ORDRE DU JOUR

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DIRECTION DE L’URBANISME

SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI

SÉANCE ORDINAIRE

CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DE DESJARDINS 17 juin 2020, à 18 h 30

Visioconférence Séance tenue en huis clos

ORDRE DU JOUR

Recueillement

1.0 Adoption de l’ordre du jour

2.0 Période de questions du public

3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 mai 2020

3.1 Maintien du processus décisionnel

3.2 Dépôt du rapport sur la consultation écrite

4.0 Demandes - Dérogation mineure

4.1 Espace de stationnement et accès véhiculaire – 688 et 690, rue Félix-Antoine-Savard (secteur Pintendre) – Lot 2 061 741 et modification de la résolution CAD-2019-04-51 « Demande de dérogation mineure – Accès véhiculaire – 688 et 690, rue Félix-Antoine-Savard (secteur Pintendre) – Lot 2 061 741 »

4.2 Espace de chargement/déchargement hors rue (localisation), bande gazonnée et plantation

d’arbres – 867, rue Archimède (secteur Lévis) – Lot 3 564 161 – Guillevin International

4.3 Marge de recul arrière d’une habitation multifamiliale isolée – 6080, rue Berlioz (secteur

Lévis) – Lot 5 210 734

4.4 Profondeurs et forme de terrains et sentier piétonnier - 6000, boulevard Étienne-Dallaire (secteur Lévis) – Lots 6 351 990, 6 351 991, 6 351 992 et 6 351 993 (lots projetés 6 375 121

et 6 375 122)

4.5 Superficie et largeur d’un terrain non desservi – 11105, boulevard Guillaume-Couture

(secteur Lévis) – Lot 3 017 377 et partie de lot 6 058 510 (lot projeté B)

5.0 Demande - Autorisation d’un usage conditionnel

5.1 Logement additionnel – 18, rue d’Artimon (secteur Lévis) – Lot 2 435 161

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ORDRE DU JOUR

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 17 JUIN 2020 PAGE 2

6.0 Demandes - PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66

6.1 Travaux d’agrandissement et d’aménagement de terrain – 867, rue Archimède (secteur Lévis)

– Guillevin International

6.2 Travaux d’installation de deux enseignes appliquées – 140, route du Président-Kennedy

(secteur Lévis) – Benny & Co

6.3 Travaux de rénovation extérieure du bâtiment principal – 200, rue des Commandeurs (secteur

Lévis) – Cité Desjardins

7.0 Demandes - PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement

RV-2019-19-74

7.1 Travaux de rénovation – 74, rue Déziel (secteur Lévis)

7.2 Travaux de rénovation – 182, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)

7.3 Travaux de rénovation – 6231, rue Fraser (secteur Lévis)

7.4 Travaux de rénovation – 4145, rue Saint-Georges (secteur Lévis)

7.5 Travaux d’aménagement extérieur – 194, rue de l’Entente (secteur Lévis)

7.6 Travaux de rénovation – 6488, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)

7.7 Travaux de rénovation – 664, rue Sant-Joseph (secteur Lévis)

7.8 Travaux d’installation d’une enseigne – 17, rue Wolfe (secteur Lévis)

7.11 Travaux de rénovation – 8, rue Saint-Félix (secteur Lévis)

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ORDRE DU JOUR

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 17 JUIN 2020 PAGE 3

8.0 Demandes - Restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat

8.1 Travaux de construction d’une habitation multifamiliale isolée – Capacité portante – 2835, rue de Coutances (secteur Pintendre)

8.2 Travaux de construction d’une habitation multifamiliale isolée – Capacité portante – 2859, rue de Coutances (secteur Pintendre)

8.3 Travaux de construction d’une habitation unifamiliale isolée – Secteur à fortes pentes associé au talus rocheux – 4710, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)

8.4 Travaux de construction d’une habitation multifamiliale – Capacité portante – 5884, rue des Rogations (secteur Lévis)

9.0 Affaires nouvelles 9.1 Aucune

10.0 Période d’intervention des membres du conseil

11.0 Levée de la séance

Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.