DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DE DESJARDINS 26 février 2020, à 18 h 30
795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 29 janvier 2020
4.0 Demandes - Dérogation mineure
4.1 Nombre de cases de stationnement – 250, rue Saint-Joseph (secteur Lévis) – Lot 3 018 815
4.2 Profondeur de terrains, forme d’un terrain et sentier piétonnier – Prolongement du boulevard Étienne-Dallaire (secteur Lévis) – Lot 6 303 225 (lots projetés : 6 351 990, 6 351 991, 6 351 992 et 6 351 993)
4.3 Largeur d’un terrain non desservi – 438, chemin Ville-Marie (secteur Pintendre) – Lot
2 062 739 (lot projeté 5 592 913)
4.4 Distance de la ligne latérale d’un abri d’auto existant – 73, rue de la Vigie (secteur Lévis) -
Lot 2 431 805
4.5 Marges de recul avant et latérale gauche – 2887, rue du Lac-Baie-d’Or (secteur Pintendre) -
Lot 3 914 048
4.6 Marge de recul avant d’une habitation unifamiliale jumelée – 1864, rue de Guyenne (secteur
Lévis) - Lot 6 251 194
4.7 Largeur d’un terrain desservi (multifamiliales isolées) – Rue de l’Avoine (secteur Lévis) –
Partie du lot 5 812 611 (lot projeté 6 359 373) – Ensemble immobilier
4.8 Superficie d’une enseigne appliquée – 81, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) - Lot
2 431 749 - EB Games
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 26 FEVRIER 2020 PAGE 2
5.0 Demande - Autorisation d’un usage conditionnel
5.1 Installation d’un nouveau système d’antennes de radiocommunications – 4695, rue de la Pascaline (secteur Lévis) - Partie du lot 4 851 375 – ROGERS (numéro de référence : E2728)
6.0 Demandes - PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 208, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – Écono Hotel
6.2 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 81, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – EB Games
6.3 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 4105, boulevard Guillaume-Couture (secteur Lévis) – Gus
6.4 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 3795, boulevard Guillaume-Couture (secteur Lévis) – OK Pneus
6.5 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 7597, boulevard Guillaume-Couture
(secteur Lévis) – Vapeking
6.6 Travaux de rénovation – 95, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – Commerce
6.7 Travaux d’aménagement de terrain – 4695, rue de la Pascaline (secteur Lévis) – ROGERS -
(numéro de référence : E2728)
6.8 Travaux de rénovation du bâtiment principal – 795, boulevard Alphonse-Desjardins (secteur
Lévis) – Édifice administratif – Ville de Lévis
7.0 Demandes - PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement
RV-2011-11-31
7.1 Travaux d’installation d’une enseigne – 160, rue Wolfe (secteur Lévis)
7.2 Travaux de rénovation – 73, rue de la Visitation (secteur Lévis)
7.3 Travaux de rénovation – 6332, rue Fraser (secteur Lévis)
7.4 Travaux de rénovation – 59, rue Guenette (secteur Lévis)
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 26 FEVRIER 2020 PAGE 3
8.0 Demandes - Restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Travaux de construction d’un garage intégré à une habitation unifamiliale isolée – Secteur à fortes pentes associé au talus rocheux – 3230, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)
8.2 Travaux de construction d’une habitation unifamiliale isolée avec garage attenant – Capacité portante – 1632, rue Ernest-Chouinard (secteur Lévis)
8.3 Travaux de construction d’une habitation unifamiliale isolée avec garage attenant et galeries – Capacité portante – 2902, rue Basile-Nolin (secteur Pintendre)
9.0 Affaires nouvelles
9.1
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
