DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DE DESJARDINS 31 janvier 2018, à 18 h 30
795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 décembre 2017
4.0 Demandes de dérogation mineure
4.1 Distance d’une ligne latérale pour une galerie – 319, rue Saint-Joseph (secteur Lévis) – Lot
3 018 792
4.2 Largeur de terrains non desservi – 651, rue De La Martinière (secteur Lévis) – Lot
3 017 355 (lots projetés 6 150 384 et 6 150 385)
4.3 Opération cadastrale – 41, rue de la Seigneurie (secteur Lévis) – Lot 5 791 823
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-29
6.1 Agrandissement du bâtiment principal et réaménagement de terrain – 206, route du Président- Kennedy (secteur Lévis) – Restaurant Normandin
6.2 Travaux de rénovation extérieure – 2, route Lallemand (secteur Lévis) – Ensemble immobilier
6.3 Enseignes appliquées et sections d’enseignes utilitaires et autonome – 1550, boulevard Alphonse-Desjardins (secteur Lévis) – La Cage – Brasserie Sportive
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Travaux de rénovation – 601, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT TENUE LE MERCREDI 31 JANVIER 2018, A 18 H 30 PAGE 2
Réunion du conseil d’arrondissement du 31 janvier 2018
7.2 Travaux d’agrandissement et de rénovation - 91, rue Déziel (secteur Lévis)
7.3 Travaux de rénovation - 69, rue Guenette (secteur Lévis)
7.4 Travaux de rénovation - 190, rue Wolfe (secteur Lévis)
8.0 Demande de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Construction d’une habitation unifamiliale isolée avec garage attenant et futures constructions d’habitations unifamiliales isolées – Glissement de terrain – 522, rue de Nîmes et trois autres terrains, rue de Nîmes (secteur Pintendre)
9.0 Affaires nouvelles 9.1 Aucune
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Période de questions du public
12.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
