CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 26 MARS 2009 ORDRE DU JOUR

SCUDERI 15° - Soirée vente aux enchères de Poupées frimousses – Subvention exceptionnelle au Comité UNICEF de Moselle.. Mme BORI 16° - Dépenses de fonctionnement

KOENIG 30° - Acquisition en vue de son intégration dans le domaine public communal d’une emprise foncière appartenant à Metz Habitat Territoire, rue de Paris

Mme PALLEZ 14° - Financement d’actions dans le cadre de la politique de la ville.. Mme MERTZ 15° - Financement d’actions dans le cadre du Plan territorial de

SCUDERI 22° - Etablissement d’une servitude de passage sur un terrain communal Allée de Metz Plage.. Mme KAUCIC 24° - Conventions de réservation de logements sociaux

SCUDERI 5° - Animation estivale 2011 – Attribution de subventions à diverses associations sportives et culturelles.. Mme SALLUSTI 6° - Organisation d’une

Mme FERRARO 25° - Etablissement d’une convention pour autorisation de passage en terrains privés d’une canalisation d’eau potable.. Mme MERTZ 26° - Acquisition

PAYRAUDEAU 13° - Convention de mise à disposition et de fournitures de prestations informatiques entre la Ville de Metz et la CA2M.. Mme OASI-SCHAEFER 14° - Gratification

le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de