• Aucun résultat trouvé

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 MARS 2019

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 MARS 2019"

Copied!
2
0
0

Texte intégral

(1)

1/2

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 MARS 2019

A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme SALLUSTI 1° - Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.

M. JEAN 2° - Société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) UEM : projet de prise de participation au capital social et aux droits de vote au sein de la SAEML Gandrange.

M. KRAUSENER 3° - Mise à disposition par bail emphytéotique des immeubles sis 1, 2 et 3 place de la Comédie à Metz.

Mme AGUASCA 4° - Désaffectation du presbytère de la paroisse Saint-Martin, rue Jean d'Apremont à Metz Magny.

Mme MIGAUD 5° - Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2018.

Mme SAGRAFENA 6° - Développement du dispositif en faveur des jeunes enfants porteurs de handicap au sein des établissements d'accueil municipaux et associatifs.

Mme BORI 7° - Participation financière aux actions de "sensibilisation passionnelle" à l'Allemand dans les Ecoles Messines.

M. LEKADIR 8° - Programme Interreg V A- Grande Région : projet "NOE- NOAH".

M. LEKADIR 9° - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens triennale entre la DRAC, la Région Grand Est, la Ville de Metz et l'association Le Livre à Metz.

M. LEKADIR 10° - Versement de la subvention 2019 à l'association Passages.

(2)

2/2 M. LEKADIR 11° - Soutien aux associations relevant du théâtre et de la danse :

dispositif de conventionnements d'objectifs et de moyens.

M. LEKADIR 12° - APIMM - Subvention d'équipement.

Mme ANTOINE-FABRY 13° - Subventions de fonctionnement pour les associations socio- éducatives.

M. TRON 14° - Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville.

Mme SAADI 15° - Contrat de Ville 2019 - 1ère programmation.

M. PITTI 16° - Adhésion à l'Association des Villes et Territoires Accueillants.

M. TOULOUZE 17° - Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte - Nouveaux domaines d'achats.

M. le Maire 18° - Désignations diverses.

M. le Maire 19° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

20° - Questions orales.

Références

Documents relatifs

L’Assemblée Générale Ordinaire, après que le rapport de gestion du Directoire et les observations du Conseil de Surveillance lui aient été présentés et connaissance prise du

L’Assemblée générale a également approuvé les états de synthèse arrêtés au 31 décembre 2017 tels qu’ils ont été publiés dans le journal ‘’Les Inspirations ECO’’

Mme MOLINET 4° - Convention de partenariat avec le CEREMA pour la réalisation d'une étude "l'Arbre dans la Ville".. DARBOIS 6° - Convention de partenariat entre la Ville

Mme AGUASCA 4° - Versement d'une subvention d'équipement exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la paroisse Notre-Dame.. Mme AGUASCA 5° - Versement d'une subvention

TOULOUZE 27° - Centre de Congrès : Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.. TOULOUZE 28° - Centre de Congrès - Garantie d'un

233-8 du code de commerce et l’article 223-16 du règlement général de l’Autorité des marchés financiers, Adenclassifieds déclare ci-après les informations relatives au nombre

Il est précisé que le pacte d’actionnaires constitutif d’une action de concert entre le Fonds stratégique d’investissement 1 (FSI) et l’Etat français, conclu le 25 novembre

Historiquement distributeur spécialisé dans les domaines des logiciels de loisirs pour PC et Mac (jeux, éducatifs, culturels, vie pratique), des consoles, jeux pour consoles,