~
r;5'r-ce quo,.;'"
vII ENfiN j
fouVoiiZ it1f oSE,"- NoS C;<iU-,JCéS' étJViJ<.otJNG- /
1t1HlillL E~. /
- ~~--- ./J-/
-71 /(1
,\)
-","~'<~0"~';;::~~-"7p.8&~:~
Le Code2006 en 10 questions
6 INFOSPRATIQUES 8 REPÉRES
11
ZOOM SUR...La maison individuelle 12 INDICATEURS
Les chiffres de la sinislralilé
enFrance
19 CONFIDENTIEL
90 Courdes ComptesUncontrôle à doubledétente
Jurisprudence européenne Lesconditionsde l'exclusion d'un marchépublic précisées 91 JURISPRUDENCE
Marchés privés Stratégies:Manitowocdouble
ses ventesde grues 21 L'AGENDA
Clennont-Ferrand Démarche HOEpourTrémonteix Saint-Etienne Marchéde définitionpourle site Couriot 56 MÉDITERRANÉE
Aix-en-ProvenceGoffet Paysageratissela filiéreverte HéraultLetracé de la déviation de Lunelarrêté
58 SUD.OUEST
AquitaineGuyenneHabitatveut réaliser1500logementsd'ici 2010 DordogneGoubiese recentre sur lesmétiersdu bois ToulouseLapercéedeMalet dansles enrobésà froid
144 MAÎTRISED'OUVRAGE InlraslRlcture ferroviaire RFFraccordela grandevitesse auxterritoiresde l'Est LogementMulhouseHabitat penseauxhandicapésàgés 145 PROJETSEN RÉGION 152 PERMIS nE CONSTRUIRE 66 Revêtementsde sols souples
Lesindustrielsadhèrent à laqualitéenvironnementale 11 Couleurs& Métiers,du 22 au
24 marsLesalondeiapeinture, décorationetfinitionàLyon 72 Produits
75 76 29 D'UNCOUPD'Œil
30 DOSSIER AGGLOMÉRATION Fort-de-France:
le développement passe J'ar le littoral 40 ILE.DE-FRANCE
RégionL'AP-HPinvestira 1,5 milliardd'eurosd'ici à 2010 Mantes-la-JolieRemodelage du quartierVal-Fourré 44 OUEST ET CENTRE
Ol1éansEntretienaveclemaire de la ville,SergeGrouard Rouen T2C:la souplesse d'une structurelég~- 47 NORD
Champagne-ArdennePriorité absolueaux transports NordBouclageimminent du dossierde la fricheKuhlman à Wattrelos
Margny-Iès-Compiégne OiseHabitatréaliseunepremière opérationenVefa
50 EST
Metz L'Enimancreies ambitions universitairesde ia Moselle Doubs Passagedetémoinchez PerrinSAS
53 RHÔNE-ALPES. AUVERGNE Grenoble Sousle signede l'habitat durable
92
Petitesentreprises Commentutiliserle chèque emploiTPE94 Emploi Une'passerelle"pour intégrerl'encadrementdes PME Sécurité i:Alsacesepréoccupe dela sécuritésur lesechafaudages 95 Rémunération Adoptionde la loi
sur l'égalitéhommes-femmes 97 JURISPRUDENCE
Droit des affaires
'N.A~C~~~"PUBt~cs
~.~>~~~.Y~~;'ji,'f';:;",;:;~~~
ReconversionRestructuration complexede sallesdecinéma 19 Extension Surélévation
à moindrepoids an Patrimoine moderne
Uneécoledansunesoufflerie 81 Extension Uneboîte minimaliste
accoléeà unemairierurale Réhabilitation-extension Unsocleminéralancreun équipementpublic 82 Résultats de Concours 1!4 Contrats d'ingénierie Mi Lectures d'architecture
Couverture Jean-MarcleœrtlOœand'images,
DavidHieplerlfritz erunier
20 L'ÉVÉNEMENT
Emploi des jeunes Adoptiondu CPEet de l'apprentissagejunior 22 Concurrence Lesecteur
dusanitaire-chauffagecondamné PMECinqprogrammesde développement Espaces rurauxUnmanifeste pourles paysagesfrançais 23 Stores Tir-Technologiestriple
sa capacitéde production CRÉATEURSD'ENTREPRISES Bénédicte Manifacier, gérante deShep
MOUVEMENTS
24 Emploi publicLescollectivités localesattirentlesjeunesdiplômés EnergieVersunepolitique énergétiqueeuropéenne 25 'lhlvaux publics Succèscroissant
desRencontresd'Egletons AutoroutesVinciacquiertla part de l'Etat dansle capitald'ASF 26 Matériels Méthodes:unepince
de 11 tonnespour la démolition d'un viaduc
171 SDMMAIRE DÉTAILLÉ 172 APPELS D'OFFRES
ET DE CANDIDATURES 430 ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS
""';- ...1ê -
~"
,
, -~
' :
'-~""
.
-
.,.
,~~
';>
."~;!. .' ~ '
;èt> '\.~ ,,' .~-
.
.:._,-, -'-~ . Y
. '
'~' '~Yf'
V
"'" <'
.
",,;:/
~~
'. '"~
',~,'.Investissement i[jlmobiiieriOcatif:
~' ":::::;
~
60 Riviéres urbaines Desberges renduesà la natureet auxloisirs 64 Environnement Leconseil
régionalde Bretagne subventionnei'aménagement
durable
HORIZONS
EMPLOI ET FORMATIOI\J
442 Point de we Hélène Dano-Vanneyre, archilecte-programmlste La programmation,élogedu dialogue
9S Camèrescons~ction 115 Camérespubliques 133 Fonnation professionnelle 135 Demandes d'emploi 136 ANNONCESLÉGALES
Projet de décret portant Code des marchés publics
Cette publication comporte 3 cahieffi ne poUvaJ11êlre vendus separément, Cahier principal : foi",1; 442, Cahierdétachén'l : 10liO8443; 474,
CahierdêfBchén'2:foliO8l ;56.
Cenuméro compcrte un encart 6 pages broché entre les pages 66 et 67, Un encart Abonnementjetê est placé
sur la 4' de couverture,
86 Marchès publics LeCode2006en 10 questions 89 Marchès publicsCode2006 : commentbiengérer la période transitoire?
RENDEZ-VOUSDES AFFAIRES 137 Cessions, achats, senrlces 139 Produits el fournitures 142 Matériels (neuf et occasion)
17 mars 2006
.
LeMoniteurLe Moniteur. 17 mars2006
