portage- autorisation de cession par l'EPFL-D à la Ville de parcelles sise 6 boulevard de l'Esplanade cadastrées section AL 15, 22 et 27

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Monsieur Pierre-André JUVEN et Madame Anouche AGOBIAN

25-(28334) U R B A N I S M E C E S S I O N S A C Q U I S I T I O N S Principe de cession d'un lot à ADOMA à détacher de la parcelle HL52 sise avenue Albert Reynier, et

déclassement par anticipation de la parcelle.

Madame Sandra KRIEF 26-(28318) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E Gestion des animaux dans l'espace public –

Stérilisation, soin et suivi sanitaire des chats errants – Conventions de partenariat avec la Fondation 30 Millions d’Amis d’une part, et les Associations Cosa Animalia, l’Ecole du Chat Libre de Grenoble et son agglomération, l’Association Chats Libres de Grenoble et de l’Isère d’autre part.

- EMANCIPATIONS -

Madame Christine

GARNIER 27-(28329) E D U C A T I O N

Rapprochement des directions d'écoles maternelles Painlevé et Savane.

Madame Christine GARNIER et Madame Annabelle BRETTON

28-(28326) E D U C A T I O N

Convention entre la ville de Grenoble et l'association Poil de Carotte relative aux séjours de classes de mer au domaine de Massacan pour l'année scolaire 2021-2022.

Madame Annabelle

BRETTON 29-(28430) J E U N E S S E

Forum des droits des jeunes 2022 – Convention de partenariat avec TIER MOBILITY SAS.

BRETTON 30-(28327) J E U N E S S E

Attribution des bourses d'aide à l'obtention du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) et dans le cadre du fonds d'initiative jeunesse (FIJ).

BRETTON 31-(28144) V I E D E S A S S O C I A T I O N S

Convention d'objectifs et moyens entre la ville de Grenoble et l'association AMAL.

Madame Annabelle BRETTON et Monsieur Yann MONGABURU

32-(28324) V I E D E S A S S O C I A T I O N S

Convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et l'association Unis-Cité dans le cadre du projet "les volets verts" de la cité Abbaye.

BRETTON 33-(28328) V I E D E S A S S O C I A T I O N S

Attribution de subventions aux associations

socioculturelles, à l'association ressource Afric' Impact et à l'association jeunesse Info-jeunes 38.

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Monsieur Emmanuel

CARROZ 34-(28428) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Aide d’urgence – Contribution au Fonds d’action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) au bénéfice des populations ukrainiennes.

Monsieur Emmanuel

CARROZ 35-(28284) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association « Arménie Echange et Promotion » pour l’année 2022.

Monsieur Claus HABFAST 36-(28214) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Avenant à la convention financière conclue entre la ville de Grenoble et l'association « L'Oreille en fête - Musée en Musique ».

Monsieur Claus HABFAST 37-(28341) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Convention entre la ville de Grenoble et la

représentation de la Commission européenne en France pour les activités organisées en 2022 par Europe Direct Isère Savoie.

Monsieur Claus HABFAST 38-(28171) M O N T A G N E

Bivouac à la Bastille - Convention de mandat de ventes de nuitées avec le Comité de l’Isère de la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne et plan de financement du projet.

Monsieur Claus HABFAST , Madame Lucille LHEUREUX et Monsieur Vincent FRISTOT

Hôtel de ville de Grenoble - Demande d’engagement de la procédure de protection au titre des monuments historiques.

Conservatoire de Grenoble – Convention de partenariat pour l’organisation de projets pédagogiques du

Conservatoire entre la ville de Grenoble et ACTIS, l’association le Nouvel orchestre de Lentilly, le Département de l’Isère / Musée de l’ancien Évêché, l’association Troisième bureau, l’association l’Oiseau à plumes – Avenant n°1 à la convention avec l’association Groupe Émile Dubois.

Conservatoire de Grenoble – Approbation des contrats de mise à disposition d’instruments ou de matériels aux élèves, aux enseignant·e·s ou aux structures extérieures.

