DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCO) 28 novembre 2018, à 18 h 30
711, avenue Albert-Rousseau, Lévis (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 24 octobre 2018
4.0 Demandes de dérogations mineures
4.1 Marge de recul avant pour un garage attenant – 829, rue Marie-Louise-Lemelin (secteur
Saint-Nicolas) – Lot 3 418 320
4.2 Régularisation – Marge de recul arrière d’un bâtiment principal – 1744, rue Carmen (secteur
Saint-Nicolas) – Lot 1 961 910
4.3 Distance d’une construction accessoire agricole d’une ligne latérale – 956, chemin Vire-
Crêpes (secteur Saint-Nicolas) – Lot 1 962 384 (lot projeté 6 275 144)
5.0 Demandes d’autorisation d’un usage conditionnel
5.1 Logement additionnel – 911, rue des Mélèzes (secteur Saint-Nicolas) – Lot 1 964 206
5.2 Logement additionnel – 1393, route Marie-Victorin (secteur Saint-Nicolas) – Lot 1 963 562
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Travaux d’agrandissement du bâtiment principal – 578, chemin Olivier (secteur Saint-
Nicolas) – Pomerleau
6.2 Travaux d’agrandissement du bâtiment principal et d’aménagement de terrain – 594, chemin
Olivier (secteur Saint-Nicolas) – VR St-Cyr
6.3 Travaux de rénovation extérieure – 1076, chemin Industriel (secteur Saint-Nicolas) - Everest
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ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 28 NOVEMBRE 2018 PAGE 2
6.4 Travaux de construction d’une habitation unifamiliale isolée et d’aménagement de terrain –
1328, rue de l’Estran (secteur Saint-Nicolas)
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement
RV-2011-11-31
7.1 Travaux de rénovation – 1434, rue des Pionniers (secteur Saint-Nicolas)
7.2 Travaux d’opération cadastrale – 956, chemin Vire-Crêpes (secteur Saint-Nicolas)
8.0 Demande de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Construction d’une habitation unifamiliale isolée avec garage attenant – Glissement de terrain - 1832, route Marie-Victorin (secteur Saint-Nicolas)
9.0 Affaire nouvelle
9.1 Calendrier des séances ordinaires du conseil d’arrondissement pour l’année 2019
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Période de questions du public
12.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
