DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCO) 19 juillet 2017, à 18 h 30
711, avenue Albert-Rousseau, Lévis (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
ORDRE DU JOUR
Recueillement
Procès-verbal pour ce soir 1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2017
4.0 Demandes de dérogation mineure – Décision :
4.1 Régularisation - Profondeur d’un terrain – 1078, route Marie-Victorin (secteur Saint-Nicolas) – Lot 1 962 903
4.2 Largeur de terrain et superficie d’occupation au sol du bâtiment principal – 1440, route des Rivières (secteur Saint-Nicolas) – Lot 5 692 802 (lots projetés 6 104 937 et 6 104 938) –
Dépanneur «Sprint» et poste d’essence « EKO » Voir aussi 6.2
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-29
6.1 Agrandissement, rénovation extérieure et aménagement de terrain – 656, Marie-Victorin (secteur Saint-Nicolas)
6.2 Construction d’un bâtiment et aménagement de terrain – 1440, route des Rivières (secteur
Saint-Nicolas) – Dépanneur « Sprint » et poste d’essence « EKO » Voir aussi 4.2
6.3 Remplacer une section d’enseigne autonome – 845, route Marie-Victorin (secteur Saint- Nicolas) – ROK Assurances
6.4 Enseigne appliquée – 2333, route des Rivières (secteur Saint-Rédempteur) - Expertch inc.
6.5 Réfection du bâtiment principal – 2385, route des Rivières (secteur Saint-Rédempteur) – Service d’entraide
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT TENUE LE MERCREDI 19JUILLET2017, A 18 H 30 PAGE 2
Réunion du conseil d’arrondissement du 19 juillet 2017
6.6 Enseigne autonome – 980, chemin Olivier (secteur Saint-Nicolas) – Mobilier Intégré Triade inc.
6.7 Rénovation extérieure – 4166, route des Rivières (secteur Saint-Nicolas)
7.0 Demande de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Aucune
8.0 Demande de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Construction d’une habitation unifamiliale isolée avec garages attenant et détaché – Capacité portante – 1600, rue du Layon (secteur Saint-Nicolas)
9.0 Affaires nouvelles 9.1
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Période de questions du public
12.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