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Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Contrats et conventions cadres dans le cadre de l’organisation de l’action culturelle - Ajustement de la clause

d’annulation.

Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) - Convention de dépôt temporaire entre la ville de Grenoble et le Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes (CHUGA).

Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Conventions d’occupation du domaine public, Place Valentin Haüy – camions et vélos de restauration dans le cadre du festival le Printemps du livre 2022.

Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) –

Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et la French tech in the Alps-Grenoble dans le cadre de l’organisation du festival le Printemps du livre 2022.

Musée de Grenoble - Renouvellement de la convention de partenariat avec Dauphiné médias pour la

communication de l'exposition "En roue libre".

Muséum de Grenoble - Adhésions de la ville de Grenoble à l'AMCSTI et au BOUCLIER BLEU France pour l'année 2022.

Soutien aux opérateurs culturels - Attribution de subventions - Conventions et avenants financiers - Exercice budgétaire 2022.

Mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et des associations du secteur culturel.

Monsieur Maxence

ALLOTO 50-(28220) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

Palais des Sports Pierre Mendes France - Convention d'occupation du domaine public avec Grenoble Ecole Management, avec Astérios Spectacles, avec Gilbert Coullier Productions et avec l'association Spring'Alp.

Monsieur Hakim SABRI 51-(28427) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

Renouvellement de la convention du GIP d'ARC- Nucleart (Atelier de Recherche et de Conservation Nucléart).

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OLMOS 52-(28199) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

Convention d'occupation du domaine public au bénéfice de La Belle électrique et la Clé de sol.

Madame Céline

MENNETRIER 53-(27033) S P O R T

Convention de mise à disposition de locaux entre l'association Grenoble Volley Université Club et la ville de Grenoble.

Madame Céline

MENNETRIER 54-(28110) S P O R T

Avenant financier à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens conclue avec l'association Grenoble Tennis et subvention à l’association Grenoble Karaté Club dans le cadre du fonds COVID-19.

- SOLIDARITES - Madame Elisa MARTIN 55-(28103) A C T I O N S O C I A L E

Programmation financière du Contrat de Ville 2022.

Affectation des montants alloués par la Ville. Avenants financiers dans le cadre du Contrat de Ville 2022.

Madame Chloé PANTEL 56-(28231) A C T I O N S O C I A L E

Convention de mise à disposition gratuite du local Collectif Résidentiel sis 50 place des Géants à l'association "Les Habitants des Géants" et mutualisation avec l'association "Le Comptoir du Hardware".

Madame Chloé PANTEL 57-(28230) A C T I O N S O C I A L E

Convention de mise à disposition gratuite d'un bureau au sein du pôle associatif sis 123 Galerie de l'Arlequin à l'association "Next Planning".

Madame Céline

DESLATTES et Monsieur Nicolas KADA

58-(28101) A C T I O N S O C I A L E

Conventions de mise à disposition de locaux en faveur de l'association l'Arche de Chantal et de l'association Les Envolées

Madame Céline

DESLATTES et Monsieur Nicolas KADA

59-(28338) A C T I O N S O C I A L E

Convention de mise à disposition de locaux entre l'association Entraide Pierre Valdo et la Ville de Grenoble

Monsieur Nicolas KADA et

Monsieur Lionel PICOLLET 60-(28149) A C T I O N S O C I A L E

Avenant à la tarification financière dans le cadre des sorties familles, intergénérationnelles et pour toutes et tous.

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Monsieur Nicolas KADA 61-(28187) A C T I O N S O C I A L E

Convention d'adhésion par la Ville de Grenoble au programme "Bourse Solidarités Vacances" (BSV) de l'ANCV et à l'association Vacances Ouvertes dans le cadre de l'accompagnement aux vacances des familles par les Maisons des Habitants pour 2022.

Convention de partenariat 2021 entre le Département de l'Isère et la Commune de Grenoble relative au lieu d'accueil enfants-parents "L'HIRONDELLE".

Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Grenoble et la Caisse d'Allocations Familiales de l'Isère, relative au dispositif Fonds National de Parentalité (REAAP) 2021.

Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Grenoble et la Caisse d'Allocations Familiales relative aux Contrats Locaux d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) pour l'année 2022.

Madame Anouche

AGOBIAN 65-(28207) A C T I O N S O C I A L E

Convention de mise à disposition gratuite d'un local entre la Ville de Grenoble et l'Association Locale des Femmes Algériennes (ALFA).

Monsieur Alan

CONFESSON et Madame Kheira CAPDEPON

66-(28201) A C T I O N S O C I A L E

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l'association Pays'âges.

Madame Maud TAVEL 67-(28260) P R E V E N T I O N S E C U R I T E

Conventions de formation initiale et continue des agents de la brigade canine de la police municipale Madame Maud TAVEL 68-(28262) P R E V E N T I O N S E C U R I T E

Convention de transmission d'information entre les bailleurs sociaux de l'Isère, Grenoble Alpes Métropole et les communes partenaires dans le cadre du dispositif

"Tranquillité Résidentielle"

- RESSOURCES -

Monsieur Hakim SABRI 69-(28275) F I N A N C E S

Dotation de soutien à l'investissement local pour les travaux d'aménagement de l'hôtel Lesdiguières dans le cadre de Capitale Verte

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Convention financière entre la Ville de Grenoble et le Groupement d’intérêt public "Agence Grenoble Capitale Verte européenne 2022".

Garanties d'emprunts: nouvelle garantie ZAC Presqu'île SEM Innovia et réitération garantie SAIEM Grenoble Habitat

Affectation de subventions sur crédits existants Monsieur Maxence

ALLOTO 73-(28395) D O M A I N E P U B L I C

Convention entre AREA, Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble concernant la signalisation

autoroutière d'animation culturelle et touristique sur le territoire métropolitain.

Monsieur Maxence

ALLOTO 74-(28249) D O M A I N E P U B L I C

Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et France Bleu Isère pour le Printemps du Livre 2022.

Monsieur Pierre MERIAUX 75-(28169) P E R S O N N E L M U N I C I P A L

Maintien du paritarisme et composition du Comité Social Territorial (CST).

Monsieur Pierre MERIAUX 76-(28234) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Remise gracieuse de dette.

Monsieur Pierre MERIAUX 77-(28168) P E R S O N N E L M U N I C I P A L

Création, transformations et précisions sur certains emplois.

Monsieur Pierre MERIAUX 78-(28349) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Ajustement du périmètre des astreintes.

Madame Amel ZENATI 79-(28348) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E

Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et la centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH) pour l'acquisition de licences logicielles de seconde main

Monsieur Vincent FRISTOT 80-(28242) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E

Protocole transactionnel entre la ville de Grenoble et Monsieur Francis DIMANCHE.

OLMOS 81-(28063) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E

Protocole transactionnel avec la société SAS FEDD Madame Anouche

AGOBIAN 82-(28277) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E

Frais de mission des Elu-es au titre d'un mandat spécial

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- ASSEMBLEE -

Madame Emilie CHALAS 83-(28034) C O N S E I L M U N I C I P A L

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal.

Monsieur Eric PIOLLE 84-(28403) C O N S E I L M U N I C I P A L Indemnités de fonction des élu-es Monsieur Eric PIOLLE 85-(28478) C O N S E I L M U N I C I P A L

Modification de la composition des commissions municipales permanentes

Monsieur Eric PIOLLE 86-(28381) D E S I G N A T I O N S

Modification de la composition des administrateurs élu- es du Conseil d'Administration du CCAS.

Modification de la composition des membres de la commission de concession de service public à caractère permanent (CSP).

Désignations de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Bourse du travail ; CNAC ; Collège les Saules ; Comité d'avis et de suivi pour l'examen des demandes de subvention en matière culturelle ; Comité d'attribution des projets d'associations sportives ; Conseil Départemental d'accès aux droits ; COS Comité social du personnel de la ville de Grenoble ; La Fontaine- Élémentaire ; La Fontaine - Maternelle.