Ministère de l’Industrie ; Direction des industries chimiques, textiles et diverses. Suivi de l'industrie textile et marchés internationaux
(1977-1999)
Répertoire numérique du versement 20040028/1-20040028/15
Etabli par Alexia Raimondo, chargée d'études documentaires
Première édition électronique Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
2018
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INTRODUCTION
Référence
20040028/1-20040028/15
Niveau de description groupe de documents
Intitulé
Ministère de l’Industrie ; Direction des industries chimiques, textiles et diverses. Suivi de l'industrie textile et des marchés internationaux.
Date(s) extrême(s) 1977-1999
Nom du producteur
Sous-direction Textiles et habillement (direction des industries chimiques, textiles et diverses) II Service des biens de consommation
Direction générale des stratégies industrielles
Importance matérielle et support 2 mètres linéaires ; ( 15 articles)
Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Conditions d'utilisation
Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Le versement 20040028 se compose de correspoondance, rapports et notes liés aux politiques de suivi et de
soutien auprès des entreprises du textile et de l'habillement sur la plan national mais également international.
La première partie(art 1 à 4) concerne le suivi général du secteur.
La deuxième partie (art 5 à 10) s'interesse aux reprises et restructurations des groupes industriels, classés
selon l'ordre alphabétique des noms des entreprises.
La troisième partie (art 11 à 12 ) se rapporte au suivi des marchés internationaux du textile et de l'habillement.
Les pays sont classés par continent et selon l'ordre alphabéthique.
La quatrième partie (art 13 à 15) concerne la mise en place d'accords commerciaux importants.
Langue des documents Français
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France
ENTREE ET CONSERVATION
Archives nationales (France)
Modalités d'entrée
Versement du ministère de l'Industrie (2004).
TERMES D'INDEXATION
industrie manufacturière; textile; entreprise en difficulté; habillement; accord commercial; accord économique
Répertoire numérique du versement 20040028/1-20040028/15
20040028/1-20040028/4
Suivi général et mesures en faveur du secteur textile.
1977-1994
Correspondance, notes, statistiques, rapports et articles de presse.
20040028/1
Suivi général des mesures concernant le secteur textile.
1977-1994, 1999
20040028/2
Mise en place et suivi des mesures de soutien.
1988-1992, 1999
20040028/3
Nouvelles propositions de mesures : le rapport Jollès Bounine.
1989-1990 Rapports, documentation de travail et réactions au rapport.
20040028/4
Les aides européennes : recours et contentieux .
1983-1994
20040028/5-20040028/10
Grandes entreprises du textile, suivi de l’évolution des groupes industriels, reprises et restructurations.
1988-1994
Correspondance, rapports, notes, audits, articles de presse.
Type de classement Classement alphabétique
20040028/5 A-B
1986-1994 - Adidas, 1989-1993.
- Allied Signal, 1986-1993.
- Auro, 1991.
- Balsan 1993.
- Beaudeux Lebbe, 1994.
- Beaulieu, 1986-1990.
- Berthier, 1993.
- Boussac, 1987-1993.
- BTA, 1994.
20040028/6 C
Archives nationales (France)
1988-1993 - Caulliez, 1989.
- Celatose, 1991-1993.
- Cent Mil Chemises, 1994.
- Cernay, 1988-1993.
- Chargeurs, 1987-1994.
- Chemiserie de France, 1993.
- Clayeux, 1993.
- CNCV, 1991.
- Cogetex, 1989-1993.
- Courtaulds, 1988-1989.
- Cousin Frères, 1990.
- Cotermail, 1993.
- C 17, 1991.
20040028/7 D-K
1988-1994 - Decant, 1991.
- Dewavrin, 1988-1989.
- Difeurop, 1991.
- Diftex, 1994.
- DMC, 1989-1994.
- DRF, 190-1992.
- Eclair Prestil, 1988-1989.
- Finabel, 1989-1992.
- Filariane, 1991.
- Flandres Denin, 1991.
- GEP. Pasquier, 1989.
- Harel, 1994.
- Heritiers de Georges Perrin, 1988.
- Hortex, 1993.
- Charles Jourdan, 1992-1994.
- K-Way, 1989.
20040028/8 L-T
1988-1993 - Emmanuel Lang, 1989.
- Leban, 1988-1989.
- Le Bourget, 1993-1994.
- Petit Bateau, 1988-1989.
- Phildar Mulliez, 1988.
- Rhône Poulenc, 1988-1993.
- Ribeiro, 1990.
- Saint-Aman, 1992-1993.
- Salomon -Arc-en-ciel, 1993.
- Skiss, 1992-1993.
- Socoba, 1993.
- Sonep, 1992.
- Tanneries du Centre, 1991.
- Tissage de l'Abbaye, 1993.
- Tiosage de Roville, 1989
- TSD (Textiles de Saint-Dié), 1993.
- TSR, 1990-1991.
20040028/9 Va-Ve
1988-1994 - Vali Sere, 1993.
- Vet France, 1993-1994.
- Vev Prouvost, 1988-1991.
20040028/10
Ve-Z et autres dossiers mineurs.
- Vev Proovost, 1991-1993.
- Weil-Besançon, 1989.
- Divers Homme Maille, 1989.
- Divers Textile, 1989.
20040028/11-20040028/12
Informations sur les marchés et groupes étrangers.
1981-1994
Type de classement Classement géographique
20040028/11
Pays d'Europe et d'Afrique.
1982-1994 Europe :
- Allemagne, 1982-1991.
- Belgique, 1983-1988.
- Grande Bretagne, 1989-1991.
- Irlande, 1979-1990.
- Italie, 1986-1993.
- PECO (pays d'Europe centrale et orientale), 1991-1994.
- Russie, 1990.
- Suisse, 1986.
- Yougoslavie, 1981-1984.
Afrique :
- Généralité sur le continent, 1984.
- Maroc, 1982-1984.
- Tunisie, 1983-1984.
- Île Maurice, 1982 .
Archives nationales (France)
20040028/12
Pays d'Asie et d'Amérique.
1982-1984 Asie :
- Japon, 1985-1991.
- Chine, 1990.
- Turquie, 1982-1984.
Amérique : - U.S.A, 1987-1993.
20040028/13-20040028/15 Accords commerciaux.
1984-1991
Correspondance, notes, rapports, comptes rendus et articles de presse.
20040028/13-20040028/14 AMF (Arrangement MultiFibre).
1973-1989
20040028/13 1973-1983
1973-1983
20040028/14 1985
1985
20040028/15
GATT ( General Agreement on Tariffs and Trade) et Uruguay Round.
1984-1990
